(FFESSM) Bilan en forme de plaidoirie ou l'amour de certains hommes en robes noires ;-)
Denis JEANT
J'étais en déplacement et je suis en train de rattraper mon retard en
terme de lecture de fils mais aussi en terme de nouveau débat ;-)
Pour vous mettre dans l'ambiance, je vous encourage à lire entre les
lignes et avec votre esprit critique comme "décodeur fédéral", la prose
de notre président national qui semble pris d'une idylle subite et
platonique pour certains hommes en robes noires ;-)
Bien maigre comme bilan, à tel point que pour sa fin de règne, il met en
avant la réussite de sa politique sur un plan judiciaire. Un signe ?
Je cite un extrait de la page 16 du dernier Subaqua n°221 de
novembre/décembre 2008 (revue officielle de la FFESSM):
"....Je ne citerai que deux chiffres facilement vérifiables: au cours du
mandat de mon prédécesseur, la FFESSM a dû faire face à neuf procès
qu'elle à tous perdus... Pendant les presque huit années de ma
mandature, nous en avons eu dix que nous avons tous gagné ! Ce succès,
nous le devons en grande partie à la commission juridique.... (fin de
citation) "
Il faut bien reconnaître que certains responsables nationaux se sont
spécialisés dans la chasse (ou plutôt l'exclusion) de certains vilains
canards, empêcheurs de nager en rond, de toutes plumes, dans la grande
mare aux canards fédérale.
Ces volatiles palmés, pourtant mal chaussés et mal plumés, ont bien
souvent eu l'outrecuidance de gagner leurs procès, parfois jusqu'en
Conseil d'Etat avec les frais de justice, dédommagements qui peuvent
souvent aller avec...
Citons quelques cas restés célèbres dans les annales fédérales comme par
exemple Pierre Lettelier, libre penseur et physicien de son état qui
avait osé à l'époque militer avec un de ses collègues contre les
compétitions de chasse sous-marine ou bien Jean-Jacques Gauthier et
quelques autres...
Si certains avaient à l'époque entendu Pierre Lettelier, ils auraient
économisé énergie, moyens financiers, avec de surcroît le bénéfice d'une
image médiatique éco-responsable et anticipatrice. Au passage, que de
gâchis. Près de 20 ans de perdus pour la plongée !
A n'en pas juger, de nouvelles vocations sont à prévoir pour le métier
d'avocat ou de juriste dans les années à venir. Et fort probablement un
nombre conséquent de futurs licenciés devraient s'intéresser aux
activités de la commission juridique.
Mais sans vouloir gâcher son enthousiasme, il semble que notre
président national ait quelque peu la mémoire courte. Cette amnésie
inquiétante est peut-être à mettre sur le compte d'un nombre de procès
relativement conséquent qu'il a eu à suivre ces dernières années.
Cette situation explique également peut-être la raison pour laquelle on
retrouve un nombre non négligeable d'avocats dans l'entourage immédiat
du président national et qu'il milite avec autant de convictions et de
sincérité semble-t-il pour "nous venter leur mérites" ?
Il faut bien reconnaître que notre président national sait bien
s'entourer en la matière ;-)
Par contre, notre président national aurait-il oublié l'affaire Chassin,
dans laquelle notre trésorier national avait dû provisionner une somme
globale de l'ordre de 100.000 euros en vu de l'appel, suite au procès
perdu en première instance par la FFESSM ?
Ce dernier (ex-trésorier national) expliquait en substance en AG
Nationale 2007 à Lorient (56) que le déficit de 175.640 euros
s'expliquait en partie par cette somme en provision qui était non
prévue.
Je m'étais étonné en assemblée nationaled devant les représentants de
clubs et de SCA sur le caractère qui me semblait prévisible d'une telle
provision quand on fait appel d'un procès que l'on a perdu en première
instance.
Je cite un extrait du rapport de l'ex-trésorier général de la
FFESSM (démissionnaire depuis) pour les comptes annuels 2006 de la
FFESSM présenté à l'AG nationale 2007 de Lorient:
"Comme vous avez pu le constater à la lecture des comptes annuels, nous
dégageons cette année un résultat déficitaire de 175.640 euros.
