Copyright ?
JL
Je voudrais savoir ce qu'implique la notion de copyright,
Si celle-ci est libre d'utilisation ?
Meci de vos conseils,
JL
bullock
artbk7$e3g$1...@news-reader11.wanadoo.fr
> Je voudrais savoir ce qu'implique la notion de copyright,
> Si celle-ci est libre d'utilisation ?
Briiiiiiiinaaaaaaaaaaaaaaaa ! Je meurs ! Encore un ! :-)
Bon, un Lexomil et je me calme. Bof, plutôt un carré de chocolat...
J'ai souvent exposé la question du copyright.
Le mot à 2 (voire 3 sens) liés entre eux.
- le sens de "droit d'auteur" dans le droit anglo-saxon, voire dans le
droit international quand on y utilise l'anglais.
- le sens d'un dépôt d'oeuvres de TOUS types, garanti par l'Etat,
possible auprès du Bureau du Copyright à Washington, DC, USA. (Là où la
France n'offre pas de système équivalent et universel). Ce dépôt est
considére différemment selon les pays mais il est rarissime qu'il n'ait
pas au minimum une valeur de preuve certaine de l'antériorité et du
contenu de l'oeuvre. Le dépôt de copyright coûte quelques dizaines de
dollars, typiquement 30 pour la quasi totalité des types d'oeuvres.
Quelqu'un qui envisage d'exploiter son oeuvre Outre-Atlantique, voire de
manière internationale, a intérêt à prendre tôt ou tard un copyright, et
plutôt tôt que tard.
- le sens de la revendication d'une protection, valide dans tous les
pays signataires de l'Universal Copryright Convention de Paris de
1971. C'est à cela que correspond la mention "copyright Untel telle
année" porté sur un ouvrage, un site web, etc.
Sur ce dernier point, je reprneds mes explications passées :
L'article III de l'Universal Copryright Convention de Paris de
1971 stipule dans son alinea 1 (je prends la version française) :
"Tout État contractant qui, d'après sa législation interne, exige, à
titre de condition de la protection des droits des auteurs,
l'accomplissement de formalités telles que dépôt, enregistrement,
mention, certificats notariés, paiement de taxes, fabrication ou
publication sur le territoire national, doit considérer ces exigences
comme satisfaites pour toute oeuvre protégée aux termes de la présente
Convention, publiée pour la première fois hors du territoire de cet État
et dont l'auteur n'est pas un de ses ressortissants si, dès la première
publication de cette oeuvre, tous les exemplaires de l'oeuvre publiée
avec l'autorisation de l'auteur ou de tout autre titulaire de ses droits
**portent le symbole © accompagné du nom du titulaire du droit d'auteur
et de l'indication de l'année de première publication** ; le symbole, le
nom et l'année doivent être apposés d'une manière et à une place
montrant de façon nette que le droit d'auteur est réservé."
Je sais, ce n'est pas d'une limpidité exemplaire à première vue et
chaque mot compte. En plus clair :
Il y a des pays signataires de la UCC qui exigent (de moins en moins
toutefois aujourd'hui) dans leurs lois intérieures des formalités à
accomplir par les créateurs pour avoir le droit de bénéficier du droit
d'auteur (copyright). Pire, ce peut être parfois l'obligation que
l'oeuvre soit fabriquée sur le territoire national du pays en question
!!!
Quand on n'est pas de ces pays, on n'aura jamais accompli ces formalités
(coût, éloignement, ignorance, langue, etc.), ni, a fortiori, fait
fabriquer sur place dans ces pays.
Avant la UCC, il y était donc éventuellement possible de s'emparer du
travail d'un étranger parce que celui-ci n'avait pas ouverts ses droits
légaux sur son oeuvre en accomplissant les formalités obligatoires ou en
fabriquant sur place.
Avec la UCC, la seule mention du copyright sur tous les exemplaires de
l'oeuvre, dès le début de son existence, DOIT être considérée par le
pays signataire comme équivalent à l'accomplissement de toutes les
formalités qu'il réclame "intra-muros", ou à la barication locale.
