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Lyon-Geneve - Deux questions TRES futiles

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Pierre Lavaurs

unread,
Aug 13, 2004, 6:56:51 AM8/13/04
to
Première question :

Je suis allé de Lyon à Genève récemment en TGV (tarif Fréquence).
Surprise, le billet portait la mention "billet abonnement" (au-dessus de
la date du voyage, là où se trouve la mention "utilisable du ... au ..."
sur les billets ordinaires) et ne comportait pas le code tarifaire
habituel "FQ 50". C'est spécifique aux billets Lyon-Genève, c'est
nouveau, ça signifie quoi ???

Deuxième question :

Sur Genève - Lyon, le contrôleur SNCF a demandé à voir mon titre de
transport immédiatement après le départ de Genève, alors que le train
était encore en territoire suisse. Je lui ai demandé s'il était certain
d'avoir le droit de me contrôler à cet endroit, il m'a assuré que oui
"puisque le train était français". Pas convaincu du tout, j'ai quand
même montré mon billet, puis au retour ai un peu googlé.

D'abord, je ne vois pas bien ce que veut dire "le train est français"
-ça a un sens pour les navires, qui battent pavillon, ou pour les
aéronefs, mais pour les trains ???

Ensuite Google me renvoie notamment vers
http://www.tsr.ch/emissions/abe/archive/bertani/control.html
(pour l'anecdote, j'ai été fort amusé de voir quelle était la première
réponse en googlant sur {contrôleur "sans billet" suisse} (voir
http://www.google.com/search?hl=en&lr=&ie=UTF-8&q=+contr%C3%B4leur+%22sans+billet%22+suisse&btnG=Search
)) ; je recherche en vain sur le web la loi fédérale sur le transport
public du 04.10.85 et l'ordonnance sur le transport public du 05.11.86
qu'il serait sans doute opportun de consulter ; je parcours la loi sur
les transports publics genevois
http://www.geneve.ch/legislation/rsg/f/s/rsg_H1_55.html et suis de moins
en moins convaincu par mon contrôleur.

D'où ma question : suis-je _vraiment_ tenu de montrer mon titre de
transport à un contrôleur SNCF, vraisemblablement pas assermenté devant
une autorité helvétique, quand la voiture SNCF où je suis assis est à la
verticale du canton de Genève ?

Flosta

unread,
Aug 13, 2004, 8:27:27 AM8/13/04
to
Bonjour

"Pierre Lavaurs" <lavaurs...@free.fr> wrote in message
news:411c9e35$0$26540$636a...@news.free.fr...

> Je suis allé de Lyon à Genève récemment en TGV (tarif Fréquence).

....
> Deuxième question :
.....


> D'où ma question : suis-je _vraiment_ tenu de montrer mon titre de
> transport à un contrôleur SNCF, vraisemblablement pas assermenté devant
> une autorité helvétique, quand la voiture SNCF où je suis assis est à la
> verticale du canton de Genève ?

Comme deja discuté et clarifié ici, de qu'on passe le control douanier dans
la gare de Cornavin, les voyageurs sont soumis grosso-modo au droit
français, et ça m'etonnerait si ça ne couvrerait pas le contrôl des billets.

J'ai aussi une question: en tous cas, quel serait le but de refuser de
montrer le titre de transport jusqu'à la frontiere après La Plaine, mise à
part la satisfaction d'embeter quelqu'un qu'est en train de travailler
(satisfaction, bien evidemment seulement pour quelqu'un qui n'a rien, mais
vraiment rien de mieux à faire....) et eventuellement de favoriser la fraude
par d'autres voyageurs?

Independement de la reponse, je propose que la tarif Fréquence (ainsi que
d'autres tarifs avantageuses SNCF) ne soit pas applicable sur sol Suisse aux
voyageurs qui refusent de montrer le titre de transport aux agents SNCF:
pour le trajet sur sol suisse ils devront payer le tarif plein Suisse ;-)
(Les agents SNCF le verifieront après le passage de la frontière,
evidemment! ;-)

A+
flosta


Bernard Martin

unread,
Aug 13, 2004, 8:41:24 AM8/13/04
to
Salut,

"Pierre Lavaurs" <lavaurs...@free.fr> a écrit dans le message de
news:411c9e35$0$26540$636a...@news.free.fr...


> D'où ma question : suis-je _vraiment_ tenu de montrer mon titre de
> transport à un contrôleur SNCF, vraisemblablement pas assermenté devant
> une autorité helvétique, quand la voiture SNCF où je suis assis est à la
> verticale du canton de Genève ?

Je ne suis pas juriste, mais si le train n'a pas d'arrêt entre Genève et la
frontière "réelle" franco-suisse, je ne vois rien d'anormal à être contrôlé
dans le train même s'il est encore "au-dessus" de la Suisse, puisque tu as
déjà passé le contrôle de douane et que tu es donc considéré "en territoire
français".

--
A+ Bernard
Pour le courrier, retirer antipub. dans l'adresse !

Pavupapri

unread,
Aug 13, 2004, 8:52:12 AM8/13/04
to

"Pierre Lavaurs" <lavaurs...@free.fr> a écrit dans le message de
news:411c9e35$0$26540$636a...@news.free.fr...
>
> Sur Genève - Lyon, le contrôleur SNCF a demandé à voir mon titre de
> transport immédiatement après le départ de Genève, alors que le train
> était encore en territoire suisse. Je lui ai demandé s'il était certain
> d'avoir le droit de me contrôler à cet endroit.

Bonjour,

Voilà un comportement vraiment triste à lire ! ;-((((

Dommage......

Pavupapri

The Dispatcher

unread,
Aug 13, 2004, 9:02:23 AM8/13/04
to
Bjr Pierre...

Le train est francais (SNCF) et tu te trouves sur le territoire francais dés
que tu as passé la douane suisse...
Même en étant procédurier... la non présemntation te mettrai en situation
irrégulière...
Et on ne va s'offusquer que l'employé de la SNCF aie controlé le train bien
au contraire...


--
Bonne Voie
The Dispatcher thedis...@railsuisse.ch
Pour ne parler que du rail.... http://groups.msn.com/RailSuisse
+ Le Portail Ferroviaire Suisse www.railsuisse.ch
Tapez Start Railsuisse et envoyez le au 8400


"Pierre Lavaurs" <lavaurs...@free.fr> a écrit dans le message de
news:411c9e35$0$26540$636a...@news.free.fr...

Didier Bachelard

unread,
Aug 13, 2004, 9:10:39 AM8/13/04
to
Bonjour...

La réponse est O U I

Tarifairement parlant, un train Grandes Lignes Genève-Lyon est un train
interne SNCF, donc accompagné par du personnel SNCF. Le point frontière de
taxation est Genève.

Seul le trafic régional Genève - La Plaine est considéré comme trafic
suisse.

Meilleures salutations et bonne journée

Didi

> Deuxième question :
>
> Sur Genève - Lyon, le contrôleur SNCF a demandé à voir mon titre de
> transport immédiatement après le départ de Genève, alors que le train
> était encore en territoire suisse. Je lui ai demandé s'il était certain
> d'avoir le droit de me contrôler à cet endroit, il m'a assuré que oui
> "puisque le train était français". Pas convaincu du tout, j'ai quand
> même montré mon billet, puis au retour ai un peu googlé.

J.C. BELLEC

unread,
Aug 13, 2004, 12:20:53 PM8/13/04
to
Votre raisonnement est pour le moins surprenant, et particulièrement
incivique !!!! vous parliez que question "futile" et bien non, elle ne l'est
pas, elle reflète une drôle de mentalité.

Si un pickpocket vous vole entre GENÈVE et la frontière ? vous descendez à
BELLEGARDE et vous repartez signaler le fait à GENÈVE ??


Un mot, stupide !
--

Jean-Claude Bellec
Homme libre toujours tu chériras la mer,


"Pierre Lavaurs" <lavaurs...@free.fr> a écrit dans le message news:
411c9e35$0$26540$636a...@news.free.fr...

Papou

unread,
Aug 13, 2004, 12:54:39 PM8/13/04
to
Bonjour,

La situation entre La Plaine et Genève Cornavin mais aussi La Praille est la
suivante:

Il y a une convention internationale signée au XIXème siècle à l'époque de
la compagnie Lyon-Genève (avant son absorption par le PLM) stipulant que:
Tout le trafic international voyageurs et marchandise entre Genève (Cornavin
et la Praille) et la France est du ressort unique de la SNCF et tout arrêt
commercial entre la frontière et Genève est interdit.
Tout le trafic local entre la Praille et Genève et au-delà est du ressort
unique des CFF.
Il n'y a donc pas de personnel CFF sur les trains internationaux (RER
excepté).

Cette convention a dû être contournée habilement et récemment pour permettre
au RER Genève La Plaine de continuer jusqu'à Bellegarde et d'y autoriser le
contrôle douanier (voir les autocollants figurant dans les Bem 550 qui sont
d'ailleurs les seuls véhicules CFF aptes au 1.5 kV continu et inaptes au 15
kV).
Tous les trains voyageurs venant de France sont terminus Genève (à
l'exception notable du Talgo) et sont reçus sur un quai sous douane équipés
de composteurs SNCF.

La ligne était de propriété française et a été rachetée par la Confédération
le 10 juillet 1912 (voir http://www.admin.ch/ch/f/rs/7/742.32.fr.pdf ) et
est équipée en signalisation française mais le KVB n'y est pas installé.

Papou à Annecy


Bruno M.

unread,
Aug 13, 2004, 1:14:21 PM8/13/04
to
Pierre Lavaurs a écrit :

> Sur Genève - Lyon, le contrôleur SNCF a demandé à voir mon titre de
> transport immédiatement après le départ de Genève, alors que le train
> était encore en territoire suisse. Je lui ai demandé s'il était certain
> d'avoir le droit de me contrôler à cet endroit, il m'a assuré que oui
> "puisque le train était français". Pas convaincu du tout, j'ai quand
> même montré mon billet, puis au retour ai un peu googlé.

Etrange ton raisonnement.
Les contrôleurs suisses aussi font leur travail bien au delà de la
frontière sur le Lausanne-Paris: je ne sais plus où c'était mais j'ai vu
la relève (un français qui remplace deux suisses) se faire dans une gare
bien après Frasne. Et ils ont contrôlé jusqu'au bout.
Je ne vois pas ce qu'il y a de choquant. Tu ne pourras pas prendre
nombre de vols long-courrier de compagnies étrangères où tu as toutes
les chances de te faire contrôler par le personnel de la compagnie à CDG
donc en territoire français. De même, ne prend pas l'Eurostar car il y a
de temps en temps des contrôles de la police britannique effectués à la
gare du Nord.

Bruno M.

Sébastien Ragon

unread,
Aug 13, 2004, 4:00:17 PM8/13/04
to
"Pierre Lavaurs" <lavaurs...@free.fr> a écrit dans le message de news:
411c9e35$0$26540$636a...@news.free.fr...

> Deuxième question :
>
> Sur Genève - Lyon, le contrôleur SNCF a demandé à voir mon titre de
> transport immédiatement après le départ de Genève, alors que le train
> était encore en territoire suisse. Je lui ai demandé s'il était certain
> d'avoir le droit de me contrôler à cet endroit, il m'a assuré que oui
> "puisque le train était français". Pas convaincu du tout, j'ai quand
> même montré mon billet, puis au retour ai un peu googlé.

Euh, c'est un troll ?
C'est triste de lire de telles âneries. Pour voyager, on doit avoir un titre
de transport valide, alors que le train soit encore en territoire Suisse ou
pas, je ne vois pas l'intérêt de polémiquer sur l'action du contrôleur !!

Sébastien


William JONES

unread,
Aug 13, 2004, 5:43:56 PM8/13/04
to
Bonsoir,

Comme autre exemple : les Thalys Bruxelles - Paris sont sans arrêt commercial entre les deux gares,
et le contrôle commence dès le départ, que ce soit en France par un contrôleur belge, ou Bxl-Midi
par un contrôleur français. Du temps des TEE sans arrêt, c'était la même chose, et en plus il y
avait le contrôle de police et de douane dès le départ : ça permettait à toute l'équipe franco-belge
de s'installer plus longtemps au resto, où une table leur était toujours réservée !

Maintenant, il y a le cas de l'agression grave entre le départ et la frontière : il est clair que ce
sont les autorités de l'endroit de l'agression qui seront compétentes, on arrêtera le train pour les
formalités.
--

A+
William.

*****************************
"Parler pour ne rien dire et ne rien dire pour parler sont les deux principes majeurs et rigoureux
de tous ceux qui feraient mieux de la fermer avant de l'ouvrir".
(Pierre Dac)


Christian

unread,
Aug 13, 2004, 6:46:41 PM8/13/04
to
"Bruno M." <bru...@hotmail.com> wrote in message news:<cfissm$7pt$1...@aphrodite.grec.isp.9tel.net>...

> Etrange ton raisonnement.
> Les contrôleurs suisses aussi font leur travail bien au delà de la
> frontière sur le Lausanne-Paris: je ne sais plus où c'était mais j'ai vu
> la relève (un français qui remplace deux suisses) se faire dans une gare
> bien après Frasne. Et ils ont contrôlé jusqu'au bout.

Etrange pour le moins, effectivement, pour ne pas dire plus ! Tout a
pratiquement été dit sur le statut des circulations SNCF arrivant à
Genève Cornavin (et les règles qui s'y appliquent), je ne vais donc
pas paraphraser les interventions précédentes (dont celle de Papou à
Annecy, qui apporte une utile rappel historique).
Juste un mot quand même pour rappeler que la situation des TGV
Paris-Frasne-Suisse est un peu différente, puisqu'il s'agit
d'authentiques trains internationaux (contrairement aux précédents,
Talgo Zurich-Barcelone excepté). Mais il est vrai que les contrôleurs
suisses montent généralement à Frasne sur les Paris-Lausanne. Et ils
sont tout à fait en droit de vérifier les titres de transport avant
Vallorbe, premier arrêt du train en territoire suisse.

