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Licence Art Libre 1.1

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Antoine Moreau

unread,
Jul 9, 2000, 3:00:00 AM7/9/00
to

Bonjour tout le monde,

Voilà la Licence Art Libre. Bonne lecture et bonne utilisation.

Remerciements chaleureux à Mélanie Clément-Fontaine, Isabelle Vodjdani,
Lucile Fievet, Kathy Alliou, David Geraud, Etienne André, Frédéric
Goudal, Roberto Martinez, Antoine Schmitt, Romain d'Alverny, Christophe
Le François, Laurent Martelli, Laurent Rathle, Frédéric Couchet et à
tous les participants de "Copyleft Attitude" et de sa mailing-liste pour
avoir rendu possible la création de cette licence.

--------------------------

Licence Art Libre
[ Copyleft Attitude ]

Version 1.1

Préambule :

Avec cette Licence Art Libre, l'autorisation est donnée de copier, de
diffuser et de transformer librement les oeuvres dans le respect des
droits de l'auteur.

Loin d'ignorer les droits de l'auteur, cette licence les reconnaît et
les protège. Elle en reformule le principe en permettant au public de
faire un usage créatif des oeuvres d'art.
Alors que l'usage fait du droit de la propriété littéraire et artistique
conduit à restreindre l'accès du public à l'oeuvre, la Licence Art Libre
a pour but de le favoriser.
L'intention est d'ouvrir l'accès et d'autoriser l'utilisation des
ressources d'une oeuvre par le plus grand nombre. En avoir jouissance
pour en multiplier les réjouissances, créer de nouvelles conditions de
création pour amplifier les possibilités de création. Dans le respect
des auteurs avec la reconnaissance et la défense de leur droit moral.

En effet, avec la venue du numérique, l'invention de l'internet et des
logiciels libres, un nouveau mode de création et de production est
apparu. Il est aussi l'amplification de ce qui a été expérimenté par
nombre d'artistes contemporains.

Le savoir et la création sont des ressources qui doivent demeurer libres
pour être encore véritablement du savoir et de la création. C'est à
dire rester une recherche fondamentale qui ne soit pas directement liée
à une application concrète. Créer c'est découvrir l'inconnu, c'est
inventer le réel avant tout souci de réalisme.
Ainsi, l'objet de l'art n'est pas confondu avec l'objet d'art fini et
défini comme tel.
C'est la raison essentielle de cette Licence Art Libre : promouvoir et
protéger des pratiques artistiques libérées des seules règles de
l'économie de marché.


--------

DÉFINITIONS

- L'oeuvre:
il s'agit d'une oeuvre commune qui comprend l'oeuvre originelle ainsi
que toutes les contributions postérieures (les originaux conséquents et
les copies). Elle est créée à l'initiative de l'auteur originel qui par
cette licence définit les conditions selon lesquelles les contributions
sont faites.

- L'oeuvre originelle:
c'est-à-dire l'oeuvre créée par l'initiateur de l'oeuvre commune dont
les copies vont être modifiées par qui le souhaite.

- Les oeuvres conséquentes:
c'est-à-dire les propositions des auteurs qui contribuent à la formation
de l'oeuvre en faisant usage des droits de reproduction, de diffusion et
de modification que leur confère la licence.

- Original (source ou ressource de l'oeuvre):
exemplaire daté de l'oeuvre, de sa définition, de sa partition ou de son
programme que l'auteur présente comme référence pour toutes
actualisations, interprétations, copies ou reproductions ultérieures.

- Copie:
toute reproduction d'un original au sens de cette licence.

- Auteur de l'oeuvre originelle:
c'est la personne qui a créé l'oeuvre à l'origine d'une arborescence de
cette oeuvre modifiée. Par cette licence, l'auteur détermine les
conditions dans lesquelles ce travail se fait.

- Contributeur:
toute personne qui contribue à la création de l'oeuvre. Il est l'auteur
d'une oeuvre originale résultant de la modification d'une copie de
l'oeuvre originelle ou de la modification d'une copie d'une oeuvre
conséquente.

1. OBJET

Cette licence a pour objet de définir les conditions selon lesquelles
vous pouvez jouir librement de cette oeuvre.


