Je suis en train de remplir une "fiche plaisance" pour le changement de
propriétaire d'un petit voilier (califorinia 660)
Il faut que j'inscrive le Numéro HIN ou CIN de celui ci qui doit se
composer de 2 caractères suivit de 12 autres.
Hors j'ai eu beau parcourir l'acte de francisation plusieurs fois, je
n'ai rien trouvé qui corresponde. De même ni google ni le site
mer.gouv.fr ne me renseignent la dessus.
Est-ce que quelqu'un sait quoi cela correspond et ou je peux trouver
cette information ?
Merci
JJL
Pierre Yves Lack
"jjl" <Je...@Bono.fr.invalid> a écrit dans le message de news:
4653396c$0$25942$ba4a...@news.orange.fr...
Oui, mais ce sont les affmar qui l'attribuent. Inutile donc de
chercher à le (re)constituer.
Mais pour être plus sûr de vous, le plus simple et le plus efficace
est encore d'écrire un mél ou de téléphoner aux affmar de votre
prochain port d'attache pour leur demander.
Ils vous enverront un descriptif sur PDF de la procédure en détail,
qui s'est quand même bien simplifiée ces derniers temps...
Par exemple pour un navire de moins de 7m inutile de passer aux
douanes pour un acte de francisation, une carte de navigation des
affmar suffit.
cdlt,
GAJ.
Merci à tous pour vos réponses.
Je n'ai rien trouvé sur la plaque d'identification du bateaux, mais j'ai
trouvé un numéro de coque sur celle-ci. Par contre la forme ne
correspond pas aux cases de la fiche plaisance. :(
Je vais donc mettre ce numéro et je verrai bien comment ca passe.
++
JJL
Effectivement, il est attribué directement par les affmar que dans le
cas d'immatriculation pour une construction amateur, autant pour moi.