Les associations loi 1901
Stéphane Miqueu
Malgré de nombreuses recherches sur le net, je n'arrive pas à mettre la
main sur ce texte de loi. Je n'arrive qu'à trouver des extraits ou
simplement les titres.
Auriez-vous ça quelque part ?
Merci
--
Ami Calmant
Stéphane
Chab
> Bonjour,
>
> Malgré de nombreuses recherches sur le net, je n'arrive pas à mettre la
> main sur ce texte de loi. Je n'arrive qu'à trouver des extraits ou
> simplement les titres.
>
> Auriez-vous ça quelque part ?
>
> Merci
>
Slt!
Peut-être ici http://www.legifrance.gouv.fr/home.jsp
Crdlt !
Chab
Alain Foret
"Stéphane Miqueu" <stephan...@free.fr> a écrit dans le message de news:
mn.92af7d830...@free.fr...
Tu as le texte consolidé à jour sur legifrance.gouv.fr
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000006069570&dateTexte=20080318
Cordialement,
Alain Foret
Stéphane Miqueu
> Bonjour,
>
> Malgré de nombreuses recherches sur le net, je n'arrive pas à mettre la main
> sur ce texte de loi. Je n'arrive qu'à trouver des extraits ou simplement les
> titres.
>
> Auriez-vous ça quelque part ?
>
> Merci
Merci pour vos réponses. Mes recherches étaient en fait plus orientées
sur le droit fiscal des associations et je pensais trouver des réponses
dans le texte de loi. Mais non !
Du coup je vais faire confiance à Wikipédia ...
--
Ami Calmant
Stéphane
Gilles COCHARD
fiscalité des associations
http://www.associations.gouv.fr/article.php3?id_article=475
instruction du 18 décembre 2006
http://www11.minefi.gouv.fr/boi/boi2006/4fepub/textes/4h506/4h506.pdf
c'est lourd mais c'est complet
a+
gilles
"Stéphane Miqueu" <stephan...@free.fr> a écrit dans le message de
news:mn.93917d839...@free.fr...