Pour mémoire, un train assuré sous un mode coopératif (c'est le cas
pour l'instant en trafic international voyageurs en Europe, sauf
exceptions encore rares) "prend" la nationalité du pays dans lequel il
circule, et relève de l'opérateur national qui en a la charge sur le
réseau de "son" pays. Ainsi, un Fret DB, assuré par une BR 185 (ou une
37000), et effectuant la relation Mannheim-Woippy, devient un train
français SNCF au passage à la frontière, ou du moins à partir de
Forbach.

Christian

Dans un autre registre, j'ai toujours été frappé de constater que
frauder (ce n'est pas le cas ici) dans les transports publics n'était
pas perçu comme aussi "condamnable" que voler dans un magasin, par
exemple. Sans doute parce que voler la collectivité (la SNCF reste un
EPIC, pour l'instant du moins...) est jugé par bcp comme "naturel" ou
comme une façon de se resservir sur la "bête" (sous entendu l'Etat),
une fois ses impôts et taxes payées...

Stephane Fontaine

unread,
Aug 13, 2004, 11:00:18 PM8/13/04
to
Salut ! Le Fri, 13 Aug 2004 21:43:56 +0000, William JONES nettoyait son
clavier et ce message partit tout seul :

> Maintenant, il y a le cas de l'agression grave entre le départ et la
> frontière : il est clair que ce sont les autorités de l'endroit de
> l'agression qui seront compétentes, on arrêtera le train pour les
> formalités.

Pour l'Eurostar, comme on a un contrôle du type avion (check-in,
contrôle douanier, etc...) lors de l'embarquement en gare, que les quais
sont en zone stérile etc... la rame Eurostar (en service commercial)
n'est-elle pas un "territoire neutre" comme les zones de transit des
aéroports internationaux, le statut des avions lorsqu'ils survoles les
eaux internationales ??

--
A+
Stephane (Louvain-la-Neuve, Belgique)

Marc Zirnheld

unread,
Aug 14, 2004, 1:55:25 PM8/14/04
to
D'apres "J.C. BELLEC" <bellec.jean-c...@wanadoo.fr>,
dans le forum fr.misc.transport.rail...

> Votre raisonnement est pour le moins surprenant, et particulièrement
> incivique !!!! vous parliez que question "futile" et bien non, elle ne l'est
> pas, elle reflète une drôle de mentalité.

Vouloir vivre dans un état de droit, ou les droits et les obligations de
chacun sont clairement définie et bornés, c'est reconnaître que ce genre
de question n'est jamais déplacée.


-={ P L M }=-

unread,
Aug 14, 2004, 3:18:15 PM8/14/04
to
Bonjour ou bonsoir Pierre Lavaurs <lavaurs...@free.fr>,

Le Fri, 13 Aug 2004 12:56:51 +0200 dernier, confondant clavier et
VACMA, tu écrivais 38 38 lignes à propos de Lyon-Geneve - Deux
questions TRES futiles :

[...]


>Deuxième question :
>
>Sur Genève - Lyon, le contrôleur SNCF a demandé à voir mon titre de
>transport immédiatement après le départ de Genève, alors que le train
>était encore en territoire suisse. Je lui ai demandé s'il était certain
>d'avoir le droit de me contrôler à cet endroit, il m'a assuré que oui
>"puisque le train était français". Pas convaincu du tout, j'ai quand
>même montré mon billet, puis au retour ai un peu googlé.

Que dire alors du personnel de bord des compagnies aériennes
étrangères à Roissy, qui vous contrôle ***avant*** que vous montiez
dans leur avion ? Tu veux réellement attendre d'être à la verticale du
pays de destination (c-à-d dans l'avion) avant d'être contrôlé ? Je
pense que tu risques de ne jamais embarquer...

>D'abord, je ne vois pas bien ce que veut dire "le train est français"
>-ça a un sens pour les navires, qui battent pavillon, ou pour les
>aéronefs, mais pour les trains ???

Ben c'est pourtant simple, la relation est assurée par du matériel
français vers une destination française et/ou est accompagné,
contrôlé, conduit par du personnel français !

[...]


>D'où ma question : suis-je _vraiment_ tenu de montrer mon titre de
>transport à un contrôleur SNCF, vraisemblablement pas assermenté devant
>une autorité helvétique, quand la voiture SNCF où je suis assis est à la
>verticale du canton de Genève ?

Tout d'abord, saches que tu ne seras pas assis longtemps à la
verticale du canton de Genève....

Mais à mon sens, cela procède plus du pinaillage et du désir
d'emmerder le monde que du réel désir de connaître ses droits et
devoirs !

En corollaire je terminerai par des exemples que nous vivons sommes
toutes tous les jours depuis que les chemins de fer traversent les
frontière: Thalys, ICE DB, Eurostar...

Faut-il réellement se compliquer la vie de la sorte ?
--
Meilleurs sentiments de la part de PLM
(Pour me joindre par e-mail, ajoutez PLM dans la ligne de sujet)
-={ Le Morop http://www.Morop.org }=-
-={ Rail France http://www.RailFrance.org }=-
-={ Rail Savoie http://www.RailSavoie.org }=-
-={ APMFS http://APMFS.RailSavoie.org }=-

-={ P L M }=-

unread,
Aug 14, 2004, 3:21:48 PM8/14/04
to
Bonjour ou bonsoir Marc Zirnheld <Marc.Z...@teaser.fr>,

Le Sat, 14 Aug 2004 19:55:25 +0200 dernier, confondant clavier et
VACMA, tu écrivais 12 10 lignes à propos de Re: Lyon-Geneve - Deux
questions TRES futiles :


>Vouloir vivre dans un état de droit, ou les droits et les obligations de
>chacun sont clairement définie et bornés, c'est reconnaître que ce genre
>de question n'est jamais déplacée.

Entre le droit stricto senso et son application, nous savons tous que
la marge est fluctuante.

A partir du moment où cela ne porte préjudice à personne, il ne s'agit
ni plus ni moins que de pinaillage et est révélateur du seul souci
d'emmerder le monde ! ;-)

Bruno M.

unread,
Aug 14, 2004, 4:40:03 PM8/14/04
to
-={ P L M }=- a écrit :

> Que dire alors du personnel de bord des compagnies aériennes
> étrangères à Roissy, qui vous contrôle ***avant*** que vous montiez
> dans leur avion ?

Je l'ai dit avant toi! ;-)

Bruno M.

Patrick Morandi

unread,
Aug 14, 2004, 5:06:04 PM8/14/04
to
Salut,

Pour le KVB, si.. elle est équipée...

;-)

Et le ZUB aussi..

Na !

@+

Patalax


"Papou" <papou....@wanadoo.fr> a écrit dans le message de
news:cfiroq$27c$1...@news-reader4.wanadoo.fr...

-={ P L M }=-

unread,
Aug 14, 2004, 5:00:56 PM8/14/04
to
Bonjour ou bonsoir "Bruno M." <bru...@hotmail.com>,

Le Sat, 14 Aug 2004 22:40:03 +0200 dernier, confondant clavier et
VACMA, tu écrivais 9 9 lignes à propos de Re: Lyon-Geneve - Deux
questions TRES futiles :


>> Que dire alors du personnel de bord des compagnies aériennes
>> étrangères à Roissy, qui vous contrôle ***avant*** que vous montiez
>> dans leur avion ?
>
>Je l'ai dit avant toi! ;-)

Cela ne fera qu'appuyer ton propos ! ;-)

Patrick Morandi

unread,
Aug 14, 2004, 5:33:55 PM8/14/04
to

"Pierre Lavaurs" <lavaurs...@free.fr> a écrit dans le message de
news:411c9e35$0$26540$636a...@news.free.fr...

>
> Deuxième question :
>
> Sur Genève - Lyon, le contrôleur SNCF a demandé à voir mon titre de
> transport immédiatement après le départ de Genève, alors que le train
> était encore en territoire suisse. Je lui ai demandé s'il était certain
> d'avoir le droit de me contrôler à cet endroit, il m'a assuré que oui
> "puisque le train était français". Pas convaincu du tout, j'ai quand
> même montré mon billet, puis au retour ai un peu googlé.
>
> D'où ma question : suis-je _vraiment_ tenu de montrer mon titre de
> transport à un contrôleur SNCF, vraisemblablement pas assermenté devant
> une autorité helvétique, quand la voiture SNCF où je suis assis est à la
> verticale du canton de Genève ?

Salut,

En relisant encore une fois la question, je trouve quand même qu'un tel
comportement est risible..

Le train est SNCF et le contrôleur SNCF est là pour contrôler les billets..

Et puis c'est quoi ce genre de délire "un contrôleur SNCF, vraisemblablement


pas assermenté devant
une autorité helvétique, quand la voiture SNCF où je suis assis est à la
verticale du canton de Genève ?"

On dirait du JacquesBeaud tout craché comme mentalité..

@+

Patalax

Christophe Bise

unread,
Aug 14, 2004, 5:36:06 PM8/14/04
to
C'est fou que que certaines personnes peuvent raconter comme conneries (non,
je parle pas de l'agent de train...)
ça vaut même pas le peine de répondre...
Christophe

--
www.photos-trains.ch
www.eisenbahn-bilder.ch
Calendrier ferroviaire 2005 "Les compagnies privées de Suisse romande" en
vente dès maintenant.
Consultez le calendrier à l'adresse suivante :
http://www.photos-trains.ch/Calendrier_2005.php

"Pierre Lavaurs" <lavaurs...@free.fr> a écrit dans le message de
news:411c9e35$0$26540$636a...@news.free.fr...

Christophe Bise

unread,
Aug 14, 2004, 5:38:12 PM8/14/04
to
"Bernard Martin" <bernard...@antipub.free.fr> a écrit dans le message
de news:411cba1e$0$22035$626a...@news.free.fr...

Salut Nanard...
Faut pas lui dire ce que c'est l'open access, car là il va rien comprendre
et va refuser de montrer son billet....
Y a des coup de pied au c... qui se perdent !

Christophe Bise

unread,
Aug 14, 2004, 5:47:18 PM8/14/04
to
"Christian" <cfa...@tiscali.fr> a écrit dans le message de
news:fefa9636.0408...@posting.google.com...

> "Bruno M." <bru...@hotmail.com> wrote in message
news:<cfissm$7pt$1...@aphrodite.grec.isp.9tel.net>...

> Juste un mot quand même pour rappeler que la situation des TGV


> Paris-Frasne-Suisse est un peu différente, puisqu'il s'agit
> d'authentiques trains internationaux

Salut,
non il s'agit d'une copagnie privée et plus d'un train internationnal.
C'est la compagnie Lyria qui dessert cette relation.

(contrairement aux précédents,
> Talgo Zurich-Barcelone excepté). Mais il est vrai que les contrôleurs
> suisses montent généralement à Frasne sur les Paris-Lausanne. Et ils
> sont tout à fait en droit de vérifier les titres de transport avant
> Vallorbe, premier arrêt du train en territoire suisse.

Il vont jusqu'à Frasne et des fois Dijon.
Ils ont autant de pouvoir que les contrôleurs français, et souvent le
contrôle se fait avec un AT Suisse et un français, pour pouvoir mieux
renseigner les clients$


>
> Pour mémoire, un train assuré sous un mode coopératif (c'est le cas
> pour l'instant en trafic international voyageurs en Europe, sauf
> exceptions encore rares)

De plus en plus de trains sont en open access à présent...

>"prend" la nationalité du pays dans lequel il
> circule, et relève de l'opérateur national qui en a la charge sur le
> réseau de "son" pays. Ainsi, un Fret DB, assuré par une BR 185 (ou une
> 37000), et effectuant la relation Mannheim-Woippy, devient un train
> français SNCF au passage à la frontière, ou du moins à partir de
> Forbach.

Pas si c'est un open access, il reste la propriété de celui qui a le sillon.

>
> Christian
>

Bon dimanche

Christophe Bise

unread,
Aug 14, 2004, 5:54:02 PM8/14/04
to

--
www.photos-trains.ch
www.eisenbahn-bilder.ch
Calendrier ferroviaire 2005 "Les compagnies privées de Suisse romande" en
vente dès maintenant.
Consultez le calendrier à l'adresse suivante :
http://www.photos-trains.ch/Calendrier_2005.php

"Patrick Morandi" <otto-von...@bluewiin.ch> a écrit dans le message de
news:411e8...@news.bluewin.ch...

[Mode Beaud on]
mais si je suis assis dans une voiture CFF, l'AT SNCF n'a pas le droit de me
contrôler...
[mode Beaud off]

ça doit faire mal d'être assis à la verticale du canton de Gnèèèèève...
mouarfffffffffffffffff
Quel troll

The Dispatcher

unread,
Aug 15, 2004, 4:39:15 AM8/15/04
to
Mr. Morandi...Fermez là SVP ou essayer de ne pas dire de conneries est ce si
difficile.. Utilisez votre énergie pour créer est ce dure ou corriger vos
pages...... Quand à l'initiant de ce poste, très pro vos réponses de
certains. Il a posé une question pertinente et il se ramasse du bois vert...
Surtout de la part d'un personnage se disant au service de la clientèle...
Bravo...

--
Bonne Voie
The Dispatcher thedis...@railsuisse.ch
Pour ne parler que du rail.... http://groups.msn.com/RailSuisse
+ Le Portail Ferroviaire Suisse www.railsuisse.ch
Tapez Start Railsuisse et envoyez le au 8400

"Patrick Morandi" <otto-von...@bluewiin.ch> a écrit dans le message de
news:411e8...@news.bluewin.ch...

-={ P L M }=-

unread,
Aug 15, 2004, 6:00:31 AM8/15/04
to
Bonjour ou bonsoir "Patrick Morandi" <otto-von...@bluewiin.ch>,

Le Sat, 14 Aug 2004 23:33:55 +0200 dernier, confondant clavier et
VACMA, tu écrivais 40 35 lignes à propos de Re: Lyon-Geneve - Deux
questions TRES futiles :

>On dirait du JacquesBeaud tout craché comme mentalité..

Impossible, car le sus-nommé est heureusement pour nous, unique dans
son genre ! ;-)

J.C. BELLEC

unread,
Aug 15, 2004, 7:22:28 AM8/15/04
to
une question pertinente ? là faudra m'explique !!

--

Jean-Claude Bellec
Homme libre toujours tu chériras la mer,


"The Dispatcher" <thedis...@rail.li> a écrit dans le message news:
cfn7fn$c5j$1...@newshispeed.ch...

