Y a il des taxes sur un voilier ?
h.becker67
J'ai déjà posé des questions sur sur forum, concernant les différents frais
d'un voilier (frais de port, assurance, entretient)
Mais je me posais la question est ce qu'un voilier est soumis à un impôt ?
Si oui sur quelle base (taille, tonneaux, puissance du moteur ...)
Lorsque on achete un voilier d'occaasion l'acte de franchisation revient à
combient ? Comment calculer le prix de l'acte de franchisation? Est-ce que
c'est comme pour les voitures qui on la carte grise taxe en fonction de leur
cheveaux ?
Merci et bon vent
Merci
lg.jean
?
>
http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=84#0
Jean
@rr@i@l
il n'y a rien à payer...
lol lol lol
Arraial
lg.jean a pensé très fort :
--
Courir au-delà des mers, c'est changer de climat, mais non changer de
coeur.
Horace
h.becker67
douanes.
Conclusion avant d'acheter prendre tous les papiers du voilier allez voir
les douaniers avec leur sourir et leur demandé combient ça va va me coûter ?
"h.becker67" <h.bec...@free.fr> a écrit dans le message de news:
45f80a1e$0$29889$426a...@news.free.fr...
François Saintier
Salut
Il ne s'agit pas de franchisation, le yachting à voile n'est pas une
entreprise franchisable quoique... Il s'agit effectivement de payer une
taxe en fonction de l'âge de la taille de la puissance du moteur etc
qui s'appelait autrefois "francisation" et depuis se nomme 'droit
annuel de navigation'. Pour info mon bateau de 35 pieds me vaut une
taxe de 135 € grâce à un abattement de 55% pour vétusté.
--
Amicalement
François (de Pleubian, maintenant)
"Mourir, c'est vraiment la dernière chose à faire." Jean Yanne
bretagne, images.bateaux-nautisme, regions-de-france
Galerie photos: picasaweb.google.fr/alcofribas22
Pierre
Saut Jean et h machin ...
Pierre en Morvand se souvient qu'il existe aussi des autres taxes selon d'autres critères
!
Voir sur le site du sinistère du croc à merdre (oops pardon ministère des finances !) et
les rayons dits "signes exté'rieurs de richesse" et autres données à déclarer pour les
calculs des revenus sur les personnes physiques ...
la piscine et autres bateaux sont donc dans ton "train de vie" ... et peuvent parfois
alourdir les raisons d'aller voir chez les Belges ou ailleurs !
Juste pour mémoire, j'ai été "réquisitionné" par un agent du fisc pour faire des photos
aériennes (et j'avais eu une dérogation officielle des divers préfets pour survol en tres
basse altitude des zones habitées et autres zones dites protégées et interdites ... il
fallait pouvoir voir les éventuels personnes présentes ...!) dans la vallée de la Saone
... puis en remontant sur Dijon sur les vignobles jusqu'à Gevrey Chambertin / Chenove,
pour vérifier les ceusses ayant piscines ou bateaux sur pontons (canaux aussi ainsi
répertoriés !) et qui les avaient "oubliés" dans leurs déclarations .... ! Et c'était en
1970/75 donc à une époque où ils avaient pas encore besoin d'argent pour s'auto financer
(ils avaient les marchés dits d'état et d'autres firmes factices pour leurs magouilles !
Voir enuite les affaires ... toujours pas jugées ou qui furent auto amnistiées par les
"juges et coupables" du parlement !)
EN plus, selon l'endroit où tu seras amarré ou remisé en hivernage, tu peux aussi avoir
d'autres taxes dites locales ... directes ou indirectes et fonctions des diverses
autorités locales (mairies, communautés de communes, canton, département, région ! C'est
comme les pains du Jesus: cela s'est multiplié comme pompes à fric et postes de copains à
protéger ! Faut bien parachuter les amis ou semi retraités en créant de nouveaux emplois
fictifs tout en tirant des revenus !)
