comment tuer un arbre !
titi
prive totalement d'ensoleillement.
Pardon pour ce genre de question mais les discussions ou les solutions
amiables sont impossibles !
B H
Pourquoi tu commences pas par tuer le voisin ? C'est lui le responsable
après tout.
--
Amicalement (pas du tout),
Bernard
A la tête de je ne sais combien de m² à désherber
et presque autant à repeindre et retapisser.
Isabelle DEPAPE HAMEY
titi a écrit :
> Comment discrètement faire mourir l'arbre (très) gênant d'un voisin qui me
> prive totalement d'ensoleillement.
>
> Pardon pour ce genre de question mais les discussions ou les solutions
> amiables sont impossibles !
Tu trouveras ci-dessous un (long) texte qu'Evelyne nous avait transmis il y a
quelque temps au cas où... :
A la demande générale d'au moins 4 personnes, je détaille un peu plus
ici les règles de bon voisinage et de plantation :
EXTRAIT reformulé de 2 chapitres de la revue "60 millions de
consommateurs" Numéro 58 de avril/mai 1999. (en vente 40 francs, 6.10 €,
dans toute les bonnes crèmeries, non jardineries, euh, librairies)
ATTENTION :
1- Je ne suis pas un homme de loi (d'ailleurs je suis une femme). Je
n'ai JAMAIS étudié la moindre ligne de droit. Je n'y connais RIEN.
2 - J'ai saisi ce texte avec mes petits doigts et reformulé avec ma
petite tête. Il est donc tout à fait possible qu'il y ai : des fautes
d'orthographes, des fautes de frappes (vous pouvez les garder pour
continuer la collection) ET des erreurs d'interprétation (cf article 1)
3 - en réponse à la question que j'entend au fond "pourquoi tu l'as pas
scanné", ben finalement je connais un peu les droits d'auteurs : j'ai
pas le droit.
4 - pour tout renseignement complémentaire, relire le préambule (en
vente dans toutes...) sauf pour la réglementation pour les terrains
bordant le domaine public que je peux résumer aussi, mais là j'en ai
marre ;o)
5 - Je ne donne pas de consultation en privé sauf dans les tâches
d'encre (j'ai plus de marc de café) surtout s'il s'agit de faire mutiler
ou arracher des arbres.
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Plantation et voisinage
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Quoi appartient à qui :
Cloture Mitoyenne : sépare 2 parcelles appartenant à deux propriétaires
distincts, sauf preuve du contraire.
Non mitoyenne si :
- Votre terrain est délimité par une cloture (végétale ou autre), alors
que les terrains limitrophes (les autres) ne sont pas clos, donc votre
haie vous appartient en propre
- Vous possédez un titre vous reconnaissant la propriété exclusive de la
haie
- Prescription trentenaire : votre haie a été plantée il y a plus de
trente ans sans que personne n'y trouve à redire, elle vous appartient
désormais.
Elagage :
Si votre voisin (ou un professionnel) s'aventure à couper les branches
d'un arbre, arbuste ou haie l'envahissant, vous pouvez obtenir des
dommages et intérêts si l'envahisseur dépérit. Ce qu'il devrait faire
(le voisin)
- Une lettre courtoise vous rappellant vos obligations (art.673 C.civ)
en vous demandant de vous exécuter dans un délais raisonnable.
- Puis, si vous faite la sourde oreille, saisir le greffe du tribunal
d'instance. Si conciliation impossible
- Il entame une procédure afin de vous condamner à couper à la limite
séparative de vos deux terrains. (ça sera pas très beau...)
Le droit à l'élagage étant imprescriptible, peut importe qu'il n'ait
jamais protesté jusque là. Et tant pis si l'opération mutile
irrémédiablement branches maitresse ou houpier. (ça me fait mal quand
j'écris ça)
L'élagage n'est possible que des branches qui empiètent sur le terrain.
Les racines peuvent être coupées librement ...Va comprendre...
L'Administration peut aussi imposer l'élagage : (réglementation en
détail sur demande)
Si un terrain longe domaine public et que les branches
- gêne visibilité des automobiliste
- frôle ligne électrique ou téléphonique
Si ce n'est pas fait, élagage d'office et facture au réfractaire...