The Dispatcher

unread,
Aug 15, 2004, 9:15:35 AM8/15/04
to
Nous ommes d'accord pour certains points <:))))

--
Bonne Voie
The Dispatcher thedis...@railsuisse.ch
Pour ne parler que du rail.... http://groups.msn.com/RailSuisse
+ Le Portail Ferroviaire Suisse www.railsuisse.ch
Tapez Start Railsuisse et envoyez le au 8400

"-={ P L M }=-" <p...@railsavoie.org> a écrit dans le message de
news:vscuh0p2iug72l0om...@4ax.com...

J.C. BELLEC

unread,
Aug 15, 2004, 10:20:53 AM8/15/04
to
vous ne m'avez pas répondu.................................

Christophe Bise

unread,
Aug 15, 2004, 12:09:11 PM8/15/04
to
tient Neuneu 1er qui essaie d'écrire...
On voit que le St-Esprit lui est toujours pas tombé dessus.....
Occupe-toi d'Eva Braun au lien de radotter des conneries !


--
www.photos-trains.ch
www.eisenbahn-bilder.ch
Calendrier ferroviaire 2005 "Les compagnies privées de Suisse romande" en
vente dès maintenant.
Consultez le calendrier à l'adresse suivante :
http://www.photos-trains.ch/Calendrier_2005.php


"J.C. BELLEC" <bellec.jean-c...@wanadoo.fr> a écrit dans le
message de news:cfnh1f$spe$1...@news-reader2.wanadoo.fr...

Christophe Bise

unread,
Aug 15, 2004, 12:10:23 PM8/15/04
to
"J.C. BELLEC" <bellec.jean-c...@wanadoo.fr> a écrit dans le
message de news:cfnrft$mp9$1...@news-reader2.wanadoo.fr...

Salut,
quelle était ta question ?

Christophe

The Dispatcher

unread,
Aug 15, 2004, 12:24:12 PM8/15/04
to
Lamentable ...enfin à la hauteur Monsieur Bise de votre résussite...

--
Bonne Voie
The Dispatcher thedis...@railsuisse.ch
Pour ne parler que du rail.... http://groups.msn.com/RailSuisse
+ Le Portail Ferroviaire Suisse www.railsuisse.ch
Tapez Start Railsuisse et envoyez le au 8400

"Christophe Bise" <webmaster@ xx bisounours.ch> a écrit dans le message de
news:cfo1r6$119$1...@newshispeed.ch...

The Dispatcher

unread,
Aug 15, 2004, 12:26:12 PM8/15/04
to
Effectivement relisez la question de l'initiant de départ... Et encore un
post de rail qui finit dans la "polémique". pendant ce temps aux
frontières... La concurence s'organise....

--
Bonne Voie
The Dispatcher thedis...@railsuisse.ch
Pour ne parler que du rail.... http://groups.msn.com/RailSuisse
+ Le Portail Ferroviaire Suisse www.railsuisse.ch
Tapez Start Railsuisse et envoyez le au 8400

"J.C. BELLEC" <bellec.jean-c...@wanadoo.fr> a écrit dans le
message de news:cfnrft$mp9$1...@news-reader2.wanadoo.fr...

The Dispatcher

unread,
Aug 15, 2004, 12:26:34 PM8/15/04
to
<:))))

--
Bonne Voie
The Dispatcher thedis...@railsuisse.ch
Pour ne parler que du rail.... http://groups.msn.com/RailSuisse
+ Le Portail Ferroviaire Suisse www.railsuisse.ch
Tapez Start Railsuisse et envoyez le au 8400

"Christophe Bise" <webmaster@ xx bisounours.ch> a écrit dans le message de
news:cfo1te$18q$1...@newshispeed.ch...

Patrick Morandi

unread,
Aug 15, 2004, 1:22:10 PM8/15/04
to
Salut,

Non, Jacques, je ne la fermerai pas..

Je te parle comme tu parles aux gens..

Bonne voie !


"J.C. BELLEC" <bellec.jean-c...@wanadoo.fr> a écrit dans le
message de news:cfnh1f$spe$1...@news-reader2.wanadoo.fr...

J.C. BELLEC

unread,
Aug 15, 2004, 1:25:07 PM8/15/04
to
Ma question s'adressait à toi ! je re reformule :

""""une question pertinente ? là faudra m'explique !!"""

--

Jean-Claude Bellec
Homme libre toujours tu chériras la mer,


"The Dispatcher" <thedis...@rail.li> a écrit dans le message news:
cfo2r9$32c$2...@newshispeed.ch...

The Dispatcher

unread,
Aug 15, 2004, 1:48:11 PM8/15/04
to
Mr. Morandi et Mr. Bise...

Voici plus de 3 ans que vous évertuez à créer ou essayer de créer autour de
moi des propos diffamants, racistes, infamants, grossiers, et j'en passe....

Du haut de mon Nid d'Aigle, regardant passer les convois sur la ligne de
Bern et de Brig, j'ai une pensée pour vous obligé de supporter certaines
vicissitude de la promiscuité

Chaque matin quand je me lève j'entends les oiseaux, apprécie le café de mon
amie (qui ne s'appelle pas Eva mais Isabelle) consulte mes messages depuis
un des trois portables wifi disposés dans les 7 pièces... . Ensuite je me
demande ce que je vais faire de ma journée quand il fait beau et partir
chasser mes trains... Ou encore voir ce que je vais me payer comme nouveau
modèle sorti de chez Roco, Rivarossi, Liliput ou Fulgurex...
Des fois je fais un peu de bureau (il faut bien que l'argent rentre)
Mes occupations il est vrai se résume à gestion de mes affaires, photos,
site, collection modélisme sans compter tous les connaissances que j'ai
palsir à découvrir ici comme ailleurs.

ET QUAND JE N'AI VRAIMENT PLUS RIEN A FAIRE ET CELA EST RARE JE VAIS VOIR CE
FORUM COMME VOUS L'APPELEZ... que voulez-vous chacun porte sa croix, la
mienne est peut FMTR <:)))

CQFD. Vous etes peut être gros mais un peu petit pour que je me fâche <:))
J'en rigole de vos multiples frasques de petits ....

Pour les autres primaires extérieures à la Suisse.... (pas tous bien entendu
il reste encore quelques contributeurs de qualités ici...) Balayez devant
votre porte, il y a bien à faire et pour finir je me permets de vous
rappeler ce message du 9 avril 2001...de plus en plus réel


Travailleurs, travailleuses&#8230;Direction, cadre, employés&#8230;. 5
jours que je lis pendant un congé ce forum&#8230;.. Je pensais y trouver des
amoureux du rail&#8230;. Il y en a quelques-uns (mais surtout pas les
cheminots, sauf quelques exceptions)&#8230; J espère qu'ils sont plus
nombreux que je pense&#8230;Je ne parles pas des propos orduriers de
certains, ils se reconnaîtront peut-être&#8230;et je n&#8217;y répondrai
pasIl ne faut pas rêver l&#8217;Europe vas ouvrir vos voies (RFF).. Et vous
verrez des locomotives avec des wagons et conducteurs extérieurs à votre
entreprise&#8230;Vous voulez les restes ???Tout ensemble arrêtez le
massacre&#8230;..Vous sciez la branche sur laquelle vous êtes
assis.Dernièrement j&#8217;ai surpris une discussion resumé entre deux
cadres d&#8217;une grande compagnie ferroviaire (tu as vu le bordel a la
SNCF, c&#8217;est bon pour nous&#8230;.).Arrêtez de prendre les
intellectuels, les bureaucrates et les cadres pour des cons&#8230;Il en faut
toujours et ils font des erreurs comme vous&#8230;..Vous ferez comment pour
toucher votre salaire, prendre des décisions d&#8217;intérêts nationaux
voire européenne&#8230;.J&#8217;ai entendu des pseudo-cheminots suisses
tenir ce propre langage, cela me fait peur&#8230;Je suis de droite et je
respecte la gauche.. J&#8217;estime que les syndicats sont une bonne chose
pour le dialogue&#8230;pas la provocation. Mais arrêtez le massacre.Je me
souviens qu'en 1980 on disait dans la presse que le plus mauvais client et
défendeur du rail était le cheminot&#8230;&#8230;Il est vrai qu&#8217;en
France le matériel est un peu vétuste (pas tout) et c&#8217;est
dommage&#8230;..Mais comment ils faisaient les seigneurs du
rail&#8230;&#8230;..Rome en s&#8217;est pas fait en un
jour&#8230;..J&#8217;abandonne c&#8217;est pas possible (un slogan déjà
entendu) NON c&#8217;est plus possible&#8230;.Je suis contre une
déréglementation capitaliste pur et dure mais ne tombons pas dans
l&#8217;autre excès&#8230; C&#8217;est dur pour tout le monde&#8230;. Allez
regarder au secteur privé &#8230; Vous reviendrez vite&#8230;.. Ou alors si
cela est si bien restez y&#8230;.Défendez votre outil de travail, sans quoi
c&#8217;est les autres qui vont en profiter&#8230;..Regardez le verre à
moitié plein qu&#8217;à moitié vide&#8230;.Demain il sera trop tard CChaque
fois que je vais en France ou que la traverse en train, je dois regarder si
c&#8217;est pas en grève&#8230;&#8230;(France et SNCF championne des grèves
titrait quelques journaux&#8230;)Je ne reprendrai pas la citation de votre
ministre cheminot&#8230;.. Je clos le dossier je ne répondrai pas et je
rêverais en roulant dans un train métropolitain (futur EX TGV ???) en
France.....et j&#8217;éviterai de discuter avec un cheminot du rail de peur
d&#8217;être encore une fois déçu&#8230;&#8230;sauf quelques-uns
uns&#8230;.Merci à Jean Sermet , je vous salue bien bas, je ne suis pas
d&#8217;accord avec tout mais vous avez été le seul à être réaliste&#8230;..
Bien à vousEt dans l&#8217;espoir qu&#8217;un jour un vrai dialogue revienne
sur ce forum&#8230;., a ce moment je serai hereux d'y reparticiper Jacques
BeaudUn usager et aussi un passionné de rail
http://groups.google.ch/groups?hl=fr&lr=&ie=UTF-8&threadm=3AD2BB5E.5B1488BE%40bluewin.ch&rnum=3&prev=/groups%3Fq%3Dl%27Europe%2Bva%2Bouvrir%2Bvos%2Bvoies%2B%2Bgroup:fr.misc.transport.rail%26hl%3Dfr%26lr%3D%26ie%3DUTF-8%26as_drrb%3Db%26as_mind%3D12%26as_minm%3D5%26as_miny%3D1981%26as_maxd%3D15%26as_maxm%3D8%26as_maxy%3D2004%26selm%3D3AD2BB5E.5B1488BE%2540bluewin.ch%26rnum%3D3

The Dispatcher

unread,
Aug 15, 2004, 1:54:09 PM8/15/04
to
lA vu la torunure... cela risque d'être long l'explication je vous laisse a
vos discussions café du commerce...le café ne devait pas être loin de la
caserne <:)))

--
Bonne Voie
The Dispatcher thedis...@railsuisse.ch
Pour ne parler que du rail.... http://groups.msn.com/RailSuisse
+ Le Portail Ferroviaire Suisse www.railsuisse.ch
Tapez Start Railsuisse et envoyez le au 8400
"J.C. BELLEC" <bellec.jean-c...@wanadoo.fr> a écrit dans le

message de news:cfo69b$a22$1...@news-reader3.wanadoo.fr...

Alexandre Kampouris

unread,
Aug 15, 2004, 2:10:32 PM8/15/04
to
Môsssssieur Jacques Dugland :
[... des beaudifiures ...]

Comme si c'était encore nécessaire, voilà une énième brillante
démonstration de sa sombre bêtise (ou est plutôt «sombre démonstration
de sa brillante bêtise»).

Alexandre

Didier Bachelard

unread,
Aug 15, 2004, 2:33:36 PM8/15/04
to

C'est clair que quand on est abusivement à l'A.I. on a le temps de s'amuser
à la maison et de vivre au crochet de la société et des contribuables
honnêtes...

Inutile de répondre Monsieur-le-haut-placé-aux-CFF !

Bd

Message has been deleted

Patrick Morandi

unread,
Aug 15, 2004, 2:44:24 PM8/15/04
to
Salut,

Laisse-le... penser aux autres n'est pas possible pour lui..

Je changerais pas mon boulot pour sa situation..

Et puis, une fois de plus, on s'en fout de sa vie.. il est pénible à ne pas
comprendre ça tu ne trouves pas ?

@+

Patalax


"Erwan David" <er...@rail.eu.org> a écrit dans le message de
news:87brhcn...@bretagne.rail.eu.org...
> "The Dispatcher" <thedis...@rail.li> écrivait :


>
> >
> > Du haut de mon Nid d'Aigle, regardant passer les convois sur la ligne de
> > Bern et de Brig, j'ai une pensée pour vous obligé de supporter certaines
> > vicissitude de la promiscuité
>

> Restez-y ça nous fera des vacances !
>
> --
> Real programs don't eat cache


Julien Cassaigne

unread,
Aug 15, 2004, 3:34:46 PM8/15/04
to
Christophe Bise écrit
>C'est fou que que certaines personnes peuvent raconter comme conneries (non,
>je parle pas de l'agent de train...)
>ça vaut même pas le peine de répondre...

Oui, c'est fou... c'est fou le nombres de gens qui se sont sentis
obligés de répondre avec agressivité à la question *futile* de Pierre,
l'un le traitant de fraudeur, l'autre déplorant sa mentalité, etc. Mais
relisez ce qu'il a écrit, bon sang ! Il n'a fait que poser une question
de droit, et précisant qu'elle était futile. Oui, c'est du pinaillage,
et si ça ne vous amuse pas, passez votre chemin, vous trouverez bien
des discussions plus intéressantes ailleurs.

Sur le fond, la question n'est probablement pas si simple, Genève étant
un cas particulier du fait de la convention internationale qu'a
mentionnée Papou. Il faudrait voir le texte de cette convention en
détail. Xelax mentionnait il y a quelques jours (avant que la présente
discussion commence, <41161075...@Radio-BIP.qc.ca>) que les
contrôleurs allemands qui montent à Strasbourg attendent que le train
ait traversé le Rhin pour demander les billets : il doit bien y avoir
une raison à cela, qui s'applique ou non à Genève.

