Je vais � Estatit en fin de semaine et compte y faire quelques plong�es.
Cependant, je n'ai pas de licence FFESSM cette ann�e.
Cela pose t-il un probl�me pour plonger en Espagne ?
Merci d'avance pour toute info
Thierry MARCHAND
On 18 mai, 20:03, ThM <thierry.marchand.19.a_reti...@free.fr> wrote:
> Bonsoir,
>
> Je vais à Estatit en fin de semaine et compte y faire quelques plongées.
> Cependant, je n'ai pas de licence FFESSM cette année.
> Cela pose t-il un problème pour plonger en Espagne ?
Estartit = Espagne
FFESSM = France.
Où est le lien ?
Non, la licence FFESSM n'est nécessaire que pour plonger dans les
clubs associatifs affiliés à la FFESSM et pour participer aux actions/
activités de la 2F.
Bonnes plongées
xavier...@gmail.com a �crit :
> On 18 mai, 20:03, ThM <thierry.marchand.19.a_reti...@free.fr> wrote:
>> Je vais � Estatit en fin de semaine et compte y faire quelques plong�es.
>> Cependant, je n'ai pas de licence FFESSM cette ann�e.
>> Cela pose t-il un probl�me pour plonger en Espagne ?
>
> Estartit = Espagne
> FFESSM = France.
>
> O� est le lien ?
> Non, la licence FFESSM n'est n�cessaire que pour plonger dans les
> clubs associatifs affili�s � la FFESSM et pour participer aux actions/
> activit�s de la 2F.
>
> Bonnes plong�es
Francois
Oui en France la licence FF est nᅵcessaire pour participer aux
activitᅵs de la FF. POINT.
Pour plonger en France et en Espagne , il n'y a pas besoin de licence,
mais avec la licence il y a une assurance qui est souhaitable; voire
rᅵclamᅵe.
Il y a deux assurances :
- L'assurance en RC, obligatoire.
- L'assurance compl�mentaire (pour les accidents sans tiers responsable),
qui est facultative, en France comme en Espagne.
La licence FFESSM n'est pas obligatoire pour plonger en Espagne (ni
ailleurs, ni en France d'ailleurs).
Par commodit�, il est parfois demand� la licence pour s'assurer de
l'assurance en RC.
Pour ceux qui plongent sans licence, cela ne dispense pas de souscrire une
assurance en RC et de pouvoir en faire la preuve (parfois, cela coute plus
cher que la licence !).
A+
Alain Foret
> Bonsoir,
>
> ----- Original Message ----- From: "Francois Guillon"
> <fpguillon...@club-internet.fr>
> Newsgroups: fr.rec.plongee
> Sent: Monday, May 18, 2009 8:51 PM
> Subject: Re: plonger en Espagne - licence
>
>
>> ThM a ᅵcrit :
>>> Une annᅵe, il m'avait ᅵtᅵ demandᅵ ma licence. Peut ᅵtre comme
>>> justificatif d'assurance ?
>>>
>> (...)
>> Bonjour,
>> Oui, l'important c'est l'assurance, pas la licence ; tu peux en prendre
>> aussi sur place, ᅵ la journᅵe ou ᅵ la semaine, mais cela revient
>> parfois plus cher que l'assurance complᅵmentaire de la licence.
>> Il faut aussi emporter le certificat mᅵdical et la carte de niveau.
>>
>> Francois
>
> Il y a deux assurances :
>
> - L'assurance en RC, obligatoire.
>
> - L'assurance complᅵmentaire (pour les accidents sans tiers responsable),
> qui est facultative, en France comme en Espagne.
>
> La licence FFESSM n'est pas obligatoire pour plonger en Espagne (ni
> ailleurs, ni en France d'ailleurs).
> Par commoditᅵ, il est parfois demandᅵ la licence pour s'assurer de
> l'assurance en RC.
> Pour ceux qui plongent sans licence, cela ne dispense pas de souscrire
> une assurance en RC et de pouvoir en faire la preuve (parfois, cela
> coute plus cher que la licence !).
>
> A+
> Alain Foret
>
>
souvent, vous ᅵtes DEJA assurᅵ par votre multirisques habitation vie
civile.
certaines cartes de paeiment vous assurent ᅵgalement
--
* enlevez '.don't.spam' et '.invalid' de mon adresse eMail si vous voulez
m'ᅵcrire *
* Donne un poisson ᅵ un homme, il aura ᅵ manger pour un jour
* Apprends-lui ᅵ pᅵcher, il aura ᅵ manger pour tous les jours de sa vie*
Bonjour,
il faut ce rappeler que la licence 2F , contrairement à d'autre, ne
vous assure que pour la responsabilite CIVILE, et rien d'autre.
En cas d'accident les frais médicaux, et autres ne sont pas couvert
par l'assurance 2F de la licence.
Marc E3
Disons qu'entre l'assurance maladie, la mutuelle principale, la
mutuelle complementaire, la carte "premier", la multirisque habitation
et l'assurance voyagiste, le cabinet LAFFONT n'entre pas vraiment en
priorité dans la chaine de prise en charge des frais....
A l'Estartit, au Rei del Mar, ils te demandent de poss�der une assurance
"compl�mentaire" individuelle accident pour pouvoir plonger.
--
A' tchao
Le Fou
http://shippylelivre.free.fr/
http://gloupclub.free.fr/
http://www.ffessm-cd84.com/
> Bonjour,
> il faut ce rappeler que la licence 2F , contrairement � d'autre, ne
> vous assure que pour la responsabilite CIVILE, et rien d'autre.
> En cas d'accident les frais m�dicaux, et autres ne sont pas couvert
> par l'assurance 2F de la licence.
