Voiture: utilisation gyrophare bleu ?...
Smiley
Un ami médecin voudrait savoir si l'utilisation d'un gyrophare bleu sur
sa voiture (signalisation d'un véhicule prioritaire, comme les pompiers,
ambulances...) peut éventuellement être autorisée / tolérée pour les
médecins ou non (exemple : médecin de garde appelé pour une urgence, et
utilisant sa voiture personnelle donc... Où il y a effectivement besoin
de se déplacer aussi vite que possible) ?...
Dans le cas contraire (ce qu'il me semble, mais ?), que risque-t-il,
légalement parlant, s'il le fait quand même ?...
Merci de vos réponses ! ;o)
++Cc++ !
Jeanmichel Dambreville
S i le medecin est en province ,il doit faire partie des notables ,il peut
demander au prefet de classer sa voiture en vehicule d'interet general .A ce
titre il aurait l'autorisation "de detenir, d'appliquer ,d'utiliser " les
feux et avertisseurs speciaux prevus pour l'usage d'urgence .
Je doute qu'en IIe de france cette demande individuelle soit recevable .
(Precedent
pour autoriser la profession dans cette utilisation ) .
La detention,l'utilisation,le placement ,l'application ou le transport
illicite de feux speciaux reserves aux vehicules d'interventions urgentes
est reprimé par
l'article 313-29 du CR
contravention de 4 ème classe -saisie du materiel par OPJ -immobilisation
possible du vehicule (L 325-1 à L 325- 3 )
D'autre part une grande vigilance doit etre prescite a la conduite du
vehicule en regard des regles de priorités particulieres de ces types de
vehicule vis a vis des autres usagers et de l'assurance du vehicule .
dominiquew
saleuses de l'équipement et probablement bien d'autres.
L'automobiliste est perdu.
Comment repérer une voiture de police qui tente d'intercepter un véhicule
parmis tout ce méli mélo ?
--
Si il y avait un impôt sur la connerie, l'état s'autofinancerait.
Jean Yanne
-- --
"Jeanmichel Dambreville" <jeanmichel....@wanadoo.fr> a écrit dans le
message de news: a3h6cj$1bq$1...@wanadoo.fr...
agpi2
La question s'est posée, il y a longtemps, et les essais réalisés ont montré
les innombrables abus réalisés.
C'est le cas de SOS médecin où une femme quittant un lotissement de SAINT
BRICE SOUS FORET a aperçu la voiture de ma femme, en arrivant sur le STOP
Elle a réussi a laisser une trace de freinage depuis le STOP jusqu'à
l'arrière de la voiture de ma femme (qui roulait à 60 km/h)
La conductrice (femme d'un médecin urgentiste) emmenait ses enfants (sans
ceinture) à l'ECOLE de SARCELLES et elle était en retard....
Pas de priorité pour les médecins.
Smiley a écrit dans le message <3C5C02C1...@SPAMNOnetcourrier.com>...
Smiley
La question des abus est effectivement épineuse, et je suis assez
d'accord avec vous... (Cela dit n'allez pas non plus me dire que toutes
les voitures de la police et autre qui roulent avec gyro+sirène sont
systématiquement en situation d'urgence... Mais c'est un autre débat !)
Ma question était juste sur "l'état" de la loi à ce niveau là, pas une
question quand au bien fondé éventuel du truc, qui est un tout autre
débat ;-)
Merci à ceux qui ont répondu ;-)
++Cc++ !
agpi2 a écrit :
dominiquew
l'article 313-29 du CR
contravention de 4 ème classe -saisie du materiel par OPJ -immobilisation
possible du vehicule (L 325-1 à L 325- 3 )
cité par JMD
Et ce, pour usage abusif, car à ce moment là, ce n'est plus un véhicule
d'intérêt général.
--
Si il y avait un impôt sur la connerie, l'état s'autofinancerait.
Jean Yanne
-- --
"agpi2" <ag...@wanadoo.fr> a écrit dans le message de news:
a3hdg9$37u$1...@wanadoo.fr...
serge
Sauf les médecins exerçant "une mission de service public", et reconnus
comme tels..