Julien.

PS. Pierre, je veux bien voir la tête de ton billet Fréquence sans
code FQ50...


Stéphane J.

unread,
Aug 15, 2004, 3:56:44 PM8/15/04
to
Bonsoir,

Je pense que le contrôleur l'a fait aussi du point de vue pratique. Il était
là, précisément dans la voiture où vous vous trouviez, il l'a fait.
Peut-être que s'il avait eu un problème avec un voyageur et que ça prenne du
temps, il l'aurait fait en territoire français, le trajet Genève à La Plaine
n'est pas très long et le convoi se trouverait alors en territoire français.
Imaginez un train de nuit traversant plusieurs pays et à chaque pays
traversé, le contrôleur vous réveille en pleine nuit pour vous demander
votre titre de transport correspondant au pays traversé. On est content
lorsqu'on nous le demande au début, après on est tranquille pour le reste de
notre voyage !

Bonne soirée, Stéphane J.

"Julien Cassaigne" <cass...@iml.univ-mrs.fr> a écrit dans le message de
news:cfodsm$clk$1...@news.univ-mrs.fr...

-={ P L M }=-

unread,
Aug 15, 2004, 4:28:51 PM8/15/04
to
Bonjour ou bonsoir "Patrick Morandi" <otto-von...@bluewiin.ch>,

Le Sun, 15 Aug 2004 19:22:10 +0200 dernier, confondant clavier et
VACMA, tu écrivais 100 98 lignes à propos de Re: Lyon-Geneve - Deux
questions TRES futiles :


>Non, Jacques, je ne la fermerai pas..
>
>Je te parle comme tu parles aux gens..

Tiens, cette raclûre d'égoût, ce déchet de matrice, ce brouillon
d'être humain de beaudet vit encore ? Qu'est ce qu'il a encore pondu
comme nouvelle ânerie ce beaudet ?

-={ P L M }=-

unread,
Aug 15, 2004, 4:38:08 PM8/15/04
to
Bonjour ou bonsoir "The Dispatcher" <thedis...@rail.li>,

Le Sun, 15 Aug 2004 19:54:09 +0200 dernier, confondant clavier et
VACMA, tu écrivais 52 50 lignes à propos de Re: Re: Lyon-Geneve - Deux
questions TRES futiles :

AH Jacouille, tu étais tellement bien filtré que je ne parvenais plus
à te lire; grâce aux autres posteurs, je me suis rendu compte que tu
polluais encore notre air.

M'enfin c'est quand même incroyable que personne ne puisse te ficher
la paix et te laisser te vautrer dans ta fange, hein !

>lA vu la torunure...

Ah, là tu t'énerves à nouveau jacouille, ce n'est pas bon pour ton
vieux coeur usé par tant d'infâmie et de complot contre les vrais
cheminots...

>cela risque d'être long l'explication

Tiens, je pensais que tu gérais ton temps comme tu le voulais; ça
aussi c'est de l'esbrouffe, espèce de prolo mal dégrossi (et encore,
c'est faire insulte aux prolos: mes excuses à eux)...

>je vous laisse a
>vos discussions café du commerce...

Ben nos discussions sont ferroviaires jusqu'à ce que tu ramènes ton
bec puant et tes yeux de fouine; pourquoi tu ne nous lacherais pas la
grappe, hein ? Tu as tellement besoin que l'on parle de toi que tu
viennes foutre régulièrement le brin ici ? Concentre toi sur ton site,
jacouille, et essaye de le rendre fluide, ça serait déjà ça de bien
fait... à moins que tu n'en sois pas capable ? Ah, mais il est vrai
que ta copine orléano-parisienne est en vacances; ce pro de l'html qui
ne sait pas ce qu'est une frame. Allez, jacouille, un effort, tu es au
bord du précipice: pour la bonne cause, fait un pas en avant et fout
nous la paix, tu veux bien mon garçon ?

>le café ne devait pas être loin de la
>caserne <:)))

Mon dieu, la vie militaire te manque tant que ça ? Ils engagent à la
légion...

--
Bon Rail
Philippe L. M. MATYUS
Pour ne parler que des conneries sur le rail: http://group.msn.com/RailSuisse/Beaudet&Neuneu
+ La Porcherie Ferroviaire Helvétique http://www.railzuisse.ch/Beaudet&Neuneu/legrandamour.html
Liste de ceux qui se font spammer par le Beaudet et son Neuneu adoré:
michel...@noos.fr - xe...@Radio-Bip.qc.ca - renar...@laposte.net -
webm...@bisounours.ch - webm...@bisounours.ch - p...@railsavoie.org -
benoi...@free.fr -

Christophe Bise

unread,
Aug 15, 2004, 4:44:33 PM8/15/04
to

--
www.photos-trains.ch
www.eisenbahn-bilder.ch
Calendrier ferroviaire 2005 "Les compagnies privées de Suisse romande" en
vente dès maintenant.
Consultez le calendrier à l'adresse suivante :
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"Julien Cassaigne" <cass...@iml.univ-mrs.fr> a écrit dans le message de
news:cfodsm$clk$1...@news.univ-mrs.fr...

> Christophe Bise écrit
> >C'est fou que que certaines personnes peuvent raconter comme conneries
(non,
> >je parle pas de l'agent de train...)
> >ça vaut même pas le peine de répondre...
>
> Oui, c'est fou... c'est fou le nombres de gens qui se sont sentis
> obligés de répondre avec agressivité à la question *futile* de Pierre,
> l'un le traitant de fraudeur, l'autre déplorant sa mentalité, etc. Mais
> relisez ce qu'il a écrit, bon sang ! Il n'a fait que poser une question
> de droit, et précisant qu'elle était futile. Oui, c'est du pinaillage,
> et si ça ne vous amuse pas, passez votre chemin, vous trouverez bien
> des discussions plus intéressantes ailleurs.

Salut Julien,
une fois n'est pas coutume, je suis pas d'accord avec toi !
Quand tu te fait pincer sur la troute par un agent de police, tu vas lui
demander s'il est bien du bon département ou s'il est jusidiquement autorisé
à te demander tes papiers ?
Là c'est la même chose, si un agent est chargé de faire le contrôle dans un
train c'est parceque c'est son travail, sinon je pense qu'ils auraient bien
d'autres occupations à faire que se s'amuser à contrôler des billets en
uniforme et pour le compte d'une entreprise de transport !
C'est pas le fait qu'il pose la questions qui me choque, mais c'est le fait
qu'il dise : "Je lui ai demandé s'il était certain d'avoir le droit de me
contrôler à cet endroit"
Qu'a-t-il donc à se reprocher pour avoir si peur que ça ???

Maintenant il serait pas venu sur ses grands chevaux, et aurait posé la
qestion : Comment se passent les contrôles dans les trains au départ de
Genève, vu que nous sommes sur le territoire Suisse... Je pense que tout le
monde aurait répondu correctement. Alors que même en posant cette question,
s'il avait réfléchi aux opérations qu'il a du passer avant de monter dans le
trains, il se serait rendu compte qu'arrivé sur les voies 7/8, il se
trouvait en territooire français, car ayant passé la douanne.

Je lui propose la rpochaine fois d'aller à l'Aéroport international de
Genève et de prendre un vol pour la France.
La pratique est identique, il passe d'abord la douanne, et ensuite se trouve
en territoire français.
Que dira-t-il alors de la police français se trouvant sur place ?????

On a beau être sur un forum, rien n'embêche de réfléchir et de pas prendre
les gens pour des cons en insinuant qu'ils savent pas faire le travail qu'il
doivent faire !

Vla, c'était mon coup de gueule.
Je reviens plus sur cette histoire. Je pense que tout a été dit en long et
en large à ce sujet.

Bonne semaine
Christophe


Christophe Bise

unread,
Aug 15, 2004, 4:58:09 PM8/15/04
to
Salut Jean-Claude,
cherche pas, son neuron a surchauffé, il est en train de le refroidir dans
son nid d'aigle avec Eva.
Tu sais, quand on est invalide, on peux pas faire deux choses à la fois.

Bonne semaine
Christophe


"J.C. BELLEC" <bellec.jean-c...@wanadoo.fr> a écrit dans le

message de news:cfo69b$a22$1...@news-reader3.wanadoo.fr...

Christian

unread,
Aug 15, 2004, 5:40:06 PM8/15/04
to
"Christophe Bise" <webmaster@ xx bisounours.ch> wrote in message news:<cfm197$m80$1...@newshispeed.ch>...
> non il s'agit d'une copagnie privée et plus d'un train internationnal.
> C'est la compagnie Lyria qui dessert cette relation.

Salut,
Lyria n'a pas le statut d'EF, ni même celui de regroupement d'EF. Ce
n'est qu'une entité marketing qui commercialise des prestations
ferroviaires (en l'occurrence les relations TGV Paris-Jura-Suisse et
bientôt celles Paris-Genève). Même Thalys, pourtant relativement
"autonome", n'est juridiquement pas un regroupement d'EF (elle ne paie
par exemple pas de droit de d'accès pour les péages, qui sont facturés
à la SNCF pour ce qui concerne la partie française, la SNCF mettant à
disposition du parc et du personnel pour les services Thalys).

Il avait été question de transformer Eurostar en quasi-EF, qui aurait
sous-traité une partie de ses prestatations de traction, d'accueil,
d'accompagnement et de maintenance à la SNCF (ex projet "Jupiter"),
mais cette "réorganisation", souhaitée par le Comex de la SNCF (côté
français) n'a pas abouti.


> > Pour mémoire, un train assuré sous un mode coopératif (c'est le cas
> > pour l'instant en trafic international voyageurs en Europe, sauf
> > exceptions encore rares) "prend" la nationalité du pays dans lequel il
> > circule, et relève de l'opérateur national qui en a la charge sur le
> > réseau de "son" pays. Ainsi, un Fret DB, assuré par une BR 185 (ou une
> > 37000), et effectuant la relation Mannheim-Woippy, devient un train
> > français SNCF au passage à la frontière, ou du moins à partir de
> > Forbach.
> Pas si c'est un open access, il reste la propriété de celui qui a le sillon.
Oui bien sûr, mais je prenais l'exemple des circulations assurées en
coopération.
Merci pour tes précisions.

Christian

The Dispatcher

unread,
Aug 15, 2004, 5:39:47 PM8/15/04
to
Mais vous etes vraiment de la Mxxxx Mr. bachelard. Un Sion bis mon Amiu il
est vrai qu'avec votre dossier personnel tant CFF que privé la iffamtion
reste une arme la seularme que vous pouvez poiur un cadre que vous en serez
jamais... si j0enc rois vos collégues. Je ne suis n0 à l'AI ni encore au
serice social si vous voYez ce que veux dire. B e serait pas vous le corbeau
aidé en cela par vos deux comparses.

--
Bonne Voie
The Dispatcher thedis...@railsuisse.ch
Pour ne parler que du rail.... http://groups.msn.com/RailSuisse
+ Le Portail Ferroviaire Suisse www.railsuisse.ch
Tapez Start Railsuisse et envoyez le au 8400

"Didier Bachelard" <didier_@_bachelard.ch> a écrit dans le message de
news:411fac72$1...@news.vsnet.ch...

The Dispatcher

unread,
Aug 15, 2004, 5:45:11 PM8/15/04
to
LAMENTABLE

-={ P L M }=-

unread,
Aug 15, 2004, 6:05:20 PM8/15/04
to
Bonjour ou bonsoir "The Dispatcher" <thedis...@rail.li>,

Le Sun, 15 Aug 2004 23:39:47 +0200 dernier, confondant clavier et
VACMA, tu écrivais 44 42 lignes ą propos de Re: (HS)
STOOOOOOOOOOOOOOOOOOOOOOOOOOOOOOOOOOOOOOOP :


>Mais vous etes vraiment de la Mxxxx Mr. bachelard. Un Sion bis mon Amiu il
>est vrai qu'avec votre dossier personnel tant CFF que privé la iffamtion
>reste une arme la seularme que vous pouvez poiur un cadre que vous en serez

>jamais... si j0enc rois vos collégues. Je ne suis n0 ą l'AI ni encore au


>serice social si vous voYez ce que veux dire. B e serait pas vous le corbeau
>aidé en cela par vos deux comparses.

INFIRMIERE ? VITE, le petit beaudet n'a pas eu ses pilules, il a ą
nouveau une crise...

-={ P L M }=-

unread,
Aug 15, 2004, 6:07:16 PM8/15/04
to
Bonjour ou bonsoir "The Dispatcher" <thedis...@rail.li>,

Le Sun, 15 Aug 2004 23:45:11 +0200 dernier, confondant clavier et
VACMA, tu écrivais 7 5 lignes ą propos de Re: (HS)
STOOOOOOOOOOOOOOOOOOOOOOOOOOOOOOOOOOOOOOOP :


>LAMENTABLE
Je suis d'accord avec toi, tu es bien LAMENTABLE... Pourquoi ne
ferais-tu pas comme ta copine Neuneue; prend des vacances et oublie ce
ng; puisque personne ne semble t'apprécier ici et vu que tu n'y
apportes rien, si ce n'est que bruit de fond....

J.C. BELLEC

unread,
Aug 16, 2004, 3:06:53 AM8/16/04
to
Vous reprochez que les dial. sont nuls, mais ma question est claire, je ne
vois pas en quoi la question est pertinente, elle ne concerne que
l'incivisme, d'autre l'ont rappelé, en avion, mais aussi en bus, des
contrôle ont bien lieu, non ?

ne vous plaignez pas à vous conduire ainsi

--

Jean-Claude Bellec
Homme libre toujours tu chériras la mer,


"The Dispatcher" <thedis...@rail.li> a écrit dans le message news:

cfo805$79m$1...@newshispeed.ch...