>
> Marc E3
Sur les 2 points trait�s, l'information est inexacte sur ... les 2 points
:-)
La r�glementation interdit d'oblige des licenci�s � souscrire une assurance
compl�mentaire avec la licence (d'o� la limitation � la RC - comme toutes
les licences qui respectent la r�glementation fran�aise et non pas
"contrairement � d'autres").
En option (et il ne peut pas en �tre autrement), la licence FFESSM peut
couvrir pour les accidents sans tiers responsable (assurance Loisr 1, 2 ou 3
inscrite sur le recto de la licence). Il est donc faux de dire "En cas
d'accident les frais m�dicaux, et autres ne sont pas couvert
par l'assurance 2F de la licence."
Bien cordialement,
Alain Foret
Ils ne font qu'appliquer une disposition l�gale obligatoire en Espagne.
Que certains clubs locaux oublient commercialement de v�rifier...
Mais pour plonger en Espagne, l'assurance indiciduelle compl�mentaire est
obligatoire.
Non, je n'ai pas de r�f�rence � communiquer.
Mais je les avais quand j'allais plonger � Ibiza, ce qui m'est arriv�
plusieurs fois (le club avait reproduit le texte officiel et sa traduction
pour �viter les discussions avec les clients non assur�s). Je n'y suis pas
retourn� depuis 18 mois. Je ne pense pas que �a se soit assoupli.
--
A+ ���[:]o)
CFrofro http://www.cfrofro.fr
Enlever le MASQUE pour me r�pondre ou
Cliquer ici : http://cerbermail.com/?WE7DkbvZUL
"Le Fou" <hiller.eri...@free.fr> a �crit dans le message de
news:4a12ed2d$0$15424$426a...@news.free.fr...
> aforet a �crit :
>>
>> Il y a deux assurances :
>>
>> - L'assurance en RC, obligatoire.
>>
>> - L'assurance compl�mentaire (pour les accidents sans tiers responsable),
>> qui est facultative, en France comme en Espagne.
>
> A l'Estartit, au Rei del Mar, ils te demandent de poss�der une assurance
> "compl�mentaire" individuelle accident pour pouvoir plonger.
>
> --
Oui, de la m�me mani�re que toute structure en France peut l'exiger.
A+
Alain Foret
A preuvve du contraire la licence FSGT te couvre en RC et en
individuel accident
>
> En option (et il ne peut pas en être autrement), la licence FFESSM peut
> couvrir pour les accidents sans tiers responsable (assurance Loisr 1, 2 ou 3
> inscrite sur le recto de la licence). Il est donc faux de dire "En cas
> d'accident les frais médicaux, et autres ne sont pas couvert
> par l'assurance 2F de la licence."
>
> Bien cordialement,
> Alain Foret
je suis désolé mais si je ne prends pas l'assurance loisir 1, 2, ou 3
ma licence federal ne couvre la RC
aforet@_nospamplongee-plaisir.com <afo...@nospamplongee-plaisir.com>
wrote:
> Il est donc faux de dire "En cas
> d'accident les frais m�dicaux, et autres ne sont pas couvert
> par l'assurance 2F de la licence."
Il est � mon avis aussi faux d'�crire cela quand la majeur partie des
co�ts des frais m�dicaux et d'hospitalisation sont pris en charge par la
S�cu Sociale, plus particuli�rement en France et dans l'EEE (Suisse
�galement) quand on est assur� social ou b�n�ficiaire.
----------------------
1) EN FRANCE:
----------------------
En France les frais m�dicaux sont pris en charge par la s�curit� sociale
en cas d'accident (dont de plong�e) sur pr�sentation de sa carte de
s�curit� sociale comme assur�s ou b�n�ficiaires ou si vous �tes
ressortissant de l'Union europ�enne (U.E.) sur pr�sentation de votre
carte europ�enne d'Assurance Maladie.
En cas d'hospitalisation sup�rieure � 24 heures dans un �tablissement
qu'il soit public ou priv�, seul le forfait hospitalier est � la charge
du malade (sauf CMU ou AME ou femme enceinte ou autres exceptions...).
Fix� par arr�t� minist�riel, le forfait hospitalier est de :
- 16 euros par jour en h�pital ou en clinique ;
- 2 euros par jour dans le service psychiatrique d'un �tablissement de
sant�.
http://www.ameli.fr/assures/soins-et-remboursements/index.php
Ce forfait hospitalier est souvent pris en charge par les mutuelles
ou les compl�mentaires sant� (lire vos contrats sur le sujet)...
Pour la chambre individuelle ou TV..c'est un autre domaine et consid�r�
comme un luxe ;-)
Je passe sur le ticket mod�rateur...etc...
http://www.ameli.fr/assures/soins-et-remboursements/ce-qui-est-a-votre-c
harge/index.php
------------------------------------------------------------------
2) EN EUROPE: zone Economique Europ�enne (EEE)
et hors accords (Suisse par exemple)
------------------------------------------------------------------
Au minimum, deux semaines avant votre d�part, demandez votre carte
europ�enne d'assurance maladie. Cette carte est valable un an. Elle est
individuelle et nominative. Chaque membre de votre famille doit avoir la
sienne, y compris vos enfants de moins de 16 ans.
Vous serez pris en charge sur sa pr�sentation et vos frais m�dicaux
seront pris en charge selon la l�gislation en vigueur dans le pays qui
vous accueille.
------------------------------------------------------------------------
3) A L'ETRANGER, hors zone Economique Europ�enne (EEE)
et hors accords entre certains pays:
----------------------
Seuls les soins urgents impr�vus (accidents de plong�e notamment)
pourront �tre pris en charge par votre caisse d'Assurance Maladie.
Dans ce cas, vous devez r�gler vos frais m�dicaux sur place. Conservez
les factures et justificatifs de paiement et pr�sentez-les, � votre
retour, � votre caisse d'Assurance Maladie.
