Certificat médical
xnono
Je suis niveau 3, je n'ai pas plongée depuis 2 ans et je passe une
semaine en martinique fin décembre
Je ne sais plus du tout, mais faut-il un certificat médical si je
souhaite faire une ou deux plongée d'exploration?
Je n'ai plus de licence.
Si besoin d'un CM, doit-il être établi par un médecin du sport et
agrée par la fédé .
Merci pour vos réponses
Arnaud
.
claoli
Dans la mesure ou tu ne passe pas de niveau tout médecin peut te
délivrer un CM, généraliste y compris.Maintenant tout dépend du club
local avec lequel tu plongeras.
Pour la licence le club local peut t'en délivrer une
Bye,
us...@domain.invalid
Le certificat est obligatoire pour obtenir ta licence
Par contre si tu n'as pas l'intention de passé un niveau un certif de
ton medecin traitant sera suffisant normalement
en cas de passage de niveau ou de formation CM medecin du sport.
Attention certain club exige un CM du medecin du sport a partir du N2
Bonne plonge
xavier
Bob
"xnono" a écrit
>Je suis niveau 3, je n'ai pas plongée depuis 2 ans et je passe une
>semaine en martinique fin décembre
>Je ne sais plus du tout, mais faut-il un certificat médical si je
>souhaite faire une ou deux plongée d'exploration?
>Je n'ai plus de licence.
>Si besoin d'un CM, doit-il être établi par un médecin du sport et
>agrée par la fédé .
Pour le certificat médical :
==========================================================================
13.7 - POUR L'EXPLORATION EN SCAPHANDRE ET LA PRATIQUE DE LOISIR
La présentation du certificat médical type F.F.E.S.S.M. de non
contre-indication à la pratique des
activités subaquatiques établi depuis moins de 1 an est exigée. Tout médecin
est habilité à rédiger
ce certificat (annexes A ou B suivant les qualifications du médecin).
==========================================================================
Donc un CM établi par ton médecin habituel suffit. Le modèle fédé n'est pas
une obligation (mais il est complet).
Pour la licence.
Elle n'est pas nécessaire pour plonger dans un club pro. Il faut par contre
pouvoir justifier d'une assurance RC.
Bonnes plonges
Bob
Bob
"claoli" a écrit
> Pour la licence le club local peut t'en délivrer une
>
Est ce que la licence est nécessaire pour plonger dans une structure CMAS,
PADI .... ?
Bob
Bob
<us...@domain.invalid> a écrit
> Le certificat est obligatoire pour obtenir ta licence
??
Ce n'est obligatoire que pour la première délivrance de licence.
--------------------------------------------------------------
http://ctn.ffessm.fr/tele_medical/fiche_medic_notice.pdf
13.1 - GENERALITES
Un certificat médical est demandé pour la délivrance de la première licence
FFESSM ; la loi
n'imposant pas l'obligation du certificat médical pour son renouvellement.
Le certificat médical n'est alors obligatoire que dans le cas d'une pratique
de nos activités, quelles
qu'elles soient.
La durée de validité de ce certificat médical est d'un an
--------------------------------------------------------------
Arnaud est N3.
> Par contre si tu n'as pas l'intention de passé un niveau un certif de ton
> medecin traitant sera suffisant normalement
> en cas de passage de niveau ou de formation CM medecin du sport.
Arnaud souhaite faire de la plongée explo donc HS.
> Attention certain club exige un CM du medecin du sport a partir du N2
Déjà vu dans des clubs associatifs, jamais dans des clubs pro (ce qui ne
veut pas dire que celà n'existe pas). Par contre, une décharge est souvent
(presque systématiquement) exigée de la part des clubs pro.
> Bonne plonge
>
> xavier
Pareil
Bob
CFrofro
B...@eponge.org qui nous disait:
||| Le certificat est obligatoire pour obtenir ta licence
|| ??
|| Ce n'est obligatoire que pour la première délivrance de licence.