-={ P L M }=-

unread,
Aug 16, 2004, 4:59:20 AM8/16/04
to
Bonjour ou bonsoir "J.C. BELLEC"
<bellec.jean-c...@wanadoo.fr>,

Le Mon, 16 Aug 2004 09:06:53 +0200 dernier, confondant clavier et
VACMA, tu écrivais 72 70 lignes à propos de Re: Re: Lyon-Geneve - Deux
questions TRES futiles :


>Vous reprochez que les dial. sont nuls, mais ma question est claire, je ne
>vois pas en quoi la question est pertinente, elle ne concerne que
>l'incivisme, d'autre l'ont rappelé, en avion, mais aussi en bus, des
>contrôle ont bien lieu, non ?
>
>ne vous plaignez pas à vous conduire ainsi

Laisse tomber J-C, ce type est un névrosé de la pire espèce et la
seule chose qui le dépasse est son complexe de supériorité. Il ne vaut
en fait pas plus que l'attention que l'on porterait à un étron sur un
trottoir: "à éviter" ! ;-)

Yanik Crépeau

unread,
Aug 16, 2004, 5:24:29 AM8/16/04
to

"Pierre Lavaurs" <lavaurs...@free.fr> wrote in message

news:411c9e35$0$26540$636a...@news.free.fr...
>
> Deuxième question :
>
> Sur Genève - Lyon, le contrôleur SNCF a demandé à voir mon titre de
> transport immédiatement après le départ de Genève, alors que le train
> était encore en territoire suisse. Je lui ai demandé s'il était certain

> d'avoir le droit de me contrôler à cet endroit, il m'a assuré que oui
> "puisque le train était français". Pas convaincu du tout, j'ai quand
> même montré mon billet, puis au retour ai un peu googlé.

Voici mon opinion (purement spéculative).

Si on vous vole votre porte-monnaie (pickpocket) dans le train, c'est la loi
du lieu où le crime a été commis qui s'applique. Par conséquent, c'est le
tribunal du pays où a eu lieu le crime qui instruiera la question. Le
policiers qui feront enquête devront déterminer précisément où a eu lieu le
crime, qui sont les suspects et au besoin transmettre le dosser à leurs
collègues de l'autre côté de la frontière. Ça c'est la façon dont s'applique
le droit international en matière PÉNALE.

Pour ce qui est de la TVA applicable sur les boissons gazeuse que vous
pourriez acheter à bord, cela relève d'ententes administratives entre les
autorités fiscales des deux pays. Ces mesures ont pour but d'harmoniser
l'application de différentes règles fiscales afin d'en faciliter leur
application. À défaut d'entente administrative entre les deux pays, c'est la
règle de souveraineté nationale (là où se trouve le train) qui s'applique.
Il se pourrait qu'un produit ait un prix en franc suisse applicable quand le
train est en Suisse et un autre prix, en Euro, quand le train est en France
et que ces prix tiennent compte de la différence entre les taux de la TVA.
Il y a 15 ans, j'ai eu à vivre ce genre de truc quand mon train a traversé
le frontière entre l'Autriche et la Hongrie.

Enfin les billets, les contrôle, les cartes de réduction et tutti quanti.
Tout ces documents font partie d'un contrat (en partie verbal, en partie écr
it sur lesdits documents et en partie encadrés par la règlementation interne
de la SNCF) entre le voyageur et l'exploitant du train. À moins qu'une
disposition de ce contrat ne soit contraire au droit suisse ou cantonal
genêvois, rien ne s'objecte à ce que l'ensemble des règles SNCF ne
s'applique dans tous les trains opérés par elles. Aux yeux de la loi Suisse
et de la loi du Canton de Genève (la Suisse est un état fédéral et les
cantons excercent certains attributs de la souveraineté) le SNCF est une
entreprise étrangère opérant un service sur le territoire suisse. En autant
que la SNCF respecte les lois cantonales et fédérales, elle peut mener ses
affaires comme elle l'entend.

À la rigueur, rien n'empêcherait la SNCF d'exploiter un service entre le
Canada et les USA si une telle chose lui passait par l'esprit. Bon, il lui
faudrait obtenir pas mal de permis des deux côtés de la frontière, négocier
des ententes avec plusieurs sociétés propriétaires des voie, organiser ou
donner en sous-traitance l'entretien de son matériel roulant, mais une fois
ces contingeance réglées l'entreprise SNCF (par opposition au service public
SNCF) aurait les coudée franche pour mener le commerce à sa guise. J'ai bien
dit "à la rigueur", en fait je voulais dire "en poussant à l'extrême limite
la logique de mon argumentation".

À la limite, quelle est la différence entre la SNCF qui fait rouler son
train en territoire suisse et Macdonald's qui vend ses hamburgers en
territoire français? Deux entreprises étrangères qui exportent leur façon de
faire à l'étranger et qui doivent, parfois, s'adapter aux lois du lieu mais
pas trop.


Flosta

unread,
Aug 16, 2004, 6:23:37 AM8/16/04
to

"Julien Cassaigne" <cass...@iml.univ-mrs.fr> wrote in message
news:cfodsm$clk$1...@news.univ-mrs.fr...

Oui: il y a beaucoup de monde qui n'a rien à faire et fait du "pinaillage"
aussi entre France et Allemagne et pas seulement entre France et Suisse! ;-)
Ca devrait être ça la raison!

Ca suffit que le "pinailleur" de tour soit un advocat ou ait ses
connaissances et on peut monter un bon procés pour violation de je ne sait
pas quoi: en passant on obtien un peu de publicité (à certains advocats ça
arrive de passer des periods ou le travail ne se presse pas à la porte...)

Et le resultat pour les chemins de fer (et la societé en general)?
Les controleurs vont jusqu'à Strasbourg, et donc ils doivent être payés
(c'est pas exactement des vacances....), mais ils ne controlent que
de/jusqu'à la frontiere.
Càd, des controls plus couteaux et/ou plus difficiles (donc potentiellement
davantage de fraude) et donc des billets plus cheres et/ou plus de frais
sociales....

Comme quoi, ce n'est pas juste du "pinaillage"...

A+
Flosta


Flosta

unread,
Aug 16, 2004, 6:31:09 AM8/16/04
to

"Christophe Bise" <webmaster@ xx bisounours.ch> wrote in message
news:cfohvg$k1v$1...@newshispeed.ch...

> "Julien Cassaigne" <cass...@iml.univ-mrs.fr> a écrit dans le message de
> news:cfodsm$clk$1...@news.univ-mrs.fr...
> > Christophe Bise écrit
...

> Salut Julien,
> une fois n'est pas coutume, je suis pas d'accord avec toi !
> Quand tu te fait pincer sur la troute par un agent de police, tu vas lui
> demander s'il est bien du bon département ou s'il est jusidiquement
autorisé
> à te demander tes papiers ?
> Là c'est la même chose, si un agent est chargé de faire le contrôle dans
un
> train c'est parceque c'est son travail, sinon je pense qu'ils auraient
bien
> d'autres occupations à faire que se s'amuser à contrôler des billets en
> uniforme et pour le compte d'une entreprise de transport !
> C'est pas le fait qu'il pose la questions qui me choque, mais c'est le
fait
> qu'il dise : "Je lui ai demandé s'il était certain d'avoir le droit de me
> contrôler à cet endroit"
> Qu'a-t-il donc à se reprocher pour avoir si peur que ça ???
>
> Maintenant il serait pas venu sur ses grands chevaux, et aurait posé la
> qestion : Comment se passent les contrôles dans les trains au départ de
> Genève, vu que nous sommes sur le territoire Suisse... Je pense que tout
le
> monde aurait répondu correctement.

Tout à fait d'accord avec toi, Christophe! Et je rencheri: la question


"Comment se passent les contrôles dans les trains au départ de Genève, vu

que nous sommes sur le territoire Suisse?" aurait merité une reponse
strictement technique, sans commentaires ou jugements personneles.

Par contre, en suivant la description donnée des faits:

> Je lui ai demandé s'il était certain
> d'avoir le droit de me contrôler à cet endroit

....
> Pas convaincu du tout, j'ai quand même montré mon billet, ....

il est claire que, dans l'evidence d'une manque de connaissance du sujet, le
client/citoyen/usager/etc. premierement *defie* le personnel preposé au
contrôl (qui est censé être le "detenteur" d'une bonne connaisance au sujet:
par "deafult" s'il demande le billet, ça veut dire qu'il peut!).
Et seulement après il montre *quand même* le billet!

Donc, on connais pas, on demande à qui est supposé connaitre, mais on doute
de la reponse (et donc on met en doute l'"autorité" et la professionalité de
la source d'info vers la quelle on s'est pourtant tourné pour avoir plus
info!) et finallement on montre le billet comme une concession, dans une
position de superiorité ("je suis bon, donc je montre le billet quand
même"), plutôt que comme un devoir statué clairement par le "contrat
commercial" constitué par l'achat du billet.

Je suis desolé, mais je n'aime pas de tout ça!

Quelqu'un qui veut connaitre comment ça marche le control des billets, quand
un controleur lui demande le billet, PREMIEREMENT lui montre le billet et
DEUXIEMENT demande (au controleur, même, pourquoi pas, ou MIEUX sur internet
ou à d'autres sources d'info), sur quelles bases juridiques les controleurs
SNCF peuvent controler sur sol Suisse.

Les faits s'etant deroulés en sequence inverse, je trouve que ça releve
volontairement du desir d'embêter le controleur.

Et il me semble tout à fait legitime qu'ici quelqu'un exprime sa
desapprobation.

La disapprobation de quelqu'un a été un peu plus forte que d'autres, c'est
vrai, mais .... tant qu'on "embête l'embêteur"...
Qui ne veut pas être embeté, ne devrait pas embêter les autres en premier
lieu...

A+
Flosta


Rollover

unread,
Aug 16, 2004, 7:09:48 AM8/16/04
to
Julien Cassaigne wrote:

>
>
> Oui, c'est fou... c'est fou le nombres de gens qui se sont sentis
> obligés de répondre avec agressivité à la question *futile* de Pierre,
> l'un le traitant de fraudeur, l'autre déplorant sa mentalité, etc. Mais
> relisez ce qu'il a écrit, bon sang !

Oui, oui on a bien relu mais toi as-tu bien suivi sa façon de raisoner ??

"Sur Genève - Lyon, le contrôleur SNCF a demandé à voir mon titre de
transport immédiatement après le départ de Genève, alors que le train

était encore en territoire suisse. Je lui ai demandé s'il était certain

d'avoir le droit de me contrôler à cet endroit, il m'a assuré que oui

"puisque le train était français". Pas convaincu du tout, j'ai quand

même montré mon billet, puis au retour ai un peu googlé. "

> Il n'a fait que poser une question


> de droit, et précisant qu'elle était futile. Oui, c'est du pinaillage,
> et si ça ne vous amuse pas, passez votre chemin, vous trouverez bien
> des discussions plus intéressantes ailleurs.
>
> Sur le fond, la question n'est probablement pas si simple, Genève étant

Vu la logique de l'auteur elle ne mérite pas de réponse.

C'est fou de trouver tjr quelqu'un pour défendre l'indéfendable....

Julien Cassaigne

unread,
Aug 16, 2004, 9:00:03 AM8/16/04
to
Stéphane J. <sta...@bluewin.ch> écrit :

>Imaginez un train de nuit traversant plusieurs pays et à chaque pays
>traversé, le contrôleur vous réveille en pleine nuit pour vous demander
>votre titre de transport correspondant au pays traversé. On est content
>lorsqu'on nous le demande au début, après on est tranquille pour le reste de
>notre voyage !

C'est pourtant comme ça que ça se passe dans la plupart des pays...
En Europe de l'Ouest, on donne billet et pièce d'identité (pour les
rares frontières où il en faut encore une) à l'accompagnateur et
celui-ci s'occupe de les présenter aux contrôles, mais en cas de
problème on se fait réveiller. Ailleurs, il n'y a pas beaucoup de
frontières qu'on peut passer en dormant.

Julien.

Didier Bachelard

unread,
Aug 16, 2004, 9:16:54 AM8/16/04
to
1. Tu n'es pas mon ami
2. Soit tu es un menteur
3. Soit tu as obtenu frauduleusement une prestation ferroviaire
4. Concernant mon employeur, merci de retourner au point 2

Nul besoin de te justifier, j'ai suffisamment de preuves... Et je n'ai
besoin de personne pour en avoir, je suis assez grand (ou gros selon tes
dires) pour les dénicher...

Quètchte Begna et Vade Retro !

Bd

Julien Cassaigne

unread,
Aug 16, 2004, 9:36:10 AM8/16/04
to
Bonjour Christophe,

>une fois n'est pas coutume, je suis pas d'accord avec toi !

Si tout le monde était d'accord sur tout, comme on s'ennuierait !
Un peu de discussion ne fait pas de mal, tant qu'elle ne dégénère pas
en insultes.

>C'est pas le fait qu'il pose la questions qui me choque, mais c'est le fait
>qu'il dise : "Je lui ai demandé s'il était certain d'avoir le droit de me
>contrôler à cet endroit"

Tu ne sais pas (moi non plus) quels mots il a employés précisément,
ni sur quel ton il l'a dit. Écrit ainsi cela peut certes sembler
brutal, mais il a pu dire cela très poliment, avec humour, etc.
Il faut se méfier de l'écrit, sur Usenet en particulier, on a vite
de fait d'interpréter de travers.

Cela vaut aussi pour les réponses dans ce fil, certaines m'ont paru
très agressives ou méprisantes mais ce n'était peut-être pas voulu.

>Qu'a-t-il donc à se reprocher pour avoir si peur que ça ???

Où as-tu vu de la peur ? Et puis, quand on a quelque chose à se
reprocher, en général on ferme sa gueule...

Ce que je critique, c'est justement cette interprétation : il pose
une question bizarre au contrôleur, c'est donc qu'il a quelque chose
à se reprocher, c'est un fraudeur, ou il fait ça pour emmerder le
monde, etc.

>Quand tu te fait pincer sur la troute par un agent de police, tu vas lui
>demander s'il est bien du bon département ou s'il est jusidiquement autorisé
>à te demander tes papiers ?

Je ne me suis jamais fait "pincer" sur la route. Mais si un jour un agent
de police suisse me demande mes papiers en France, je serai légitimement
surpris et je ne manquerai pas de le lui faire remarquer d'une manière
ou d'une autre.