Mais tu ne peux savoir avant ce qui te sera demandé ... c'est comme le café, il faut le
gouter pour savoir s'il est bon ou mauvais ! Et comme le café, tout est fait pour que cela
soit peu transparent et bien noir ... la nuit tous les chats sont gris !=)) et tes bourses
bien serrées !
Donc impossible de définir ce que tu devras pour les impôts, taxes, redevances .... sauf
si tu es membre des 320.000 unioniste des partis mafieux ou autres 230.000 pseudo sociaux
qui prétendent être la majorité reignante ... car tu aurais alors des "droits spéciaux" !
A plus ... et voir les riverains de ton futur mouillage pour ces frais et taxes annexes
plutot que demander ici ! C'est l'énarchie à défaut de chienlit !
*****************
Pierre BONNARD
http://pierrebonnard.free.fr/index.htm
Un peu du MORVAN en France et d'anciennes choses ...
*****************
François Saintier
Mon cher Pierre
Il y a bien longtemps que la ligne signe extérieur de richesse a
disparu. De plus il m'est arrivé autrefois de devoir déclarer posséder
2 bateaux, n'ayant pas vendu le précédent avant d'acheter le suivant.
Je n'ai eu aucune taxe particulière à acquitter, le montant de mes
impôts a été calculé comme pour tout le monde sur mes revenus.
Renseignement pris auprès de mon inspecteur la question des signes
extérieurs n'était qu'un moyen d'estimer si la déclaration était
sincère ou pas. C'est à dire que déclarer des biens dont la valeur
n'est pas compatible avec les revenus fera tiquer l'inspecteur, au
contribuable d'expliquer comment il s'en sort.
D'autre part la redevance que je règle au port est complète (elle
inclut même la fourniture d'eau et d'électricité) et rien de plus ne
m'est réclamé par une autre autorité locale ou régionale ou
départemnetale ou que sais-je.
Je sais que tu aimes bien râler, moi aussi des fois, mais quand tu ne
sais pas y'a pas de honte à se taire.
cet
"François Saintier" <francoisPOI...@orange.fr> a écrit dans le
message de news: mn.7c667d738...@orange.fr...
Et toc...
Vois pas très bien comment, en photographiant un bateau du dessus on peut
évaluer son prix...
JL
"François Saintier" <francoisPOI...@orange.fr> a écrit dans le
message de news: mn.7c667d738...@orange.fr...
> Je sais que tu aimes bien râler, moi aussi des fois, mais quand tu ne sais
> pas y'a pas de honte à se taire.
Oui mais ce type d'intervention peut intéresser quelques anthropologues
avides de la culture des années cinquante .
Qui se souvient encore d'avoir déclaré ses chevaux de course ?
Qui peut imaginer qu'il fallait affréter un avion avec pilote pour savoir si
les voisins avaient une piscine alors que Google Earth te permet de savoir
si ils ont un barbecue .
Ben oui c'est comme ça !
Le Morvan ne sert plus de dépotoir à l'Assistance Publique .
Heureusement pour les historiens qu'il en reste quelques traces .
JL
cet
"JL" <lhoste...@free.fr> a écrit dans le message de news:
45f9c408$0$24674$426a...@news.free.fr...
Moi aussi j'avais mis une croix dans la case des véhicules de + de 10 cv
Mème que j'en avais 2...
Emma
Et les élections proches peuvent exciter les groupies d'un certain parti.
Les taxes, les impôts, je préfère appeler cela la solidarité.
Ceux qui ne sont pas solidaires peuvent quitter la France et changer de
nationalité, mais je souhaiterais que mes impôts ne servent pas à
subventionner un spectacle dans un stade ou une salle d'une commune où
j'habiterais.
Sur la mer, tous égaux?
Il y en a qui sont plus égaux que d'autres ! mais ils ne sont pas sur la
mer.
Paradis fiscal ou quel bateau choisir pour la journée ?
http://cjoint.com/?dqiIM3seIA
car notez le bateau dans le bateau !