Sauf si le club prévoit autre chose de plus restrictif.
||| Par contre si tu n'as pas l'intention de passé un niveau un certif
||| de ton medecin traitant sera suffisant normalement
||| en cas de passage de niveau ou de formation CM medecin du sport.
|| Arnaud souhaite faire de la plongée explo donc HS.
||
||| Attention certain club exige un CM du medecin du sport a partir du
||| N2
|| Déjà vu dans des clubs associatifs, jamais dans des clubs pro (ce
|| qui ne veut pas dire que celà n'existe pas). Par contre, une
|| décharge est souvent (presque systématiquement) exigée de la part
|| des clubs pro.
La Martinique, c'est bien la France ? Et les décharges de responsabilité
n'ont pas cours légal en France ! Donc HS comme dirait... ;o)
Le mieux est quand même de se renseigner auprès du/des club(s) ou l'on est
suceptible d'aller.
Connaitre les conditions pour plonger et les tarifs.
Si club associatif FFESSM, tarif de plongée souvent moins cher, mais il faut
être adhérent au club et donc être licencié à la FFESSM.
Si club "commercial", pas obligatoire qu'il faille une licence. En revanche
dans tous les cas, un certificat médical, oui.
--
A+ °°°[:]o)
CFrofro http://www.cfrofro.fr
Enlever le MASQUE pour me répondre ou
Cliquer ici : http://cerbermail.com/?WE7DkbvZUL
CFrofro
|| "xnono" a écrit
||| Je suis niveau 3, je n'ai pas plongée depuis 2 ans et je passe une
||| semaine en martinique fin décembre
||| Je ne sais plus du tout, mais faut-il un certificat médical si je
||| souhaite faire une ou deux plongée d'exploration?
||| Je n'ai plus de licence.
||| Si besoin d'un CM, doit-il être établi par un médecin du sport et
||| agrée par la fédé .
||
|| Pour le certificat médical :
||
==========================================================================
|| 13.7 - POUR L'EXPLORATION EN SCAPHANDRE ET LA PRATIQUE DE LOISIR
|| La présentation du certificat médical type F.F.E.S.S.M. de non
|| contre-indication à la pratique des
|| activités subaquatiques établi depuis moins de 1 an est exigée. Tout
|| médecin est habilité à rédiger
|| ce certificat (annexes A ou B suivant les qualifications du médecin).
||
==========================================================================
|| Donc un CM établi par ton médecin habituel suffit. Le modèle fédé
|| n'est pas une obligation (mais il est complet).
Sauf dans un club FFESSM ! C'est pour ça qu'il y a 2 modèles, l'un pour le
médecin généraliste, l'autre pour le médecin plongée ou assimilé.
Bob
"CFrofro" a écrit
> ==========================================================================
> || Donc un CM établi par ton médecin habituel suffit. Le modèle fédé
> || n'est pas une obligation (mais il est complet).
>
> Sauf dans un club FFESSM ! C'est pour ça qu'il y a 2 modèles, l'un pour le
> médecin généraliste, l'autre pour le médecin plongée ou assimilé.
> --
Bob ;-)
Bob
"CFrofro" a écrit
> La Martinique, c'est bien la France ?
;-)
> Et les décharges de responsabilité n'ont pas cours légal en France ! Donc
> HS comme dirait... ;o)
T'in, on doit pas plonger dans la même France alors ?
Il est fréquent que l'on me demande de remplir ce type de document.
Où alors c'est à ma vue (profil un poil Kronembourg ;-)) qu'ils se sentent
obligés de me demander cette décharge.
Mince alors !
Bob
YG
Bonsoir,
si je peux me permettre, je suggérerais qu'il y a peut-être un problème
d'interprétation de la chose. La loi exige que les intéressés soient
prévenus de ce que l'on va leur faire, et des risques associés, pour
qu'ils s'y soumettent en toute connaissance de cause.
On est dans le domaine de l'éthique et du respect des personnes.
Ce n'est en aucun cas une décharge de responsabilité.