2. L'ÉTENDUE DE LA JOUISSANCE

Cette oeuvre est soumise au droit d'auteur, et l'auteur par cette
licence vous indique quelles sont vos libertés pour la copier, la
diffuser et la modifier:


2.1 LA LIBERTÉ DE COPIER (OU DE REPRODUCTION)

Vous avez la liberté de copier cette oeuvre pour un usage personnel,
pour vos amis, ou toute autre personne et quelque soit la technique
employée.


2.2 LA LIBERTÉ DE DIFFUSER, D'INTERPRÉTER (OU DE REPRÉSENTATION)

Vous pouvez diffuser librement les copies de ces oeuvres, modifiées
ou non, quel que soit le support, quel que soit le lieu, à titre onéreux
ou gratuit si vous respectez toutes les conditions suivantes:
- joindre aux copies, cette licence à l'identique, ou indiquer
précisément où se trouve la licence,
- indiquer au destinataire le nom de l'auteur des originaux,
- indiquer au destinataire où il pourra avoir accès aux originaux
(originels et/ou conséquents). L'auteur de l'original pourra, s'il le
souhaite, vous autoriser à diffuser l'original dans les mêmes conditions
que les copies.


2.3 LA LIBERTÉ DE MODIFIER

Vous avez la liberté de modifier les copies des originaux (originels
et conséquents), qui peuvent être partielles ou non, dans le respect des
conditions prévues à l'article 2.2 en cas de diffusion (ou
représentation) de la copie modifiée.
L'auteur de l'original pourra, s'il le souhaite, vous autoriser à
modifier l'original dans les mêmes conditions que les copies.


3. L'INCORPORATION DE L'OEUVRE

Tous les éléments de cette oeuvre doivent demeurer libres, c'est
pourquoi il ne vous est pas permis d'intégrer les originaux dans une
autre oeuvre qui ne serait pas soumise à cette licence.


4. VOS DROITS D'AUTEUR

Cette licence n'a pas pour objet de nier vos droits d'auteur sur votre
contribution. En choisissant de contribuer à l'évolution de cette
oeuvre, vous acceptez seulement d'offrir aux autres les mêmes droits sur
votre contribution que ceux qui vous ont été accordés par
cette licence.


5. LA DURÉE DE LA LICENCE

Cette licence prend effet dès votre acceptation de ses dispositions. Le
fait de copier, de diffuser, ou de modifier l'oeuvre constitue une
acception tacite.
Cette licence a pour durée la durée des droits d'auteur attachés à
l'oeuvre. Si vous ne respectez pas les termes de cette licence, vous
perdez automatiquement les droits qu'elle vous confère.
Si le régime juridique auquel vous êtes soumis ne vous permet pas de
respecter les termes de cette licence, vous ne pouvez pas vous prévaloir
des libertés qu'elle confère.


6. LES DIFFÉRENTES VERSIONS DE LA LICENCE

Cette licence pourra être modifiée régulièrement, en vue de son
amélioration, par ses auteurs (les acteurs du mouvement "copyleft
attitude") sous la forme de nouvelles versions numérotées.

Vous avez toujours le choix entre vous contenter des dispositions
contenues dans la version sous laquelle la copie vous a été communiquée
ou alors, vous prévaloir des dispositions d'une des versions
ultérieures.


7. LES SOUS-LICENCES

Les sous licences ne sont pas autorisées par la présente. Toute personne
qui souhaite bénéficier des libertés qu'elle confère sera liée
directement à l'auteur de l'oeuvre originelle.

8. LA LOI APPLICABLE AU CONTRAT

Cette licence est soumise au droit français.


--------

Mode d'emploi :

- Comment utiliser la Licence Art Libre?

Pour bénéficier de la Licence Art Libre il suffit d'accompagner votre
oeuvre de cette mention :

[Quelques lignes pour indiquer le nom de l'oeuvre et donner une idée
éventuellement de ce que c'est.]
[Quelques lignes pour indiquer s'il y a lieu, une description de
l'oeuvre modifiée et le nom de l'auteur.]
Copyright © [la date] [nom de l'auteur] (si c'est le cas, indiquez les
noms des auteurs précédents)
Copyleft : cette oeuvre est libre, vous pouvez la redistribuer et/ou la
modifier selon les termes de la Licence Art Libre.
Vous trouverez un exemplaire de cette Licence sur le site Copyleft
Attitude http://copyleft.tsx.org ainsi que sur d'autres sites.