Autrement dit, on est protégé sans avoir fait les formalités locales de
par la seule mention du petit "c" cerclé assorti d'un nom et d'une date
!
Voilà pourquoi il FAUT mettre la mention de copyright tout le temps ! Ca
ne coûte rien et ça peut éviter gros !
(Bon, pour un article du journal municipal sur le ramassage des
escargots dans le petit bois au sud de Trifouilly-les-oies entre le 10
et le 25 du mois... c'est pas grave si on l'oublie).
Cela dit, attention : la protection obtenue sera celle du droit interne
du pays concerné, assortie dans certains cas de quelques petites nuances
internationales. Si ce droit est très laxiste, il demeurera laxiste.
mais, au moins, on en bénéficiera, au lieu d'en être exclu.
Voilà une première approche. Des questions ?
("Des questions ?"... Mais pourquoi j'ai dit ça, moi?!)
YaniC
Vi. :-) La même Brina que sur tv.series.fr ? ;-)
---
YaniC
Emma
artee9$mlq$1...@news-reader11.wanadoo.fr...
Sans doute : y-a-t-il un copyright sur ce pseudo
Emma
--
pas de lezard pour me répondre
bullock
MPG.184c8469b...@brina.bj
> In article <artgo6$a5$1...@news-reader11.wanadoo.fr>,
> lezarda...@hotmail.com says...
>> Sans doute : y-a-t-il un copyright sur ce pseudo
>
>
> (t'as la chance, Bullock, c'est déjà la période des chocolats de noël
> ...)
Grrrrruuuuuuumpffff.......
Non, mais un pseudonyme peut éventuellement être déposé en tant que
marque sous certaines réserves. Par ailleurs, des sociétés d'auteurs
permettent de déposer un pseudo auprès d'elles pour constituer une
preuve d'antériorité d'utilisation. Mais ça vaut ce que ça vaut.
J'ai mon chocolat, là ?
bullock
> In article <3de27f67$0$20700$626a...@news.free.fr>,
> bul...@nospam.com says...
>> J'ai mon chocolat, là ?
>
> Pour 4 lignes ? Tu rêves là ...
Bon, alors comme je veux une grosse boîte, voilà :
Quelques précisions sur les dépôts et les protections des oeuvres, et
les problème dus à l'absence d'un système universel de dépôt de tous
types d'oeuvres en France..
Rappelons en préambule que la France adhère notamment à :
-la convention de Berne 1887 (révisée Paris le 24 juillet 1971)
-de nombreux accords bilatéraux dont celui avec les USA du 1er Juillet
1891
-l'UCC (Universal Copyright Convention) de 1956 (révisée Paris 10
juillet 1974)
-l'accord sur les Phonogrammes du 18 avril 1973
-WTO (World Trade Organizisation) du 1er Jan 1995
-L'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI, WIPO en
anglais)
L'OMPI, dont la France fait donc partie, considère ce qui suit :
"Selon la Convention de Berne pour la protection des oeuvres littéraires
et artistiques, la protection est automatique, en ce sens qu'elle ne
requiert pour son existence aucune procédure de dépôt ou d'
enregistrement. L'auteur d'une oeuvre originale est protégé dès la
création de son oeuvre, sans formalité, dans les États parties à la
Convention de Berne. L'OMPI n'offre donc pas de système d'enregistrement
pour les oeuvres littéraires et artistiques."
Pour autant, elle ajoute fort justement :
"Cependant, de nombreux pays membres ont un bureau national du droit
d'auteur, et certains pays prévoient dans leur législation nationale une
procédure d'enregistrement."
A noter que l'Universal Copyright Convention (UCC) considère également
qu'une protection existe dès création de l'oeuvre.
A l'instar de l'OMPI, la France considère que les oeuvres littéraires et
artistiques n'ont besoin d'aucune procédure de dépôt ou d'enregistrement
pour être protégées.
