Accord parental
Neptune
J'ai appris que pour une intervention chirurgicale, certaines cliniques
demandent que l'accord parental soit signé par les deux parents.
Savez s'il doit en être de même pour les plongeurs mineurs qui viennent pour
un baptème ou une formation ?
Merci d'avance pour vos réponses et bonnes bulles à tous.
Thierry
Le Fou
>
> J'ai appris que pour une intervention chirurgicale, certaines cliniques
> demandent que l'accord parental soit signé par les deux parents.
> Savez s'il doit en être de même pour les plongeurs mineurs qui viennent pour
> un baptème ou une formation ?
Je me posais récemment la question, ces autorisations parentales que
l'on demande pour un oui pour un non ont-elles une valeur légale ?
Je parle bien sûr du domaine qui nous intéresse et du sport en général
car pour le domaine médical j'ai trouvé des textes de loi.
Mais pour le sport, aucun.
Le Code du Sport ne semble pas parler d'autorisation parentale pour la
pratique d'activités (il en parle pour les examens cliniques, analyses
médicales etc.). Le code civil non-plus...
Si quelqu'un en sait plus...
Tiens, je vais me renseigner sur fr.misc.droit ;-)
--
A' tchao
Le Fou
http://shippylelivre.free.fr/
http://gloupclub.free.fr/
http://www.ffessm-cd84.com/
Papageno
"Le Fou" <hiller.eri...@free.fr> a écrit dans le message de news:
4966530a$0$24397$426a...@news.free.fr...
> Neptune a écrit :
>>
>> J'ai appris que pour une intervention chirurgicale, certaines cliniques
>> demandent que l'accord parental soit signé par les deux parents.
>> Savez s'il doit en être de même pour les plongeurs mineurs qui viennent
>> pour un baptème ou une formation ?
>
> Je me posais récemment la question, ces autorisations parentales que l'on
> demande pour un oui pour un non ont-elles une valeur légale ?
> Je parle bien sûr du domaine qui nous intéresse et du sport en général car
> pour le domaine médical j'ai trouvé des textes de loi.
>
> Mais pour le sport, aucun.
> Le Code du Sport ne semble pas parler d'autorisation parentale pour la
> pratique d'activités (il en parle pour les examens cliniques, analyses
> médicales etc.). Le code civil non-plus...
>
> Si quelqu'un en sait plus...
>
> Tiens, je vais me renseigner sur fr.misc.droit ;-)
Nous sommes tout simplement dans le cadre légal de la minorité :
Le mineur est frappé d'une incapacité générale
caractérisée par l'impossibilité pour lui d'accomplir valablement
par lui-même, les actes juridiques de la vie civile.
et de sa protection :
L'autorité parentale s'entend comme
art 371-1 Code Civil « .un ensemble de droits et devoirs ayant pour finalité
l'intérêt de l'enfant.
Elle appartient aux père et mère jusqu'à la majorité
ou l'émancipation de l'enfant pour le protéger dans sa sécurité,
sa santé et sa moralité, pour assurer sont éduction et permettre
son développement, dans le respect dû à sa personne.
par ailleurs voir art 388 et suivants du Code Civil
Amicalement
Armel
Xabi
> et de sa protection :
> L'autorité parentale s'entend comme
> art 371-1 Code Civil « .un ensemble de droits et devoirs ayant pour finalité
> l'intérêt de l'enfant.
> Elle appartient aux père et mère jusqu'à la majorité
> ou l'émancipation de l'enfant pour le protéger dans sa sécurité,
> sa santé et sa moralité, pour assurer sont éduction et permettre
> son développement, dans le respect dû à sa personne.
>
> par ailleurs voir art 388 et suivants du Code Civil
>
> Amicalement
> Armel
N'oubliez pas de demander une copie certifiée conforme du livret de
famille démontrant que les parents sont bien les tuteurs légaux de
l'enfant (surtout en cas de famille recomposée).
