SMA Sunny Boy 3300 TL HC

267 views
Skip to first unread message

HESPUL - Photovoltaïque

unread,
Dec 11, 2008, 6:33:51 AM12/11/08
to produc...@googlegroups.com
Bonjour,

Certains d'entres vous rencontrent des problèmes d'exploitation de
systèmes photovoltaïques équipés d'onduleurs sans transformateur, comme
le Sunny Boy 3300 TL HC de SMA.
Les onduleurs sans transformateur ont été développés par les fabricants
pour proposer à leurs clients des produits dont le rendement est
supérieur à celui des onduleurs munis d'un transformateur. Pour les
utilisateurs, cela signifie qu'un système équipé d'un onduleur sans
transformateur produira plus d'énergie électrique que le même système
équipé d'un onduleur avec transformateur.
Ces onduleurs, en particulier le Sunny Boy 3300 TL HC de SMA, sont des
produits aussi fiables, sinon plus, que leurs homologues munis d'un
transformateur. Cependant, leur mise en œuvre doit faire l'objet d'une
attention particulière, notamment du fait du courant de fuite généré par
ces onduleurs.

Avant de rentrer dans le détail, il est important de rappeler une
différence fondamentale entre les circuits électrique Allemands et
Français : le régime de neutre.
En France, le régime de neutre réalisé sur les locaux d'habitation est
de type TT : le neutre du poste de distribution publique est mis à la
terre (T), les masses métalliques des appareils sont elles aussi mises à
la terre (T). Pour se protéger des défauts en régime TT et assurer la
protection des biens et des personnes, les installations électriques
sont équipées de disjoncteurs différentiels.
En Allemagne, le régime de neutre est de type TN : le neutre du poste de
distribution publique est mis à la terre (T), les masses métalliques des
appareils sont reliées au neutre (N). Pour se protéger des défauts en
régime TN et assurer la protection des biens et des personnes, les
installations électriques sont équipées de fusibles ou de disjoncteurs
(non différentiels!).

Les onduleurs sans transformateur, dont le circuit DC n'est pas isolé
galvaniquement du circuit 50 hz, génèrent un courant de fuite.
Ce courant de fuite n'est pas dangereux pour l'utilisateur mais peut
être à l'origine de problèmes d'exploitation en France. En effet, les
disjoncteurs différentiels, qui sont nécessaires à la sécurité des biens
et des personnes en France, ont justement comme fonction de couper les
circuits lorsqu'un courant de fuite trop important est détecté. Aussi,
même en l'absence d'un défaut, un disjoncteur différentiel 30 mA pourra
couper un circuit sur lequel est branché un onduleur sans
transformateur. C'est pourquoi il est indiqué dans la notice
d'installation du Sunny Boy 3300 TL HC de SMA en page 16 que "qu'il ne
faut en aucun cas installer un disjoncteur différentiel 30 mA" en sortie
de cet onduleur (a 30 mA RCD or FI circuit breaker must not be
installed). Pour éviter tout problème de déconnexion intempéstive, SMA
préconise en page 17 de la notice d'installation d'utiliser un
disjoncteur différentiel de sensibilité plus faible, par exemple 100 mA
(in case an RCD or FI circuit breaker is imperative, you must use a
circuit breaker with a sensitivity of 100 mA or more).
Or, le guide UTE C15-712 relatif aux systèmes photovoltaïques, qui pour
l'instant n'est qu'un guide, indique qu'un dispositif différentiel de 30
mA doit équiper les systèmes photovoltaïques installés sur les locaux
d'habitation. Aussi, lorsque il sera obligatoire de respecter le guide
UTE C15-712 pour pouvoir se raccorder au réseau, c'est à dire lorsque le
CONSUEL sera rendu obligatoire, ce type d'onduleur ne pourra plus être
utilisé sur les locaux à usage d'habitation.