En conséquence, la France, comme l'OMPI, n'offre pas de système d'
enregistrement pour les oeuvres littéraires et artistiques. (A la
différence du Bureau du Copyright de Washington qui permet le dépôt de
tous les types d'oeuvres : manuscrits, bandes dessinées, films, vidéos,
musique,...).
Il est donc impossible pour un auteur de déposer son oeuvre sous le
sceau de l'Etat Français (sauf cas particuliers, notamment celui des
dessins, on le verra plus tard).
En revanche, une personne qui veut déposer une marque peut le faire,
sous le sceau de ce même Etat, par dépôt à l'INPI, organisme d'Etat
(joli cachet avec Marianne).
Cependant, en cas de litige, la loi française exige qu'un auteur
réclamant la protection de la justice pour son oeuvre apporte la DOUBLE
preuve :
- de l'antériorité de son travail par rapport au travail litigieux
- du contenu de son travail à l'époque, de sa conformité avec ce que
l'auteur prétend qu'il était
En effet, des oeuvres peuvent connaître bien des versions successsives,
surtout tant qu'elles ne sont pas rendues publiques, et il convient de
savoir comment était chaque oeuvre à sa création. Ce n'est que de cette
manière que l'on peut décider, en cas de litiges, si une antériorité
existe bel et bien.
Or, pour fournir ces preuves **qu'elle réclame**, la loi française
n'offre aucun moyen officiel (d'Etat) à l'auteur. Celui-ci en est réduit
à des pis-aller : dépôt à la Société des Gens de Lettres (SDGL), au
Syndicat des Auteurs Compositeurs (SNAC) ou autre, remise chez un
huissier,...
Or aucun de ces "dépôts" en forme de pis-aller n'est un dépôt sous
l'autorité d'un organisme d'Etat.
Il existe aussi le dépôt sous enveloppe Soleau à l'INPI, organisme
d'etat, mais l'enveloppe Soleau ne doit pas dépasser 5mm d'épaisseur et
elle est donc inadaptée à bien des tâches, comme par exemple un dépôt de
manuscrit, scénario, planches dessinées, etc.
Tant que le litige sur l'oeuvre reste franco-français, ou avec l'un de
nos voisins, ces pis-aller fourniront en général l'effet et la garantie
voulus.
En pratique, il en va tout autrement en matière de litige international
avec des pays un peu plus éloignés de nous (culturellement,
géographiquement, politiquement), fussent-ils parties à la Convention de
Berne ou à l'Universal Copyright Convention.
Par exemple, j'ai constaté que le dépôt dans une organisation syndicale
de créateurs est fréquemment considéré comme un témoignage apporté par
une organisation corporatiste et française au bénéfice d'un membre
français de la dite corporation, et donc pas très bien vu comme élément
de preuve.
Dans le cas où le malheureux auteur était également adhérent du syndicat
auprès duquel il avait déposé son oeuvre, j'ai vu un rejet pur et simple
de la preuve par ce dépôt par une juridiction étrangère, au titre (pas
idiot juridiquement d'ailleurs) que "le syndicat ayant pour but de
protéger les intérêts de ses adhérants et que M. X étant un adhérent, le
dit syndicat ne peut donc plus être considéré comme un tiers impartial
vis à vis de M.X, mais doit même être considéré de par ses statuts comme
un défenseur des intérêts de M.X, et en conséquence, les éléments
apportés par lui aux fins de prétendues preuves en faveur des thèses de
M.X ne sauraient être pris en considération". Aïe !
Quant aux huissiers ou aux enveloppes Soleau, il faut commencer à
expliquer ce que c'est dans de nombreux pays qui ne connaissent ni les
uns ni les autres. Or tout avocat sait que quand on doit commencer à
faire un exposé sur les moyens de constitution de la preuve tels qu'ils
sont sensés exister dans un pays, au lieu de pouvoir asséner la preuve,
on n'est pas très bien parti. Je passe les exemples, parce que ce serait
trop long.