Et puis d'ailleurs, demandez-leur de prouver leur identité...
C'est la moindre des choses, la plongée est une activité trop sérieuse
pour laisser place à la moindre approximation !
phil des iles
"Xabi" <xavier...@gmail.com> a écrit dans le message de
news:bdf5ece6-75a0-4aea...@a29g2000pra.googlegroups.com...
plutot un profil génétique car il n'y a pas de photo qur le livret de
famille de plus on ne peut jamais etre certain de qui est le pere de
l'enfant...
Philippe Moya
Et demandons nous ce que veut dire exactement cet accord, il veut simplement
dire qu'un adulte ayant la garde et la responsabilité d'un mineur est
d'accord pour le susdit mineur prenne le risque de pratiquer la plongée sous
marine.
Il ne vous dédouane absolument pas de votre responsabilité en cas de
problème.
Voir les autorisations et décharges signées par les parents pour certaines
sorties scolaires... qui n'ont aucune valeur légale quant à la partie
décharge de responsabilité, l'instit étant malgrès le papier toujours
responsable des enfants pendant la susdite acitivité.
Philippe
"Neptune" <sag...@hotmail.com> a écrit dans le message de news:
496530c2$0$4095$ba4a...@news.orange.fr...
saint.gilles
effectivement la décharge de responsabilité en France n'existe pas.
Pire, faire signer une telle décharge, malgré tout, pourrait être interprété
par un tribunal
comme une volonté de se dégager de sa responsabilité.
PADI, par exemple interdit à ses moniteurs de faire signer
sa "déclaration de décharge de responsabilité"
en France (également dans d'autres pays européens),
mais rend cela obligatoire dans les autres états.
L'autorisation de "plonger" signée par les parents est,
à mon sens, plutôt faite pour empécher les mineurs de s'inscrire
à tout et n'importe quoi.
Les parents étant juridiquement responsables de leur enfants.
AMicalement
Philippe (aussi)
"Philippe Moya" <philip...@arobacewanadoo.fr> a écrit dans le message de
news: 4967148d$0$9407$ba4a...@news.orange.fr...
Le Fou
> Bonjour,
> Et demandons nous ce que veut dire exactement cet accord, il veut simplement
> dire qu'un adulte ayant la garde et la responsabilité d'un mineur est
> d'accord pour le susdit mineur prenne le risque de pratiquer la plongée sous
> marine.
> Il ne vous dédouane absolument pas de votre responsabilité en cas de
> problème.
> Voir les autorisations et décharges signées par les parents pour certaines
> sorties scolaires... qui n'ont aucune valeur légale quant à la partie
> décharge de responsabilité, l'instit étant malgrès le papier toujours
> responsable des enfants pendant la susdite acitivité.
On est tous plus ou moins d'accord sur ça !
Ce qu'on aimerait, ce sont des textes légaux qui attestent qu'on a
raison de penser ainsi...
stranglerfig
"Le Fou" <hiller.eri...@free.fr> a écrit
> On est tous plus ou moins d'accord sur ça !
> Ce qu'on aimerait, ce sont des textes légaux qui attestent qu'on a
> raison de penser ainsi...
Tout le droit civil ne dit que ça :
un mineur ou un incapable ne peut ni consentir ni contracter .
Il faut donc bien que ce soit son tuteur ( ses parents le plus souvent)
qui le fasse .
Le tiers ( l'association ou le professionnel de la plongée pour ce qui
nous interesse ) n'a donc pas le droit de contracter ( vendre un
service) sans cet écrit valant lien contractuel qui constate le
consentement (l'autorisation) .
C'est tout , c'est essentiel et en même temps ça ne décharge absolument
personne de ses responsabilités .
[Tu as une "vision" du droit toujours a-juridique , ce qui t'empèche
d'analyser justement les problèmes juridiques .