Autre point concernant la tension entre le neutre et la terre. Les
onduleurs sans transformateur sont équipés, pour des questions de
sécurité des biens et des personnes, d'un dispositif qui mesure le
courant de fuite afin de s'assurer que reste dans des valeurs
acceptables. C'est le cas du Sunny Boy 3300 TL HC de SMA qui possède
plusieurs message d'erreur concernant le courant de fuite : dI-Bfr,
dI-Srr, dI-Mess-srr et dI-Mess. Un des contributeurs a écrit qu' "SMA
indique que le fonctionnement d'un onduleur sans transformateur est
incompatible avec une tension neutre-terre qui dépasse 0,3V",
information que nous n'avons pas encore vérifiée. En Allemagne, avec un
régime de neutre de type TN, ceci ne pose pas de problème puisque la
tension entre le neutre et la terre est théoriquement nulle : ces deux
conducteurs sont reliés ensemble. En France, avec un régime de neutre
TT, cela est différent : il y a toujours une différence de potentiel
entre le neutre et la terre qui sont séparés par la résistance de la
prise de terre. Etant donné que le neutre est sous la responsabilité du
gestionnaire de réseau et la terre sous la responsabilité du client,
c'est en général du coté du client et non pas d'EDF que se trouve
l'origine du problème. En conclusion, si la prise de terre coté client
n'est pas excellente, il semble que l'utilisation d'un onduleur sans
transformateur tel le Sunny Boy 3300 TL HC de SMA ne soit pas préconisé,
sauf s'il est possible de faire fonctionner ces appareils sur des
réseaux sur lesquels est observée une différence de potentiel entre le
neutre et la terre différente de zéro, comme cela est fréquemment
observé en France avec un régime de neutre de type TT.

En espérant que ce message permettra de résoudre rapidement les
problèmes rencontrés sur le terrain.

Bruno Gaiddon
Responsable du Département Photovoltaïque
PV Unit Manager


--
HESPUL énergies renouvelables & efficacité énergétique
114 bd du 11 novembre
69 100 Villeurbanne
Tel : +33 (0)4 37 47 80 90
Fax : +33 (0)4 37 47 80 99
http://www.hespul.org

christian DUBENT

unread,
Dec 9, 2008, 2:41:23 PM12/9/08
to produc...@googlegroups.com

Bonsoir,

Merci à HESPUL  pour les précisions concernant et la mise à la terre d'une des polarités CC et le problème de déclenchement différentiel:

-  pour ce qui concerne la mise à la terre d'une des polarités d'un des pôles CC, c'est effectivement préconisé par certains constructeurs sous peine de destruction des modules, cela implique également l'utilisation d'un onduleur avec transformateur.

-  Pour ce qui est du problème du déclenchement du 30 mA, rappelons que le guide UTE est la Bible de Consuel. Nous faisons pour notre part contrôler un échantillon de nos installations (pas toutes car nous n'avons pas encore intégré le surcoût dans nos devis et nos branchements électriques sont toujours réalisés de la même façon) et si le 30 mA n'étit pas en place ce serait la sanction immédiate. J'ai d'ailleurs demandé la justification de ce 30 mA à Consuel qui m'a simplement rappelé que le 30 mA était obligatoire sur toutes les installations domestiques. Soit, mais alors pourquoi la procédure de raccordement EDF se rapproche d'une procédure industrielle (avec certifications, etc.), que le producteur est imposé sur ces bénéfices en BIC (comme les professionnels) et pourquoi ne pourrait -il pas considérer son installation de production comme étant industrielle? Or dans l'industrie on utilise seulement (à de très rares exceptions près) des différentiels 100 et 300 mA…

 Notons que dans ce cas on n'aurait plus de soucis de déclenchements intempestifs et plus de besoin de prévoir un onduleur avec transformateur.

Ces deux cas de figure mettent peut être l'onduleur sans transformateur à mort en France, ce qui fera certainement très plaisirs à certains constructeurs qui disposent de plus d'excellents produits. Si l'on veut suivre la procédure à fond, le changement de type de produit induirait de refaire tout le dossier ERDF puisque l'on change la caractéristique du produit…

Ceci prouve encore une fois à quel point la France sait faire simple au niveau administratif et technocratique, voilà près de deux ans et demi que le PV voit un développement en France lié à un décret et l'on en est encore à se poser des questions électrotechniques basiques de niveau baccalauréat. Pourtant, on n'invente rien puisque la plupart des produits on plusieurs années d'existence, quant aux régimes de neutre là il faut compter en plusieurs dizaines d'années…

Enfin, nous avons remarqué aussi le déclenchement intempestif, dans certains cas, du 30 mA. Il est bon néanmoins, avant de changer l'onduleur (et refaire le dossier ERDF…) ou de s'attirer les foudres de Consuel en mettant un 100 ou 300 Ma (sur ce point je plaisante car je les ai trouvé très constructifs mais néanmoins rigoureux), de vérifier que le différentiel est bien de type A ou Si (renforcé sur les composantes continues ou Super immunisé) et non pas de type AC (standard) car nous avons pour notre part constaté une nette évolution avec les différentiels immunisés.