Mais bon, un agent de police et un contrôleur de chemin de fer, ce n'est
quand même pas exactement la même chose, on conçoit plus facilement que
les seconds puissent passer les frontières...

>Vla, c'était mon coup de gueule.
>Je reviens plus sur cette histoire. Je pense que tout a été dit en long et
>en large à ce sujet.

J'arrête ici moi aussi.

Julien.

Marc Dufour

unread,
Aug 16, 2004, 10:34:13 AM8/16/04
to
Julien Cassaigne wrote:

> Sur le fond, la question n'est probablement pas si simple, Genève étant
> un cas particulier du fait de la convention internationale qu'a
> mentionnée Papou.

Pour la peine, ici, sur le trains d'Amtrak pour Nouille-Orque, le chef de
train américain va contrôler les billets bien avant qu'il passe la
frontière...

C'est un train d'une compagnie américaine dont le chef, américain, fait
simplement son boulot.

--
http://emdx.org depuis 1993 * Enlevez « +LES+SABOTS+ » pour répondre

Gardien du trombinoscope FMTR: http://emdx.org/rail/Trombinoscope

Marc Dufour - Village St-Augustin, St-Henri, Montréal, Québec
Point milliaire 3 de la subdivision de Montréal du CN

Marc Dufour

unread,
Aug 16, 2004, 10:39:56 AM8/16/04
to
The Dispatcher wrote:

> Mais vous etes vraiment de la Mxxxx Mr. bachelard. Un Sion bis mon Amiu il
> est vrai qu'avec votre dossier personnel tant CFF que privé la iffamtion
> reste une arme la seularme que vous pouvez poiur un cadre que vous en serez
> jamais... si j0enc rois vos collégues. Je ne suis n0 à l'AI ni encore au
> serice social si vous voYez ce que veux dire. B e serait pas vous le corbeau
> aidé en cela par vos deux comparses.

Non mais tu parles d'une belle câlisse de charogne, c't'enculé là!!!
C't'hostie là est toujours pas crissé de fermer son hostie de yeule et de
raconter des sacrament de conneries.

Ciboire qu'c't'un* calvaire de deux de pique.


* Wow! Pas pire: trois apostrophes d'un coup!!!

-={ P L M }=-

unread,
Aug 16, 2004, 10:37:19 AM8/16/04
to
Bonjour ou bonsoir "Flosta" <flos...@ftnetwork.com>,

Le Mon, 16 Aug 2004 12:31:09 +0200 dernier, confondant clavier et
VACMA, tu écrivais 80 78 lignes à propos de Re: Lyon-Geneve - Deux
questions TRES futiles :


>Quelqu'un qui veut connaitre comment ça marche le control des billets, quand
>un controleur lui demande le billet, PREMIEREMENT lui montre le billet et
>DEUXIEMENT demande (au controleur, même, pourquoi pas, ou MIEUX sur internet
>ou à d'autres sources d'info), sur quelles bases juridiques les controleurs
>SNCF peuvent controler sur sol Suisse.
>
>Les faits s'etant deroulés en sequence inverse, je trouve que ça releve
>volontairement du desir d'embêter le controleur.
>
>Et il me semble tout à fait legitime qu'ici quelqu'un exprime sa
>desapprobation.
>
>La disapprobation de quelqu'un a été un peu plus forte que d'autres, c'est
>vrai, mais .... tant qu'on "embête l'embêteur"...
>Qui ne veut pas être embeté, ne devrait pas embêter les autres en premier

Je ne peux que souscrire à ces sages paroles !

A diverses reprises, il m'a été donné de me retrouver dans une
situation où le contrôle était à la limite règlementaire. J'ai
obtempéré et ensuite me suis informé de la pertinence des contrôles !

Marc Dufour

unread,
Aug 16, 2004, 10:47:32 AM8/16/04
to
Yanik Crépeau wrote:

> Pour ce qui est de la TVA applicable sur les boissons gazeuse que vous
> pourriez acheter à bord, cela relève d'ententes administratives entre les
> autorités fiscales des deux pays.

Ah, tiens, ça me rappelle la "valise de boisson" sur l'Amtrak...

Comme il est important que les boissons alcoolisées américaines ne soit
pas vendue au canada, et vice-versa, quand le train arrive au canada, des
scellés sont apposés sur les armoires de boisson, et on se sert d'une
petite valise qui contient juste assez de boisson pour la portion du
trajet entre la frontière et Montréal.

Cette valise est elle-même scellée et descendue du train à la frontière
quand le train arrive aux Tas-Unis...

Flosta

unread,
Aug 16, 2004, 11:23:06 AM8/16/04
to
Bonjour,

"Julien Cassaigne" <cass...@iml.univ-mrs.fr> wrote in message

news:cfqd8a$9ua$1...@news.univ-mrs.fr...

> Je ne me suis jamais fait "pincer" sur la route. Mais si un jour un agent
> de police suisse me demande mes papiers en France, je serai légitimement
> surpris

"Légitimement"?
La police suisse peut demander les papiers en France, je crois, parce
qu'elle peut (en tout cas) operer sur sol français aussi (et viceversa).
Et je crois que la loi prevoit qu'on est censé connaitre la loi, non?

> et je ne manquerai pas de le lui faire remarquer d'une manière
> ou d'une autre.

Avant d'obtemperer l'injonction de lui donner les papiers?

A+
Flosta


Christophe Bise

unread,
Aug 16, 2004, 12:02:40 PM8/16/04
to

--
www.photos-trains.ch
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Calendrier ferroviaire 2005 "Les compagnies privées de Suisse romande" en
vente dès maintenant.
Consultez le calendrier à l'adresse suivante :
http://www.photos-trains.ch/Calendrier_2005.php
"Julien Cassaigne" <cass...@iml.univ-mrs.fr> a écrit dans le message de

news:cfqd8a$9ua$1...@news.univ-mrs.fr...
> Bonjour Christophe,

Salut,

> >Quand tu te fait pincer sur la troute par un agent de police, tu vas lui
> >demander s'il est bien du bon département ou s'il est jusidiquement
autorisé
> >à te demander tes papiers ?
>
> Je ne me suis jamais fait "pincer" sur la route. Mais si un jour un agent
> de police suisse me demande mes papiers en France, je serai légitimement
> surpris et je ne manquerai pas de le lui faire remarquer d'une manière
> ou d'une autre.
>

HS
je parlais de département, pas de pays !
(ou de canton pour la Susise)

Binne semaine
Christophe


Christophe Bise

unread,
Aug 16, 2004, 12:06:49 PM8/16/04
to
n'importe quoi le Neuneu !
Si tu réfute ça, l'AI de Clarens va se faire un plaisir de te réclamer les
montants qu'il t'ont envoyé !
Et arrête de faire croire à tout le monde que tu sais tout !
Tu sais RIEN sur les dossiers des personnels CFF, car ils ne peuvent as être
transmis !
Et tu en sais encore moins sur la vie privée des personnes.

Allez, remets ta camisole de forme, et boit une verveine, ça te calmera !
Tu vas nous faire une crise cardiaque si tu continue !
Allez, bisous à Eva !
Christophe

--
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"-={ P L M }=-" <p...@railsavoie.org> a écrit dans le message de
news:qenvh0to97kjg8dlf...@4ax.com...


> Bonjour ou bonsoir "The Dispatcher" <thedis...@rail.li>,
>
> Le Sun, 15 Aug 2004 23:39:47 +0200 dernier, confondant clavier et

> VACMA, tu écrivais 44 42 lignes à propos de Re: (HS)


> STOOOOOOOOOOOOOOOOOOOOOOOOOOOOOOOOOOOOOOOP :
>
>
> >Mais vous etes vraiment de la Mxxxx Mr. bachelard. Un Sion bis mon Amiu
il
> >est vrai qu'avec votre dossier personnel tant CFF que privé la iffamtion
> >reste une arme la seularme que vous pouvez poiur un cadre que vous en
serez

> >jamais... si j0enc rois vos collégues. Je ne suis n0 à l'AI ni encore au


> >serice social si vous voYez ce que veux dire. B e serait pas vous le
corbeau
> >aidé en cela par vos deux comparses.
>

> INFIRMIERE ? VITE, le petit beaudet n'a pas eu ses pilules, il a à

Patrick Morandi

unread,
Aug 16, 2004, 2:21:07 PM8/16/04
to
Salut,

Entre la Suisse et la Pologne.. effectivement non !

;-)

@+

Patalax


"Julien Cassaigne" <cass...@iml.univ-mrs.fr> a écrit dans le message de
news:cfqb4j$sm3$1...@news.univ-mrs.fr...

Patrick Morandi

unread,
Aug 16, 2004, 2:32:17 PM8/16/04
to

"Julien Cassaigne" <cass...@iml.univ-mrs.fr> a écrit dans le message de
news:cfqd8a$9ua$1...@news.univ-mrs.fr...

>
> Tu ne sais pas (moi non plus) quels mots il a employés précisément,
> ni sur quel ton il l'a dit. Écrit ainsi cela peut certes sembler
> brutal, mais il a pu dire cela très poliment, avec humour, etc.
> Il faut se méfier de l'écrit, sur Usenet en particulier, on a vite
> de fait d'interpréter de travers.

Salut Julien,

J'y ai pensé après coup.. mais bon..


>
> Je ne me suis jamais fait "pincer" sur la route. Mais si un jour un agent
> de police suisse me demande mes papiers en France, je serai légitimement
> surpris et je ne manquerai pas de le lui faire remarquer d'une manière
> ou d'une autre.
>
> Mais bon, un agent de police et un contrôleur de chemin de fer, ce n'est
> quand même pas exactement la même chose, on conçoit plus facilement que
> les seconds puissent passer les frontières...

Exact.. sauf que :

- le train n 'est plus juridiquement en Suisse mais en France (la douane est
passée). On concèdera qu'il est encore physiquement.... ce qui est un peu
cul-cul-la-praline vu que le client qui emprunte la Z2 (SNCF) le soir
assurant un Ge à LP et partant de la 6 n'est pas sous ce statut.. c'est un
peu déroutant.. pour monsieur-tout-le-monde.

- les policiers suisses peuvent intervenir en France et les Français en
Suisse dans certains cas particuliers -particuliers bien entendu- réglès par
la convention franco-suisse en la matière suite à de nombreux problèmes
d'imbrication de frontières dans la région..

- vous ne verrez jamais un train SNCF être pris sur la 4, 5 ou 6 en cas de
perturbation tout comme une rame du RER ne sera pas réceptionnée sur le 7 ou
8. On m'a confirmé la rigidité de la prescription douanière ce jour.

Bonne soirée

@+

Patalax


Message has been deleted

William JONES

unread,
Aug 16, 2004, 3:30:57 PM8/16/04
to
Bonsoir,

"Marc Dufour" <mdufour@emdx.+LES+SABOTS+no-ip.org> a écrit dans le message de
news:e1151cfb0035983aa7c497a99b99dbc9$1...@emdx.org...

[...]

| Ah, tiens, ça me rappelle la "valise de boisson" sur l'Amtrak...
|
| Comme il est important que les boissons alcoolisées américaines ne soit
| pas vendue au canada, et vice-versa, quand le train arrive au canada, des
| scellés sont apposés sur les armoires de boisson, et on se sert d'une
| petite valise qui contient juste assez de boisson pour la portion du
| trajet entre la frontière et Montréal.
|
| Cette valise est elle-même scellée et descendue du train à la frontière
| quand le train arrive aux Tas-Unis...

Dans le même ordre d'idées, l'armoire aux alcools était fermée à Quévy sur les TEE roulant vers
Bruxelles, la vente d'alcool titrant plus de 22° étant à l'époque interdite en Belgique, sauf par 2
litres minimum.
C'est après la 1e guerre mondiale qu'on a voté la "Loi Vandervelde", ce qui revenait à empêcher
l'ouvrier d'aller dépenser sa paie hebdomadaire en achetant de l'alcool fort, car la paie était
insuffisante pour acheter 3 bouteilles en une fois. Quand on achetait la quantité minimale
réglementaire, il fallait demander un passavant : qu'est-ce que j'ai emm... la caissière du
supermarché avec ça ! Faut dire que c'était une c**** de derrière les fagots !
--

A+
William.

*****************************
"Parler pour ne rien dire et ne rien dire pour parler sont les deux principes majeurs et rigoureux
de tous ceux qui feraient mieux de la fermer avant de l'ouvrir".
(Pierre Dac)


Michel Cardon

unread,
Aug 16, 2004, 3:37:54 PM8/16/04
to
The Dispatcher a écrit:

>
> Mais vous etes vraiment de la Mxxxx Mr. bachelard. Un Sion bis mon Amiu il
> est vrai qu'avec votre dossier personnel tant CFF que privé la iffamtion
> reste une arme la seularme que vous pouvez poiur un cadre que vous en serez
> jamais... si j0enc rois vos collégues. Je ne suis n0 à l'AI ni encore au
> serice social si vous voYez ce que veux dire. B e serait pas vous le corbeau
> aidé en cela par vos deux comparses.

Dis l'artiste, tu peux pas écrire un peu mieux, c'est quoi ton charabia,
tu as trop taquiné la Cardinal ma parole ;-)

--
Michel ou Loopinge, c'est selon ;-)
http://www.railsavoie.org/
http://apmfs.railsavoie.org/
http://www.railroadpix.com/rrphotos/
news://news.readfreenews.net/fr.misc.transport.rail
news://www.zoo-logique.org/images.chemin-de-fer

Enlevez la "nouille" pour me répondre.

Christophe Bise

unread,
Aug 16, 2004, 5:04:07 PM8/16/04
to

"Erwan David" <er...@rail.eu.org> a écrit dans le message de
news:87hdr2k...@bretagne.rail.eu.org...
>
> De toute façon le contrôle des biollets est un contrôle du titre SNCF
> fait dans un train SNCF par un agent SNCF. Je ne sais pas ce qu'il en
> est en cas de demande de pièce d'identité, mais pour le titre de
> transport il n'y a aucun problème de juridiction...

