1er expose de droit de l'Homme

[Droit Public et prive]

droits de l’homme et le droit international humanitaire



Introduction
Les droits de l homme et le droit international humanitaire se
fondent sur le principe du respect du droit humain et le respect de sa
dignité. Se sont des droits qui remontent aux premières civilisations
humaines et par lequel l’homme s est élevé par rapport à son statut d
homme primitif. Que signifie droit de l’homme et droit
international humanitaire ?
Dans cette étude nous allons analyser ses deux faces du droit
humain selon d abord leurs définitions ensuite leurs objectifs.
I - définition du droit de l’homme et du droit international
humanitaire
a-Droit internationale humanitaire

Le Droit international humanitaire, appelé droit de la guerre ou
droit de la croix rouge ou droit des conflits armés (DIH) est un
ensemble de règles qui pour des raisons humanitaires cherche à limiter
les effets de conflits armés il protège les personne qui ne
participent pas ou plus aux combats et restreints les moyens et les
méthodes de la guerre.
Le DIH ne s applique que dans les situations des conflits armé.il ne
détermine pas si un état a ou non le droit de recourir à la force.
Le DIH fait partie du droit international qui régit les relations
entre les états. Il est formé par un ensemble de règle internationale
dont l’origine remonte à 4000 ans à l’époque de Hammou Rabi, roi de
Babylone, dont le code protégeait le faible contre l’oppression du
fort. L’inde ancienne de son côté, prêchait la miséricorde envers les
ennemis désarmées ou blessés dans les textes de lois de Manu. Et les
religions monothéistes dans leurs textes sacrés notamment la bible et
le Coran prônaient le respect de l’adversaire.
Au XVIIe siècle le diplomate Hugo de Groote rédige son « de jure belli
ac paces » du droit de la guerre et de la paix dans lequel il
énumère des règles qui sont les plus solides bases du droit de la
guerre. Parallèlement fut élaboré le premier traité de droit
international visant à protéger les victimes du conflit. Un siècle
plus tard en 1762 Jean Jacques Rousseau pose dans son livre « le
contrat social » le principe fondamental qui sera celui des
conventions de Genève. « Les soldats désarmés ne peuvent plus être
considéré comme des ennemis, ils redeviennent simplement des hommes et
on a plus le droit sur leur vie ». En 1852 Henri Dumont choqué par les
néfastes de la guerre entre la France et l’Autriche publie son ouvrage
en 1862 appelé souvenir de Solférino et à l’aide de ses amis ils
fondent le comité international de la croix rouge. C’est sous
l’impulsion de ce comité que le gouvernement Suisse réunit à Genève
une conférence diplomatique où les 16 états participant vont adopter
la convention pour l’amélioration du sort des militaires blessés. La
convention de 1864 revue et développée en 1906 après la première
guerre mondiale par les traités de 1925 et 1929, année d’adoption
d’une nouvelle convention relative aux traitements des prisonniers de
guerre. Le tragique bilan de la seconde guerre mondiale entrainera aux
révisions des conventions en vigueur par l’adoption des 4 conventions
de 1949. Ajoutons que le droit international humanitaire contemporain
est constitué par les 4 conventions de Genève de 1949, complétées par
des protocoles additionnels et les conventions de la Haye de 1907.

b- les droits de l’homme
De nos jours il est difficile de donner une définition
précise à l’expression droit de l’homme et cela est du d’une part à
l’ambigüité du terme droit qui dans les textes juridiques en matière
de droit de l’homme peut être traduit tantôt comme une faculté
(exemple droit d’adhérer à un parti politique ou à un syndicat, droit
aux loisirs et droit de participe aux activités culturelles) tantôt
comme un souhait ou une aspiration( droit à un environnement saint,
droit à un emploi tantôt comme une obligation devant être respectée
par autrui ; au besoin sous la menace d’une sanction( exemple droit à
la vie droit à la liberté, droit au respect de la vie privée.
D’autre part, il est difficile d’assortir les différents droit de
l’homme proclamés d’une véritable force coercitive à l’échelle
internationale pour en assurer le respect absolu et effectif,
difficulté qui tient essentiellement à la résistance de la plupart des
états à se soumettre à tout mécanisme mondial de contrainte et encore
plus à toute structure judiciaire pénale à compétence internationale
générale en matière de violation des droit de l’homme .
Il existe trois définitions possibles des droits de l’homme. La
première formulée à Nice en1971 par René Cassin : » La science des
droits de l’homme se définit commet une branche particulière des
branches sociales Jacques Mourgeon quant à lui envisage les droits de
l’homme comme étant les prérogatives gouverner par des règles que la
personne physique et morale détient en propre dans ses relations avec
d’autres personnes ou avec le pouvoir. Enfin pour les Nations-Unis les
droits de l’homme sont ceux qui appartiennent à la nature humaine et
sans lesquels on ne peut pas vivre autant qu’être humain. Il repose
sur l’exigence de plus en plus affirmée de l’homme de voir respecter
et protéger la dignité et la valeur inhérente à chaque être humain.
La doctrine envisage 3 classifications principales des droits de
l’homme La première classification repose sur le caractère individuel
ou collectif des droits de l’homme. Les droits individuels sont ceux
dont on peut jouir ou que l’on peut exercer seul. Comme par exemple le
droit à la sureté de la personne ou le droit à la liberté de
circulation. Les droit collectifs ne peuvent quant eux être exercés
qu’on groupe : le droit de grève le droit d’association. Une deuxième
classification se réfère à l’importance des droits ou des valeurs
protèges en distinguant d une part les droits fondamentaux lies à la
vie à la sécurité et à la liberté de l’homme et ayant ainsi une porté
universelle et d autre part les droit de citoyenneté dont la pleine
satisfaction est tributaire à la fois du système politique et du
développement socio-économique. Enfin une troisième classification qui
consiste à envisager les droits protégés selon leur nature civile,
politique économique sociale ou culturelle et ce eu égard à la
dénomination des deux pactes internationaux : le premier relatif aux
droits politiques et civils : le second concernant les droits
économiques sociaux et culturels.