Nos prévisions étaient basées sur des comptes excédentaires de 28.518
euros.
Ce qui fait une différence de 204.158 euros.
Non prévu dans nos prévisions, nous avons du, suite à un avis du conseil
national de la comptabilité sur la comptabilisation des provisions sur
les engagements de retraite, passer une écriture de rattrapage sur 2006
pour un montant de 35.940 euros.
Non prévu également, un courrier de notre avocat Maître Lagrange en date
du 14 février dernier et dont je viens d'être informé.
Ce courrier nous signale que son cabinet est actuellement saisi d'une
procédure devant la Cour d'Appel Administrative de Marseille dans
l'affaire qui nous oppose à Messieurs CHASSIN, ROUSSEL, NOUALHAT,
VEYSSET, PASCAL, DOSSONET, MARCHAND.
Cette procédure tend à voir réformer une décision du Tribunal
Administratif de Marseille qui avait donné satisfaction à ces
derniers.
Dans l'hypothèse ou notre Fédération succomberait en cause d'appel, le
risque peut être évalué à la somme globale de l'ordre de 100.000
Euros...
Nous avons donc du provisionner cette somme....(fin de citation)"
D'ailleurs les attendus du jugement avaient été publiés dans Subaqua à
la surprise générale d'une majorité de licenciés.
Un référé a vu la FFESSM condamnée à retirer toute condamnation et à
s'acquitter 1 500 euros de dédommagement à MM. Didier CHASSIN et Patrick
NOUHALAT, auteurs du référé car condamnés à une suspension ferme de
toute activité fédérale en commission d'appel fédérale.
Ils avaient été condamnés, sauf erreur de ma part à 18 mois de
suspension ferme de toute activité fédérale par les instances fédérales.
La fédération avait donc fait appel du jugement prononcé par le Tribunal
Administratif de Marseille, la condamnant à les rétablir dans leurs
droits et à rayer des registres toute référence aux poursuites engagées
par elle. L'appel a confirmé point par point le jugement de la première
instance.
La FFESSM a donc bien PERDU ce procès sous la mandature de M. Roland
Blanc, ce qui contredit le bel enthousiaste présidentiel pour le
résultat de la chose jugée et la véracité de ses propos quand à sa
supposée réussite judiciaire à 100%.
Je me limiterai bien entendu à l'aspect fédéral de la chose jugée et ne
développerait pas des considérations plus personnelles qui pourraient
être riches en la matière.
D'ailleurs, nous pouvons tous apprécier cette phrase du président
national à sa juste valeur, à la vue par exemple des comptes 2006:
"...Je fais remarquer que gagner des procès, c'est aussi éviter de
perdre de l'argent... (fin de citation)".
Mais, même quand on gagne tous ses procès, (ce qui n'est pas le cas),
cela coûte malgré tout de l'argent.
Bien entendu, même si l'article 700 du code de procédure civile existe
pour un procès gagné, il faut malgré tout avancer les frais d'avocats.
Et bien souvent, un recours amiable précède l'action en justice, avec
les frais de conseils qui vont avec...
Si je me réfère au compte de résultat pour l'exercice clos le 31
décembre 2007 pour ce qui concerne les honoraires ou frais de
contentieux (page 13/28):
" (...)
Honoraires Divers avocats:
31/12/2007: 8 226 euros
31/12/2006: 32 396 euros
(...)
Honoraires Divers:
31/12/2007: 8 226 euros
31/12/2006: 32 396 euros
Frais d'actes de contentieux:
31/12/2006: 1800 euros (...) (fin de citation)"
D'ailleurs, le fameux proverbe populaire ne contredit-il pas la thèse
présidentielle fédérale en précisant:
"Un mauvais arrangement vaut toujours mieux qu'un bon procès ..."