Le droit est un système formel certes , mais qui organise le réel ...et
pas qu'un ramassis de papiers fait pour la seule jouissance des
paranoiaques et plus souvent des obsessionnels ]
bonne année .;-)
Bernard
( pourquoi s'entourer d'un document signé des 2 parents ? Ce n'est pas
nécessaire ni obligé ...heureusement ...pensons à tous les divorcés
....chacun des parents a l'autorité parentale ...mais les professionnels
ne font que s'entourer de précautions pour s'éviter des emmerdements qui
pourraient surgir du désaccord et plus souvent de la haine qui existe
entre les parents d'un mineur , haine toute prete à bondir sur le tiers
si quelque souci advenait .)
.
Le Fou
>
> Nous sommes tout simplement dans le cadre légal de la minorité :
> Le mineur est frappé d'une incapacité générale
> caractérisée par l'impossibilité pour lui d'accomplir valablement
> par lui-même, les actes juridiques de la vie civile.
Aucun rapport.
Il suffit de taper [association mineur] dans google pour savoir qu'un
mineur peut faire partie d'une asso, des dirigeants et voter, le tout
sans aucun besoin d'accord parental.
De plus pratiquer une activité sportive n'est pas un "acte juridique de
la vie civile".
> L'autorité parentale s'entend comme
> art 371-1 Code Civil « .un ensemble de droits et devoirs ayant pour finalité
> l'intérêt de l'enfant.
> Elle appartient aux père et mère jusqu'à la majorité
> ou l'émancipation de l'enfant pour le protéger dans sa sécurité,
> sa santé et sa moralité, pour assurer sont éduction et permettre
> son développement, dans le respect dû à sa personne.
>
> par ailleurs voir art 388 et suivants du Code Civil
Vus, bien-sûr mais aucun ne parle de la légalité d'une "autorisation
parentale" dans le cadre de la pratique d'une activité sportive.
Le Fou
> "Le Fou" a écrit
>
>> On est tous plus ou moins d'accord sur ça !
>> Ce qu'on aimerait, ce sont des textes légaux qui attestent qu'on a
>> raison de penser ainsi...
>
> Tout le droit civil ne dit que ça :
> un mineur ou un incapable ne peut ni consentir ni contracter .
> Il faut donc bien que ce soit son tuteur ( ses parents le plus souvent)
> qui le fasse .
Voir ma réponse à Papageno...
> Le tiers ( l'association ou le professionnel de la plongée pour ce qui
> nous interesse ) n'a donc pas le droit de contracter ( vendre un
> service) sans cet écrit valant lien contractuel qui constate le
> consentement (l'autorisation) .
Le mineur non émancipé reste sous l'autorité de ses parents jusqu'à sa
majorité ou son émancipation "sauf dans le cas où la loi ou l'usage
autorise les mineurs à agir eux-mêmes". (art. 389-3 et 450 du code civil).
Ainsi en est-il du droit d'adhésion du mineur. "Le mineur qui adhère à
une association est présumé avoir reçu une autorisation verbale de ses
parents. La jurisprudence considère même que cette autorisation peut
être tacite et résulter du fait que les parents ne sont pas opposés à
l'exercice de la vie associative (TGI Seine 13.02.65)"
A partir du moment où les mineurs sont membres de l'association, ils
peuvent exercer leur droit de vote à l'assemblée générale. L'enfant peut
décider d'un certain nombre d'actes et il appartiendra aux parents, aux
dirigeants ou au juge en cas de conflit, d'apprécier si l'enfant jouit
du discernement nécessaire pour réaliser ses actes.