Au vu des justificatifs, le m�decin conseil de votre caisse d'Assurance
Maladie appr�ciera si vous �tiez ou non dans une situation d'urgence. Il
vous accordera alors ou non le remboursement de vos soins, dans la
limite des tarifs forfaitaires fran�ais en vigueur.
� noter : le montant du remboursement qui vous sera vers� ne pourra
exc�der le remboursement qui vous aurait �t� accord� si les soins
avaient �t� dispens�s en France.
Et c'est bien � l'�tranger hors EEE ou hors accords (Suisse par exemple)
avec certains pays qu'il est tr�s important d'avoir une couverture qui
avance les frais m�dicaux et d'hospitalisation, voir de rappatriement
sanitaire et qui prennent en charge le compl�ment des frais par rapport
aux tarifs fran�ais (si vous �tes b�n�ficiaires de la S�cu fran�aise).
Source:
http://www.ameli.fr
A+
Denis
--
Site contributif sur la plong�e sous-marine:
http://www.aqua-web.net
Tu oublies juste que la S�cu peut refuser de faire supporter � la communaut�
des remboursements de frais li�s � une activit� � risque.
En mati�re d'automobile par exemple, c'est pour cela que les assureurs
proposent les garanties au conducteur pour couvrir les dommages subis par le
conducteur, responsable d'un accident.
CFrofro <cfr...@MASQUEmailbidon.com> wrote:
> Tu oublies juste que la S�cu peut refuser de faire supporter � la communaut�
> des remboursements de frais li�s � une activit� � risque.
Merci de citer tes sources d'information ;-)
> En mati�re d'automobile par exemple, c'est pour cela que les assureurs
> proposent les garanties au conducteur pour couvrir les dommages subis par le
> conducteur, responsable d'un accident.
`
La pr�sentation dans le post pr�c�dent concernait la compl�mentaire
individuelle pour se couvrir soi-m�me, suite � son propre accident ;-)
M�me s'il est assez rare dans le cadre d'un accident de d�compression
qu'il y ait un tiers identifi� comme responsable, il est bien �videmment
obligatoire d'�tre couvert en responsabilit� civile au tiers dite RC.
Donc s'il s'agit de responsabilit� aux tiers dont tu parles, je te
rejoints.
C'est la couverture minimale pour l'assurance propos�e avec la licence
f�d�rale pour se couvrir comme tiers responsable.
La S�curit� Sociale pr�cise m�me notamment pour les "accidents
sportifs":
"Lors d'un accident caus� par un tiers, vous �tes la victime : c'est la
responsabilit� d'un autre qui est engag�e !
Pensez � le d�clarer � votre caisse d'Assurance Maladie. Elle pourra
ainsi se retourner vers la compagnie d'assurance de la personne
responsable pour obtenir le remboursement des frais engag�s pour vos
soins.
Rien ne change pour votre prise en charge ou en cas d'arr�t de travail,
par exemple."
Source:
http://minilien.com/?5idTJx25vG
"mpn83" <marc.po...@wanadoo.fr> a �crit dans le message de
news:d33928a2-a119-4bbc...@t10g2000vbg.googlegroups.com...
On 19 mai, 20:14, "aforet@_nospamplongee-plaisir.com"
<afo...@nospamplongee-plaisir.com> wrote:
> Bonsoir,
>
> > Bonjour,
> > il faut ce rappeler que la licence 2F , contrairement � d'autre, ne
> > vous assure que pour la responsabilite CIVILE, et rien d'autre.
> > En cas d'accident les frais m�dicaux, et autres ne sont pas couvert
> > par l'assurance 2F de la licence.
>
> > Marc E3
>
> Sur les 2 points trait�s, l'information est inexacte sur ... les 2 points
> :-)
>
> La r�glementation interdit d'oblige des licenci�s � souscrire une
> assurance
> compl�mentaire avec la licence (d'o� la limitation � la RC - comme toutes
> les licences qui respectent la r�glementation fran�aise et non pas
> "contrairement � d'autres").
/A preuvve du contraire la licence FSGT te couvre en RC et en
/individuel accident
Peut-�tre, mais c'est contraire � la r�glementation de rendre obligatoire
l'assurance compl�mentaire. Certaines f�d�rations ont d�j� �t� condamn�e
pour cela (je n'ai plus les r�f�rences exactes ...).
On en reste donc � l'application de la l'article L321-1 du Code du sport qui
dit : "les f�d�rations sportives sont tenus d'informer leurs adh�rents de
l'int�r�t que pr�sente la souscription d'un contrat d'assurance de personnes
couvrant les dommages corporels auxquels leur pratique sportive peut les
exposer".
Information donc et pas obligation de souscription.
>
> En option (et il ne peut pas en �tre autrement), la licence FFESSM peut
> couvrir pour les accidents sans tiers responsable (assurance Loisr 1, 2 ou
> 3
> inscrite sur le recto de la licence). Il est donc faux de dire "En cas
> d'accident les frais m�dicaux, et autres ne sont pas couvert
> par l'assurance 2F de la licence."
>
> Bien cordialement,
> Alain Foret
/je suis d�sol� mais si je ne prends pas l'assurance loisir 1, 2, ou 3
/ma licence federal ne couvre la RC
Si tu ne la prends pas, c'est vrai.
Mais tu peux la prendre.
De ce fait quand tu disais tout simplement dans ton mail pr�c�dent que
l'assurance attach�e � la licence ne couvrait pas les accidents caus�s �
soi-m�me, c'�tait une erreur car ce n'est pas vrai dans l'absolu. Un petit
mensonge par omission ... :-)
A+
Alain Foret
Denis JEANT <de...@cortexmail.com> wrote:
> > En mati�re d'automobile par exemple, c'est pour cela que les assureurs
> > proposent les garanties au conducteur pour couvrir les dommages subis par le
> > conducteur, responsable d'un accident.