Il y aurait beaucoup à dire sur le reste de l'interview et de l'édito du
président national. Notamment sur le gaspillage en pur perte dans le
domaine du développement de la plongée commerciale et des SCA pour
lesquelles notre président national nous annonce le plus naturellement
du monde, leur possible suppression à l'avenir...
Bonne soirée à tous,
Denis
--
Site contributif sur la plongée sous-marine:
http://www.aqua-web.net
Denis JEANT
Denis JEANT <de...@cortexmail.com> wrote:
> Si je me réfère au compte de résultat pour l'exercice clos le 31
> décembre 2007 pour ce qui concerne les honoraires ou frais de
> contentieux (page 13/28):
>
> " (...)
>
> Honoraires Divers avocats:
> 31/12/2007: 8 226 euros
> 31/12/2006: 32 396 euros
>
> (...)
>
> Honoraires Divers:
> 31/12/2007: 8 226 euros
> 31/12/2006: 32 396 euros
>
> Frais d'actes de contentieux:
> 31/12/2006: 1800 euros (...) (fin de citation)"
Une petite erreur de ma part à mettre sur le compte d'un malencontreux
copier/coller. Veuillez m'en excuser ;-)
Il fallait lire dans mon message précédent:
Si je me réfère au compte de résultat pour l'exercice clos le 31
décembre 2007 pour ce qui concerne les honoraires ou frais de
contentieux (page 13/28):
" (...)
Honoraires Divers avocats:
31/12/2007 Net: 8 226 euros
31/12/2006 Net: 32 396 euros
Hono Alain Delmas:
31/12/2007 Net: 43 271 euros
31/12/2006 Net: 43 056 euros
Honoraires Divers:
31/12/2007 Net: 16 668 euros
31/12/2006 Net: 19 372 euros
Honoraires Divers Commiss:
31/12/2007 Net: 2 405 euros
31/12/2006 Net: 1076 euros
Frais d'actes de contentieux:
31/12/2006 Net: 1800 euros (...) (fin de citation)"
A+
CFrofro
(de...@cortexmail.com) qui nous disait
1iq9goz.s6oswm1676u3vN%de...@cortexmail.com :
Bon, et à part ça, je suppose que tu es contre la candidature de RB au poste
de Président de la FFESSM pour le prochain mandat ?
Ca tombe bien, c'est un scoop, il paraitrait qu'il ne se représenterait pas,
mais... chut, c'est encore secret il me semble...
Alors finalement, concretement, tu proposes quoi pour que tout aille enfin
mieux, voire carrément bien ?
--
A+ °°°[:]o)
CFrofro http://www.cfrofro.fr
Enlever le MASQUE pour me répondre ou
Cliquer ici : http://cerbermail.com/?WE7DkbvZUL
bernard
> Salut à tous,
>
> J'étais en déplacement et je suis en train de rattraper mon retard en
> terme de lecture de fils mais aussi en terme de nouveau débat ;-)
>
> Pour vous mettre dans l'ambiance, je vous encourage à lire entre les
> lignes et avec votre esprit critique comme "décodeur fédéral", la prose
> de notre président national qui semble pris d'une idylle subite et
> platonique pour certains hommes en robes noires ;-)
>
Je sais qu'il suffit que je ne lise pas mais je ne comprend pas ce que fait ce
genre de posts ici.
Les polémiques organisationnelles de la FFESSM sur fr.rec.plongée de 180 lignes
ne doivent pas être lues et comprises par beaucoup de monde. Quel est le but visé ?
Bernard
al12
Bonjour!
Ben moi je l'ai lu!
Je garderai mon opinion sur le fond mais pourquoi interdire à
quiconque de s'exprimer?
Même si Denis joue souvent le rôle de poil à gratter il a le droit de
s'exprimer.
Je n'en aime pas moins notre fédé (enfin plutôt celle des bénévoles!).
Amicalement
Alain
Bernard Caron
> Bonjour!
> Ben moi je l'ai lu!
Quel courage
> Je garderai mon opinion sur le fond mais pourquoi interdire à
> quiconque de s'exprimer?
je n'ai pas interdit j'ai seulement émis l'idée que cela ne pouvait
intéresser que très peu de contributeurs.