Sincères salutations

Christian DUBENT

-----Message d'origine-----
De : produc...@googlegroups.com [mailto:produc...@googlegroups.com] De la part de HESPUL - Photovoltaïque
Envoyé : jeudi 11 décembre 2008 12:34
À : produc...@googlegroups.com
Objet : [producteur-pv] SMA Sunny Boy 3300 TL HC

solena

unread,
Dec 11, 2008, 8:18:18 AM12/11/08
to produc...@googlegroups.com
merci pour ces precisions qui sont très clair, je profite de l'occasion pour
remercier l'asso Hespul pour son travail, qui parmi les pionniers que nous
sommes est d'une utilité évidente. On n'a pas toujours l'occasion de dire
que tout va bien, alors voila c'est dit !

Bien à vous


Eric

con...@cegetel.net

unread,
Dec 12, 2008, 7:16:22 AM12/12/08
to Groupe de discussion photovoltaique
Nous venons de nous inscrire au forum et nous intervenons tout de
suite. Producteurs PV depuis août 2006 (24 m2, 3,5 kWc, non intégré
(question d'éthique nous y reviendrons peut-être) et nous avons imposé
le SMA 3300 TL et nous ne le regrettons pas. voici les chiffres de
production :
2006:2007 : 1435 h
2007:2008 : 1453 h
Rendement global fourni par le logiciel de mesure SMA : 96,25 %.

Etant tous deux ingénieurs en retraite, nous affirmons que le choix de
ce type d'onduleur implique ipso-facto un réseau PV parfaitement
flottant par rapport à la masse. Nous avons relu la notice et,
conscients du problème, le concepteur a prévu de tester l'isolement
DC, et au dessous de 1,5 Mohm, ça coupe. Il y a également une mesure
différentielle en sortie, mais on ne sait pas son action.

Enfin, surtout en vente totale, le consuel n'a pas à y mettre son
grain de sel, l'installation PV se situant à l'amont du compteur de
consommation. Nous sommes considérés comme fournisseurs (avec
facturation, SVP) et totalement indépendants vis-à-vis de notre propre
fournisseur d'énergie, même si c'est EDF.

alx dudu

unread,
Dec 12, 2008, 10:17:28 AM12/12/08
to produc...@googlegroups.com
un petit bémol par rapport à la derniere remarque sur le consuel : ok
pour du site isolé mais là, il existe quand même une interaction avec le
réseau de distribution sur lequel on injecte... d'un un risque pour les
personnes qui interviennent, sans parler des habitants au cas ou un
probleme electrique se declare... le visa du consuel, aussi discutable
qu'il soit selon comment il sera fait, permettra au moins de rassurer et
de palier a d'eventuelles erreurs.


con...@cegetel.net a écrit :

con...@cegetel.net

unread,
Dec 12, 2008, 12:05:26 PM12/12/08
to Groupe de discussion photovoltaique
Précisions complémentaires :
En épluchant la doc SMA, nous avons trouvé sur le document
"Instructions de service" SB3300TL-11 : FF2105 Version 1.0, page 25,
je cite :
"L'ampéremètre de courant différentiel résiduel intégré au Sunny
Boy surveille le courant de décharge contre la terre (sic), depuis le
raccordement du Sunny Boy jusqu'au générateur solaire. cette
protection des personnes supplémentaire réagit à une variation du
courant différentiel résiduel de IDN > 30 mA et déconnecte le Sunny
Boy du réseau en 0,2 secondes."

Donc pas besoin d'en ajouter un autre. Qu'on se le dise et répéte !

PS En faisant apparaître à l'écran la résistance d'isolement des
capteurs et le courant de fuite, nous avons trouvé respectivement 10
MOhm et 4mA

C. et Ph. Vonderheyden
> > transformateur- Masquer le texte des messages précédents -
>
> - Afficher le texte des messages précédents -...
>
> plus de détails »

Frédéric Boutet

unread,
Dec 15, 2008, 11:07:35 AM12/15/08
to produc...@googlegroups.com
Le Friday 12 December 2008 13:16:22 con...@cegetel.net, vous avez écrit :
> 24 m2, 3,5 kWc, non intégré
> (question d'éthique nous y reviendrons peut-être)

C'est intéressant !
J'ai eu un client cette année qui a voulu non intégré mais c'était parce que
c'est la solution la plus intelligente du point de vue de la physique : pas
de gâchis de matières, pas de raccord d'étanchéité, meilleure ventilation,
etc. On a fait le calcul qu'il perdait "3 ans de rentabilité" en euros.