(et bien sur tout véhicule sous escorte policière....)
En particuliers les VL des SAMU qui contiennent parfois des médecins
urgentistes, car lorsque l'on appelle le 15, on ne vous envoie pas forcément
une antenne de réanimation.... Ou parfois un médecin est appelé en renfort
sur les lieux d'un sinistre important....
Idem des VSAB....
Par exemple à la Croix-Rouge, il nous faut éventuellement pouvoir justifier
d'une intervention en urgence en cas de sinistre sous gyrophare...
Comme toutes nos conversations radio sont enregistrées.... Et écoutées par
le SAMU et la police...
De plus il est des villes (Paris par exemple) ou la réglementation
municipale accorde plus de droits que n'en concède le code de la route, pour
les ambulances par exemple....
En règle générale, les conducteurs de ces véhicules n'abusent pas de
"sirène-gyrophare", mais leur faciliter le passage même si ce n'est pas un
DROIT est un acte de civisme...
Ceci dit, je ne suis pas juriste....
Serge
"agpi2" <ag...@wanadoo.fr> a écrit dans le message de news:
a3hdg9$37u$1...@wanadoo.fr...
DQ
On Sun, 3 Feb 2002 00:24:11 +0100, "serge" <medi...@club-internet.fr>
wrote:
>Bonsoir
>
>Sauf les médecins exerçant "une mission de service public", et reconnus
>comme tels..
>(et bien sur tout véhicule sous escorte policière....)
>
>En particuliers les VL des SAMU qui contiennent parfois des médecins
>urgentistes, car lorsque l'on appelle le 15, on ne vous envoie pas forcément
>une antenne de réanimation.... Ou parfois un médecin est appelé en renfort
>sur les lieux d'un sinistre important....
Le SAMU n'a pas de véhicule il envoi le SMUR donc médecin.
>Idem des VSAB....
>Par exemple à la Croix-Rouge, il nous faut éventuellement pouvoir justifier
>d'une intervention en urgence en cas de sinistre sous gyrophare...
>Comme toutes nos conversations radio sont enregistrées.... Et écoutées par
>le SAMU et la police...
Donc vous devriez connaitre la différence entre les différents
gyrophare (tournant ou à éclats). D'autre part (du moins à Paris) la
Croix-Rouge utilise son gyrophare tournant (donc prioritaire) dans
d'autre cas que le sinistre.
>De plus il est des villes (Paris par exemple) ou la réglementation
>municipale accorde plus de droits que n'en concède le code de la route, pour
>les ambulances par exemple....
Surprenant car en pratique c'est pas le cas. Quelles ambulances?
Privée ou public?
>En règle générale, les conducteurs de ces véhicules n'abusent pas de
>"sirène-gyrophare", mais leur faciliter le passage même si ce n'est pas un
>DROIT est un acte de civisme...
Sauf erreur de ma part les véhicules à gyrophare tournant et sirène 2
tons sont prioritaires (par ex. la Croix rouge, SMUR, Pompiers,
Police,.....) par contre ce n'est pas le cas des ambulances privées
car gyrophare à éclat et sirène 3 tons. Donc dans un cas c'est une
obligation et dans l'autre c'est effectivement un acte de civisme.
Mais dans les deux cas il y a des abus.
DQ
jcl.even
"DQ" <ilede...@online.fr> a écrit dans le message de news:
3c5c817c...@news.teaser.fr...
> Bonsoir,
>
> On Sun, 3 Feb 2002 00:24:11 +0100, "serge" <medi...@club-internet.fr>
> wrote:
>
> >Bonsoir
> >
> >Sauf les médecins exerçant "une mission de service public", et reconnus
> >comme tels..
> >(et bien sur tout véhicule sous escorte policière....)
> >
> >En particuliers les VL des SAMU qui contiennent parfois des médecins
> >urgentistes, car lorsque l'on appelle le 15, on ne vous envoie pas
forcément
> >une antenne de réanimation.... Ou parfois un médecin est appelé en
renfort
> >sur les lieux d'un sinistre important....
>
> Le SAMU n'a pas de véhicule il envoi le SMUR donc médecin.
