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http://www.cerbermail.com/?mhFyt3zThN
"GO" <g...@wanadodo.fr> a �crit dans le message de news:
4b0906fa$0$991$ba4a...@news.orange.fr...
Bonsoir,
[pour �tre exempt� de la taxe de mouillage en Corse du sud]
> Suffit d'�tre immatricul� en Corse...
Et tu trouves �a normal ?
Une taxe, pourquoi pas, ce ne serait pas la premi�re zone de mouillage
o� il y en aurait une � acquitter, mais pourquoi en exempter les bateaux
immatricul�s en Corse ?
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Eric
Si l'immatriculation en Corse fournit à l'organisme destinataire des
sommes destinées à entretenir la zone de mouillage (ne me demandez pas
comment), alors on peut concevoir que les embarcations immatriculées
ailleurs se voient soumises à une taxe particulière lorsqu'elles
utilisent cette zone.
Je me souviens par exemple du cas de ponts dont le péage était gratuit
pour des véhicules immatriculés dans le département constructeur.
>>Si l'immatriculation en Corse fournit � l'organisme destinataire des
>>sommes destin�es � entretenir la zone de mouillage .....
blablabla et bla bla...
Cherchez pas trop les gars
encore une zone non d�fricalis�e...
sans corps morts payants, faut bien trouver autre chose!
eric
Bonsoir,
> Si l'immatriculation en Corse fournit � l'organisme destinataire des
> sommes destin�es � entretenir la zone de mouillage (ne me demandez pas
> comment), alors on peut concevoir que les embarcations immatricul�es
> ailleurs se voient soumises � une taxe particuli�re lorsqu'elles
> utilisent cette zone.
C'est pile-poil la r�ponse que j'attendais.
La question suivante est donc : Est-ce que les diverses entit�s
(soci�t�s nautiques, municipalit�s, op�rateurs priv�s, whatever)
percevant des droits d'anneau ou de mouillage dans les ports corses,
reversent des sommes � l'organisme (quelle est sa forme juridique ?)
charg� de la gestion des zones de mouillage soumises � la taxe r�cemment
vot�e ?
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Eric
M�me pas : suffit de s�journer (plusieurs mois) dans un port corse.
Car, c'est bien connu, les bateaux s�journant en corse ne polluent pas
(m�me les demi-mous avec 400CV au cul).
Tandis que ces b�tards de continentaux ou d'�trangers avec leurs
voiliers de 10 m�tres (Taxe=200 Euros) et leur diesel de 30CV utilis� de
temps en temps...
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Peio
C'est une taxe "Pollueur-->Payeur".
Et, comme je viens de le dire, il est connu que dᅵs que le bateau rᅵside
dans un port corse, il ne pollue plus.
(Pas question d'entretien de quoi que ce soit, dans l'histoire. Et puis
considᅵrez l'ᅵtendue de la zone concernᅵe, qui n'est du reste pas la
seule zone).
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Peio
Cela dit, d'apr�s un commentateur, la m�me chose en Sardaigne ne leur a pas
profit�
Bonjour,
Non, suffit pas d'ᅵtre immatriculᅵ en Corse...
Du moins en se fiant au lien de "Corse matin" il y est dit :
... pour tout navire ne justifiant pas d'un titre de stationnement dans
un port de plaisance ou dans une zone de mouillage organisᅵe en Corse.
Un titre de stationnement c'est plus (cher / difficile ᅵ obtenir...)
qu'une immatriculation dans un quartier maritime Corse.
Me trompe-je ?
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On fait toujours plaisir aux gens en leur rendant visite, si c'est pas
en arrivant, au moins c'est en partant...
&-->7
on peut peut-ᅵtre comprendre qu'en payant une place au port (pleins ᅵ
partir de 14h), on peut aller mouiller oᅵ on veut ? ᅵa reviendra moins
cher que 10ᅵ/m !
Cet ᅵtᅵ certains mouillages avaient des allures de camping !!
> Cela dit, d'apr�s un commentateur, la m�me chose en Sardaigne ne leur a pas
> profit�
Les plaisanciers �tant libre de choisir les lieux o� ils vont naviguer
et mouiller ou accoster, je ne sais pas pourquoi, mais �a ne m'�tonne
pas vraiment.
D'ici � ce que l'assembl�e corse, apr�s avoir constat� la baisse de
fr�quentation des plaisanciers et les manques � gagner associ�s, se
morde les doigts d'avoir pris cette d�cision...
L'avenir nous le dira.
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Eric
Bonsoir,
> manque � gagner de taxer plut�t que la gratuit� ?
> �a va �tre difficile � atteindre :-)
Je pensais aux b�n�fices induits par la fr�quentation des plaisanciers
(restos, �picerie, tourisme � terre, plein de carburant, etc.). Si les
plaisanciers ne viennent plus � cause de la nouvelle taxe, ces b�n�fices
indirects disparaitront, non ?
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Eric
Bonsoir
Tu as oubli� le co�t de la perception de ces taxes pour la collectivit�, il
y a un bilan � faire. Maintenant c'est vrai que les �lus ne sont pas en
g�n�ral enclins � cet exercice de style.
Kenavo
Armel
c'est une plaisanterie ?
les ports sont pleins � craquer � partir de 14h et on s'est m�me
retrouv� � couple de la vedette de la SNSM !
En tout �tat de cause, tous ces bateaux au mouillage n'approchent pas
des ports donc aucun revenu � en attendre
c'est clair, c'est pas CES plaisanciers l� qui raportent ... vont pas au
resto, restent sur leur bateaux � buller....
Alors pas de scrupule : qu'ils raquent!!!
eric