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Distance de plantation :
Elle sont définies en premier par :
Réglementation locales d'urbanisme (arrêtés municipaux, préfectoraux,
règlement de lotissement)
Usages constants et reconnus, codifiés par les chambres d'agriculture et
approuvés par les conseils généraux.
La mairie doit être en mesure de vous fournir les renseignements.
Si aucun texte officiel ne semblent régir les plantations dans votre
commune, s'informer auprès des : Notaires, géomètres, experts locaux
(greffe du tribunal ou huissier)
En l'absence de règles de droit coutumier, c'est art.671 Code civil :
Arbre de plus de 2 m doit être planté à 2 m au minimum de la limite
séparative de la propriété voisine.
Arbre inférieur à 2m peuvent être planté jusqu'à 50cm minimum.
Distance calculées à partir du centre de l'arbre (le jour où il est
planté, et au niveau du sol) jusqu'à la limite séparative des terrains,
qu'elle soit constituée de cloture, haie, fossé...
Elle doivent être respectées tout au long de la vie des plants...
Le voisin pourra exiger que
"les arbres, arbrisseaux et arbustes plantés à une distance moindre que
la distance légale soient arrachés ou réduits à la hauteur déterminée"
art 672 C civil, même si aucun préjudice, même si qqs cm de
différence...
Le juge d'instance peut accorder des délais de saison pour la taille.
L'action en arrachage/étêtage ne peut être intenté que par propriétaire
ou usufruitier, pas par locataire ou fermier sauf si réel préjudice.
Rien n'interdit de faire pousser des arbres fruitier, rosiers grimpants
en espaliers directement contre un mur mitoyen à condition que ces
plantations ne dépassent pas le faît du mur. Peut dépasser si mur
privatif.
Même si distances respectées vous pouvez être obligés d'arracher si par
ex, les racines provoquent des boursouflures du revêtement de sol du
voisin, feuilles mortes envahissent terasses et nuisent au bon
écoulement des eaux.
(Attention aux rhizomes des bambous, très traçants.)
Hauteur : "il convient de mesurer la distance séparant leur pied de leur
sommet, indépendamment du relief des lieux".
Si votre terrain domine celui situé en contrebas, vos arbres peuvent
projeter des ombres à tel point qu'un trouble anormal de jouissance
puisse être reconnu par les juges, si il n'y a plus du tout jouissance
de l'ensoleillement.
Voili, voilà j'arrête pour cette fois.
--
Evelyne Legrand
_______________
"Car enfin, qu'est-ce que l'homme dans la nature ?
Un néant à l'égard de l'infini, un tout à l'égard du néant,
un milieu entre rien et tout." PASCAL Pensées. 1670.
http://perso.club-internet.fr/evylegr/
Construire ses pages, Humanitaire, Généalogie, Auvergne, Pologne,
Jardin, Photos, Livres...
--------------------------------------
Isabelle
George de la Jungle
>prive totalement d'ensoleillement.
S'il est vraiment tout près alors il y a de forte chance que ses racines
(longueur des branches en moyenne) soient très proches de ton terrain...
Dans ce cas peut être qu'une forte dose (vérifie les limites antipolution) à la
limite du terrain suffise à l'affaiblir voir à le ture ... non ...?
gnarc gnarc gnarc ... on est méchant là, non ? :-))
Mais bon il me semble que si tu n'as plus de soleil chez toi à cause simplement
d'un seul arbre, tu devrais réussir à convaincre les juges ...
@+
Rene Marhem
trou, reboucher le le tout avec de la terre c'est radical ne pas se faire
prendre
René de Melesse
titi <tue_l...@hotmail.com> a écrit dans le message :
7j36cb$asv$1...@wanadoo.fr...
> Comment discrètement faire mourir l'arbre (très) gênant d'un voisin qui
me
> prive totalement d'ensoleillement.
>
Olivier Gaubert
>
> Comment discrètement faire mourir l'arbre (très) gênant d'un voisin qui me
> prive totalement d'ensoleillement.