- Pourquoi utiliser la Licence Art Libre?

1/ Pour mettre à disposition votre oeuvre au plus grand nombre.

2/ Pour la laisser diffuser librement.

3/ Pour lui permettre d'évoluer en autorisant sa transformation par
d'autres.

4/ Pour pouvoir vous-même utiliser les ressources d'une oeuvre quand
celle-ci est sous Licence Art Libre : la copier, la diffuser ou la
transformer librement.

5/ Ce n'est pas tout.
Car l'utilisation de la Licence Art Libre est aussi un bon moyen pour
prendre des libertés avec le système de la marchandise généré par
l'économie dominante. La Licence Art Libre offre un cadre juridique
intéressant pour empêcher toute appropriation abusive. Il n'est plus
possible de s'emparer de votre oeuvre pour en court-circuiter la
création et en faire un profit exclusif. Il est interdit de faire main
basse sur le travail collectif qui est à l'oeuvre, interdit de
s'accaparer les ressources de la création en mouvement pour le seul
bénéfice de quelques uns.

La Licence Art Libre défend une économie propre à l'art, basée sur le
partage, l'échange et la joyeuse dépense. Ce qui compte en art c'est
aussi et surtout ce qui ne se compte pas.


- Quand utiliser la Licence Art Libre?

Il n'est pas dans le projet de la Licence Art Libre d'éliminer le
copyright ou les droits d'auteurs. Bien au contraire, il s'agit d'en
reformuler la pertinence en tenant compte de l'environnement
contemporain. Il est question de s'autoriser le droit à la libre
circulation, à la libre copie et la libre transformation des oeuvres. Le
droit au libre travail de l'art et des artistes.

1/ A chaque fois que vous voudrez bénéficier et faire bénéficier de ce
droit, utilisez la Licence Art Libre.

2/ A chaque fois que vous voudrez créer des oeuvres pour qu'elles
évoluent et soient librement copiables, librement diffusables et
librement transformables : utilisez la Licence Art Libre.

3/ A chaque fois que vous voudrez avoir la possibilité de copier,
distribuer ou transformer une oeuvre : vérifiez bien qu'elle est sous
Licence Art Libre. Dans le cas contraire vous risqueriez de vous mettre
hors la loi.


- A quels types d'oeuvres convient la Licence Art Libre?

Cette licence s'applique aussi bien aux oeuvres numériques que non
numériques. Elle est née de l'observation du monde du logiciel libre et
de l'internet, mais son domaine d'application ne se limite pas aux
supports numériques.
Vous pouvez mettre une peinture, un roman, une sculpture, un dessin, une
musique, un poème, une installation, une vidéo, un film, une recette de
cuisine, un cd-rom, un site web, une performance, enfin bref, toutes
créations qui peuvent se réclamer d'un certain art.


- Cette licence a une histoire : elle est née de la rencontre
"Copyleft Attitude" http://copyleft.tsx.org qui a eu lieu à Accès Local
et Public à Paris début 2000. Pour la première fois elle faisait se
rencontrer des informaticiens et des acteurs du libre avec des artistes
contemporains et des gens du monde de l'art.

--

Antoine Moreau

bigchristine

unread,
Jul 9, 2000, 3:00:00 AM7/9/00
to
Les véritables créateurs sont des fourmis, peu prêteuses. Quant à
retravailler les idées des autres, cela s'appelle du loisir créatif.
Didier.
Antoine Moreau <anto...@free.fr> a écrit dans le message :
1ediaz0.r0e8s6r96hvsN%anto...@free.fr...

Max

unread,
Jul 9, 2000, 3:00:00 AM7/9/00
to
"Antoine Moreau" <anto...@free.fr> a écrit dans le message news:
1ediaz0.r0e8s6r96hvsN%anto...@free.fr...