Cf Charte des droits fondamentaux de l'union européenne, Chap 1,
article 3 :
"Dans le cadre de la médecine et de la biologie, doivent notamment être
respectés:
- le consentement libre et éclairé de la personne concernée, selon les
modalités définies par la loi, ...".
YG
--
Belles rencontres à toussétoutes, en plongée comme en surface.
Yves G., plongeur CMAS**.
La FAQ de fr.rec.plongee : http://faqfrp.free.fr/
Alain Foret
"Bob" <B...@eponge.org> a écrit dans le message de news:
4766bddd$0$30045$426a...@news.free.fr...
Que l'on te fasse signer ce genre de choses porquoi pas.
De là à ce que ce soit valable et que ça dédouane l'organisateur ...
En droit anglosaxon, la décharge de responsabilité existe.
En droit germano-romain (droit qui s'applique en France), la décharge de
responsabilité n'a aucune valeur ... ce qui n'empêche pas de la signer :-)
Cordialement,
Alain Foret
Bob
"YG" a écrit
> Bonsoir,
> si je peux me permettre, je suggérerais qu'il y a peut-être un problème
> d'interprétation de la chose. La loi exige que les intéressés soient
> prévenus de ce que l'on va leur faire, et des risques associés, pour
> qu'ils s'y soumettent en toute connaissance de cause.
> On est dans le domaine de l'éthique et du respect des personnes.
> Ce n'est en aucun cas une décharge de responsabilité.
> Cf Charte des droits fondamentaux de l'union européenne, Chap 1, article 3
> :
> "Dans le cadre de la médecine et de la biologie, doivent notamment être
> respectés:
> - le consentement libre et éclairé de la personne concernée, selon les
> modalités définies par la loi, ...".
> YG
>
Entièrement d'accord avec toi (et avec christian), la décharge n'a pas de
valeur légale.
http://faqfrp.free.fr/juridique.htm#JDecharge
Cette pratique existe pourtant, n'est pas rare et les documents signés
ressemblent furieusement à celui ci (NB : Neuchatel n'est pas en France, je
sais).
http://www.cip-ne.ch/docs/decharge_plongeurs_externes.pdf
En cas de pépin, et même non légale, je me demande quelle serait la valeur
juridique attribuée à cette décharge signée ?
<=> Je te préviens que la plongée présente des risques => S'il t'arrive un
pépin, tu la fermes et tu ne me cherches pas des poux dans la tête ?
Je ne sais pas et j'èspère que non ! Mais j'ai un gros doute quand même.
@+
Bob
Christophe wanadoo
moi, je serai plus tenté de l'interpreter comme suit (c'est mon avis, hein,
pas taper) :
la plongée est dangereuse ; je ne suis pas en mesure de te faire plonger en
securité. Signe comme quoi tu es au courant et que tu ne "dois" pas te
retourner contre moi.
Je prends cela comme un aveu de faiblesse de la part de la structure qui le
propose et non pas comme un dégagement de responsabilité.
Mais ce n'est que mon avis et mon interpretation.
Bonne soirée
Christophe 38
Gerard95
As tu vu la preuve à fournir que les risques du bapteme de plongée ont
été réellement et correctement expliqués au prétendant?
Ca gonfle !!!!
Lune
T pas un peu ledge pour un N3 ?
Chantal
Susan Calvin
deux plongées ? Pas forcément ledge, mais pas violemment passionné, juste de
la plongée - plaisir, si ca se peut
en ne plongeant qu'une fois de loin en loin, je pense que les souvenirs
concernant les certificats medicaux doivent bien s'estomper....Deja il se
rappelait qu'il fallait un certificat médical, c'est pas mal.
Esperons que le club accueillant saura lui demander depuis combien de temps
il n'a pas plongé et en tirera les conséquences qui s'imposent pour qu'il
puisse prendre son pied sans aucune arriere pensée..