II – L’objectif du droit de l’homme et du droit international
humanitaire
a– L’objectif du droit international humanitaire

Le droit international humanitaire vise d’une part la
protection des civils et des combattants mis hors de combat. En effet,
les combattants doivent faire clairement la distinction entre ceux qui
ne participent pas au combat civils, journalistes, personnel
sanitaire, membres d'organisations humanitaires, religieux et ceux qui
participent au combat. Les personnes qui ne participent pas aux
hostilités et celles mises hors de combat ont droit au respect de leur
vie et de leur intégrité physique et morale. Elles doivent être
protégées et traitées avec humanité sans distinction. D’un autre côté,
les combattants capturés et les civils se trouvant sous l'autorité de
l'adversaire ont droit au respect de leur vie, de leur dignité, de
leurs droits personnels et de leurs convictions. Ils doivent être
protégés contre tout acte de violence ou de représailles. Ils ont le
droit d'échanger des nouvelles avec leur famille et de recevoir des
secours. Ajoutons que les blessés et malades doivent être soignés sans
distinction par la partie qui les a en son pouvoir. Et qu’il est
interdit de tuer, blesser ou torturer un adversaire qui se rend ou qui
est hors de combat.
Le droit humanitaire international interdit de diriger des attaques
contre les civils. Ni la population civile, ni les personnes civiles,
ni les biens civils ne doivent être l'objet d'attaques. Les attaques
ne doivent être dirigées que contre les objectifs militaires. Certains
bâtiments et biens, tels que hôpitaux, lieux de culte, ambulances,
jouissent d'une protection spéciale et ne doivent pas être attaqués.
Des signaux clairement reconnaissable – dont la croix rouge et le
croissant rouge sur fond blanc- sont utilisés pour les identifier et
doivent être scrupuleusement respectés.
D’autre part, le droit humanitaire international tend à limiter les
méthodes et les moyens de la guerre. En effet, les parties en conflit
et les membres de leurs forces armées n'ont pas un droit illimité
quant au choix des méthodes et moyens de guerre. Il est interdit
d'employer des armes ou des méthodes de guerre de nature à causer des
pertes inutiles ou des souffrances excessives, sont notamment
interdits: l'emploi de gaz asphyxiants, toxiques ou similaires et de
moyens bactériologiques; les techniques de modification de
l'environnement; les armes produisant des éclats non localisables aux
rayons X; les armes à laser aveuglantes; les armes chimiques. Sont
limités aux objectifs strictement militaires : l'emploi de mines,
pièges et autres dispositifs à déclenchement automatique ou à
distance; l'emploi d'armes incendiaires.

b– L’objectif du droit de l’homme
Cependant il faut remarquer que si le droit international humanitaire
s'intéresse au traitement des personnes victimes de la guerre tombées
au pouvoir de l'ennemi, ainsi qu'à la conduite des hostilités, les
droits de l'homme visent quant à eux essentiellement à prévenir
l'arbitraire en limitant l'emprise de l'Etat sur les individus, ils ne
cherchent pas à réglementer la conduite des opérations militaires.
Certains droits fondamentaux énoncés par les droits de l'homme doivent
être respectés par les Etats en toutes circonstances, même en cas de
conflits et de troubles. C'est ce que l'on appelle le "noyau dur" des
droits de l'homme. Ce "noyau dur" (droit à la vie, interdiction de la
torture, des peines et traitements inhumains, de l'esclavage et de la
servitude, principe de légalité et non rétro activité de la loi)
rejoint les garanties fondamentales et judiciaires prévues par le
droit humanitaire.

CONCLUSION
Finalement, on remarque que le droit humanitaire et les droits de
l'homme ont un objectif commun: la protection de la personne humaine
et de sa dignité. Un droit élémentaire et un idéal souvent bafoué par
à la fois les régimes autoritaire et les régimes démocratiques qui en
temps de guerres ou lorsqu’ils sentent leur sécurité menacée
n’hésitent pas au mépris des conventions internationales à atteindre
leurs objectif pratiquant la torture systématique ou employant des
armes chimiques contre une population sans défense.