Salut,
en effet,
c'est considéré comme tarif interne France et pas comme international.
Tout comme le trajet Brig - Domo qui est CFF, ou Les Verrières-Pontarlier
(du temps ou ça roulait officiellement encore)
Meilleures salutations

Christophe


Marc Dufour

unread,
Aug 16, 2004, 8:56:34 PM8/16/04
to
William JONES wrote:


> Dans le même ordre d'idées, l'armoire aux alcools était fermée à Quévy sur
les TEE roulant vers
> Bruxelles, la vente d'alcool titrant plus de 22° étant à l'époque interdite
en Belgique, sauf par 2
> litres minimum.
> C'est après la 1e guerre mondiale qu'on a voté la "Loi Vandervelde", ce qui
revenait à empêcher
> l'ouvrier d'aller dépenser sa paie hebdomadaire en achetant de l'alcool
fort, car la paie était
> insuffisante pour acheter 3 bouteilles en une fois. Quand on achetait la
quantité minimale
> réglementaire, il fallait demander un passavant : qu'est-ce que j'ai emm...
la caissière du
> supermarché avec ça ! Faut dire que c'était une c**** de derrière les fagots
!

Je suis sidéré de voir que les anglo-saxons n'ont pas le monopole des lois
connes concernant l'alcool...

Flosta

unread,
Aug 17, 2004, 2:49:40 AM8/17/04
to
Bonjour,

"-={ P L M }=-" <p...@railsavoie.org> wrote in message
news:ngh1i0h24egn6qrc5...@4ax.com...


> Bonjour ou bonsoir "Flosta" <flos...@ftnetwork.com>,
>
> Le Mon, 16 Aug 2004 12:31:09 +0200 dernier, confondant clavier et
> VACMA, tu écrivais 80 78 lignes à propos de Re: Lyon-Geneve - Deux
> questions TRES futiles :
>
>
> >Quelqu'un qui veut connaitre comment ça marche le control des billets,
quand
> >un controleur lui demande le billet, PREMIEREMENT lui montre le billet et
> >DEUXIEMENT demande (au controleur, même, pourquoi pas, ou MIEUX sur
internet
> >ou à d'autres sources d'info), sur quelles bases juridiques les
controleurs
> >SNCF peuvent controler sur sol Suisse.
> >
> >Les faits s'etant deroulés en sequence inverse, je trouve que ça releve
> >volontairement du desir d'embêter le controleur.
> >
> >Et il me semble tout à fait legitime qu'ici quelqu'un exprime sa
> >desapprobation.
> >
> >La disapprobation de quelqu'un a été un peu plus forte que d'autres,
c'est
> >vrai, mais .... tant qu'on "embête l'embêteur"...
> >Qui ne veut pas être embeté, ne devrait pas embêter les autres en premier
>
> Je ne peux que souscrire à ces sages paroles !
>
> A diverses reprises, il m'a été donné de me retrouver dans une
> situation où le contrôle était à la limite règlementaire. J'ai
> obtempéré et ensuite me suis informé de la pertinence des contrôles !

Exactement!
Ca m'est arrivé de devoir payer plusieurs centaines d'Euros (sur un Talgo
classe Preferente...), pour regulariser un billet que je croyais deja bon et
avec un controleur que n'a pas repondu à mon "Buena tarde" et etait
visiblement ennervé avant qu'il entre dans mon compartiment (ça arrive à
tout le monde... jusqu'au jour ou on n'aura à faire que à des machines...).

J'ai payé, et à l'arrivée j'ai ecris une lettre et on m'a envoyé mon argent
et les excuses.

C'est que j'interprete comme une confirmation que mon billet etait correct,
le controleur s'etait trompé, en plus d'être de mauvais humeur (sinon
carrement impoli...).

Cependant, il n'est pas necessaire de "se faire justice" illico-presto, de
refuser de montrer des billets ou de payer, etc. dans le train, ce qui va
simplement empirer les choses et nullement d'autre....

A+
Flosta


Pierre Lavaurs

unread,
Aug 17, 2004, 5:10:18 AM8/17/04
to
Je rentre de quatre jours à la montagne et je suis un peu soufflé de
voir le succès qu'ont eu mes questions très futiles (surtout une en
fait, la première semblant n'avoir retenu l'attention que d'un demi
participant au thread...)

Le forum étant ferroviaire, je m'abstiens de toute réponse quant aux
commentaires sur ma personnalité ou la pertinence de mes actes (inutile
d'alourdir un fil qui a pas mal dérapé me semble-t-il).

En revanche sur le fond, vous lire m'a donné envie de perdre pas mal de
temps à googler encore, et j'ai plein de choses à écrire sur le sujet.
Il y a manifestement pas mal de confusions dans la tête des gens sur le
statut des quais 7-8 de Cornavin. Détrompons donc.

Pour ceux qui ne suivraient pas jusqu'au bout un post qui promet d'être
long, je commence par le plus beau, concernant la ligne Chamonix-Martigny :
http://www.admin.ch/ch/f/rs/0_742_140_334_91/a13.html
(malheureusement de facto périmé puisque les circulations sont
aujourd'hui SNCF jusqu'à Le Châtelard Frontière et non plus Vallorcine).
Tout le principe est posé : l'existence d'une gare internationale à
Vallorcine ne fait pas pour autant d'un train CFF roulant au-dessus de
la Haute-Savoie à l'est de cette gare un morceau de territoire suisse.
Simplement le gouvernement souverain de la République française concède
expressément le droit de contrôler sur son territoire à des agents non
assermentés en France (mais qui devront appliquer le droit français sur
ces deux kilomètres et demie). Voir un autre accord réservant
explicitement les droits de souveraineté
http://www.admin.ch/ch/f/rs/0_742_140_313_61/a9.html (au sujet des
trains allemands passant au-dessus du territoire du canton de Schaffhouse).

* Premier point donc très clair : le quai 7/8 de Genève, ou d'ailleurs
le train SNCF jusqu'à la frontière est en territoire suisse. Sauf
exception qui devra être expressément fondée, le droit suisse s'y
applique ; si un voyageur est poignardé sur le quai, ce sont des
policiers suisses qui viendront relever les indices et la justice
genevoise qui sera saisie. Ce qui est permis ou interdit est régi par le
droit suisse ; par exemple il me semble très certainement possible de
nier publiquement le génocide nazi dans un train SNCF au départ de
Genève, à condition de se taire prudemment passée La Plaine. Pour un
arrêt du conseil d'état (français) qui affirme expressément que le poste
de police français de la gare de Genève "n'[est] pas sur le territoire
français", voir
http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnDocument?base=JADE&nod=JGXBX2000X04X0000088548

Le seul bémol à apporter à tout ça, c'est que _certaines_ dispositions
de droit français s'appliquent en zone douanière de la gare de Cornavin
et dans les trains SNCF qui en partent, mais sur la base d'un texte
précis -l'article 4 d'une convention franco-suisse de 1960 (voir
http://www.admin.ch/ch/f/rs/0_631_252_934_95/a4.html je cite : "Les
prescriptions légales, réglementaires et administratives de l’Etat
limitrophe relatives au contrôle sont applicables dans la zone (...)
Lorsque les prescriptions légales, réglementaires et administratives de
l’Etat limitrophe relatives au contrôle sont enfreintes dans la zone,
les juridictions répressives de l’Etat limitrophe sont compétentes et
statuent dans les mêmes conditions que si ces infractions avaient été
commises dans la commune de rattachement. (...) Par ailleurs, le droit
de l’Etat de séjour reste applicable dans la zone." Le mot "contrôle"
étant défini à l'article 2 comme signifiant "l’application de toutes les
prescriptions légales, réglementaires et administratives des Parties
Contractantes concernant le franchissement de la frontière par les
personnes, ainsi que l’entrée, la sortie et le transit de marchandises
(...) et autres biens" donc PAS le contrôle de la régularité des titres
de transport.
(Pour référence voir aussi l'échange de lettres de 1996
http://www.admin.ch/ch/f/rs/0_631_252_934_952_3/index.html pour le cas
spécifique des bureaux de Genève-Cornavin).

* Second point : je n'ai pas trouvé trace de dispositions spécifiques
relatives au contrôle des titres de transport (et autres questions de
droit pénal ferroviaire) sur la ligne Bellegarde-Genève (alors que j'en
ai vu pour Chamonix-Martigny, ou pour Domodossola-Brigue). Pour
référence essentiellement, le statut de ce morceau de voie est à lire en
partie dans la "convention franco-suisse au sujet des voies d'accès au
Simplon" http://www.admin.ch/ch/f/rs/0_742_140_334_94/index.html
(lecture très distrayante, c'est pas mignon ça : "Quand le gouvernement
français procédera à la construction d'une ligne de Lons le Saunier à
Genève, par la Faucille, le gouvernement fédéral fera le nécessaire pour
en assurer la réalisation sur le territoire de la Confédération."), et
en partie dans la convention de 1912 entre la Confédération suisse et le
canton de Genève http://www.admin.ch/ch/f/rs/742_32/app1.html dont on a
récemment réentendu parler puisqu'elle prévoyait la construction de la
ligne Cornavin - Eaux Vives, (citons "La construction de la ligne de
raccordement commencera le 1er janvier 1918, au plus tard". Hum,
ponctuels les Suisses vraiment ???) Enfin cette convention fait
elle-même référence (article 1er et 10) à deux conventions , l'une entre
le canton de Genève et la compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon
et à la Méditerranée, mentionnée à l’article premier ci-dessus; l'autre
entre l’administration des Chemins de fer fédéraux et la compagnie des
chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée pour la circulation
des trains sur la ligne de Genève à La Plaine et pour leur admission
dans la gare de Genève-Cornavin et dont je n'ai pas trouvé le texte.
Peut-être la première contient-elle des dispositions de droit pénal
ferroviaire, mais elle ne semble pas avoir été mise en ligne par le
canton de Genève.

* Troisième point, une fois qu'on sait que c'est le droit suisse qui
s'applique dans le train et qu'on suppose que les conventions non
accessibles ne contiennent pas de clause exorbitante, on va lire
l'article 1er de l'ordonnance fédérale du 5 novembre 1986 relative au
transport public à http://www.admin.ch/ch/f/rs/742_401/a1.html et on
découvre que "Le voyageur doit être muni d’un billet valable. Il le
conserve pendant la durée du voyage et, s’il en est requis, le présente
à tout agent chargé du contrôle.". Le droit fédéral suisse est donc
significativement plus simple que le droit français qui est un modèle de
blorb législatif cf. l'article 23 de la loi de 1845
http://www.legifrance.gouv.fr/texteconsolide/UTEAD.htm
"Les crimes, délits ou contraventions prévus dans les titres Ier et III
de la présente loi, ainsi que les contraventions prévues par les textes
réglementaires relatifs à la police, la sûreté et l'exploitation des
voies ferrées pourront être constatés par des procès-verbaux dressés
concurremment par les officiers de police judiciaire, les ingénieurs des
ponts et chaussées et des mines, les conducteurs, gardes-mines, agents
de surveillance et gardes nommés ou agréés par l'administration et
dûment assermentés. (...) Au moyen du serment prêté devant le tribunal
de grande instance de leur domicile, les agents de surveillance de
l'administration et des concessionnaires ou fermiers pourront verbaliser
sur toute la ligne du chemin de fer auquel ils seront attachés." (Tiens
je la découvre à l'occasion cette dernière phrase ; ça veut dire que les
contrôleurs SNCF ne sont assermentés que pour "UNE ligne à [laquelle]
ils [sont] rattachés" ? Fun cette interprétation).

Donc mon contrôleur avait parfaitement raison sur le résultat, mais PAS
sur le raisonnement (nous avions donc raison tous les deux :-)). Il
pouvait me contrôler sans assermentation particulière, mais cela parce
que l'assermentation n'est pas requise en droit suisse et non "parce que

Pierre Lavaurs

unread,
Aug 17, 2004, 5:43:22 AM8/17/04
to
William JONES wrote:
> Bonsoir,
>
> Comme autre exemple : les Thalys Bruxelles - Paris sont sans arrêt commercial entre les deux gares,
> et le contrôle commence dès le départ, que ce soit en France par un contrôleur belge, ou Bxl-Midi
> par un contrôleur français. Du temps des TEE sans arrêt, c'était la même chose, et en plus il y
> avait le contrôle de police et de douane dès le départ : ça permettait à toute l'équipe franco-belge
> de s'installer plus longtemps au resto, où une table leur était toujours réservée !
>
> Maintenant, il y a le cas de l'agression grave entre le départ et la frontière : il est clair que ce
> sont les autorités de l'endroit de l'agression qui seront compétentes, on arrêtera le train pour les
> formalités.

Tout à fait intéressant. Pour la question bien distincte des contrôles
de police, il y a certainement des conventions bilatérales franco-belges
un peu périmées mais toujours en vigueur ; restons sur la question des
contrôles ferroviaires.

Sais-tu de quel type de "carnet à souches" les contrôleurs Thalys sont
munis ? Je m'intéresse (par simple curiosite) au cas d'un voyageur qui
commettrait une infraction sur une partie seulement du trajet ; par
exemple un voyageur au billet en règle grille une cigarette en voiture
non-fumeurs entièrement sur le trajet français, puis un autre fait la
même chose entièrement sur le trajet belge.

Dressera-t-on une proposition de transaction de droit français pour le
premier (avec menace d'amende forfaitaire majorée et règles françaises
de contestation), et un procès-verbal de droit belge pour le second
(nan, je veux pas passer des heures à lire le droit ferroviaire belge
sur internet, je veux pas) ?

William JONES

unread,
Aug 17, 2004, 2:42:15 PM8/17/04
to
Bonsoir,

"Marc Dufour" <mdufour@emdx.+LES+SABOTS+no-ip.org> a écrit dans le message de

news:4a0bf7f2255e649c034585548c8bdac2$1...@emdx.org...

[...]

| Je suis sidéré de voir que les anglo-saxons n'ont pas le monopole des lois
| connes concernant l'alcool...

C'est aboli depuis quelques années déjà, et tombé en désuétude au moins les 20 années précédentes.

William JONES

unread,
Aug 17, 2004, 2:48:58 PM8/17/04
to
Bonsoir,

Je voudrais répondre à un tout petit détail :

"Pierre Lavaurs" <lavaurs...@free.fr> a écrit dans le message de
news:4121cb39$0$13691$636a...@news.free.fr...

[...]