Si on nous propose autant de biens de consommation � consommer sans
mod�ration, c'est probablement si je suis ta logique qu'ils sont
indispensables, voir n�cessaires � notre survie ? Je plaisante ;-)
Dans le domaine qui nous int�resse, si certains assureurs proposent de
couvrir les secours et le sauvetage en mer � personne sans plus de
pr�cisions c'est selon la m�me logique pr�c�dente qu'il ne doivent pas
�tre pris en charge par la collectivit�.
Et bien bizzarement, les secours et sauvetage en mer � personne sont
pris en charge en France par les diff�rentes admnistrations qui engagent
les moyens.
Donc, quand un accident� en plong�e est �vacu� en h�licopt�re suite �
l'appel du CROSS, on ne lui facture pas les minutes ou heures de vol
m�dicalis�es.
C'est valable pour de nombreux pays qui ont sign� la convention de
Bruxelles selru sauvetage en mer.
Article que j'avais publi� sur le sujet sur Aqua-web.net:
http://minilien.com/?YzvRk9puS2
Lien long:
http://www.aqua-web.net/news/20080206726/news/dernieres-news-securite-et
-accidents-de-plongee/cout-des-secours-en-mer-a-personne.html
La question a m�me �t� soulev� au niveau parlementaire et la r�ponse
minist�rielle a r�afirm� ce principe.
Tape sauvetage en mer sur le site de notre Assembl�e Nationale pour
retrouver les r�f�rences:
http://recherche2.assemblee-nationale.fr/index-avancee.jsp
http://www.assemblee-nationale.fr
Pour rester op�rationnel, un pilote d'h�lico est oblig� de faire des
heures de vol que cela soit en op�ration ou en exercice.
Pour finir, c'est facile d'�crire sans pr�cisions en tant qu'assureur
dans un contrat que tu couvres un risque quand c'est la collectivit� qui
paie au final une bonne partie des frais ;-)
Il te suffira d'interroger ton centre de s�curit� sociale.
||| En mati�re d'automobile par exemple, c'est pour cela que les
||| assureurs proposent les garanties au conducteur pour couvrir les
||| dommages subis par le conducteur, responsable d'un accident.
|| `
|| La pr�sentation dans le post pr�c�dent concernait la compl�mentaire
|| individuelle pour se couvrir soi-m�me, suite � son propre accident
|| ;-)
Et c'est bien de cela qu'il s'agit dans mon exemple / analogie.
|| M�me s'il est assez rare dans le cadre d'un accident de d�compression
|| qu'il y ait un tiers identifi� comme responsable,
Un N2 qui plonge � 40m encadr� par un guide (N4 � MF2), lequel ne lui fait
pas respecter de paliers, se retrouve au caisson. Manifestement, la plong�e
n�c�sssitait de faire des paliers. C'est le N2 qui se d�brouille avec la
s�cu ou la responsabilit� du guide de palanqu�e est probablement engag�e
(avec les cons�quences qui vont de pair) ?
il est bien
|| �videmment obligatoire d'�tre couvert en responsabilit� civile au
|| tiers dite RC.
||
|| Donc s'il s'agit de responsabilit� aux tiers dont tu parles, je te
|| rejoints.
Ne me rejoints pas : d'abord, tu n'es pas mon genre ;o) , d'autre part, je
ne parle pas de RC mais bien d'inviduelle accident.
Ou parce que certains seront pr�s � payer pour un service pas forc�ment
utile.
J'en fais partie : j'ai une assurance chez Europ Assistance, une assurance
li�e � ma carte premier et je prends quand m�me la loisir 3.
|| Et bien bizzarement, les secours et sauvetage en mer � personne sont
|| pris en charge en France par les diff�rentes admnistrations qui
|| engagent les moyens.
C'est aussi le cas pour les ecours en montagne. Sauf que dans le cas de
skieurs hors piste, le syst�me � �t� remis en cause et qu'il a �t� envisag�
de demander remboursement � certains skieurs "suicidaires" secourus aux
frais de l'�tat.
Et �a ne me choque pas.
|| Donc, quand un accident� en plong�e est �vacu� en h�licopt�re suite �
|| l'appel du CROSS, on ne lui facture pas les minutes ou heures de vol
|| m�dicalis�es.
||
|| C'est valable pour de nombreux pays qui ont sign� la convention de
|| Bruxelles selru sauvetage en mer.
Pour combien de temps encore ?
Est il normal de faire supporter � la collectivit� des services qui ne
servent qu'� de rares utilisateurs potentiels ?
Personnellement, ma r�ponse est non et il me semble logique de souscrire des
assurances qui prendront ces frais en charge si la pratique de mon sport �
risque g�n�re des frais de secours.
Mais mon point de vue ne change pas le fonctionnement et le financement des
secours, je suis d'accord sur ce point sur lequel... je te rejoints !
CFrofro <cfr...@MASQUEmailbidon.com> wrote:
> Pour combien de temps encore ?
> Est il normal de faire supporter � la collectivit� des services qui ne
> servent qu'� de rares utilisateurs potentiels ?
> Personnellement, ma r�ponse est non et il me semble logique de souscrire des
> assurances qui prendront ces frais en charge si la pratique de mon sport �
> risque g�n�re des frais de secours.
> Mais mon point de vue ne change pas le fonctionnement et le financement des
> secours, je suis d'accord sur ce point sur lequel... je te rejoints !
Attend que cela soit confirm� et vot� pour �tre autant affirmatif dans
tes �crits ;-)
Je pense que ce principe aura du mal � �tre remis en cause en mer.