>
> Pardon pour ce genre de question mais les discussions ou les solutions
> amiables sont impossibles !
Tu t'es gourré de forum. Ta question dépasse très largement le
jardinage.
Comment vivre en paix et surtassés ?
Je n'ai pas de solution à ton problème.
Ici on s'échine plutôt à faire pousser des plantes plutôt qu'à les
descendre.
Olivier
Maggy Mathieu
>> Comment discrètement faire mourir l'arbre (très) gênant d'un voisin qui
me
>> prive totalement d'ensoleillement.
Et si tu étais à la place du voisin........... que ferais-tu ?
Maggy
Jean-Pierre CASTEJON
1) taille de l'arbre
2) remplacement par qq chose d'esthétique (ex: j'ai convaincu mon voisin de
construire une pergola mitoyenne à la place d'une haies de troène ce printemps)
3) modifier le relief de ton terrain ? (terrasse surélevée...)
Ta solution est de loin la plus mauvaise pour ne pas en dire plus :( de plus tu
vas au devant de gros ennuis, car si c'est vraiment un "embêtant" il va se
douter de qq chose et chercher ce que tu as fait et.....
--
@+
¤º°`°ºø,¸¸,Je@n-Pierre Castejon ----> <JP.CA...@wanadoo.fr>
sur le record de France du 1000 km à pieds :
http://perso.wanadoo.fr/jp.castejon/1000miles.htm
--------------en réponse à :
titi a écrit dans le message <7j36cb$asv$1...@wanadoo.fr>...
>Comment discrètement faire mourir l'arbre (très) gênant d'un voisin qui me
>prive totalement d'ensoleillement.
>
George de la Jungle
>jardinage.
>Comment vivre en paix et surtassés ?
>Je n'ai pas de solution à ton problème.
>Ici on s'échine plutôt à faire pousser des plantes plutôt qu'à les
>descendre.
Ce que tu ne sais pas c'est qu'en fait il est jaloux du beau cèdre de son voisin
et veut donc le tuer pour que celui qu'il a planté chez lui pousse mieux ...
:-))
Jacques Bernard
Dans toute cette histoire il me semble surtout qu'il y a beaucoup d'égoïsme
dans la question. cet arbre n'est surement pas devenu envahissant du jour au
lendemain et il y a même probablement antérioritée, l'e végétal n'était t'il
pas déjà présent au moment de l'achat du terrain?
Bernard Jacques
Pl...@mail.dotcom.fr
( pl...@t3a.com )
Propriétaire de la liste vivaces et
échanges de graines de végétaux d'ornement
titi
Le terrain du voisin en question est de 2200 m² ce qui est très suffisant
pour être à l'aise.
Malgré cela , celui-ci plante à tout va et n'importe comment pour s'isoler
du monde : 2 pins noirs à 3 mètres l'un de l'autre par exemple ou encore un
sapin bleu à 5 mètres d'un frêne... stupide quand on connaît la taille
adulte de ces espèces.
La distance de plantation de la haie n'est pas mal non plus : 25 cm en
moyenne alors que la distance légale ne doit pas être < 50 cm et que
1 m est tellement plus pratique pour la taille et l'esthétique. Bien sur
j'en profite pour recevoir régulièrement les restes des tailles de ces
buissons ardents. Ca pique et c'est même dangereux pour mes gosses.
Je ne parlerais pas des agressions sonores du motoculteur et de la tondeuse
le dimanche matin a 8 heures !... On sortirait réellement du forum.
A suivre ...
George de la Jungle a écrit dans le message
<3757435c...@news.isdnet.fr>...
cecile.horris
Je comprend le ras-le-bol, mes beaux-parents vivent pour le moment une
situation similaire, et c'est vrai qu'il ne semble pas y avoir de prise : OK
pour les arrangements à l'amiable et le respect du droit à l'isolement, mais
comme disait je ne sais plus qui : "ma liberté s'arrête où commence celle
des autres".
Je ne suis pas d'accord avec les solutions radicales, mais prêtons nos
oreilles et nos ressources , ce type de situation peut empoisonner la vie.