>
> Bonjour tout le monde,
>
> Voilà la Licence Art Libre. Bonne lecture et bonne utilisation.
>
> Remerciements chaleureux à Mélanie Clément-Fontaine, Isabelle Vodjdani,
> Lucile Fievet, Kathy Alliou, David Geraud, Etienne André, Frédéric
> Goudal, ......

Burps !!! skuzi, je n'aime plus le fromage hollandais

Max

bigchristine

unread,
Jul 9, 2000, 3:00:00 AM7/9/00
to
On confond oeuvres d'art et loisirs créatifs?
Didier...
Antoine Moreau <anto...@free.fr> a écrit dans le message :
1ediaz0.r0e8s6r96hvsN%anto...@free.fr...

jcpaill

unread,
Jul 10, 2000, 3:00:00 AM7/10/00
to
est ce que vous ne croyez pas vous attarder à une conception 19èmiste de
l'art?
pourquoi parler de loisir créatif alors que l'on pourrait imaginer un
art plus participatif tout simplement
non?
jcpaill

bigchristine a *crit :

> Les véritables créateurs sont des fourmis, peu prêteuses. Quant à
> retravailler les idées des autres, cela s'appelle du loisir créatif.
> Didier.

> Antoine Moreau <anto...@free.fr> a écrit dans le message :
> 1ediaz0.r0e8s6r96hvsN%anto...@free.fr...
> >

Yannick Patois

unread,
Jul 10, 2000, 3:00:00 AM7/10/00
to
Antoine Moreau wrote:
>
> Bonjour tout le monde,
>
> Voilà la Licence Art Libre. Bonne lecture et bonne utilisation.

C'est pas linux, mais c'est assez esprit logiciel libres :)

Ca me plais cette licence !

Yannick

--
_/ Yannick Patois \___________________________________________________
| web :http://feelingsurfer.net/garp/ | CALVIX ! Le LUG de CAEN |
| email : pat...@ganil.fr | web : http://calvix.sicfa.org/ |

L.L. De MARS

unread,
Jul 10, 2000, 3:00:00 AM7/10/00
to

bigchristine <bigchr...@waika9.com> a écrit dans le message :
8kad6f$e28$1...@fenris.waika9.com...

> Les véritables créateurs sont des fourmis, peu prêteuses.

Cette généralité sur les véritables créateurs et leur autonomie marque une
méconnaissance étonnante du processus actuel d'implication d'une oeuvre dans
un devenir collectif, au cours duquel elle a, dans les règles de la
diffusion et de la présentation des oeuvres, beaucoup de chance de
s'émietter; je n'évoque que le devenir de l'oeuvre, là où il faudrait aussi
insister sur la production elle-même, qui exige souvent un travail constant
avec les institutions: le travail critique s'arrêter la ou on se heurte au
seuil de bienveillance isntitutionnelle. Le danger de s'accommoder à ce type
de fonctionnements, est de prendre une tendance pour un axiome. Or le marché
n'est qu'une forme, momentanée, à laquelle il serait particulièrement lâche
d'imaginer une raison transcendante : il est possible, la L.A.L. en est une
figure, d'imaginer d'autres solutions pour le collectif, dans lesquelles le
sujet ne perd en aucun cas autonomie ou singularité : dans le cadre d'une
oeuvre sous licence, les producteurs sont nécessairement nommés, la part de
leur travail n'a rien à craindre du collectif, elle s'y révèle.
J'ai imaginé pour Antoine et son collectif -parce que rien ne me réjouit
plus que la générosité qui habite ce projet- deux objets qui s'y prêtent
complètement (un recueil d'essais ouverts au commentaire et à la
reformulation "insérés", un CD musical de variations sonores sur une souche
libre); ça ne signifie pas que je pourrais produire uniquement des oeuvres
sous L.A.L. (bien que ce soit un projet très excitant pour imaginer des
solutions aux difficultés que pose, par exemple, une idée de la fiction
"libre" etc.), mais ça m'offre une occasion idéale de répondre à l'intérieur
de ce cadre aux questions politiques qui habitent mon travail.
S'ériger avec ironie ici contre la L.A.L., est se perdre dans un paradoxe:
c'est édifier un culte de la personne souveraine (du biographisme en somme)
et simultanément la croire suffisamment peu porteuse du sujet (alors quel
est le sens de ce sujet?) qu'il risque à tout moment de disparaître dans le
collectif. Mon "sujet" est celui qui travaille; pas celui dont on distibue
le travail.

