Le voisin a un immense chêne au coin de sa propriété, qui déborde largement
sur 2 de ses voisins, dont mon jardin. Sans parler des glands, les feuilles
qui tombent sur mon toit, il est extremement néfaste pour les plantations de
mon jardin, situées en dessous.
Puisje l'obliger à élaguer ce chêne, et qui doit en suporter les frais ?
Merci de vos réponses;
Catherine
Bonjour,
S'il est immense c'est qu'il doit être là depuis bien longtemps.
Je doute qu'il soit vraiment néfaste pour vos plantations, m'enfin!
Vous trouverez les textes de lois sur ce lien:
http://minilien.com/?BePr0qbmjH
--
Cordialement
Natacha Mauric
Jardins! L'Encyclopédie: http://nature.jardin.free.fr
Catherine GRUNER a écrit:
> Puisje l'obliger à élaguer ce chêne, et qui doit en suporter les frais ?
Deux solutions: - voir le voisin et discuter avec lui des problemes
eventuels et chercher un accord
- vous plonger dans l'etude des textes et
lancer une de ces bonnes vieilles querelles de voisinage qui font les
delices de nos campagnes.
Il est probable que le chene est bien anterieur a votre installation
et a vos plantations, il fallait en tenir compte en arrivant!
J.D.
--
Enlever "pasdepub" pour reponse mail
natacha avait écrit dans son message :
> "Catherine GRUNER" <gru...@club-internet.fr>
>> Le voisin a un immense chêne au coin de sa propriété, qui déborde
>> largement sur 2 de ses voisins, dont mon jardin. Sans parler des glands,
>> les feuilles qui tombent sur mon toit, il est extremement néfaste pour
>> les plantations de mon jardin, situées en dessous.
>>
>> Puisje l'obliger à élaguer ce chêne, et qui doit en suporter les frais ?
> S'il est immense c'est qu'il doit être là depuis bien longtemps.
> Je doute qu'il soit vraiment néfaste pour vos plantations, m'enfin!
> Vous trouverez les textes de lois sur ce lien:
> http://minilien.com/?BePr0qbmjH
En tout état de cause, il y aura prescription trentenaire, en vertu de l'art
672 du Code civil, pour l'implantation de l'arbre (heureusement) !
Par contre, le droit de faire couper les branches des arbres, arbustes ou
arbrisseaux est imprescriptible, au titre de l'art 673 !
En d'autres termes, pour la hauteur, il y a prescription (la possibilité
d'action est éteinte)
Pour les branches qui dépassent, il n'y en a pas (toute action reste
possible).
Après, il y a l'esprit : tailler un vieux chêne est-il acceptable ?
--
Cordialement, __O
Jean Pasquet _-\<,_
(_)/ (_)
"On respecte un homme qui se respecte lui-même" (Honoré de Balzac)
Les feuilles de chêne en salade ? Un délice.
> Puisje l'obliger à élaguer ce chêne, et qui doit en suporter les frais ?
>
Essaie de t'arranger avec le voisin, c'est peut-être pas un gland ...
--
Nos vies valent plus que leurs profits.
(Olivier Besancenot - 2002)
Françoise.
--
"Ce roi voudrait conquérir le monde par les armes, et je devrais m'y
associer, moi qui répugne à blesser l'écorce d'un figuier ?"
(A. Maalouf, Les jardins de lumière).
> c'est l'histoire d'un chêne qui avait un voisin, [couic]
D'anthologie. Bravo Françoise, remarquable !
--
Pascale
« Il vaut mieux être honteux de vivre que fier de mourir. » (F. Dard)
Le système solaire est sur ce site ami :
http://loloch.free.fr/bienvenu2.htm
Histoire digne d'une nouvelle de Dino Buzzatti, merci Françoise.
--
Michel Fi
enlever "aujardin" pour courrier perso
Bonjour,
Mon jardin est bordé de chênes, car le lotissement décidé il y a une
vingtaine d'années par la commune précisait bien que les talus devaient être
maintenus ainsi que les chênes qui y étaient implantés. sage et utile
précaution., plusieurs propriètaires de jardins contigüs sont souvent
ennuyés de devoir faire des frais pour réguler la pousse quelquefois
importante de ces chênes (principalement le surplomb des branches sur la
route, préjudiciable aux bâches des camions, cette même route étant
également rendue plus glissante par l'abondance des glands etc)
Néanmoins les propriètaires de cette rangée de maison, sont à la fois
heureux et fiers "de possèder ces chênes" et depuis deux trois ans nous
essayons de trouver des élageurs dignes de ce nom, qui remédient aux
inconvénients non supportables, tout en conservant l'intégrité des arbres,
voir en les soignant .
En parlant de nos chênes ......nous avons même mis un terme aux petits
conflits de voisinage, et résolu les problèmes des haies, en plantant de
concert des rhododendrons.
auprès de mon chêne je vivais heureux......
Cordialement
--
Alain.D...@fruitsdelamer.com
http://fruitsdelamer.com
http://dri.fr : hébergement web, e-mail protection spam et virus.
Bonjour
La commune ne s'appellerais aps le rheu par hazard?
--
Bernard Jacques
nonP...@mail.dotcom.fr
retirer le négatif