A l'heure actuelle, aucune décision de jurisprudence n'est intervenue
concernant la capacité ou non d'un mineur non émancipé à représenter ou
gérer une association. Une réponse ministérielle, datant de 1971,
précisait sur ce point : " ... les mineurs peuvent donc exercer leur
droit de vote à l'assemblée générale des associations dont ils sont
membres, être élus au conseil d'administration et contribuer
efficacement à la vie et au développement de leur groupement, sans
qu'ils puissent toutefois être investis de la mission de le représenter
dans les actes de la vie civile, ou être chargés de la gestion
financière... Des directives ont été données aux services préfectoraux à
l'effet d'enregistrer les déclarations des associations dont plusieurs
dirigeants sont des mineurs sous la seule réserve que le président et le
trésorier, respectivement chargés de la représentation de l'association
dans les actes de la vie civile et de sa gestion comptable, soient, eux,
majeurs ou émancipés (Rép. min. n° 19419, JOANQ du 28 août 1971, p. 4019).
> C'est tout , c'est essentiel
Faut croire que non ;-)
> [Tu as une "vision" du droit toujours a-juridique , ce qui t'empèche
> d'analyser justement les problèmes juridiques .
J'ai pas tout saisi mais ça doit être vrai.
T'as un texte légal qui le prouve ? ;-))
FrK
news:496530c2$0$4095$ba4a...@news.orange.fr...
Effectivement, nous demandons - arbitrairement, j'imagine - un certificat
médical signé des deux parents, pour éviter les embrouilles entre parents
divorcés. Après, je ne sais pas comment fonctionnent les autres clubs, mais
ça nous a semblé pertinent quand on en a discuté.
Bien sûr, il y aura toujours des gens pour te dire que tu n'en as pas
besoin, en vertu de la loi gnagna, etc, mais chacun fait comme bon lui
semble et justement, ça se fait de plus en plus.
FrK
Gerard95
Le certif signé par les 2 parents ???? curieux !! ca veut dire quoi?
Classiquement, la formule sur papier manuscrit (parait-il) c'est plutot
du genre "je soussigné Mr MMe père mere etc .. de NOM PRENOM l'autorise
à pratiquer la plongée suabquatique /apnée etc au club de [ou tu veux]
...
A la fosse de Villeneuve le mineur ne descend pas s'il n'a pas ce
papier à chaque séance ou si un parent/tuteur n'est pas là.
A la piscine du salon d ela plongée, c'est : parent présent...
Papageno
>> L'autorité parentale s'entend comme
>> art 371-1 Code Civil « .un ensemble de droits et devoirs ayant pour
>> finalité l'intérêt de l'enfant.
>> Elle appartient aux père et mère jusqu'à la majorité
>> ou l'émancipation de l'enfant pour le protéger dans sa sécurité,
>> sa santé et sa moralité, pour assurer sont éduction et permettre
>> son développement, dans le respect dû à sa personne.
>>
>> par ailleurs voir art 388 et suivants du Code Civil
>
> Vus, bien-sûr mais aucun ne parle de la légalité d'une "autorisation
> parentale" dans le cadre de la pratique d'une activité sportive.
Ah les juristes en herbe qui veulent avoir raison ....
Il ne faut pas se focaliser sur l'activité sportive .
Les parents ou tuteurs ou administrateurs légaux sont garants de la sécurité
et de la santé .
C'est tout .
Donc il est normal que tu ne trouves pas ce texte spécifique puisqu'il
s'agit d'une disposition générale d'ordre public .
Amicalement
Armel
Le Fou
> "Le Fou" a écrit :
>
>>> par ailleurs voir art 388 et suivants du Code Civil
>> Vus, bien-sûr mais aucun ne parle de la légalité d'une "autorisation
>> parentale" dans le cadre de la pratique d'une activité sportive.
>
> Ah les juristes en herbe qui veulent avoir raison ....
Avoir raison sur quoi ? Je cherche juste une réponse...
> Il ne faut pas se focaliser sur l'activité sportive .
> Les parents ou tuteurs ou administrateurs légaux sont garants de la sécurité
> et de la santé .
> C'est tout .
> Donc il est normal que tu ne trouves pas ce texte spécifique puisqu'il
> s'agit d'une disposition générale d'ordre public .