Je préfère, au sujet du coût, cette histoire de Deniau :
""""""""""
L'oncle cavalier à l'oncle marin : Seul un cheval permet de joindre le
plaisant et le raisonnable (...). Tandis qu'un bateau ... A acheter : le
coût d'une maison ! A entretenir : celui d'une danseuse ! Et tu t'en
sers combien de temps ? Un mois par an, au maximum !
L'oncle marin. Non. Douze mois.
L'oncle cavalier. Comment, douze mois ? Et les onze autres mois,
qu'st-ce que tu en fais ?
L'oncle marin. J'en rêve.
"""""""""""
Le rêve, ça n'a pas de prix.
Gardez les yeux ouverts, mais ne calculez pas trop longtemps.
Emma
Pierre
Pense que pour les ports fluviaux et autres zones de "résidences" tu dépendras de la bonne
volonté d'élus locaux ! J'ai vécu sur la zone Seine/Yonne assez longtemps pour savoir que
certains sont assujétis aux mêmes règles imposées aux autres habitats mobiles (caravanes,
mobil machin ...) !
Donc des limites de temps, des taxes ou autres redevances diverses ...
Il existe des ports qui sont en zone "fluviale" .... donc quid de leurs règles maritimes ?
ou locales par les DDE et autres élus ?
Idem pour les installations "à terre" ou au sec ! Voir les conditions locales si le
terrain est dit "privé" (donc hors espaces déclarés commerciaux !). Et ne pas croire que
si le proprio fait payer l'emplacement, il est lui en règle sur ce point ... avec les
autorités locales, et autres au dessus !
La surprise sera en cas de sinistre (pb des assurances !) ou autres réclamations ou
rappels de taxes, droits oua utres dépassements de temps de stationnement ... et pas pour
le pseudo commercial, gérant ou autre directeur du "commerce" mais pour les proprios des
unités stockées ...
C'est le proprio déclaré du bateau qui sera identifié comme pour les prunes de voitures
dont la plaque fut lue par un agent ou un truc automatique ! Surtout si le "commerce"
n'est pas déclaré donc identifiable !
Pour le problème des signes extérieurs ... effectivement les fiscs ont d'autres moyens de
savoir "tout" sur les pauvres ou autres moins pauvres ! Et comme en tout, il suffit qu'une
personne, qui veuille te faire une crasse, fasse une simple déclaration, même fausse
(merci les copains !), pour te faire contrôler par tous, partout, surtout sur tout (doit
être dure à relire pour certains cette longue suite !).
Ne pas oublier, pour ceux qui doivent les déclarer, qu'il existe des feuillets dits
"additionnels" à demander en fonction de certains changements ... ! BIEN relire les
notices ou autres petits caractères: elles sont comme les contrats d'assurances les
feuilles pré remplies !=). Et TOUT changement dans les données DOIVENT être signalés sinon
... les rats vont fouiller la décharge en profondeur et ils trouvent toujours une chose à
reprocher et donc "régulariser" avec pénalités !
Le village est global maintenant ... et je le sais même en Morvand !
François Saintier
Tes remarques sur un bateau utilisé comme résidence sont probablement
vraies mais ne répondent pas à la question posée, à mon sens qui
concernait un bateau de plaisance destiné à naviguer, et non une
résidence flottante reliée aux services de distribution d'énergie.
Quant au reste il semblerait que tu souffres d'une légère paranoïa qui
t'empêche de penser avoir pu te tromper sur un sujet. C'est dommage, du
doute nait la vérité a dit quelqu'un dont je ne me souviens pas.
de kervily
"JL" <lhoste...@free.fr> a écrit dans le
message de news:
45f9c408$0$24674$426a...@news.free.fr...
>
> "François Saintier"
> <francoisPOI...@orange.fr> a écrit dans
> le message de news:
> mn.7c667d738...@orange.fr...