Le grand principe de la fraternit� des gens de mer. Sans parler des
conventions internationales de l'OMI (IMO):
Question du d�put� Thierry Mariani publi�e au JO le : 22/06/2004 page
: 4616
R�ponse du minist�re des transports, �quipement, tourisme et mer publi�e
au JO le : 26/07/2005 page : 7451
Exraits de la r�ponse minist�rielle:
"...Le co�t moyen des op�rations de sauvetage est extr�mement variable
en fonction du nombre et des caract�ristiques des moyens engag�s et de
leur dur�e. En 2004, les CROSS ont engag� des moyens de secours pour une
dur�e totale de 16 363 heures se r�partissant ainsi : moyens terrestres
: 2 218 heures ; moyens nautiques : 12 135 heures ; moyens a�riens : 2
010 heures. Les administrations et personnes publiques contribuent tr�s
majoritairement � la fourniture des moyens terrestres (91 %) et a�riens
(93 %).
Concernant les moyens maritimes, leur participation est nettement plus
r�duite (24 %) du fait de sollicitations plus importantes des moyens de
la SNSM et des moyens priv�s pr�sents sur zone.
En application des conventions internationales sur le sauvetage maritime
et l'assistance, le sauvetage des personnes en d�tresse en mer ne peut
donner lieu � r�mun�ration pour le sauveteur ou les personnes ayant
contribu� au sauvetage. Les frais engag�s lors de ces op�rations de
sauvetage restent � la charge des administrations et des particuliers
ayant fourni des moyens terrestres, nautiques ou a�riens. La France a
r�affirm� le principe de gratuit� en droit interne dans la loi du
7 juillet 1967 sur les �v�nements de mer. Par contre, les op�rations
d'assistance aux biens peuvent donner lieu � r�mun�ration..."
http://questions.assemblee-nationale.fr/q12/12-42094QE.htm
Je pense que cela se passe de commentaire.
La question est r�curente dont la derni�re en date qui est en attente
de r�ponse minist�rielle lors de cette 13e l�gislature:
Question publi�e au JO le : 10/02/2009 page : 1269
http://questions.assemblee-nationale.fr/q13/13-41588QE.htm
Pour ma part, je serais partisan qu'on impose par exemple dans le cadre
de courses � grand renfort m�diatique et de sponsors que les secours
soient pay�s apr�s les op�rations de sauvetage par des assurances ou par
une caution collective de l'organisation...
Je trouve pour ma part un peu facile d'engranger les b�n�fices d'un
point de vue m�diatique quand on est sponsor et ensuite de faire payer
la facture � la collectivit� quand un multicoque est � la d�rive dans
les quaranti�me rugissants ou hurlants ;-)
Bonjour la facture pour le cas �voqu� dans la derni�re question de
l'Assembl�e Nationale �voqu�e et relative au Vend�e Globe !!!
C'est sans commune mesure avec le co�t li� � un accident� de plong�e
�vacu� en mer et pris en charge gratuitement par la collectivit�.
Apr�s mure r�flexion CFrofro <cfr...@MASQUEmailbidon.com> couchait sur
son �cran:
> ||| Tu oublies juste que la S�cu peut refuser de faire supporter � la
> ||| communaut� des remboursements de frais li�s � une activit� � risque.
> ||
> || Merci de citer tes sources d'information ;-)
>
> Il te suffira d'interroger ton centre de s�curit� sociale.
Dommage que tu ne nous cites pas de sources. Qu'elle caution donner �
tes informations ?
La s�curit� sociale comme toute administration s'appuie sur des textes
et lois. C'est le principe d'une d�mocratie r�publicaine ;-)
> ||| En mati�re d'automobile par exemple, c'est pour cela que les
> ||| assureurs proposent les garanties au conducteur pour couvrir les
> ||| dommages subis par le conducteur, responsable d'un accident.
> || `
> || La pr�sentation dans le post pr�c�dent concernait la compl�mentaire
> || individuelle pour se couvrir soi-m�me, suite � son propre accident
> || ;-)
>
> Et c'est bien de cela qu'il s'agit dans mon exemple / analogie.
>
> || M�me s'il est assez rare dans le cadre d'un accident de d�compression
> || qu'il y ait un tiers identifi� comme responsable,
>
> Un N2 qui plonge � 40m encadr� par un guide (N4 � MF2), lequel ne lui fait
> pas respecter de paliers, se retrouve au caisson. Manifestement, la plong�e
> n�c�sssitait de faire des paliers. C'est le N2 qui se d�brouille avec la
> s�cu ou la responsabilit� du guide de palanqu�e est probablement engag�e
> (avec les cons�quences qui vont de pair) ?
Tu confonds assurance RC et compl�mentaire. Si un tiers est jug�
responsable c'est sa Responsabilit� Civile qui joue et non
l'individuelle compl�mentaire de la victime.
Dans ce contexte, comme pr�cis� dans mon pr�c�dent post, la S�cu mise au
courant suite � la d�claration de la victime se retournera contre
l'assurance responsabilit� civile au tiers (RC) de la personne
responsable.
> il est bien
> || �videmment obligatoire d'�tre couvert en responsabilit� civile au
> || tiers dite RC.
> ||
> || Donc s'il s'agit de responsabilit� aux tiers dont tu parles, je te
> || rejoints.
>
> Ne me rejoints pas : d'abord, tu n'es pas mon genre ;o) , d'autre part, je
> ne parle pas de RC mais bien d'inviduelle accident.
Quelle pr�tention :-))))) Tu arrives encore � chausser tes palmes ;o)
R�vise tes cours de r�glementation de Niveau 4, tu sembles encore
confondre RC et individuelle compl�mentaire.