Au sujet du texte de 1845 : ne pas oublier qu'à cette époque, il y avait un bon paquet de
compagnies, dès lors l'assermentation par réseau se justifiait : un contrôleur de la Compagnie des
Chemins de fer du Nord n'avait bien entendu aucun pouvoir entre Lyon et Marseille, par exemple.
Reste que notre contrôleur du Nord était compétent aussi bien entre Paris et Chantilly qu'entre
Dunkerque et Calais.

Didier Bachelard

unread,
Aug 17, 2004, 3:59:05 PM8/17/04
to

"Pierre Lavaurs" <lavaurs...@free.fr> a écrit dans le message de
news:4121cb39$0$13691$636a...@news.free.fr...
> Tout le principe est posé : l'existence d'une gare internationale à
> Vallorcine ne fait pas pour autant d'un train CFF roulant au-dessus de
> la Haute-Savoie à l'est de cette gare un morceau de territoire suisse.

Le jour où un train CFF passera à Vallorcine, tu m'appelles... mais
viiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiite...

Bonne soirée et bonne nuit

Didi


Message has been deleted

Pierre Lavaurs

unread,
Aug 17, 2004, 8:40:10 PM8/17/04
to

Ooooopps honte à moi. L'article 1 de la convention est pourtant clair,
il s'agissait de la "compagnie du Martigny Châtelard". C'est toujours
son nom me semble-t-il non ?

Excuses !

Pierre Lavaurs

unread,
Aug 17, 2004, 8:42:10 PM8/17/04
to
Erwan David wrote:
> Pierre Lavaurs <lavaurs...@free.fr> écrivait :

>
>
>>Tout le principe est posé : l'existence d'une gare internationale à
>>Vallorcine ne fait pas pour autant d'un train CFF roulant au-dessus de
>>la Haute-Savoie à l'est de cette gare un morceau de territoire
>>suisse. Simplement le gouvernement souverain de la République
>>française concède expressément le droit de contrôler sur son
>>territoire à des agents non assermentés en France (mais qui devront
>>appliquer le droit français sur ces deux kilomètres et demie)
>
>
> Le contrôle des billets ne demande absolument pas d'être assermenté.
>

Oui et non.

Je n'ai pas vérifié en descendant dans une gare ce que disent les
"tarifs SNCF" affichés dans les gares ; mais il est possible qu'ils
n'exigent pas l'assermentation (ceux des TCL à Lyon l'exigent).

Mais comme l'assermentation est requise par la loi de 1845 pour mettre
la prune au voyageur qui n'est pas en règle, le contrôle par un agent
non assermenté ne sert pas à grand chose me semble-t-il.

Marc Dufour

unread,
Aug 17, 2004, 10:46:35 PM8/17/04
to
Pierre Lavaurs wrote:

> Mais comme l'assermentation est requise par la loi de 1845 pour mettre

(Y'a pas eu d'autre loi depuis 1845???)

> la prune au voyageur qui n'est pas en règle, le contrôle par un agent
> non assermenté ne sert pas à grand chose me semble-t-il.

Et par quelle onction magique devient-on assermenté? Juste curieux...

Veritas odium parit

unread,
Aug 18, 2004, 12:53:43 AM8/18/04
to
Marc Dufour a écrit:


> Et par quelle onction magique devient-on assermenté? Juste curieux...

Tribunal d'instance.

"Je jure de bien et fidèlement remplir mes fonctions et de ne rien
révéler ou utiliser de ce qui sera porté à ma connaissance à
l'occasion de leur exercice".

Vous pouvez embrasser la mariée.

Alexandre Kampouris

unread,
Aug 18, 2004, 1:26:38 AM8/18/04
to

Marc Dufour wrote:
>
> Pierre Lavaurs wrote:
>
> > Mais comme l'assermentation est requise par la loi de 1845 pour mettre
>
> (Y'a pas eu d'autre loi depuis 1845???)

L'application d'une loi peut être précisée par un règlement
d'application, pouvant être adopté par un simple décret, ce qui est
moins lourd. D'ailleurs en droit on abroge ou remplace rarement, on
préfère ajouter.

La loi de 1845 a été difficile à imposer selon ce passage de "La
révolution ferroviaire - la formation des compagnies de chemin de fer en
France (1823-1870)", Georges Ribeill, Belin, Paris, 1993 :

<<
Conformément à la loi du 11 juin 1842 qui avait prévu l'élaboration
d'une réglementation pour assurer «la police, la sûreté et l'usage des
chemins de fer», la loi sur la police des chemins de fer du 15 juillet
1845 et plus encore l'ordonnance du 15 novembre 1846 sur la police, la
sûreté et l'exploitation des chemins de fer, tout en reprenant certaines
clauses coutumières des cahiers des charges, introduisirent un important
lot de sujétions nouvelles. L'expansion brutale des chemins de fer
devait être maîtrisée, et leurs défauts et dangers domestiqués,
notamment après les deux premières retentissantes catastrophes
ferroviaires de Meudon [...] et de Fampoux [...] . Le ministre Dumon,
dans son rapport au Roi introductif à l'ordonnance de 1846, rappelait
que

« faisant partie du domaine public [...], les chemins de fer en
exploitation se sont multipliés [...] entraînant des accidents déjà trop
nombreux. Des compagnies responsables de l'exploitation vis-à-vis du
public comme de l'administration [...] ont un intérêt immense à prévenir
les accidents et à organiser un service qui inspire sécurité et
confiance ».

[...]
De son ordonnance prescrivant dans le menu détail une foule de nouvelles
mesures, garanties de confort et de sûreté pour l'usager, de sécurité
pour les riverains de la ligne, extrayons quelques articles: ils sont
suggestifs autant du surcoût que leur stricte application entraînerait
inévitablement, que de la défiance implicite manifestée par
l'administration à l'égard des compagnies:

[ ... quelques extraits de prescriptions techniques détaillées ... ]

Les compagnies, interprétant aussitôt cette ordonnance comme une
ingérence brutale et abusive de l'administration dans leurs affaires,
réagirent vivement, ce qui ne fit qu'aggraver leur contentieux avec
l'État.

[ ... suivi de quelques exemples de la guéguerre entre les pouvoirs
publics et les compagnies ...]

Particulièrement échauffée par cette réglementation draconienne, c'est
autour de la Compagnie d'Orléans que s'organisa la riposte collective de
vingt compagnies. Une brochure fut élaborée en commun, sorte de
manifeste qui, derrière son style très révérencieux, s'en prenait sur le
fond à tout ce qui pouvait être compris comme une ingérence abusive de
l'administration dans le service intérieur des compagnies.

«Que devient la liberté d'action qu'il est juste de laisser aux
Compagnies [...] si l'ordonnance avec ses règles absolues se substitue
aux règlements particuliers et essentiellement modifiables des
Compagnies, et cela jusque dans les derniers détails du service
intérieur, que les Compagnies elles-mêmes sont obligées d'abandon- ner à
l'intelligence de leurs agents» ?

En renfort de leurs récriminations, les compagnies confièrent une
expertise juridique à un gratin de bâtonniers et d'avocats qui se
prononça pour juger «illégale et inconstitutionnelle» une ordonnance
imposant des «obligations civiles ou commerciales» non débattues et
parfois même en contradiction avec les cahiers des charges acceptés par
les compagnies «<Il faut une convention librement débattue et librement
consentie pour changer ce qui a été établi par une convention»). Les
compagnies sollicitaient donc l'addition d'un article final qui eût
restreint la portée de toute réglementation générale, celle-ci selon
leur voeu ne pouvant «en rien nuire ni préjudicier aux droits
résultants, en faveur (le chaque compagnie en particulier, des lois,
cahiers de charges et ordonnances réglementaires les concernant». Mais
le gouvernement ne céda point [...] . >>


>
> > la prune au voyageur qui n'est pas en règle, le contrôle par un agent
> > non assermenté ne sert pas à grand chose me semble-t-il.
>
> Et par quelle onction magique devient-on assermenté? Juste curieux...

En recevant une commision du chef du contention commun par délégation du
directeur général, contresignée par le préfet et le greffier du tribunal
de première instance, du moins au PO-MIDI tel qu'indiqué dans le petit
fascicule d'avril 1935 intitulé : "Règlement général No 1 - Police et
Surveillance du chemin de fer"

Voilà un modèle de cette assermentation :

http://Radio-BIP.qc.ca/Rail/assermentation1.gif

L'article 23 est tiré de la loi, le 64
du contrat de concession.


Le fascicule ne reproduit pas la loi de 1845, mais son règlement
d'application dans sa version du 11 novembre 1917 signéé par Raymond
Poincaré.

Un modèle de PV est aussi reproduit :
http://Radio-BIP.qc.ca/Rail/pv1a.gif
http://Radio-BIP.qc.ca/Rail/pv2a.gif

Alexandre

Flosta

unread,
Aug 18, 2004, 2:55:51 AM8/18/04
to
Bonjour,

"Pierre Lavaurs" <lavaurs...@free.fr> wrote in message
news:4122a527$0$8825$626a...@news.free.fr...

Non. Il a changé plusieurs fois. Le nom actuel est "TMR Transports de
Martigny et Regions SA", voir http://www.momc.ch/

A+
Flosta


-={ P L M }=-

unread,
Aug 18, 2004, 5:30:01 PM8/18/04
to
Bonjour ou bonsoir Pierre Lavaurs <lavaurs...@free.fr>,

Le Tue, 17 Aug 2004 11:43:22 +0200 dernier, confondant clavier et
VACMA, tu écrivais 30 30 lignes à propos de [Etait : Lyon-Geneve] -
Paris-Bruxelles et toujours TRES futile :

>Tout à fait intéressant. Pour la question bien distincte des contrôles
>de police, il y a certainement des conventions bilatérales franco-belges
>un peu périmées mais toujours en vigueur ; restons sur la question des
>contrôles ferroviaires.
>
>Sais-tu de quel type de "carnet à souches" les contrôleurs Thalys sont
>munis ? Je m'intéresse (par simple curiosite) au cas d'un voyageur qui
>commettrait une infraction sur une partie seulement du trajet ; par
>exemple un voyageur au billet en règle grille une cigarette en voiture
>non-fumeurs entièrement sur le trajet français, puis un autre fait la
>même chose entièrement sur le trajet belge.

A mon sens, il ne faut pas voir les événements selon qu'ils se
déroulent sur le sol français, belge ou autre, mais plutôt selon le
fait qu'ils se déroulent ***dans*** le train d'une compagnie privée,
avec ses propres règles: http://www.thalys.com/controle/ qui, si elles
ne contreviennent pas à l'une ou l'autre législation, sont tout
simplement d'application.

Par ailleurs, Thalys International est une société de droit belge. Je
suppose que seul le tribunal du siège social est compétent ! Cela est
renseigné sur le site de Thalys en ce qui concerne l'utilisation
frauduleuse ou non autorisée de son site; je suppose qu'il en va de
même pour l'utilisation frauduleuse de ses trains.

Pierre Lavaurs

unread,
Aug 21, 2004, 4:16:24 AM8/21/04
to
Pierre Lavaurs wrote:
> Première question :
>
> Je suis allé de Lyon à Genève récemment en TGV (tarif Fréquence).
> Surprise, le billet portait la mention "billet abonnement" (au-dessus de
> la date du voyage, là où se trouve la mention "utilisable du ... au ..."
> sur les billets ordinaires) et ne comportait pas le code tarifaire
> habituel "FQ 50". C'est spécifique aux billets Lyon-Genève, c'est
> nouveau, ça signifie quoi ???
>

Un intéressant et inattendu rebondissement concernant cette fois-ci
cette _première_ question.

J'ai hier soir essayé (et réussi avec un peu de mal...) à me faire
établir un billet Paris-Genève via Lyon, avec TGV sur Paris-Lyon et
billet open au delà, au prix singulièrement dégressif au fur et à mesure
que j'insistais.

(Je rappelle pour lire les prix que je suis abonné Fréquence France
Entière (j'ai aussi un abonnement suisse, mais je ne l'ai pas dit au
guichetier et c'est sans doute sans pertinence)).

Dans un premier temps, je ne sais pas ce que l'employé a fait, mais ça
coûtait 55 euros et des poussières ; il y avait deux titres de transport
séparés pour Paris-Lyon et pour Lyon-Genève (les ayant vus de loin, il
me semble que tous deux avaient un aspect de billets internationaux,
avec la petite pendule dessinée)). Le prix étant visiblement aberrant,
j'ai insisté ; le guichetier m'assurait qu'il n'était pas possible de
faire un billet pour Genève tarif interne SNCF et, fier de ma très
fraîche culture, je lui rétorquais qu'un traité de 1909 le lui imposait,
cf. http://www.admin.ch/ch/f/rs/0_742_140_334_94/a11.html (hum je dois
avouer que je lui ai dit par erreur 1906 mais glissons).

Du coup l'employé a fait un effort. Il a à tout hasard essayé de mettre
un horaire sur le segment Lyon-Genève. Surprise la machine a alors
accepté de lui sortir un billet non CIV, pour 41 euros et des poussières.

Mais pas de chance, l'horaire qu'il avait choisi au hasard était le 6
heures 05, donc Service Nuit. J'ai donc, client très chiant, demandé de
me le refaire un coup. Surprise, avec un horaire Lyon-Genève en TER
"ordinaire" (le 12 heures 43), le prix tombe à 33,10 euros. Huit euros
pour un siège inclinable (à demi-tarif) ça fait un peu beaucoup !!

Seule hypothèse que je vois : le segment Lyon-Genève à 6 heures 05 était
considéré par l'ordinateur comme d'un _autre_ tarif que FQ50 (le
mystérieux "billet abonnement") et la dégressivité tarifaire n'était pas
appliquée pour cet horaire. Le billet que j'ai finalement obtenu est un
billet ordinaire TGV+TER comme on en fait partout, avec dégressivité
tarifaire.

Étonnant non ?

(Je suis en train d'hésiter à aller demander à ajouter au billet une
réservation sur le TGV Lyon-Genève de 14 heures 46, juste pour voir
l'effet tarifaire que ça a ; je vais quand même sans doute m'abstenir)

(Note pour Julien C. : je n'oublie pas devoir t'envoyer une copie du
billet précédent, je ferai ça en redescendant de la montagne).

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