Encadrement par E1 en Belgique
La Bulle
On soulève une question au niveau de l'encadrement par un E1 en
Belgique (sachant bien sur qu'il y a un E3 présent sur le site)
Si je me réfère à la loi Française, au Manuel du Moniteur, et à notre
chère FFESSM, le E1 à bien le droit d'encadrer un N1 ou un enfant sur
6m, là dessus, je pense qu'il n'y a pas à débattre.
Or il est stipulé qu'en Belgique, l’encadrement minimum doit être
défini comme étant :
- plongeur 4* (certifié enfant) pour la zone des moins de 5m
- moniteur * (certifié enfant) pour la zone des plus de 5 m.
Ma question est : Lorsque l'on plonge à l'étranger, sommes nous soumis
à notre fédération, FFESSM, et à notre loi, Française, ou devons nous
appliquer la loi du pays ou l'on plonge ?
Ce qui voudrait alors dire qu'il faudrait presque connaitre toutes les
lois du monde en plongée aie aie
merci à tous d'éclaicir ce sujet .
La Bulle ;-)
Christophe wanadoo
quand tu vas en Angleterre en voiture, tu respectes quel code de la route ?
l'anglais ou le français ?
quand tu plonges en Egypte, quelle loi respectes tu ? tu stoppes à 30 ou 40
m à l'air ou tu vas à 65 ?
Pareil en Catalogne ???
Enfin, le second F de FFESSM signifie "française" et notre bonne vieille
fédé n'est pas encore compétente en Belgique.
cordialement
Christophe 38
Mika
En gros tu te plier aux lois du pays ou te trouves (Idem pour la législation
de roulage). Etant donné qu'en France la plongée en structure est réglementé
aussi par la loi française, tu dois respecter les 2 législations pour être
couvertes par ton assurance française.
Pour info, en Belgique, aucune loi ne défini l'encadrement minimum. Il
existe seulement les ROI (Reglement d'ordre intérieur) pour l'acces aux
carrières.
Bonnes bulles
Mika
Olivier Goldberg
> Ma question est : Lorsque l'on plonge à l'étranger, sommes nous soumis
> à notre fédération, FFESSM, et à notre loi, Française, ou devons nous
> appliquer la loi du pays ou l'on plonge ?
Ca dépend du point de vue:
- la loi: tu dois évidemment respecter la loi du lieu ou tu te trouves.
Toute personne plongeant en France doit donc respecter les lois
françaises sur le sujet. En Belgique, il n'y a à ma connaissance aucune
loi règlemntant la plongée loisir.
- le règlement du site: il est d'ordre privé et s'imose également à tous
les utilisateurs. A condition de n'être pas contraire à la loi. Le plus
souvent, les carrières belges imposent aux plongeurs de respecter "les
règles de leur fédération".
La loi française ne s'impose aucunement aux plongées en Belgique (et
inversement).
- le règlement de ta fédération: son respect est nécessaire pour que ta
plongée soit validée (par exemple pour les plongées épreuve)
- l'assurance: son intervention peut être conditionnée au respect d'un
certain nombre d'obligations contractuelles, dont très souvent, si tu es
assuré par l'intermédiaire de ta fédération, les règles de ladite
fédération.
--
Olivier Goldberg
Pour le courrier personnel, écrire à: olivier (at) ogoldberg (point) net
Mon blog: http://blog.ogoldberg.net
JCT
Tu doit respecter le législation du pays qui t'acceuille point... A
toi de te renseigner des particularités locales (nul nest censé
ignorer la loi) Bien sur si la reglementation de ton organisme est
plus contraigant tu respecte celui-ci tu est toujours bon.
Pour la Belgique en gros aucune loi ne limite la plongée (sauf en cas
de décret communal édicter par le maire) mais il faut respecter les
ROI des domaines privés
Pour la Zélande:
http://www.jctdive.be/page-version2004/reglementation.html
Un résumé de la reglementation, concernant la dérogation des 14 ans je
pense quelles ne sont plus accordée a titre individuel ( cad aux
structures n'ayant pas pignon sur rue aux Pays-Bas, privé...) Ceci
dit depuis l'abrogation du permis Zélande il y a peu de contrôle et la
particularité de la plongée ado peu connue par la police ... A toi de
voir
CFrofro
jeanclaud...@scarlet.be qui nous disait:
| Un résumé de la reglementation, concernant la dérogation des 14 ans je
| pense quelles ne sont plus accordée a titre individuel ( cad aux
| structures n'ayant pas pignon sur rue aux Pays-Bas, privé...) Ceci
| dit depuis l'abrogation du permis Zélande il y a peu de contrôle et la
| particularité de la plongée ado peu connue par la police ... A toi de
| voir
Jusqu'au jour ou un pépin mineur et des parents procéduriers décident de
porter le pet en justice et là, les emmerdements commencent... Et dans ces
cas là, on regrette beaucoup de faire du bénévolat et de passer la limite
pour rendre service. :(
mais tant que tout se passe bien...
--
A+ °°°[:]o)
CFrofro http://www.cfrofro.fr
Enlever le MASQUE pour me répondre ou
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JCT
> Jusqu'au jour ou un pépin mineur et des parents procéduriers décident de
> porter le pet en justice et là, les emmerdements commencent... Et dans ces
> cas là, on regrette beaucoup de faire du bénévolat et de passer la limite
> pour rendre service. :(
> mais tant que tout se passe bien...
Tu a tout à fait raison c'est pourquoi moi je ne joue pas a ce petit
jeu. A chaqu'un de voir et prendre ses risques et responsabilités
(It's your live comme dims disent les américains)
j-du...@orange.fr
Laurent
oups, tu ne serais pas un peu tétu ????????????
- je t'ai déjà répondu : il y a l'arrêté de 98 modifié 2000 , il y a
le manuel du Moniteur , il y a les règlements des carrières belges qui
nous accueillent. Déjà pour respecter tout ça, ce n'est pas facile !
- la possibilité qui est donnée aux E1 d'encadrer est soumise à
l'accord du Président de club (et c'est une lourde responsabilité, que
personnellement je ne prends pas ! )
- si ton Président de club (ou ton Responsable Technique) ne veut pas
que les E1 encadrent en milieu naturel, c'est une (sage) décision que
tu dois respecter,,,,,,,,,,,,,,,,,, ou alors proposes toi pour prendre
le poste de Président avec TOUTES les responsabilités que cela
incombe !
Bon WE quand même
JCT
endroits privés le gérant va généralement vous demander de plonger
suivant les règles établies par votre organisme de certification.
Le gérant ne connaissant pas toutes les organisations et surtout qu'a
la CMAS chaque fédé à sa propre popote et la 2F n'est pas des plus
simple (pour nous du moins) il va vous faire confiance.
Ceci dit en Belgique en aucun cas le gérant d'une carrière joue le
rôle de DP de la manière ou vous le concevez en France sa
responsabilité ne sera jamais engagée en cas d'accident ( vous plonger
en connaissance de cause) sa responsabilité.