Bonne soir�e et pense � prendre deux pointures au dessus ;-)
CFrofro <cfr...@MASQUEmailbidon.com> wrote:
> Bonjour ou bonsoir � *Denis JEANT*
> de...@cortexmail.com qui nous disait
> 1j00ki7.c5obg9wm7z96N%de...@cortexmail.com:
> || Dans le domaine qui nous int�resse, si certains assureurs proposent
> || de couvrir les secours et le sauvetage en mer � personne sans plus de
> || pr�cisions c'est selon la m�me logique pr�c�dente qu'il ne doivent
> || pas �tre pris en charge par la collectivit�.
>
> Ou parce que certains seront pr�s � payer pour un service pas forc�ment
> utile.
> J'en fais partie : j'ai une assurance chez Europ Assistance, une assurance
> li�e � ma carte premier et je prends quand m�me la loisir 3.
Tu as des actions chez certains assureurs ou tu contribues aussi � ta
mani�re � aider certaines soci�t�s n�cessiteuses en p�riode de crise qui
ont parfois fait des mauvais placements boursiers ?
Bien souvent les assur�s que nous sommes ne le savent pas toujours.
Parfois, pour carricaturer, ils ont juste retenus qu'ils sont assur�s
pour la plong�e et que le co�t de leur cotisation est bon march�.
- Pour quels risques ?
- Pour quelle t�rritorialit� ?
- Quelles sont les exclusions au contrat (souvent nombreuses) ?
- Couvert jusqu'� qu'elle hauteur et dans qu'elles conditions ?
- Auront-il une assistance rappatriement et un centrale d'assistance
sp�cialis�es en m�decine de la plong�e ?
Combien lisent avec attention leur contrat d'assurance ?
Combien comprennent toutes les subtilit�s de leur contrat d'assurance ?
Parfois, c'est une fois qu'ils en ont besoin pour certains, pour
carricaturer, qu'ils en d�couvrent certains aspects ;-)
A leur d�charge, il faut dire qu'un contrat d'assurance en g�n�ral n'est
pas toujours passionnant � lire. Doux euph�misme. A se demander parfois
si cette situation n'est pas voulue ;-)
D�pechez-vous de lire vos contrats avant 40 ans. Apr�s la presbythie
n'arrange pas les choses ;-)
Pour �tre plus s�rieux, parfois on est confront� � des packages ou
ensemble de services vendus dont certains ne nous servent pas. Assez
classique en mati�re d'assurances ou de banques...
> || Et bien bizzarement, les secours et sauvetage en mer � personne sont
> || pris en charge en France par les diff�rentes admnistrations qui
> || engagent les moyens.
>
> C'est aussi le cas pour les ecours en montagne. Sauf que dans le cas de
> skieurs hors piste, le syst�me � �t� remis en cause et qu'il a �t� envisag�
> de demander remboursement � certains skieurs "suicidaires" secourus aux
> frais de l'�tat.
> Et �a ne me choque pas.
D�sol�, tu n'es pas sur fr.rec.christian.ski.hors.piste mais sur
fr.rec.plongee
Effectivement, les maires, parfois de petites communes en montagne en
avaient marre de devoir payer la facture quand parfois des inconscients
se promenaient sur des glaciers en baskets ;-)
La carte neige � titre d'exemple, permet de couvrir les frais
d'�vacuation (lire plus en d�tails le contrat li�). Mais nous sommes en
montagne, pas en mer ;-)
(...)
Si je pousse ta logique jusqu'au bout d'assumer tous les risques li�s �
nos propres activit�s, pourquoi ne pas aussi faire payer les secours
routiers � personnes ou les feux d'incendies ou les risques
professionnels ou les maladies professionnelles ?
J'ai peut-�tre une r�ponse sur le sujet ;-)
Regarde sur le fronton de ta mairie. Il y a inscrit: FRATERNITE ;-)
> Est il normal de faire supporter � la collectivit� des services qui ne
> servent qu'� de rares utilisateurs potentiels ?
> Personnellement, ma r�ponse est non et il me semble logique de souscrire
> des assurances qui prendront ces frais en charge si la pratique de mon
> sport � risque g�n�re des frais de secours.
>
>
____________________________________________________
Tu n'es malheureusement pas le seul � avoir ce raisonnement d'�picier.
Ce qui explique que les notions de mutualisation ou de solidarit� se
d�litent aussi vite que le b�n�volat.
@+
JC
Tu as des sources pour confirmer cela ?
|||||| En mati�re d'automobile par exemple, c'est pour cela que les
|||||| assureurs proposent les garanties au conducteur pour couvrir les
|||||| dommages subis par le conducteur, responsable d'un accident.
||||| `
||||| La pr�sentation dans le post pr�c�dent concernait la
||||| compl�mentaire individuelle pour se couvrir soi-m�me, suite � son
||||| propre accident ;-)
|||
||| Et c'est bien de cela qu'il s'agit dans mon exemple / analogie.
|||
||||| M�me s'il est assez rare dans le cadre d'un accident de
||||| d�compression qu'il y ait un tiers identifi� comme responsable,
|||
||| Un N2 qui plonge � 40m encadr� par un guide (N4 � MF2), lequel ne
||| lui fait pas respecter de paliers, se retrouve au caisson.
||| Manifestement, la plong�e n�c�sssitait de faire des paliers. C'est
||| le N2 qui se d�brouille avec la s�cu ou la responsabilit� du guide
||| de palanqu�e est probablement engag�e (avec les cons�quences qui
||| vont de pair) ?
||
|| Tu confonds assurance RC et compl�mentaire. Si un tiers est jug�
|| responsable c'est sa Responsabilit� Civile qui joue et non
|| l'individuelle compl�mentaire de la victime.