"Lune" <ciel...@wanadoo.fr> a écrit dans le message de news:
4766ee33$0$886$ba4a...@news.orange.fr...
us...@domain.invalid
Vu qu'il a l'intention de pratiqué la plongée le certif devient obligatoire.
Si tu entend par HS (hors structure) a ce moment la tu n'as même pas
besoin de licence attention toutefois a être assuré au point de vue
responsabilité civil
Bonnes bulles
XAVIER
Bob
"Alain Foret" a écrit
> Que l'on te fasse signer ce genre de choses porquoi pas.
> De là à ce que ce soit valable et que ça dédouane l'organisateur ...
> En droit anglosaxon, la décharge de responsabilité existe.
> En droit germano-romain (droit qui s'applique en France), la décharge de
> responsabilité n'a aucune valeur ... ce qui n'empêche pas de la signer :-)
>
C'est bien ce qui m'inquiète.
Les clubs qui font remplir ce type de papier annoncent : Papier pas signé,
toi pas plonger !
Donc je signe une décharge qui n'a aucune valeur légale mais qui précise
quand même que je vais pratiquer une activité à risques, et que s'il
m'arrive quelquechose c'est pour ma pomme et que le club est blanc comme
neige (c'est la saison).
http://www.cip-ne.ch/docs/decharge_plongeurs_externes.pdf
Il m'arrive quelquechose et j'attaque le club.
Quelle approche pourra avoir un tribunal par rapport à cette décharge
"illégale" mais signée quand même ?
Est ce que la signature ne l'assimile pas à un document contractuel ?
Je ne connais rien de rien en droit, mais j'ai un vieux doute quand même.
Bob
Alain Foret
"Bob" <B...@eponge.org> a écrit dans le message de news:
4767f590$0$18466$426a...@news.free.fr...
> Bonsoir Alain,
>
> "Alain Foret" a écrit
>> Que l'on te fasse signer ce genre de choses porquoi pas.
>> De là à ce que ce soit valable et que ça dédouane l'organisateur ...
>> En droit anglosaxon, la décharge de responsabilité existe.
>> En droit germano-romain (droit qui s'applique en France), la décharge de
>> responsabilité n'a aucune valeur ... ce qui n'empêche pas de la signer
>> :-)
>>
> C'est bien ce qui m'inquiète.
>
> Les clubs qui font remplir ce type de papier annoncent : Papier pas signé,
> toi pas plonger !
> Donc je signe une décharge qui n'a aucune valeur légale mais qui précise
> quand même que je vais pratiquer une activité à risques, et que s'il
> m'arrive quelquechose c'est pour ma pomme et que le club est blanc comme
> neige
Ben non !
Puisque juridiquement, en France, une telle décharge est sans valeur.
Donc juridiquement un tel document ne dédouane de rien, même signé par la
personne.
A+
Alain Foret
Bob
"Alain Foret" a écrit
> "Bob" <B...@eponge.org> a écrit
>> Les clubs qui font remplir ce type de papier annoncent : Papier pas
>> signé, toi pas plonger !
>> Donc je signe une décharge qui n'a aucune valeur légale mais qui précise
>> quand même que je vais pratiquer une activité à risques, et que s'il
>> m'arrive quelquechose c'est pour ma pomme et que le club est blanc comme
>> neige
>
> Ben non !
> Puisque juridiquement, en France, une telle décharge est sans valeur.
> Donc juridiquement un tel document ne dédouane de rien, même signé par la
> personne.
>
Merci ! Me voilà rassuré.
Je signerai maintenant ce document avec le petit sourire goguenard qui va
bien.
;-))
@+
Bob
CFrofro
aforet...@plongee-plaisir.com qui nous disait:
J'irais même jusqu'à penser que la production d'un tel document par le club
pro en cas de pépin pourrait avoir un effet contraire dans la tête des juges
: alors que le club à une obligation de moyens, il tente de s'en exonérer en
faisant signer un papier faisant croire au plongeur qu'il doit se
débrouiller seul... Avoir un comportement illégal sur ce point de droit (que
le juge connait), ça peut signifier avoir une attitude identique dans
l'encadrement de la plongée (que le juge connait peut etre moins).