> Même si Denis joue souvent le rôle de poil à gratter il a le droit de
> s'exprimer.
Oui mais 180 lignes avec moultes détails
> Je n'en aime pas moins notre fédé (enfin plutôt celle des bénévoles!).
moi aussi
je n'ai pas l'impression d'être très embêté dans mon activité de
bénévole par l'équipe actuelle, faut dire que je ne cherche pas à la
remplacer
Bernard
> Amicalement
> Alain
Denis JEANT
al12 <alain.r...@wanadoo.fr> wrote:
Merci de ton soutien pour la liberté d'expression sur ce forum non
modéré du Usenet ;-)
C'est parce que le sort de la Fédé ne me laisse pas indifférent que je
n'hésite pas à être critique pour tenter de mobiliser les bonnes
volontés pour la faire évoluer.
Etre critique et dénoncer des mensonges éhontés de certains de ses
dirigeants nationaux est un service à rendre à la Fédé et à ses
licenciés que l'on a parfois trop facilement "roulés dans la farine"
dans le passé.
Amicalement,
Denis JEANT
Bernard Caron <j...@jc.fr> wrote:
>
> Oui mais 180 lignes avec moultes détails
>
> > Je n'en aime pas moins notre fédé (enfin plutôt celle des bénévoles!).
Quand on dénonce un mensonge, il faut mieux développer avec des preuves
à l'appui, au moins pour que les gens puisse juger sur pièces et se
faire leur propre idée sur le sujet ;-)
> moi aussi
> je n'ai pas l'impression d'être très embêté dans mon activité de
> bénévole par l'équipe actuelle, faut dire que je ne cherche pas à la
> remplacer
Si tout le monde avait de telles exigences, il ne faudrait pas s'étonner
de la situation actuelle et cela serait plutôt inquiètant pour la Fédé
quand on voit ce qui se prépare pour l'avenir.
Je veux parler de la proposition de loi n°975 qui est déjà dans les
tuyaux, la réorganisation du SEJS avec la supression programmée des
DDJS, de certains CREPS, la formation sportive qui risque de dépendre
dans le futur, de l'éducation nationale...
http://www.assemblee-nationale.fr/13/propositions/pion0975.asp
http://minilien.com/?gam3OL4vqL
Si tu attends d'être embêté ou le déclin de la Fédé pour te poser des
questions cela sera un peu tard pour t'étonner ou réagir à l'avenir ;-)
Comme tout le monde le sais, les décisions ou choix politiques ont
toujours des conséquences sur nos libertés individuelles et pratiques.
Libre à toi de laisser d'autres orienter les choix, dans le cadre des
prochaines élections nationales qui se préparent pour mars 2009.
A+
Denis JEANT
CFrofro <cfr...@MASQUEmailbidon.com> wrote:
> Bon, et à part ça, je suppose que tu es contre la candidature de RB au poste
> de Président de la FFESSM pour le prochain mandat ?
> Ca tombe bien, c'est un scoop, il paraitrait qu'il ne se représenterait pas,
> mais... chut, c'est encore secret il me semble...
Je ne peux pas être pour, ni contre, puisque ce dernier ne se présente
pas aux dernières nouvelles, même si je ne serais pas étonné de le
retrouver directement ou par personne interposée aux commandes de la
région Côte d'Azur, que son grand ami Alex garde bien au chaud en son
absence.
Rappelons comme le dit le site du comité Côte d'Azur de la FFESSM que la
Côte d'Azur est confrontée pendant la saison d'été à une forte demande
de plongeurs "hors comité" et qu'il regroupe le plus grand nombre de
structures commerciales, et est celui qui génère le plus de
certifications (tous types confondus).
http://www.ffessmcotedazur.com/2007/comiteregiona2007l.htm
> Alors finalement, concretement, tu proposes quoi pour que tout aille enfin
> mieux, voire carrément bien ?
Je me suis déjà exprimé sur le sujet et ne maquerait pas de continuer de
le faire et d'informer et de débattre avec ceux qui sont intéressés par
le sujet.