>
>> Je sais que tu aimes bien râler, moi aussi des
>> fois, mais quand tu ne sais pas y'a pas de
>> honte à se taire.
>
> Oui mais ce type d'intervention peut intéresser
> quelques anthropologues avides de la culture des
> années cinquante .
> Qui se souvient encore d'avoir déclaré ses
> chevaux de course ?
dk* pour être précis il fallait déclarer *tous*
les chevaux , de course ou plus modestement les
chevaux
de loisirs ,même les chevaux hors d'âge qui
prenaient une retraite bien méritée (le bonheur
est
dans le pré).
Emma
> ça à l'air assez compliqué pour calculer en avance, se qu'on doit payé aux
> douanes.
>
> Conclusion avant d'acheter prendre tous les papiers du voilier allez voir
> les douaniers avec leur sourir et leur demandé combient ça va va me coûter ?
Jean a donné la page "douane"
http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=84#0
il y avait un lien cliquable vers nouveaux tarifs 2007
http://www.douane.gouv.fr/data/file/4367.pdf
Est-ce que ça répond à votre question ?
Emma
--
(répondre en direct : virer le lezard qui sommeille dans mon adresse)
Résistance et obéissance, voilà les deux vertus du citoyen. Par
l'obéissance il assure l'ordre; par la résistance il assure la liberté.
Alain
Pierre
Donc un bateau classé comme "habitable" (par l'administration ! donc même si tu n'y vis
pas !) peut pour certains lieux être soumis à des taxes et impôts selon le bon vouloir des
administrations locales, régionales ... !
Le fait de rester à quai pendant un certain temps avec un engin classé habitable suffit à
ces administrations comme ils le font pour d'autres engins mobiles classés aussi comme
habitables et restant à poste (délais de 3 à 6 mois d'immobilité constatée par l'agent de
l'administration concernée ou mandant ... !). Ceci permet de "gratter" des taxes ou impôts
locaux sur des cabanes de chantiers, des caravanes ...
C'est une taxe qui peut effectivement être englobée dans un droit d'usage comme la
location d'emplacement de port mais ta question était sur les taxes ... possibles en plus
!
Pour les ports en limite administrative fluviale / maritime ... je le dis: je ne sais pas
quel droit peut s'appliquer ! Mais certains peuvent applqiuer des taxes particulières !
Je ne suis pas HS où alors tu n'as pas su t'exprimer en usant du mot général 'impôt' en
place d'un autre ?
Et l'administration seule peut te dire si le bateau est pour eux "habitable" (que tu y
vives ou pas car ils s'en f..tent !) et si à un endroit donné tu peux avoir des "impôts"
en sus des droits, redevances et autres ... pour l'y avoir laissé un certain temps ...
Dommage, la question est à creuser et hélas peut aussi donner des mauvaises idées à
certains qui peuvent ajouter ces impôts dans leurs rôles, s'ils ont oublié les engins
flottant classés habitables, comme ils le font pour les camps de tous genres depuis
quelques années que les mobiles "habitables" soient ou non des "résidences" principales ou
secondaires ! Pas de petits profits oubliés depuis la décentralisation !=))
Il reste que ces impôts sont locaux ... donc seuls ceux qui auraient eu à en payer peuvent
apporter leurs témoignages ...
Bohémond
Par égard pour Pierre qui ne me connait pas, mais dont j'apprécie la plume
depuis tant d'années, je ne peux laisser passer sur lui un diagnostic
(paranoïa) aussi lourd sur la base de troubles qui me paraissent non avérés,
au pire mineurs, et certainement passagers.
D'autant que
et je reviendrai bientôt au voilier
sous-estimer les talents d'illusionniste de l'administration en matière
fiscale est une erreur qui peut engendrer de fâcheuses déceptions.