Quant à
> retravailler les idées des autres, cela s'appelle du loisir créatif.
> Didier.

Retravailler les idées des autres est au coeur de la question artistique
depuis toujours (Lucrèce-Démocrite, par exemple); pour prendre l'exemple le
plus banal, quand Picasso se faisait remarquer par des contemporains aigris
qu'il les pillait, il répondait toujours "je le fais mieux que toi".
Le loisir créatif est une cérémonie de l'habillage collectif au cours de
laquelle on se donne momentanément l'illusion qu'on peut résoudre la
dissolution d'un sujet insaisissable par lui-même en lui offrant une
solution fermée, une membrane qui fasse résonner son inscription dans le
groupe, dans l'utilisation d'un déchiffrage des aventures artistiques
désormais prêt-à-l'emploi. La L.A.L. est au contraire une authentique
aventure artistique qui renvoie au divan des analystes ceux pour qui la
pratique de l'art n'est que la réponse à l'invisibilité de leur moi. Ce
n'est évidemment pas son objectif (sa réponse étant surtout faite à
l'économie) mais c'est une de ses joyeuses conséquences.

L.L.D.M.

L.L. De MARS

unread,
Jul 12, 2000, 3:00:00 AM7/12/00
to
> Bonjour tout le monde,
>
> Voilà la Licence Art Libre. Bonne lecture et bonne utilisation.
>
> Remerciements chaleureux à Mélanie Clément-Fontaine, Isabelle Vodjdani,
> Lucile Fievet, Kathy Alliou, David Geraud, Etienne André, Frédéric
> Goudal, Roberto Martinez, Antoine Schmitt, Romain d'Alverny, Christophe
> Le François, Laurent Martelli, Laurent Rathle, Frédéric Couchet et à
> tous les participants de "Copyleft Attitude" et de sa mailing-liste pour
> avoir rendu possible la création de cette licence.

je note un truc un peu tristouille, quand même: les sujets de débat
susceptibles à eux seuls de justifier l'existence d'un tel news group sont
rares; Antoine nous alimente avec, à mon sens, un des tournants les plus
importants du moment dans l'espace artistique et flop. Entre "youpi" et
"pfff," frap dessine son visage dialectique. Tout le monde est déjà parti en
vacances?

lamaco

unread,
Jul 12, 2000, 3:00:00 AM7/12/00
to
ce qui m'inquiète, comme pour linux, mon cher c'est la récupération qu'on en
fait au niveau fric....
Qu'en est-il des "oeuvres" ?

sinon pourquoi pas ....

Martial


lamaco

unread,
Jul 12, 2000, 3:00:00 AM7/12/00
to
pour une fois qu'il nous sort quelquechose :)

ddp64

unread,
Jul 12, 2000, 3:00:00 AM7/12/00
to

> je note un truc un peu tristouille,
Oui, parler tout seul ou entre gens de même religion , c pas marrant.

> quand même: les sujets de débat
> susceptibles à eux seuls de justifier l'existence d'un tel news group sont
> rares;

Bin oui la Franchise n'est pas de ce monde. Disont plutot qu'il vaut mieux
savoir se la fermer au bon moment et laisser les logiciels s'activer. Mon
dieu ,,, ma bonne dame ,, l'état a de bo jours devant eux.

> Antoine nous alimente avec, à mon sens, un des tournants les plus
> importants du moment dans l'espace artistique et flop.

la mise en place d'un logiciel avec des opéréteur initiés n'est pas un
événement en soi. plutot une conséquence ... jolie entreprise en tout cas
...


> Entre "youpi" et
> "pfff," frap dessine son visage dialectique. Tout le monde est déjà parti en
> vacances?

C l'effet Flash®,, on regarde une fois , ça fait super jolie pis on en sait
pas plus, entre temps ils ont rafflé la mise.