La Fédé a besoin avant tout d'un programme avait d'avoir une équipe et
des "figures fédérales" comme pour certaines se présentent en sauveurs.
Sinon, je pense que la Fédé ne pourra pas évoluer de manière sereine
tant que les partenariats au niveau national ne seront pas meiux encadré
et passés selon des critères définis en AG nationale.
Une certaine forme de clientèlisme empêche la Fédé d'évoluer et d'avoir
des dirigeants plus préocupés par les intérêts d'une majorité de
licenciés que par certains intérêts privés.
A ce sujet, je vous renvois au sujet de Plongée France association loi
de 1901; Plongée France Inetrnational SARL, le système des ouvrages de
référence, le dossier des assurances....
Contrairement aux affirmations du président national dans son interview
publié dans le dernier Subaqua, rien n'est gratuit en matière de
commerce...Même la ménagère de plus de 50 ans le sait quand elle fait
ses courses au supermarché du coin ;-)
al12
Ah ben! si le sport commence à dépendre de l'éduc nat on est pas dans
le c.c.!
A moins que la plongée ne soit plus considérée comme un sport mais
plutôt comme un loisir (un peu provoc?).
Bof! depuis le temps que je rêve d'un club de canevas avec p'tit verre
de gros rouge pour faire passer les boudoirs de 16 heures!
A plus tard, il faut que j'aille découper des petits morceaux de
tissus.
Bob
"al12" a écrit
>A moins que la plongée ne soit plus considérée comme un sport mais
>plutôt comme un loisir (un peu provoc?).
A la Fédé la plongée est un sport, dans les autres assoc, c'est un loisir !
Bob ;-)
CFrofro
||| Bon, et à part ça, je suppose que tu es contre la candidature de RB
||| au poste de Président de la FFESSM pour le prochain mandat ?
||| Ca tombe bien, c'est un scoop, il paraitrait qu'il ne se
||| représenterait pas, mais... chut, c'est encore secret il me
||| semble...
||
|| Je ne peux pas être pour, ni contre, puisque ce dernier ne se
|| présente pas aux dernières nouvelles, même si je ne serais pas
|| étonné de le retrouver directement ou par personne interposée aux
|| commandes de la région Côte d'Azur, que son grand ami Alex garde
|| bien au chaud en son absence.
||
|| Rappelons comme le dit le site du comité Côte d'Azur de la FFESSM
|| que la Côte d'Azur est confrontée pendant la saison d'été à une
|| forte demande de plongeurs "hors comité" et qu'il regroupe le plus
|| grand nombre de structures commerciales, et est celui qui génère le
|| plus de certifications (tous types confondus).
||
|| http://www.ffessmcotedazur.com/2007/comiteregiona2007l.htm
Aucun rapport direct avec la direction de la FFESSM. C'est le problème de
ceux qui appartiennent à cette région.
Et Lorient, Lorient, je suis pas bon en géo mais c'est juste à coté de cette
région, pas dedans ?
Et puis l'avenir de l'ancien président, on s'en moque un peu non ?
||| Alors finalement, concretement, tu proposes quoi pour que tout
||| aille enfin mieux, voire carrément bien ?
||
|| Je me suis déjà exprimé sur le sujet et ne maquerait pas de
|| continuer de le faire et d'informer et de débattre avec ceux qui
|| sont intéressés par le sujet.
||
|| La Fédé a besoin avant tout d'un programme avait d'avoir une équipe
|| et des "figures fédérales" comme pour certaines se présentent en
|| sauveurs.
||
|| Sinon, je pense que la Fédé ne pourra pas évoluer de manière sereine
|| tant que les partenariats au niveau national ne seront pas meiux
|| encadré et passés selon des critères définis en AG nationale.