C'est exactement ce que je te demande de confirmer par mon exemple
ci-dessus, alors que tu �cris qu'il est rare qu'il y ait un tiers dans un
accident de d�co !
Je te confirme qu un tiers peut exister et donc engager sa responsabilit�.
Donc, je ne confonds en rien RC (du moniteur) et compl�mentaire (du
plongeur).
||| Ne me rejoints pas : d'abord, tu n'es pas mon genre ;o) , d'autre
|| R�vise tes cours de r�glementation de Niveau 4, tu sembles encore
|| confondre RC et individuelle compl�mentaire.
Quand j'ai suivi ma formation pour avoir ma carte me permettant d'etre
courtier en assurance, ce sont des notions que j'ai parfaitement comprises.
D�sol� de connaitre un peu ce sujet.
|| Tu n'es malheureusement pas le seul � avoir ce raisonnement
|| d'�picier.
||
|| Ce qui explique que les notions de mutualisation ou de solidarit�
|| se d�litent aussi vite que le b�n�volat.
Tu as des jugements un peu rapides � mon avis.
Je consid�re que la pratique de la plong�e est plus risqu�e que de rester �
bronze sur la plage.
Et qu'un p�pin est plus probable pour un plongeur. Avec des couts non
n�gligeables. A ce titre, je trouve normal de cotiser plus pour un risque
plus important.
De m�me qu'un pilote de course paye une assurance plus ch�re qu'un
automobiliste lambda.
Ce qui ne m'empeche pas de continuer � cotiser pour une mutuelle sant� avec
l'option maxi alors que je "b�n�ficie" d'un 100% s�cu ; et ce qui ne
m'empeche pas non plus de continuer � �tre b�n�vole dans une association de
plong�e.
Mais je pense que tout cela est bien loin de la plong�e en Espagne...
1) Un assur� social verra ses soins m�dicaux toujours pris en charge
par la s�curit� sociale en toute circonstance . ( bien s�r dans les
limites tarifaires r�glementaires ...)
Si la responsabilit� d'un tiers est impliqu� la SS se retournera contre
lui pour obtenir le remboursement des frais m�dicaux.
-d'o� n�cessit� de disposer toujours d'une assurance responsabilit�
civile ( exemple celle jointe � la licence f�d�rale)
2) Bien �tre conscient que la SS ne rembourse pas tout :
outre les limites tarifaires , elle ne prend pas en charge �videmment
toutes les cons�quences du dommage � la personne .
-Donc n�cessit� d'avoir une assurance maladie compl�mentaire ,
-mais aussi une asssurance dommages corporels ( pertes de revenus/
incapacit� temporaire ou d�finitive , indemnisation des ayants droits ,
frais restant � charge notamment � l'�tranger) .
[ Je ne suis pas un Code � moi tout seul , mais prenez moi comme source
et consid�rez que cette discussion est close
o)))]
amiti�
Bernard
"CFrofro" <cfr...@MASQUEmailbidon.com> a �crit
> Bonjour ou bonsoir � *Denis JEANT*
> |||||| Tu oublies juste que la S�cu peut refuser de faire supporter �
stranglerfig <strang...@pescadoo.netniet> wrote:
> Pour faire bref dans cet �change un peu inutile ..quoique ...
>
> 1) Un assur� social verra ses soins m�dicaux toujours pris en charge
> par la s�curit� sociale en toute circonstance . ( bien s�r dans les
> limites tarifaires r�glementaires ...)
>
> Si la responsabilit� d'un tiers est impliqu� la SS se retournera contre
> lui pour obtenir le remboursement des frais m�dicaux.
> -d'o� n�cessit� de disposer toujours d'une assurance responsabilit�
> civile ( exemple celle jointe � la licence f�d�rale)
>
> 2) Bien �tre conscient que la SS ne rembourse pas tout :
> outre les limites tarifaires , elle ne prend pas en charge �videmment
> toutes les cons�quences du dommage � la personne .
> -Donc n�cessit� d'avoir une assurance maladie compl�mentaire ,
> -mais aussi une asssurance dommages corporels ( pertes de revenus/
> incapacit� temporaire ou d�finitive , indemnisation des ayants droits ,
> frais restant � charge notamment � l'�tranger) .
>
> [ Je ne suis pas un Code � moi tout seul , mais prenez moi comme source
> et consid�rez que cette discussion est close
> o)))]
Merci pour tes pr�cisions sur le sujet...
Mais c'est quand m�me dommage que tu ne cites pas tes sources
d'informations 8o)))
Quelle caution peuvent avoir les �crits d'un illustre inconnu que tu
repr�sentes peut-�tre pour certains ;-) ?
Mais est-ce bien n�cessaire ?
Je pense que la source principale d'informations qui est le site
officiel de la S�curit� Sociale et assurance maladie fran�aise a �t� de
nombreuses fois cit�e dans le fil:
Amicalement,
CFrofro <cfr...@MASQUEmailbidon.com> wrote:
> Je consid�re que la pratique de la plong�e est plus risqu�e que de rester �
> bronze sur la plage.
C'est un tr�s mauvais exemple ;-) Encore une id�e re�ue...
Je pense qu'au contraire, il peut beaucoup plus dangereux de bronzer sur
la plage toute la journ�e et encore plus sans protection adapt�e et de
longue minutes plus particuli�rement de 12h � 16h que de faire de la
plong�e loisir de mani�re raisonnable.
Comme beaucoup, tu sembles sous-estimer le risque de bronzer � te lire.
Source:
BEH n�2 (6 janvier 2004)
Situation �pid�miologique du m�lanome cutan� en France et impact en
termes de pr�vention
Laurence Ch�ri�-Challine1, Jean-Michel Halna2, Laurent Remontet3
Institut de veille sanitaire (INVS), Saint-Maurice
http://apheis.net/beh/2004/02/beh_02_2004.pdf
"Selon l'�tude publi�e en 1998 par F. M�n�goz, L. Ch�ri�-Challine et
les membres du r�seau Francim (Associa-tion des registres fran�ais
descancers) :
(...)