Vous, c'est pour des questions esthétiques ?

--
Frédéric Boutet, artisan
PHOTOVOLTAIQUE PUITS DE LUMIERE ISOLATION
Energies Diffusions
31290 Montclar-Lauragais
www.energiesdiffusions.com
Tel : 5 34 66 17 46

con...@cegetel.net

unread,
Dec 16, 2008, 7:21:38 AM12/16/08
to Groupe de discussion photovoltaique
Ah non! question esthétique, rien à dire, c'est parfait. nous sommes
également d'accord avec votre client coté technique (notre production
nous donne raison).
Ce qui nous choque c'est les 25 cts de supplément. Pas grave s'ils
étaient payés par ceux qui font de l'électricité avec du charbon ou du
pétrole, mais ce sont tous les consommateurs (CSPE) et
particulièrement des gens de revenus modestes habitant des logis mal
isolés chauffés au tout électrique. Il y a même des écolos qui
refusent de vendre leur production à EDF à cause de cela.

C. et Ph. Vonderheyden

On 15 déc, 17:07, Frédéric Boutet <cont...@energiesdiffusions.com>
wrote:

Claude Meunier

unread,
Dec 17, 2008, 1:35:45 PM12/17/08
to produc...@googlegroups.com
Bonsoir,
Lorsque l'on divise la rentabilité par 2 environ on doit doubler le
temps de retour
Une augmentation de 3 ans doit correspondre à l'ensoleillement de la
Martinique ou à des subventions généreuses
En Haute Marne, subvention 0 et 1000 h de soleil, si on passe de
0,572 à 0, 35 le temps de retour passe de 9 ans à 15 ans
Merci de ma dire où est l'erreur
Sentiments les meilleurs
C. Meunier
Le 15 déc. 08 à 17:07, Frédéric Boutet a écrit :

prov...@aol.com

unread,
Dec 17, 2008, 4:08:01 PM12/17/08
to Groupe de discussion photovoltaique
Ayant un onduleur SB 4200 TL HC, sans transfo donc, et ayant une
webbox qui enregistre tous les paramètres de l'onduleur en temps réel,
je peux vous confirmer que réellement la résistance d'isolement est >
10Mohms sauf au démarrage. De même le courant de fuite est indiqué
inférieur à 4mA

Je note cependant une info "RISO" qui trahit normalement un défaut
d'isolement. En fait là aussi je n'ai n'ai cette info que le soir
durant le processus de déconnection. J'ai eu cependant 2 ou 3 cas de
"RISO" à 12h00. Je mets çà sur le compte d'un déclanchement
intempestif du au passage en heure creuse, mais rien n'étaye cette
hypothèse.

Amitiés solaires

Dominique

-----------------------------------
> > > acceptables. C'est le cas du Sunny Boy- Masquer le texte des messages précédents -

HESPUL - Photovoltaïque

unread,
Dec 18, 2008, 5:09:53 AM12/18/08
to produc...@googlegroups.com
Bonjour,

Hespul possède un système photovoltaïque de 13 kW composé de 2 onduleurs
Sunny Boy 2100 TL et 4 onduleurs Sunny Boy 1700E.

Le système photovoltaïque est protégé par un disjoncteur différentiel
300 mA en tête d'installation qui ne s'est jamais ouvert en 5 ans
d'exploitation car le courant de fuite des 2 onduleurs sans
transformateurs, que nous n'avons pas mesuré par manque de temps, est
bien inférieur à 300 mA.

Le rendement annuel des Sunny Boy 2100 TL est de 94% contre 92% pour les
onduleurs avec transformateur. On voit bien l'intérêt pour le producteur
d'utiliser des onduleurs sans transformateur !

Le siteweb de notre système photovoltaïque: http://www.soleilmarguerite.org/

cordialement,
L'Equipe PV

prov...@aol.com a écrit :

Didier

unread,
Jan 5, 2009, 2:22:19 AM1/5/09
to produc...@googlegroups.com
Bonjour,

je vois dans le message laissé ci-dessous que vous facturez 0.572 € le kWh alors qu'en appliquant la formule sur ma facture j'obtiens 0.55738 €
Me tromperai-je quelque part?

