Compte rendu réunion habitat collectif 10 mars 2013
personnes présentes : Marc, Emilie, Damien, Emilie, Stéphanie, Thomas, Dorothée
sujets abordés :
-Tour de table des motivations de chacun
-Escou
-Petit Bilan des terrains visités
-Statuts
Motivations : Tous réaffirmons notre motivation pour ce projet, mais nous nous interrogeons sur un sentiment de moins de motivation/présence pour certains.
Emilie parle de la période chargée en maraîchage qui commence. Dorothée parle d'un flou existant entre deux lignes du projet : l'habitat collectif et le projet paysan collectif et se prononce personnellement en faveur de ce deuxième. Les autres personnes sont d'accord pour dire que pour eux, les deux sont liés.
Escou : Il y a eu ces derniers temps encore de nouvelles informations....en fait 3 personnes (dont Emilie} auraient déposés un dossier à la Safer pour ce terrain, dont un autre au moins serait en nouvelle installation. L'acheteur final aurait présenté un projet d'agrandissement agricole et n'aurait pas parlé de projet de chasse à la Safer. Emilie, qui a interrogé la Safer là dessus, dit avoir perçu une gène à l'évocation du sujet. Nous nous interrogeons sur les obligations qu'ont les agriculteurs après un tel achat (devoir de laisser ces terres en terres agricoles ? Combien de temps ?...}.La Safer dit avoir en fait annulé purement et simplement l'appel à candidature qu'elle a fait pour ce terrain (ce n'est plus une question de retard de dépôt de dossier maintenant...} Après discussion, nous évoquons un besoin d'aide quant au montage du dossier Safer (quoi mettre dedans pour que ça passe mieux?}, et également la volonté de dénoncer ce qui s'est passé pour le terrain d'Escou : y'a t'il eu vice de procédure concernant la non prise en compte de notre dossier ? Pour quelle raison vendre le terrain à quelqu'un dont on sait qu'il ne va pas laisser ces terres en agricoles alors que le rôle de la Safer est de conserver les terres agricoles ? De même, la priorité va normalement aux nouvelles installations plutot qu'à l'agrandissement normalement.
Nous évoquons aussi les limites à poser à la lutte pour Escou : que le dossier déposé est au nom d'Emilie d'une part, et que nous voulons garder les chances de pouvoir passer par la Safer, qu'il est préférable que les décisions soient prises de manière collectives.
Finalement, nous concluons que la confédération paysanne peut nous aider pour ces questions, Emilie et Damien tenteront d'y aller ce mardi 12 mars, sinon, la semaine d'après avec Dorothée.
Bilan des terrains visités :
Le dernier terrain visité par Marc, Emilie et Damien est à Bosdarros. Terrain de 8/9Ha, principalement de bois, quelques prairies, pas entretenus depuis 10 ans. L'exposition est NO et la pente importante. Il n' y a pas d'accès pour le moment . Deux sont envisageables : Une vers Gan, qui amènerait à Pau en 20 mn environ ; une vers Rebenacq, beaucoup moins bien car vallonnée et plus longue. Enfin, le batit est en ruine (+ importante qu'Escou}. Il y a l'électricité et l'eau. Ce terrain ne semble pas emporter beaucoup de suffrage, et la question des accès est déterminante.
Nous parlons du terrain de Rontignan, visité il y a quelques mois ; pour rappel, 12Ha, avec du bois, batit habitable de suite + potentiel avec d'anciennes granges ; premier village à 1,5 Km. Prix : 360000 euros, qui a baissé depuis. L'attrait pour ce terrain est inégal, pas le coup de cœur d'Escou mais pour certains, à considérer. Encouragement à ceux qui n'ont pas visités à le faire.
SCI : au sujet d'éventuels prêts, nous sommes d'accords que les prêts soient contractés individuellement et non par la SCI elle même. Nous redéfinissons que la SCI prend en compte l'achat du bien + les travaux de tout l'habitat, même privé. Seul l'habitat léger peut être soit bien personnel, soit acheté par la SCI puis loué.
Nous finissons la réunion avec l'objectif de commencer à écrire les statuts et pour cela de trouver des exemples de statuts déjà rédigés.
Dorothée pour le collectif