4 255 nouveaux cas de m�lanome sont estim�s en France pour l'ann�e
1995, dont 41 % chez l'homme. En 1995, 1 144 d�c�s, dont 50 % d'hommes,
sont attribu�s au m�lanome cutan�.
Cette �tude estimait �galement l'�volution du nombre de cas depuis 1975.
L'incidence avait doubl� entre 1975 et 1985, puis semblait augmenter de
mani�re att�nu�e (+ 25 %) de 1985 � 1995....
(....)
Les taux d'incidence et de mortalit� augmentent avec l'�ge � partir de
la pubert�. Ces taux pr�dominent chez la femme jusqu'� 65 ans
puis chez l'homme au-del� de 65 ans.
(...)
Les facteurs de risque de ce cancer sont bien connus: exposition solaire
intense et par intermittence durant l'enfance, faible capacit� � bronzer
(ant�c�dents de coups de soleil, phototypes I et II). "
Plaquettes de l'INPES sur la pr�vention:
http://www.inpes.sante.fr/CFESBases/catalogue/pdf/670.pdf
http://www.inpes.sante.fr/CFESBases/catalogue/pdf/669.pdf
Etude Regards sur le cancer:
repr�sentations et attitudes du public
Fran�ois Beck*, Patrick Peretti-Watel** , Arnaud Gautier***,
Philippe guilbert*
revue Evolution de l'INPES
N�4 d�cembre 2006
http://www.inpes.sante.fr/CFESBases/catalogue/pdf/990.pdf
Je cite:
"Bien que l'exposition au soleil soit le deuxi�me facteur de risque de
cancer le plus souvent cit�, les connaissances des Fran�ais en la
mati�re restent perfectibles...
Ce risque est davantage per�u par les femmes et les �ges
interm�diaires.
Dans le d�tail, seuls quatre enqu�t�s sur dix savent qu'il faut se
m�fier du soleil entre 12 et 16 heures, et les dangers de l'exposition
au soleil en juin et surtout en mai restent peu connus.
Si 88 % des enqu�t�s savent que les rayonnements solaires sont
particuli�rement forts en juillet, et 80 % en ao�t, cette proportion
tombe � 40 % pour juin et 6 % pour mai...."
||| Je consid�re que la pratique de la plong�e est plus risqu�e que de
||| rester � bronze sur la plage.
||
|| C'est un tr�s mauvais exemple ;-) Encore une id�e re�ue...
||
[cut 80 lignes]
||
|| A+
||
|| Denis
Ou l'art de poster pour poster, ou juste pour contredire ou pour ajouter une
fois de plus l'adresse de son site.
> Ou l'art de poster pour poster, ou juste pour contredire ou pour ajouter une
> fois de plus l'adresse de son site.
D�sol�, mais je ne peux pas laisser �crire autant d'inepsie sans r�agir.
L'art ou la mani�re d'avoir toujours raison quelques soient les
circonstances ?
J'aime bien les gens qui ont des certitudes
|| D�sol�, mais je ne peux pas laisser �crire autant d'inepsie sans
|| r�agir.
||
|| L'art ou la mani�re d'avoir toujours raison quelques soient les
|| circonstances ?
||
|| J'aime bien les gens qui ont des certitudes
Ecrire 100 lignes pour "d�montrer" que bronzer sur la plage est plus
dangereux que la plong�e parce que tu ne peux pas laisser �crire autant
d'inepties ???
Mais tu ne te sens pas trop ridicule ?
Je te croyais s�rieux. Mais l�, tu as d�pass� le fond du grand n'importe
quoi mon pauvre gar�on.
Aller, terminer pour moi de parler � ce genre d'individu.
Non ! je ferai pas t�moin .
"CFrofro" <cfr...@MASQUEmailbidon.com> a �crit dans le message de news:
4a15e4a6$0$24001$426a...@news.free.fr...
Y a pas de risque !
Tien, va falloir que je te cause � toi.
Bali, tu connais je crois d'apr�s ce que j'ai vu sur un site.
Moi, pas encore...
4.2. Los centros de inmersión deben exigir a cualquier buceador que
participe en las actividades de inmersión organizadas por el centro,
que disponga de un seguro que cubra su responsabilidad por daños
corporales y perjuicios económicos que sean consecuencia de éstos,
ocasionados por su actividad como buceador y de un seguro por muerte y
por accidente que cubra los gastos de traslado, médicos y
hospitalarios de los accidentes de buceo y disbáricos, de acuerdo con
lo que establece el Real Decreto 849/1993, de 4 de junio, por el que
se determinan las prestaciones mínimas del seguro obligatorio
deportivo. En el caso de que el buceador no disponga de este seguro,
el centro de inmersión deberá poderlo ofrecer.
Et voila, grosso modo, il est dit que les centres de plongee doivent
exiger a tous leurs clients (meme ceux qui croient tout savoir ;), un
assurance en RC et une complementaire accident. Si tu commence a
entrer avec le directeur du centre dans le genre de discussion citee
plus haut, et ben tu vas rester sur le quai avec ton discours sur le
theme "oui mais, en France..."
Y'as UNE norme en vigueur pour les centres de plongee, et comme en
France, on s'y tient. Perso, pour eviter ce genre de prise de tete,
j'ai affiche le texte de loi et les standards en application a
l'attention des plongeurs francais, comme par exemple le fait que les
N2 sont ici autonomes a 30 metres avec ou sans guide, donc exit les 40
avec un guide comme en france...
joel www.ciportbou.com