A bientôt,
Cécile
--
cecile...@skynet.be
titi <tue_l...@hotmail.com> a écrit dans le message :
7j5r8m$qf0$1...@wanadoo.fr...
jean-louis Vignaud
j'espère que non
d'habitude, je réponds pas aux insultes, alors on dira que j'ai fait une
exception
--
Arboretum du Chêne-Vert
http://www.lechenevert.com/arboretum
Le site d'échange de plantes de fr.rec. jardinage
http://www.lechenevert.com/echangesplantes
jean-louis Vignaud
Jean-Pierre CASTEJON <JP.CA...@wanadoo.fr> a écrit dans le message :
7j5cn7$t4$4...@wanadoo.fr...
> tu as vraiment essayé toutes les solutions amiables ?
te fatigue pas, sont pas tous comme toi, les voisins. Le sien si il voulait,
ici, y'a de la place à côté
--
Amicalement,
dfrancois.carrodano
cas présent est une action en justice, mais sincèrement ce genre de question
n'est pas à sa place ici. Nous n'avons aucune raison de nous impliquer dans
des démélés judiciaires.
--
Daniel François Carrodano
Jacques Bernard <pl...@t3a.com> a écrit dans le message :
7j5n9f$en0$1...@jaydee.iway.fr...
Michel Viala
titi a écrit dans le message <7j36cb$asv$1...@wanadoo.fr>...
>Comment discrètement faire mourir l'arbre (très) gênant d'un voisin qui me
>prive totalement d'ensoleillement.
>
>Pardon pour ce genre de question mais les discussions ou les solutions
>amiables sont impossibles !
>
1) l'OTAN va avoir quelques disponibilités d'ici quelques jours.
2) pourquoi n'amènes tu pas ton voisin sur ce forum ? c'est une bonne
thérapie contre la bétise.
Michel
Bourru
Eh bien moi je la défends! na!
Je trouve qu'elle a raison de se battre pour obtenir du soleil!
A quoi ça sert d'avoir un jardin et de ne pas pouvoir en profiter?
Michel Viala
Bourru a écrit dans le message <37590A05...@cybercable.fr>...
>
>
>Eh bien moi je la défends! na!
>Je trouve qu'elle a raison de se battre pour obtenir du soleil!
>A quoi ça sert d'avoir un jardin et de ne pas pouvoir en profiter?
Je ne parlais pas de l'objectif, mais du moyen d'y parvenir.
Michel
Bourru
Michel Viala a écrit:
Là, je suis d'accord avec toi!
B H
> On devrait élargir cela aux postes de radios...
Surtout que certains vont jusqu'à les enterrer où à les planquer dans
les cerisiers...
--
Amicalement,
sebastien...@gmail.com
> Comment discrètement faire mourir l'arbre (très) gênant d'un voisin qui me
> prive totalement d'ensoleillement.
>
> Pardon pour ce genre de question mais les discussions ou les solutions
> amiables sont impossibles !
gerard.ma...@gmail.com
> prive totalement d'ensoleillement.
>
> Pardon pour ce genre de question mais les discussions ou les solutions
> amiables sont impossibles !
tu fé parti de cé con qui tu tou ce ki gene voir ce ki bouje
Noel
a64718ba-988d-4a71...@googlegroups.com...
leb...@gmail.com
> Comment discrètement faire mourir l'arbre (très) gênant d'un voisin qui me
> prive totalement d'ensoleillement.
>
> Pardon pour ce genre de question mais les discussions ou les solutions
> amiables sont impossibles !
y.ba...@gmail.com
francin...@gmail.com
emma.f...@free.fr
Pierre Fonds
> D’après ce que j’ai lu. Il faut percer les racines et y glisser des gousses d’ail. Le faire en août pour que la sève puisse remonter. Je te comprends, je vis à côté de tilleuls tellement grands que je crains pour ma maison et la mairie ne fait rien depuis 9 ans qu’ils n’ont pas été taillés.
>
racines????
Jo Engo
> Est-ce que la taille de l'arbre influencerait vraiment la croissance des
> racines????
--
André Blavier...
Rémembrance, bla-
bla ancien : À quand,
vieux Barde outil-
lé, la Cantilène ?
-- Rapilly, Robert