Ah ouais, avant de se présenter comme candidat à la présidence de la FFESSM,
il faudrait, selon toi, nouer des partenariats avec un autre assureur par
exemple ? Et tu es sérieux quand tu écris cela ???
|| Une certaine forme de clientèlisme empêche la Fédé d'évoluer et
|| d'avoir des dirigeants plus préocupés par les intérêts d'une
|| majorité de licenciés que par certains intérêts privés.
||
|| A ce sujet, je vous renvois au sujet de Plongée France association
|| loi de 1901; Plongée France Inetrnational SARL, le système des
|| ouvrages de référence, le dossier des assurances....
||
|| Contrairement aux affirmations du président national dans son
|| interview publié dans le dernier Subaqua, rien n'est gratuit en
|| matière de commerce...Même la ménagère de plus de 50 ans le sait
|| quand elle fait ses courses au supermarché du coin ;-)
Et je ne vois encore rien ici qui soit de nature à faire avancer les choses.
Tu ressort toujours les mêmes trucs concernant l'ancienne équipe. Et si au
lieu de te plaindre du passé, tu regardais vers l'avenir ?
CFrofro
||| je n'ai pas l'impression d'être très embêté dans mon activité de
||| bénévole par l'équipe actuelle, faut dire que je ne cherche pas à la
||| remplacer
||
|| Si tout le monde avait de telles exigences, il ne faudrait pas
|| s'étonner de la situation actuelle et cela serait plutôt inquiètant
|| pour la Fédé quand on voit ce qui se prépare pour l'avenir.
||
|| Si tu attends d'être embêté ou le déclin de la Fédé pour te poser des
|| questions cela sera un peu tard pour t'étonner ou réagir à l'avenir
|| ;-)
Qui te dit que personne n'est conscient des problèmes ?
Ai-je l'intention de me présenter comme sauveur de la Fédé ? Ben non : je
n'en ai ni le temps ni l'envie ni les compétences.
Alors je laisse à ceux qui peuvent, qui veulent et qui (j'espère) savent,
faire le boulot.
Et si j'ai lapaix dans mon coin, finalement, tant pis pour moi si un jour ça
pete.
Je ne pourrait plus former bénévolement des plongeurs au sein de mon club
associatif ? Tant pis pour ceux qui ne seront pas formés. Moi, j'aurais
toujours la possibilité de partir plonger, avec ou sans FFESSM.
Alors quelque part, l'avenir réel de la FFESSM et de ses dirigeants, si ça
me convient, c'est mieux, mais vu ce que je peux y changer et ce que la Fédé
m'apporte... comme je n'en attends personnellement quasiment rien... je suis
largement servi !
bernard
> http://www.assemblee-nationale.fr/13/propositions/pion0975.asp
>
> http://minilien.com/?gam3OL4vqL
>
> Si tu attends d'être embêté ou le déclin de la Fédé pour te poser des
> questions cela sera un peu tard pour t'étonner ou réagir à l'avenir ;-)
Ton intervention n'était pas centrée sur ce point, mais c'est vrai que je n'ai
pas tout lu.
Maintenant que l'assemblée nationale veuille légiférer je pense que c'est son
droit, c'est même pour cela qu'ils ont été élus.
De tout cela je ne vois pas ce qui va m'empêcher de plonger et de former
bénévolement d'autres plongeurs.
Comme tout changement proposé par l'assemblée, cela en embête certains, pas moi.
Bernard
CFrofro
(e...@es.fr) qui nous disait
491b25e2$0$14326$426a...@news.free.fr :
|| De tout cela je ne vois pas ce qui va m'empêcher de plonger et de
|| former bénévolement d'autres plongeurs.
Plonger oui.
En revanche, il pourrait toujours être institué que seul des BEES auraient
le droit de former des plongeurs.
Et là, c'est la fin de l'enseignement bénévole.
Restera donc qu'à aller plonger.
Jcde
"CFrofro" <cfr...@MASQUEmailbidon.com> a rêvé dans le message de news:
> Restera donc qu'à aller plonger.
> --
> A+ °°°[:]o)
>
> CFrofro
____________________________________
Si tu en as encore le droit hors structure .....