Je précise que c'est ma deuxième facture et que l'an passé j'avais facturé à 0.55 €.
Comme il y a une formule de mise à jour je ne faisais que l'appliquer et ça ne donne pas le même résultat.

D'autre part, comme ça peut servir à d'autres, je signale qu'ERDF vient de me renvoyer ma facture car je n'étais pas exactement à la date anniversaire (comme je partais en vacances j'avais anticipé de quelques jours ...).

Quitte à la refaire, j'aimerai savoir à quel tarif ...

Merci d'avance

Didier Bétored
didier_betored.vcf

alx dudu

unread,
Jan 5, 2009, 4:20:44 AM1/5/09
to produc...@googlegroups.com
En fait, vous avez du vous tromper l'an passé en ne prenant pas le tarif
qui vous correspondait... 0,55 c'était pour ceux dont les contrats
commençait vers juillet 2006
Voir les docs hespul sur leurs sites...



Didier a écrit :

HESPUL - Photovoltaïque

unread,
Jan 6, 2009, 7:30:44 AM1/6/09
to produc...@googlegroups.com
Attention, l'indexation en fonction de la date anniversaire de chaque
contrat fait qu'il y'a potentiellement 24 différents tarifs facturé en
2008 pour les systèmes installé et contractualisé en 2006.

cordialement,
Melodie de l'Epine
*
* <http://www.hespul.org/>Conseiller photovoltaïque *

HESPUL* énergies renouvelables & efficacité énergétique *
*114 bd du 11 novembre
69 100 Villeurbanne
Tel : +33 (0)4 37 47 80 90
Fax : +33 (0)4 37 47 80 99
p...@hespul.org <mailto:p...@hespul.org>
http://www.hespul.org <http://www.hespul.org/>

Horaires des permanences téléphoniques sur le photovoltaïque : les
mercredis après-midi de 14h00 à 17h30



Didier a écrit :

Didier BETORED

unread,
Jan 6, 2009, 8:26:02 AM1/6/09
to produc...@googlegroups.com
On récapitulant un peu toutes les réponses, on peut conclure qu'il ne faudrait plus donner un tarif précis car chacun, en fonction de son contrat, fige le tarif du moment et le voit évoluer en fonction de la formule d'indexation et non en fonction de ce qui est proposé aux autres à un moment différent.

Je ne me suis donc pas trompé : le contrat a été rédigé mi-2006, ma première facture allait de décembre 2006 à décembre 2007 (à 55 cts) et je n'ai qu'à appliquer la formule même si les contrats actuels proposent un tarif meilleurs.

Je ne vois pas trop la logique (pour EDF OA) de signer des contrats à plus de 60 cts alors que l'évolution des contrats d'il y a 2 ans n'arrive pas à 56 cts mais quand on sait que les premiers contrats (qui concernent pourtant les plus motivés et militants d'entre nous) sont toujours aux alentours de 15 cts, il est sans doute vain de chercher une logique ...

merci pour les interventions

DB

> Attention, l'indexation en fonction de la date anniversaire de chaque
> contrat fait qu'il y'a potentiellement 24 différents tarifs facturé en
> 2008 pour les systèmes installé et contractualisé en 2006.
>
> cordialement,
> Melodie de l'Epine
> *
> * <http://www.hespul.org/>Conseiller photovoltaïque *


>
>

> En fait, vous avez du vous tromper l'an passé en ne prenant pas le tarif
> qui vous correspondait... 0,55 c'était pour ceux dont les contrats
> commençait vers juillet 2006
> Voir les docs hespul sur leurs sites...

> Tarifs de rachat:
> Capteurs en intégration: 60,176 cts
> Capteurs non intégrés : 32.823 cts
>
> Données communiquées par téléphone par EDF OA ce matin 5 Janvier 2009.

ET

unread,
Jan 6, 2009, 8:42:47 AM1/6/09
to Groupe de discussion photovoltaique
Bonjour,

quelqu'un sait-il quand le nouveau tarif pour les industriels (42 c€/
kwh) va-t-il entrer en vigueur ?

HESPUL - Photovoltaïque

unread,
Jan 6, 2009, 9:10:27 AM1/6/09
to produc...@googlegroups.com
Bonjour

Il faut d'abord qu'il fasse l'objet d'un arrête, ce qui n'est pas une
chose qui se fait rapidement ni facilement, d'autant plus que a peu près
rien n'est clair quand a son niveaux exacte a les types d'installations
/ produits éligibles.