Alors pourquoi y'a-t-il des textes spécifiques concernant par ex. la
chirurgie (Code de la Santé Publique) alors que la "disposition générale
d'ordre public" (Code Civil) serait d'après toi suffisante ?
P.S. Un juriste est un professionnel. "En herbe" voudrait dire qu'il
débute dans la profession... ?
Ce n'est pas mon cas, je suis juste un fouineur curieux (pléonasme) ;-)
stranglerfig
Tout est là : tu ne sais pas répondre à une problématique .
La question posée n'est nullement l'"adhésion à une association".
La question posée est l'engagement du mineur dans l'activité de la
plongée au titre de "baptème ou de formation" .
[cf le sujet : 496530c2$0$4095$ba4a...@news.orange.fr...]
Et je prétends que ces actes de plongée sont contractuels , qu'ils
soient bien évidemment dans le cadre commercial ou dans le cadre de la
participation aux activités d'un club , ils engagent par définition la
responsabilité du tiers encadrant le baptème ou la formation , et cet
encadrant a tout interet à recueillir de façon explicite le consentement
du représentant légal .
Je répète , tu fais du droit comme un philatéliste classe ses timbres
;-)
Bernard
Neptune
suciter autant de passion.
C'est vrai que pour une intervention chirurgicale j'ai quelques exemples de
cocasses pour obtenir l'accord parental.
Entre les parents qui ne se parlent plus où il faut envoyer les demandes par
courrier. Ou un parent décédé, l'autre en prison
et le tuteur de l'enfant qui fait signé le parent restant lors d'une visite
au parloire.
Mon problème est que la mairie de ma ville demande aux clubs de faire des
séances de baptème public. Dans ce cas,
les personnes peuvent accompagner leurs enfants pour faire un baptème. Il
sont en maillot de bain sans papier d'identité
qui prouverait que c'est leurs enfants. Ce n'est pas simple à gérer.
Merci encore de vos réponse et bonne plongée (sous glace en cette période)
"Neptune" <sag...@hotmail.com> a écrit dans le message de news:
496530c2$0$4095$ba4a...@news.orange.fr...
Papageno
"stranglerfig" <strang...@pescadoo.netniet> a écrit dans le message de
news: RumorMill--980...@news.pescadoo.net...
> Je répčte , tu fais du droit comme un philatéliste classe ses timbrés
Je m'insurge Christain .
Ton attaque envers les philatélistes est odieuse !!!
Ces gens ne sont pas plus fous que toi et moi .
Des excuses sur ce forum seraient les bienvenues .
Armel
Le Fou
>
> Tout est là : tu ne sais pas répondre à une problématique .
> La question posée n'est nullement l'"adhésion à une association".
> La question posée est l'engagement du mineur dans l'activité de la
> plongée au titre de "baptème ou de formation" .
> [cf le sujet : 496530c2$0$4095$ba4a...@news.orange.fr...]
Et toi t'as du rater des messages, moi je m'interroge sur la légalité
d'une "autorité parentale à la pratique d'une activité (sport)"
Aux dernières nouvelles de ma concierge, ce bout de papier signé par un,
deux ou trois parents n'a aucune utilité devant un juge...
> Et je prétends que ces actes de plongée sont contractuels
Oh yes, I'm the great pretender ;-)
stranglerfig
"Papageno" <Moijaimepaslesnouilles@oceanbleu> a écrit
>> Je répète , tu fais du droit comme un philatéliste classe ses timbrés
o)))
( Eh ! Toi! Espèce de philatélophobe" ! ;-) )
Bernard
CFrofro
(Moijaimepaslesnouilles@oceanbleu) qui nous disait
496dc0bb$0$18394$ba4a...@news.orange.fr :
||| Je répète , tu fais du droit comme un philatéliste classe ses
||| timbrés
||
|| Je m'insurge Christain .
Dis donc, affreux pervers, depuis que tu m'as vu, tu fais une fixation ?