Il n'a pas un véhicule, mais des véhicules !
serge
"DQ" <ilede...@online.fr> a écrit dans le message de news:
3c5c817c...@news.teaser.fr...
> Bonsoir,
>
> On Sun, 3 Feb 2002 00:24:11 +0100, "serge" <medi...@club-internet.fr>
> wrote:
>
> >Bonsoir
> >
> >Sauf les médecins exerçant "une mission de service public", et reconnus
> >comme tels..
> >(et bien sur tout véhicule sous escorte policière....)
> >
> >En particuliers les VL des SAMU qui contiennent parfois des médecins
> >urgentistes, car lorsque l'on appelle le 15, on ne vous envoie pas
forcément
> >une antenne de réanimation.... Ou parfois un médecin est appelé en
renfort
> >sur les lieux d'un sinistre important....
>
> Le SAMU n'a pas de véhicule il envoi le SMUR donc médecin.
Exact, je disais "SAMU" pour être mieux compris par tous, mais les SMUR
possèdent aussi des VL transportant des médecins, y compris des généralistes
en cas d'urgence.....
>
>
> >Idem des VSAB....
> >Par exemple à la Croix-Rouge, il nous faut éventuellement pouvoir
justifier
> >d'une intervention en urgence en cas de sinistre sous gyrophare...
> >Comme toutes nos conversations radio sont enregistrées.... Et écoutées
par
> >le SAMU et la police...
>
> Donc vous devriez connaitre la différence entre les différents
> gyrophare (tournant ou à éclats). D'autre part (du moins à Paris) la
> Croix-Rouge utilise son gyrophare tournant (donc prioritaire) dans
> d'autre cas que le sinistre.
Comment savez-vous qu'ils ne sont pas en mission d'urgence ???? Vous êtes
branché sur leur fréquence radio en permanence ?
Un exemple vécu : Le directeur départemental rejoint le lieu d'un sinistre
avec une VL CRF, pour coordonner les secours, et aider une équipe restreinte
qui passait par là au moment de l'accident...
(car même si l'on est que 2 transportant du matériel de kermesse, on
s'arrête, car nous avons du matériel, des connaissances, et les moyens
d'alerter les secours appropriés - radio de bord- pour demander du renfort)
Bien évidemment, sa VL est arrivée avec sirène et gyrophare....
>
> >De plus il est des villes (Paris par exemple) ou la réglementation
> >municipale accorde plus de droits que n'en concède le code de la route,
pour
> >les ambulances par exemple....
>
> Surprenant car en pratique c'est pas le cas. Quelles ambulances?
> Privée ou public?
Toutes
>
> >En règle générale, les conducteurs de ces véhicules n'abusent pas de
> >"sirène-gyrophare", mais leur faciliter le passage même si ce n'est pas
un
> >DROIT est un acte de civisme...
>
> Sauf erreur de ma part les véhicules à gyrophare tournant et sirène 2
> tons sont prioritaires (par ex. la Croix rouge, SMUR, Pompiers,
> Police,.....) par contre ce n'est pas le cas des ambulances privées
> car gyrophare à éclat et sirène 3 tons. Donc dans un cas c'est une
> obligation et dans l'autre c'est effectivement un acte de civisme.
> Mais dans les deux cas il y a des abus.
Je n'ai jamais dit qu'il n'y en avais jamais, ce serait présomptueux de ma
part....
Mais comment pouvez-vous juger si un tel véhicule est "en situation
d'urgence" ?
Les seuls qui peuvent en juger sont les policiers, mais sur le 94, ils
viennent plutôt nous escorter en cas de problème, d'embouteillage.....
Après un appel au 15, le centre SAMU a décidé d'envoyer un ambulancier privé
pour une de mes voisines... Il y avait pourtant fracture de jambe, donc
urgence et mission de service public, seulement dans le cas particulier de
cette dame, le dernier SMUR qu'elle avait vu avait emporté son
mari...définitivement !
Par contre, sur mon trajet de tous les jours (A86), combien de VL sans
marque distinctive se mettent d'un seul coup à sortit un gyrophare au
moindre embouteillage ????