Bref (!), l'absence d'un mode de dépôt "d'Etat" pour les oeuvres
littéraires ou artistiques en France prive les créateurs français d'un
moyen de preuve bien utile sur le plan international. Les solutions de
"dépôts" existantes étant loin d'avoir l'autorité ("l'aura" ?) des
dépôts dans un organisme (normalement) impartial de l'Etat Français.
Il y a même pire : le système français cause un déséquilibre des droits
entre diverses catégories de créateurs ! Prenons, pour simplifier, le
seul exemple d'un écrivain.
L'écrivain ne peut déposer son gros manuscrit dans aucun organisme de
l'Etat français. Il est donc confronté aux problèmes ci-dessus. En
revanche, un dessinateur d'une bande dessinée peut déposer à l'INPI,
organisme d'Etat, les dessins de ses personnages, ainsi que de divers
éléments typiques de son oeuvre, exactement comme il déposerait une
marque ! Le dépôt des dessins et modèles en tant que marques est en
effet prévu à l'INPI. Et voilà notre dessinateur avec en poche un dépôt
d'une oeuvre artistique auprès d'un organisme d'Etat français !
(Evidemment, ce dépôt ne couvre pas l'intégralité de la bande dessinée,
mais suffit à rendre une exploitation parasite ou une contrefaçon quasi
impossible).
Et cette preuve d'Etat fournit en outre à notre dessinateur les deux
preuves dont nous parlions au début de ce post :
- de l'antériorité de son travail
- du contenu de son travail à l'époque
Ce que ne peut avoir notre écrivain.
Voilà un beau déséquilibre entre un écrivain et un dessinateur !
La seule chose que puisse faire l'écrivain à l'INPI est, en pratique, de
déposer le titre de son oeuvre en tant que marque... et encore, sous
réserve que ce titre ne soit pas fait de termes trop génériques auquel
cas le dépôt serait rejeté... ;-(
Que peut donc faire notre malheureux écrivain français ? Ou d'ailleurs
tout créateur français qui ne peut pas bénéficier du dépôt des dessins
et modèles en tant que marques à l'INPI, et pour qui l'enveloppe Soleau
est inadaptée à tel ou tel titre.
1) D'abord effectuer quand même un "dépôt" (pas avec la "portée" d'un
dépôt dans un organisme de l'Etat) auprès d'une organisation
professionnelle le permettant : SDGL, SNAC,... (pratique, pas cher).
2) Ensuite déposer le titre de son oeuvre, si cela est possible compte
tenu de la nature du titre, à l'INPI en tant que marque dans au moins
deux classes de produits et services :
-articles en papier Classe 16 (dans lesquels entrent les livres,
jorunaux, etc)
-services d'information et divertissement, activités culturelles :
Classe 41
3) Ensuite, bien mentionner sur son oeuvre dès le premier instant le
mention "Copyright © <Untel>, <telle année>", de manière visible.
En effet, dans tous les pays signataires de la UCC (Universal Copyright
Convention), la seule mention du copyright sur tous les exemplaires de
l'oeuvre, dès le début de son existence, DOIT être considérée par le
pays signataire comme équivalent à l'accomplissement de toutes les
formalités locales qu'il réclame "intra-muros" pour la protection de
l'oeuvre. Autrement dit, on est protégé sans avoir fait les formalités
locales de par la seule mention du petit "c" cerclé assorti d'un nom et
d'une date ! Dans certains cas, je conseille même une mention copyright
sur chaque page.
(Voir détails dans mon post plus haut dans ce même fil)
4) Pour une protection internationale plus sûre encore, et surtout si
l'on pense à travailler avec la sphère américaine, effectuer le dépôt
d'un copyright au Bureau du Copyright qui se trouve à la Library of
Congress à Washington : en effet, à la différence des institutions
françaises, il est possible de déposer quasiment toute forme d'oeuvres
intellectuelles au Bureau du Copyright. (manuscrits, scénarios, bandes
dessinées, vidéos, films, etc). Coût : quelques dizaines de dollars,
typiquement 30 pour la quasi totalité des types d'oeuvres.