Il a fallu plus de 6 mois enter le dernier annonce tarifaire et la
publication de l'arrête; nous avons été agréablement surprise de la
rapidité de mise en place de certaines mesures du plan Borloo
(exonération d'imposition petit systèmes) mais nous n'attends pas
vraiment la même rapidité pour le mise en place du tarif intermédiaire.



cordialement,
l'équipe PV



*
* <http://www.hespul.org/>Conseiller photovoltaïque *

HESPUL* énergies renouvelables & efficacité énergétique *
*114 bd du 11 novembre
69 100 Villeurbanne
Tel : +33 (0)4 37 47 80 90
Fax : +33 (0)4 37 47 80 99
p...@hespul.org <mailto:p...@hespul.org>
http://www.hespul.org <http://www.hespul.org/>

Horaires des permanences téléphoniques sur le photovoltaïque : les
mercredis après-midi de 14h00 à 17h30



ET a écrit :

Claude Meunier

unread,
Jan 7, 2009, 2:01:34 AM1/7/09
to produc...@googlegroups.com
Bonjour,
Pourquoi faire simple lorsque l'on peut faire compliqué
Ne serait-il pas plus simple de dire du 1 er Janvier au 31 décembre le
kWh est payé tant à tout le monde et de changer le tarif au 1er
janvier de chaque année
Le système actuel doit bien occuper une personne à plein temps )EDF
Sentiments les meilleurs
C. Meunier
Le 6 janv. 09 à 14:26, Didier BETORED a écrit :

Claude Meunier

unread,
Jan 12, 2009, 4:26:19 AM1/12/09
to produc...@googlegroups.com
Bonjour
>>
> Un peu plus d'information sur le thème ABF/PV
A coté des arguments nébuleux ou révélant un total manque de bon sens
le motif de refus le plus sérieux est la covisibilité

1- Peut-on en demander une définition précise à Madame Christine
Albanel par le canal de M. Borloo ou de l'un de nos députés?

*- Suffit-il qu'il existe un seul point d'où le monument et les
panneaux sont dans le champ visuel d'un esprit chagrin ?
*- La covisibilité RESTREINTE qui laisse la possibilité de trouver un
point pour admirer le monument sans être gêné par ce toit bleu que
l'on ne saurait voir peut-elle autoriser l'ABF à interdire
comme dans le cas où à installer des panneaux sur le toit du monument
classé il y aurait "covisibilité GÉNÉRALISÉE"

2- Dans les recommandations du Grenelle de l'Environnement on lit que
la décision appartient à l'autorité compétente
Il est clair qu'il s'agit du maire s'il n'y a pas de monument classé
dans la commune. Quid des autres villages ?

La ville de Hoerdt 67720 compte de nombreuses maisons alsaciennes et
son cadastre compte des zones protégées par le cercle de 500 m de rayon
mais le maire n'a pas suivi l'avis de l"ABF comme le montre ces
extraits des documents émis à la suite d'une demande de travaux
- 11 mai 2007 : L'ABF n'a pas à se prononcer au titre du champ de
covisibilté ????
Le chef du service départemental de l'architecture et du patrimoine
émet un avis défavorable pour les motifs suivant : Le projet est de
nature à porter atteinte aux monuments protégés et à la qualité des
lieux par la pose de surfaces réfléchissantes non traditionnelles en
toiture venant perturber l'harmonie des lieux
- 5 juin 2007 : ...... Vu l'avis défavorable de l'ABF en date du
1-5-07
considérant que le projet ne se trouve pas en situation de covisiblité
avec un monument protégé
Considérant que l'avis susvisé de l'ABF constitue un avis simple par
lequel l'autorité compétente n'est pas iiée (loi du 2 mai 1930) la
déclaration de travaux est accordée pour la demande susvisée
Fin de citation

Peut-on ajouter : "Qu'on se le dise" et remercier tous ceux qui feront
la publicité de cette information et nous aideront à faire
l'inventaire des situations analogues

Sentiments dévoués aux causes de notre espace rural
C. Meunier AIVER 52 Association d'Ingénieurs pour la Mise en Valeur de
l'Espace rural






>
> >
>


Reply all
Reply to author
Forward
0 new messages