Denis Udrea
> [...]
> Merci ! Me voilà rassuré.
> Je signerai maintenant ce document avec le petit sourire goguenard qui va
> bien.
> ;-))
> @+
> Bob
>
>
>
Je signe fréquemment ce gener de document (pas uniquement dans le
domaine de la plongée) en portant la mention "Lu et réprouvé"
Ce qui me permet accessoirement d'avoir la confirmation que dans la
majorité des cas personne ne relit le document que je signe.
--
Denis UDREA
supprimer asupprimer dans l'adresse
http://www.tpif.net
http://www.bmpp.org
Skype : denis.udrea
Xabi
> Je suis entièrement d'accord avec toi sur le premier point.
> Vu qu'il a l'intention de pratiqué la plongée le certif devient obligatoire.
>
> Si tu entend par HS (hors structure) a ce moment la tu n'as même pas
> besoin de licence attention toutefois a être assuré au point de vue
> responsabilité civil
Bof, HS, nul <b>Nécessité</b> d'avoir une assurance en RC.... si on a
les moyens ou si on aime le risque...
Susan Calvin
Bravo !
"Denis Udrea" <dusup...@bmpp.org> a écrit dans le message de news:
fkbg0q$14op$1...@victor.teaser.fr...
Bob
Bravo! en plus du sourire goguenard je rajoute la mention.
J'adooorree !!!!
Bob
"Susan Calvin" a écrit
> eexcelllllllllllllent !
> Bravo !
> "Denis Udrea"
Gerard95
> Bob a écrit :
>> [...]
>> Merci ! Me voilà rassuré.
>> Je signerai maintenant ce document avec le petit sourire goguenard qui va
>> bien.
>> ;-))
>> @+
>> Bob
>>
>>
>>
> Bonjour,
>
> Je signe fréquemment ce gener de document (pas uniquement dans le domaine de
> la plongée) en portant la mention "Lu et réprouvé"
>
> Ce qui me permet accessoirement d'avoir la confirmation que dans la majorité
> des cas personne ne relit le document que je signe.
Dans le même esprit, il y a l'Histoire du gars qui indiquait dans ses
comptes-rendus de réunion qu'il "invitait le lecteur tel jour telle
heure à prendre un café"...il a jamais vu personne...
Susan Calvin
Je oense m'en servir de celle la, j'ai certains malveillants qui m'obligenbt
à faire un compte rendu chiantissime, de facon quotidienne...
Allez, juste une fois.
"Gerard95" <gerard....@free.fr> a écrit dans le message de news:
mn.9d9e7d7c6...@free.fr...
Denis Udrea
> mm....
> Je oense m'en servir de celle la, j'ai certains malveillants qui m'obligenbt
> à faire un compte rendu chiantissime, de facon quotidienne...
> Allez, juste une fois.
>
>
De toute façon si ils sont signés Susan Calvin, je pense que tu es
tranquille (Sémantiquement généralement parlant)
Susan Calvin
hehehehehe.
"Denis Udrea" <dusup...@bmpp.org> a écrit dans le message de news:
fkfoqm$1kft$1...@victor.teaser.fr...
Philippe Marsault
certains clubs de Polynésie Francaise, de Nouvelle Calédonie. Qu'en
est-il de la validité de cette décharge dans ce conteste un peu
particulier ?
A+
--
Pour répondre en direct, virez les eeeeee free de trop
<°)))- Philippe & Chantal sur -<<<
http://philippe.marsault.free.fr (carnets de voyages)
Alain Foret
"Philippe Marsault" <philippe...@freee.fr> a écrit dans le message de
news: 476d8dc3$0$841$ba4a...@news.orange.fr...
Pour ce qui est de la Polynésie et de la Nouvelle-Calédonie, une partie de
la réglementation dépend du pouvoir local (ex. règlement spécifique pour la
plongée, avec des normes différentes de cellles de l'arrêté de 98).