Un dépôt copyright sera par ailleurs reconnu comme preuve certaine dans
les pays signataires de l'Universal Copyright Convention de 1971 dont la
France fait partie, et même dans d'autres contrées (organisme d'un Etat
fiable, date certaine, contenu de l'oeuvre certain, preuve facile à
apporter et à exposer).
5) Dans certains cas spécifiques, il est possible d'effectuer des dépôts
dans certains pays, pour une sécurité supplémentaire, mais c'est très
lourd et assez compliqué. A ne considérer que dans le cadre d'une
exploitation internationale immense.
bullock
> In article <3de29283$0$20673$626a...@news.free.fr>,
> bul...@nospam.com says...
>>>> J'ai mon chocolat, là ?
>>>
>>> Pour 4 lignes ? Tu rêves là ...
>>
>> Bon, alors comme je veux une grosse boîte, voilà :
>
> boite ...
>
> (pis toute façon, y a pas d'adresse où envoyer la boite ...)
et faqbu...@hotmail.com pour les grosses boîtes. :-)
JL
Une simple question :o)
J'en conclut que je peux placer le petit c + nom + date, gratuitement...
un minimum de garantie...
JL
"JL" <Jose....@wanadoo.fr> a écrit dans le message de news:
artbk7$e3g$1...@news-reader11.wanadoo.fr...
bullock
> Merci bien...
> Une simple question :o)
>
> J'en conclut que je peux placer le petit c + nom + date,
> gratuitement... un minimum de garantie...
>
Tout à fait. Ca ne coûte rien, et ça peut éviter gros. ;-)
bullock
MPG.184c54dd4...@brina.bj
>
> C'est de ta faute, je t'ai dit de faire poster ta faq automatiquement
> tous les 15 jours. Elle serait archivée sur les sites miroirs de
> fr.usenet.reponses et il suffirait de donnere le lien comme réponse.
Comment fait-on pour ça ? Je suppose que l'on ne peut pas simplement
poster sur le groupe reponses, si ? Parce qu'il pourrait alors être
posté n'importe quoi.
Et ensuite comment fait-on pour changer la version, ou annuler une FAQ
sans objet, etc ?
J'avais cherché justement une FAQ à ce sujet mais je n'avais pas trouvé
:-)
> Le chocolat c'est aphrodisiaque, donc tu en veux plus ... de questions
Et mourir (de plaisir?) sous la, pardon, les questions ?
"Corny ending, isnt'it ?" aurait dit le bon vieux Tex Avery !
bullock
3de3e764$0$11840$626a...@news.free.fr
> "Brina" <br...@alussinan.org> a écrit dans le message de news:
> MPG.184c54dd4...@brina.bj
>>
>> C'est de ta faute, je t'ai dit de faire poster ta faq automatiquement
>> tous les 15 jours. Elle serait archivée sur les sites miroirs de
>> fr.usenet.reponses et il suffirait de donnere le lien comme réponse.
>
> Comment fait-on pour ça ?
Vu que ton serveur de courrier (allussinan) rejette toujours par
principe tout mail venant de hotmail, je te fais une brève réponse ici :
Merci de ta réponse sur les FAQ et comment les mettre sur
usenet.reponses. Je vais y travailler dès que la FAQ "saisie" sera finie
et pour les reposts des FAQs précédentes, avec quelques petites modifs.
> "Corny ending, isnt'it ?" aurait dit le bon vieux Tex Avery !
BRINA : et en causant la France ? :-)
"Une fin saugrenue, n'est-il pas ?" :-)
BRINA : (...CUT...) Oh, j'ai honte :-D)
"C'est bon la Honte" (copyright pub TV Sénoble)