L'illusion est en effet une vertu cardinale qu'apprenne vite les jeunes
enarques qui font leurs premières armes dans cette administration et mettent
à son service leur imagination non encore tempérée. Illusion car, sorti du
halo d'une autre vertu, la morale, s'opèrent dans l'obscurité pour une
meilleure efficacité, des ponctions dont le patient avant l'anésthésie ne
soupçonne pas l'étendue - il en meurt parfois.
Sauf erreur, car d'autre signatures sont certainement plus autorisées que la
mienne, j'ai effectivement constaté un jour la disparation de quelque case
me demandant de cocher mes éléments de train de vie sur ma déclaration 2042.
Je ne crois pas a contrario que l'administration se soit privé de cette arme
des éléments de train de vie comme base de réévaluation des revenus déclarés
; c'est d'ailleurs bien ce que je relève au Livre des procédures fiscales
article L12, encore modifié le 21 février 2007 :
"Dans les conditions prévues au présent livre, l'administration des impôts
peut procéder à l'examen contradictoire de la situation fiscale des
personnes physiques au regard de l'impôt sur le revenu, qu'elles aient ou
non leur domicile fiscal en France, lorsqu'elles y ont des obligations au
titre de cet impôt."
"A l'occasion de cet examen, l'administration peut contrôler la cohérence
entre, d'une part les revenus déclarés et, d'autre part, la situation
patrimoniale, la situation de trésorerie et les éléments du train de vie des
membres du foyer fiscal."
"Sous peine de nullité de l'imposition, un examen contradictoire de la
situation fiscale personnelle ne peut s'étendre sur une période supérieure à
un an à compter de la réception de l'avis de vérification."
Je reviens au voilier : Notre "cher" bateau n'échappera donc pas à la
sollicitude du fisc si par bêtise nous croyons pouvoir minorer grossièrement
nos revenus, ou si par malheur nous ne vivons pas comme tout le monde (gros
bateau pas de revenu).
Comme il est utile de quitter parfois le général pour entrer dans le
particulier, parlons un peu de soi :
Nous ne sommes ni dans le monde de l'impôt ni dans celui de la taxe, mais
dans ces ponctions opérées plus ou moins adroitement avec grande imagination
par les fourmis laborieuses que sont les administrations locales.
L'année dernière donc j'ai vu apparaître une nouvelle ligne sur ma facture
2006 de manutention émise par la mairie et recouvrée si besoin par le fisc :
"séjour sur terre-plein au delà de 72h", 10 euros par jour...
La mairie de Perros-Guirec a donc décidé, au lieu d'agrandir la zone
technique, mesure incontournable depuis des années et encore plus depuis
l'ajout du dernier ponton, de "taxer le stationnement". Bien sûr il y a des
ports plus gourmands, mais je paye à la fois dans l'eau et hors de l'eau,
double ponction que n'avait pas opérée sur moi un grand port de la
Méditerranée dans le passé.
Pierre est donc peut-être un homme sage plutôt qu'un paranoïaque car en
effet les ponctions de l'Administration, multiformes, permanentes et
opportunistes, parfois ne s'opèrent pas en douceur.
Bohémond du pays de la mer (Ar Mor), pas loin de Pleubian
"François Saintier" <francoisPOI...@orange.fr> a écrit dans le
message de news: mn.82677d73f...@orange.fr...
@rr@i@l
>
> Bohémond du pays de la mer (Ar MorVAN), pas loin de Pleubian
>
François Saintier
OK je retire paranoïa
JL
>
> OK je retire paranoïa
>
Oui dorénavant on dira panaroïa
JL
alain denis
tu fais reference a des evenements de 70/75: cel afait quand meme 35 ans au
moins, et bien des choses ont changé depuis!!!
Cela fait des années ( je sais plus combien) que la ligne : element de train
de vie ( bateaux, cheavaux et autres) a disparu des declarations.
Il faudrait que tu remmettes a jour tes references, plutot que de nous jouer
le papi: " dans mon temps...."
--
Alain
"Pierre" <pierre...@free.fr> a écrit dans le message de news:
45F91522...@free.fr...