@+
JC
CFrofro
(jc...@wanadoo.fr) qui nous disait
491b50e0$0$845$ba4a...@news.orange.fr :
||| Restera donc qu'à aller plonger.
|| Si tu en as encore le droit hors structure .....
Vont pas me piquer mon passeport et m'empecher d'aller plonger à l'étranger
quand même !! ;o)
Fabrice RAUSCHER
"CFrofro" <cfr...@MASQUEmailbidon.com> a écrit dans le message de news:
491b4f5a$0$25939$426a...@news.free.fr...
> Plonger oui.
> En revanche, il pourrait toujours être institué que seul des BEES auraient
> le droit de former des plongeurs.
> Et là, c'est la fin de l'enseignement bénévole.
> Restera donc qu'à aller plonger.
Et alors, c'est le but de l'activité, plonger, non ?
Sinon, faut se licencier à une fédé d'enseignement ;-)
Fabrice
Denis JEANT
CFrofro <cfr...@MASQUEmailbidon.com> wrote:
> Plonger oui.
> En revanche, il pourrait toujours être institué que seul des BEES auraient
> le droit de former des plongeurs.
Tu es à mon avis complètement à côté de la plaque...
La tendance actuelle serait plutôt à leur disparition et à la mort
probable des qualifications J&S comme on les connait aujourd'hui.
J'arrive à cette hypotèse si je me fis au fait que la France reste le
dernier pays qui n'applique pas les normes européennes en plongée dans
l'espace communautaire européen, qu'elle risque d'être condamné devant
la Cour de justice des Communautés Européennes, si ce n'est pas déjà
fait ?
J'ai déjà développé sur ce domaine dans un post relatif à l'affaire
Mathias Prinz.
Comme je l'avais déjà évoqué sur ce forum en détails d'après certaines
informations, la Commission Européenne aurait décidé d'introduire un
recours contre la France devant la Cour de justice des Communautés
Européennes pour avoir enfreint tant les articles 39, 43 et 49 du
Traité CE que la directive 92/51/CEE relative au système général de
reconnaissance des diplômes, consolidée dans la directive 2005/36/EC.
Ce recours ferait suite à la saisine de la Commission Européenne suite
à une plainte contre « X » déposée en France le 26 Juin 2007,
dans laquelle seraient impliqués l'ex Ministère de la Jeunesse, des
Sports et de la Vie Associative (MJSVA) devenu depuis SEJS, et le
Syndicat National des Moniteurs du Ski Français (SNMSF).
Mais on peut aussi faire référence au rapport BERTSCH de mai 2008 et à
la disparation récente de la Direction de la vie associative, de
l'emploi et des formations (DVAEF) du Secrétarait de la Jeunesse et des
Sports français (SEJS).
Quid de la formation Jeunesse et Sports ?
Le volet formation risque de disparaître du Secrétarait de la Jeunesse
et des Sports français (SEJS) pour peut-être rejoindre l'éducation
nationale dans le cadre des universités ?
La formation "sportive" pourrait donc bien être dispensée au niveau de
l'université ?
En effet, il est envisagé la création de BTS sport, la disparition des
nouveaux diplômes BP* , DE*, DES* pas encore institués en plongée (on
pourrait selon le cas parler de diplômes morts-nés en plongée) !!!
Pour les établissements comme les CREPS, ils sont en attente depuis
septembre 2008 des annonces du ministère ou plutôt SEJS concernant leurs
sorts respectifs.
Certains vont disparaître, purement et simplement.
D'autres devraient disparaitre en tant qu'établissement du SEJS.
La date d'annonce est sans cesse reculée !
Repris et gérés par les conseils régionaux (régions) ou conseils
généraux (départements) ?
D'autres établissement à vocation nationale repris par les universités ?
A suivre....
------------------------------------------------------------
*BP JEPS (Brevet Professionnel de la Jeunesse, de l'Education Populaire
et du Sport)
*DE JEPS (Diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du
sport)
*DES JEPS (Diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation
populaire et du sport)
http://minilien.com/?P1QEABLIs3 l
------------------------------------------------------------
Bonne soirée à tous,