Parce que le Christian contre lequel tu t'insurges se prénome Bernard. Et
oui, nul n'est parfait...
(Bernard, pataper SVP !)
--
A+ °°°[:]o)
CFrofro http://www.cfrofro.fr
Enlever le MASQUE pour me répondre ou
Cliquer ici : http://cerbermail.com/?WE7DkbvZUL
Papageno
"CFrofro" <cfr...@MASQUEmailbidon.com> a écrit dans le message de news:
496e5931$1$3502$426a...@news.free.fr...
> Bonjour ou bonsoir à *Papageno*
> (Moijaimepaslesnouilles@oceanbleu) qui nous disait
> 496dc0bb$0$18394$ba4a...@news.orange.fr :
> ||| Je répète , tu fais du droit comme un philatéliste classe ses
> ||| timbrés
> ||
> || Je m'insurge Christain .
>
> Dis donc, affreux pervers, depuis que tu m'as vu, tu fais une fixation ?
> Parce que le Christian contre lequel tu t'insurges se prénome Bernard. Et
> oui, nul n'est parfait...
Merdrrrrrrrrrrrrrreeeeee.... pardon à Bernard je me gourate !
quand à toi si tu continues je raconte pour quelle raison peu honorable
je n'ai pu comme promis loger dans ton gourbi :-)
Amicalement
Armel
CFrofro
(Moijaimepaslesnouilles@oceanbleu) qui nous disait
|| Merdrrrrrrrrrrrrrreeeeee.... pardon à Bernard je me gourate !
|| quand à toi si tu continues je raconte pour quelle raison peu
|| honorable je n'ai pu comme promis loger dans ton gourbi :-)
Jaloux !!
CFrofro
(Moijaimepaslesnouilles@oceanbleu) qui nous disait
|| Merdrrrrrrrrrrrrrreeeeee.... pardon à Bernard je me gourate !
|| quand à toi si tu continues je raconte pour quelle raison peu
|| honorable je n'ai pu comme promis loger dans ton gourbi :-)
Et pis dis donc ! Qui c'est qui a changer de date sans prévenir ! hein ???
C'est qui ?
Tu ne m'as pas laissé le choix dans la date !
Papageno
"CFrofro" <cfr...@MASQUEmailbidon.com> a écrit dans le message de news:
> Bonjour ou bonsoir à *Papageno*
> (Moijaimepaslesnouilles@oceanbleu) qui nous disait
> 496e5edb$0$18362$ba4a...@news.orange.fr :
> || Merdrrrrrrrrrrrrrreeeeee.... pardon à Bernard je me gourate !
> || quand à toi si tu continues je raconte pour quelle raison peu
> || honorable je n'ai pu comme promis loger dans ton gourbi :-)
>
> Et pis dis donc ! Qui c'est qui a changer de date sans prévenir ! hein ???
> C'est qui ?
C'est Bernard
> Tu ne m'as pas laissé le choix dans la date !
Chante béate !
Denis Udrea
N'oubliez pas d'éteindre en partant !
--
Denis UDREA
supprimer "-supprimer" dans l'adresse
http://www.bmpp.org
Skype : denis.udrea
CFrofro
(denis-s...@udrea.fr) qui nous disait
gks54p$7ul$1...@victor.teaser.fr :
|||||| Merdrrrrrrrrrrrrrreeeeee.... pardon à Bernard je me gourate !
|||||| quand à toi si tu continues je raconte pour quelle raison peu
|||||| honorable je n'ai pu comme promis loger dans ton gourbi :-)
||||
|||| Et pis dis donc ! Qui c'est qui a changer de date sans prévenir !
|||| hein ??? C'est qui ?
||| C'est Bernard
|||| Tu ne m'as pas laissé le choix dans la date !
||| Chante béate !
|| Armel et Christian on vous laisse les clés.
|| N'oubliez pas d'éteindre en partant !
M'sieur, y fait rien qu'à dire des menteries !!