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[TROLL OFF] Législation, clubs, avantages, ...

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Stéphane Miqueu

unread,
Mar 27, 2008, 8:09:14 AM3/27/08
to
Bonjour,

Un débat récurrent à lieu en comité directeur du club concernant les
avantages accordés aux dirigeants et aux encadrants et sur la manière
de réformer tout cela.

Sans faire de polémique, pourrions vous me dire comment cela se passe
chez vous et quels sont les avantages qui sont accordés à vos cadres
(bénévoles dirigeants actifs, E1, E2, ...) ?
Réduction de cotisation ? Plongées, hébergements gratuits ? Frais
kilométriques ? Sorties spéciales ? Autres ... ?

Que prévoie la loi (et surtout la loi fiscale) dans ce domaine ? Je
prends toutes les infos disponibles.

Bien évidement je parle d'encadrants bénévoles (non salariés).

Merci à tous.

--
Ami Calmant
Stéphane


Christophe 38

unread,
Mar 27, 2008, 9:43:12 AM3/27/08
to
salut


ben tu as tout dit !

Bénévoles !


un point de vue fédéral ? http://www.ffessm.fr/ffessm/dossier_sub/214_fiscalite.pdf

et là : http://www.ffessm.fr/ffessm/dossier_sub/204_fiscalite.pdf


sinon, prend contact avec les impots et demande leur ce que tu peux
octroyer... avec l'accord du bureau...

si Haveur fait un saut par ici, tu vas avoir une idée de ce qu'il
pense du bénévolat .... à la mode associative.

belles bulles

Christophe 38

Bob

unread,
Mar 27, 2008, 1:46:07 PM3/27/08
to
Bonsoir,

"Stéphane Miqueu" a écrit


> Sans faire de polémique, pourrions vous me dire comment cela se passe chez
> vous et quels sont les avantages qui sont accordés à vos cadres (bénévoles
> dirigeants actifs, E1, E2, ...) ?
> Réduction de cotisation ? Plongées, hébergements gratuits ? Frais
> kilométriques ? Sorties spéciales ? Autres ... ?
>

Rien !
Ils paient au même titre que tous : plongées, hébergement, transport, etc..
Seul avantage, une sortie exclusive encadrants où ils peuvent s'éclater
(profondes, tôles, ..., personne à encadrer) tout en payant l'intégralité de
la sortie.

Bob


cheulou

unread,
Mar 27, 2008, 2:36:16 PM3/27/08
to
T'ain sont radoche chez vous bob!!
Dans mon ancien club, on déclarait nos kilomètres pour venir à la
piscine et pour accompagner les groupes en sortie "lac", on faisait un
papier récapitulatif, le trésorier nos faisait une attestation CERFA n
°11580*02 "reçu de dons aux oeuvres" et ca passait en déductions
d'impôts.
Ici, plongée gratuite toute l'année (mais on ne fais pas qu'encadrer:
plein du bateau, carénage, gonflage, menu travaux) que se soit d'explo
ou en enseignement (merci du cadeau qq fois ;-) )
ainsi que gonflage nitox et oxy (...pour l'instant...)
J'ai oublié quelques fois dans l'année, plongée entre nous sans élèves
et touristes.

Bob

unread,
Mar 27, 2008, 2:42:56 PM3/27/08
to
Bonsoir,

"cheulou" a écrit


T'ain sont radoche chez vous bob!!
Dans mon ancien club, on déclarait nos kilomètres pour venir à la
piscine et pour accompagner les groupes en sortie "lac", on faisait un
papier récapitulatif, le trésorier nos faisait une attestation CERFA n
°11580*02 "reçu de dons aux oeuvres" et ca passait en déductions
d'impôts.

=============================
Pareil, mais c'est pas le club qui paye, c'est pour celà que je ne l'ai pas
cité
=============================

Bob


alain

unread,
Mar 27, 2008, 3:36:45 PM3/27/08
to
bonsoir
donc les encadrants paient la cotisation a moitié
les plongées techniques (enseignement) ont ne les payent pas
sauf pour la fosse
pour ma part, je met tout le reste dans les impots
CàD, les deplacement ce qui me fait environ 1800 euros a mettre dans les
impots
AL1
Stéphane Miqueu a écrit :

Le Fou

unread,
Mar 27, 2008, 3:47:27 PM3/27/08
to
Stéphane Miqueu a écrit :

>
> Sans faire de polémique, pourrions vous me dire comment cela se passe
> chez vous et quels sont les avantages qui sont accordés à vos cadres
> (bénévoles dirigeants actifs, E1, E2, ...) ?