Est-ce que cela va jusqu'à reconnaître la décharge de responsabilité ?
Je ne sais pas.
Une chose est certaine, l'influence US est telle qu'il n'y a rien d'étonnant
à ce que de nombreux centres proposant des formations nord-américaines
demandent à signer une telle décharge.
Mais pour que cela soit valable, il faudrait que ces territoires aient
adopté les principes de droit anglosaxon, ce qui me semblerait étonnant. Ils
restent tout de même rattachés à la France.
De plus, si l'on prend l'exemple du navire de croisière le Paul Gauguin
(plus de 2000 passagers !), l'équipage est confronté à des risque de procès
pour tout et pour rien (du type "j'ai eu mal ventre après le repas, je
demande 7000 euros de dommages et intérêts") uniquement lorsqu'ils accostent
dans des zones anglosaxones. Ce qui confirmerait que la Polynésie Française
n'est pas sous ce régime de droit.
Cela mériterait la confirmation d'un spécialiste.
A+
Alain Foret
jcar...@orange.fr
> Quand on est N3 ou ne pose pas ce genre de question.
Et pourquoi on ne pourrait pas poser ce genre de question quand on est
niveau 3 ? La personne nous dit qu'elle n'a pas de licence. On peut
imaginer que cela fait longrtemps, qu'elle a oublié. Rien n'est
interdit en terme de question.
Le pire c'est de ne pas renseigner cette personne et je pense qu'elle
a la réponse.
Bonnes fêtes
Amicalement
Jérôme
> "xnono" <arnaudd...@yahoo.fr> a écrit dans le message de news:
> e3e5d203-5e48-4578-b5ba-bb1795f2b...@y5g2000hsf.googlegroups.com...
> Bonjour,
>
> Je suis niveau 3, je n'ai pas plongée depuis 2 ans et je passe une
> semaine en martinique fin décembre
> Je ne sais plus du tout, mais faut-il un certificat médical si je
> souhaite faire une ou deux plongée d'exploration?
> Je n'ai plus de licence.
>
> Si besoin d'un CM, doit-il être établi par un médecin du sport et
> agrée par la fédé .
>
> Merci pour vos réponses
>
> Arnaud
> .
jcar...@orange.fr
C'est Patrick ROUX que je connais ?
Amicalement
YG
<pjr...@club-internet.fr> a écrit :
[cut]
> et je doute fort mais alors très fort que l'on ne lui est jamais dit lors de
> ces trois examens et dans ses cursus de formations que pour plonger dans une
> structure une licence sportive de l'activité plongée (peu importe la
> fédération) de l'année en cours soit indispensable.
[cut]
Bonsoir,
ce n'est pas pour contredire mais juste pour lever l'ambiguité du mot
"structure". Encore une fois, en France, aucune licence d'aucune fédé
n'est nécessaire pour être client d'une structure commerciale.
Cordialement,
YG
--
Belles rencontres à toussétoutes, en plongée comme en surface.
Yves G., plongeur CMAS**.
La FAQ de fr.rec.plongee : http://faqfrp.free.fr/
jcar...@orange.fr
Il va falloir que tu évolues mon grand car tu risques sérieusement de
rester
sur le quai de la gare. Les plongeurs d'hier ne sont plus les
plongeurs d'aujourd'hui
et les moniteurs d'hier ne doivent pas être les moniteurs
d'aujourd'hui. Si
tu veux on peut en parler de vive voix. Mais il faut vouloir
évoluer. Pour ma part, je découvre chaque jour des choses nouvelles ou
des attentes de nos adhérents que tu ne pouvais pas imaginer il y a
encore 5 ans.
Bonnes fêtes et ne soit pas choqué. Je connais des instructeurs et des
moniteurs qui ne connaissent pas la règlementation de base alors un
niveau 3, on peut lui pardonner.
Bonnes fêtes