A++

--

David

Frederic Goudal

unread,
Jul 12, 2000, 3:00:00 AM7/12/00
to
ddp64 <dd...@wanadoo.fr> writes:
> > Antoine nous alimente avec, à mon sens, un des tournants les plus
> > importants du moment dans l'espace artistique et flop.
> la mise en place d'un logiciel avec des opéréteur initiés n'est pas un
> événement en soi. plutot une conséquence ... jolie entreprise en tout cas

Tu peux nous dire où tu as vu une histoire de logiciel ??

f.g.


--
FiLH photography. A taste of freedom in a conventional world.
Web: http://www.filh.org e-mail gou...@enserb.fr
FAQ fr.rec.photo : http://frp.parisv.com/
Sitafoto la photo a Bordeaux : http://altern.org/sitafoto

ddp64

unread,
Jul 12, 2000, 3:00:00 AM7/12/00
to

> Tu peux nous dire où tu as vu une histoire de logiciel ??
Bin cré vin diou ,, chez pas moi ,, mais une licence pour moi;
c celle pour Photoshop ou Painter ... tiens d'aillleuurrrr ::

==> Cherche Sponsor Pour l'achat de Painter 6 en français ...

Si Sponsor enthousiaste , veuillez me contacter, merci !

--

Dav di


marcel

unread,
Jul 12, 2000, 3:00:00 AM7/12/00
to
Pourquoi l'apparition de nouveaux espaces de libertés s'accompagne-t-elle
toujours de prises en main régulatrices et réglementaires?

--

marcel ---- le network de marcel
http://marcel-robert.ctw.net
- - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - -


Laurent PELE

unread,
Jul 12, 2000, 3:00:00 AM7/12/00
to
marcel <marcel...@isuisse.com> a écrit dans le message :
8khmm9$4qc$2...@news2.isdnet.net...

> Pourquoi l'apparition de nouveaux espaces de libertés s'accompagne-t-elle
> toujours de prises en main régulatrices et réglementaires?

Parce que certains sont avides de pouvoir et craignent que la liberté des
autres se fait à leur détriment. L'état et l'administration sont
particulièrement avides de pouvoir.

Je pense que tu vises l'article 11 de la déclaration des droits de l'homme
et du citoyen de 1789 ayant valeur constitutionnelle et tu as bien raison
--
Laurent PELE 13 rue Lantiez 75017 PARIS
Tél/Fax +33 1 40 25 08 50 mob + 33 6 08 21 96 69
mailto:lau...@pele.org http://www.pele.org
Convertisseur euro et multi-devises sur http://fxtop.com/fr

etudetech

unread,
Jul 12, 2000, 3:00:00 AM7/12/00
to

>
> marcel <marcel...@isuisse.com> a écrit dans le message :
> 8khmm9$4qc$2...@news2.isdnet.net...
> > Pourquoi l'apparition de nouveaux espaces de libertés s'accompagne-t-elle
> > toujours de prises en main régulatrices et réglementaires?
>
> Parce que certains sont avides de pouvoir et craignent que la liberté des
> autres se fait à leur détriment. L'état et l'administration sont
> particulièrement avides de pouvoir.
>
> Je pense que tu vises l'article 11 de la déclaration des droits de l'homme
> et du citoyen de 1789 ayant valeur constitutionnelle et tu as bien raison
> --

Il faut lire Machiavel, Rousseau et tous ses classiques pour comprendre
(pas grand-chose) que l'Homme est fait comme ca. Tout ce qui est dehors
de l'Etat (et donc de l'individu) est à surveiller, car potentiellement
hors de contrôle. Il y a aussi "1984" et "Le meilleur des mondes" dans
le même genre... Nous vivons dans ce meilleur des mondes là.
"Oui mon brave" ainsi parlait la Mère Denise.

Tonton Th

unread,
Jul 12, 2000, 3:00:00 AM7/12/00
to
Laurent PELE <lau...@pele.org> tchatche:

>
> Parce que certains sont avides de pouvoir et craignent que la liberté des
> autres se fait à leur détriment. L'état et l'administration sont
> particulièrement avides de pouvoir.
>
Debian Roulaize, Mandrake SuX

--
Thierry, très énervé, va tenter un fu2 ...

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