Aucun avantage pour personne, tout le monde à la même enseigne.


> Réduction de cotisation ? Plongées, hébergements gratuits ? Frais
> kilométriques ? Sorties spéciales ? Autres ... ?

Les frais engagés par un bénévole pour le fonctionnement de l'association
ont le droit d'être remboursés (par l'asso) ou sont laissés à l'asso en tant
que don, le bénévole peut alors bénéficier d'une réduction d'impôts.
Mais ça n'a rien à voir avec un avantage.


> Que prévoie la loi (et surtout la loi fiscale) dans ce domaine ? Je
> prends toutes les infos disponibles.

Que tout bénévole qui bénéficierait d'un quelconque avantage en nature ou
autre serait considéré comme un travailleur au noir.
J'ai les textes quelque-part sur mon ordi mais comme c'est le box je ne sais
plus où... ;-) Google t'aidera...

--
A' tchao

Le Fou
http://shippylelivre.free.fr/
http://gloupclub.free.fr/
http://www.ffessm-cd84.com/

YG

unread,
Mar 27, 2008, 4:09:45 PM3/27/08
to
Le jeudi 27/03/2008 14:43:12, Christophe 38
<christoph...@gmail.com> a écrit :
> salut
> [cut]

> si Haveur fait un saut par ici, tu vas avoir une idée de ce qu'il
> pense du bénévolat .... à la mode associative.
> belles bulles
> Christophe 38

A pu Haveur, a pris sa retraite Haveur :-(
A pu rien sur elodis.aide-associations :-(
Dis Christophe, pas le moment de déménager...
YG

--
Belles rencontres à toussétoutes, en plongée comme en surface.
Yves G., plongeur CMAS**.
La FAQ de fr.rec.plongee : http://faqfrp.free.fr/


Christophe wanadoo

unread,
Mar 27, 2008, 4:32:45 PM3/27/08
to
Bonsoir Yves,

YG wrote:
> Le jeudi 27/03/2008 14:43:12, Christophe 38
> <christoph...@gmail.com> a écrit :
>> salut
>> [cut]
>> si Haveur fait un saut par ici, tu vas avoir une idée de ce qu'il
>> pense du bénévolat .... à la mode associative.
>> belles bulles
>> Christophe 38
>
> A pu Haveur, a pris sa retraite Haveur :-(
> A pu rien sur elodis.aide-associations :-(
> Dis Christophe, pas le moment de déménager...

ben, justement, y a du taf'... mais il y a du sport aussi...
mes contacts locaux ne sont pas devant leur ordi en ce moment..... j'en ai
meme reconnu un qui tirait une grenade lacry...
Ca ne sera pas pire que les grands ensembles dans les banlieues ...
et pour le démenagement, ben, c'est pour aller sur Petite Terre, justement
MDR !


> YG

Christophe qui regarde meme RFO, là sur le coup


macyfa

unread,
Mar 27, 2008, 4:38:33 PM3/27/08
to
Bonjour, je réponds à YG:

>> si Haveur fait un saut par ici, tu vas avoir une idée de ce qu'il
>> pense du bénévolat .... à la mode associative.
>> belles bulles
>> Christophe 38
>
> A pu Haveur, a pris sa retraite Haveur :-(
> A pu rien sur elodis.aide-associations :-(
> Dis Christophe, pas le moment de déménager...
> YG

Eh oui! Il était drogué a la réponse sur les forums. il a décidé de se soigner énergiquement.
Il manque bien.

--
Cordialement.
Macyfa.

Perles du bac 2005:
Un ver solitaire est un ver qui vit tout seul à la campagne.


Pascal Le Bris

unread,
Mar 28, 2008, 12:36:15 PM3/28/08
to
Pour les encadrants la cotis est réduite voire symbolique. En contrepartie ils s'engage à venir
régulièrement et, bien sûr, à encadrer.
Ils payent le même tarif que les autres pour les sorties explo sauf si il y a de l'encadrement à faire.
Dans ce dernier cas la plongée est prise en charge par le club.
Pour les sorties techniques, il y a une grosse prise en charge par le club sur le coût global de la
sortie.
Une partie des frais de route peuvent également être pris en charge si c'est une sortie technique.

Stéphane Miqueu a dit ce qui suit le 27/03/08 13:09:

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