Serge
Djeel
> Il n'a pas un véhicule, mais des véhicules !
Copier tout le message précédent pour ajouter une phrase de commentaire,
n'est-ce pas le même sans-gêne que ceux qui utilisent le gyro à tort et à
travers ?
--
Djeel le drômois
Yves Benisty
serge <medi...@club-internet.fr> wrote:
> Exact, je disais "SAMU" pour être mieux compris par tous, mais les SMUR
> possèdent aussi des VL transportant des médecins, y compris des généralistes
> en cas d'urgence.....
Tant qu'à être précis...
SAMU : service d'Aide médicale urgente ; pas de véhicule, mais des
téléphones et des médecins (et des permanenciers) pour répondre au
téléphone (assurer une écoute médicale permanente, déterminer et
déclencher, dans le délai le plus rapide, la réponse la mieux adaptée à
la nature des appels...).
SMUR : service Mobile d'Urgence et de réanimation ; un département peut
avoir un ou plusieurs SMUR ; c'est un service hospitalier dont les lits
sont mobiles, où le prix de journée est remplacé par un prix à la
demi-heure (environ 200 Euros), et qui dispose des moyens en véhicules
et en personnel effectuer des transports médicalisés ; il est financé
par la sécurité sociale.
UMH : unité mobile hospitalière ; moyen mobile contenant le matériel et
le personnel pour réaliser un transport médicalisé ; ce moyen peut être
la réunion de deux moyens (par exemple, une ambulance non médicalisée,
et un médecin du SMUR, avec un infirmier et son matériel).
AR : ambulance de réanimation ; ambulance type véhicule utilitaire
contenant le brancard, le matériel et le personnel pour réaliser les
transports médicalisés.
[...]
>le dernier SMUR qu'elle avait vu avait emporté son
>mari...définitivement !
Le SAMU a contacté le SMUR (le service qui dispose des moyens mobiles),
qui a envoyé une UMH, qui a effectué le transport.
Il ne faut pas confondre catégorisation des véhicules prioritaires et
catégorisation des véhicules. En france il y a 2 types de véhicules
prioritaires :
Catégorie A : les véhicules de police et de gendarmerie, les UMH des
SMUR, les véhicules des services départementaux d'incendie et de secours
(pompiers). Ces véhicules possèdent tous au minimum un gyrophare (donc
tournant) et un avertisseur sonore à 2 tons.
Catégorie B : tous les autres services (EDF/GDF, ambulances privées,
association de secourisme...). Tous ces véhicules possèdent au miminum
un feux à éclat et un avertisseur sonore à 3 tons.
Catégorisation des véhicules :
Catégorie A : ambulance type ASSU (ambulance de soins et secours
d'urgence).
Catégorie B : VSAB (véhicules de secours aux asphyxié et aux blessés
Catégorie C : ambulance
Catégorie D : VSL (véhicule sanitaire léger, ou ambulance taxi)
Une ambulance de réanimation du SMUR type utilitaire est catégorie A
pour la priorité et catégorie A pour la catégorisation des véhicules.
Une ambulance privée possédant un fourgon type utilitaire est de
catégorie B pour la priorité et de catégorie A pour la catégorisation
des véhicules.
Le VSAB est depuis peu considéré comme un véhicule de catégorie
prioritaire A (il était jusque là considéré comme une ambulance privée,
mais par convenance on l'assimilait à un véhicule prioritaire A et il
était déjà équipé de gyro/deux tons). Le fait qu'il y ait ou non médecin
à bord ne change rien sur sa catégorisation. (code de la route - art.
28, art. R 240-2, décret n° 87-965 - art. 2) (Décret no 2001-250 du 22
mars 2001 relatif à la partie Réglementaire du code de la route
(Décrets en Conseil d'État délibérés en conseil des ministres)
NOR : EQUX0100020D).
Un grand nombre d'associations de secouristes bénéficient d'une
tolérance et leurs véhicules sont également équipés d'un gyro et d'un
deux tons. Ça ne les rend pas prioritaires pour autant, mais on doit
leur faciliter le passage. En particulier, le jour où un de ces
véhicules emplafonne un motard, un piéton, ou un autre véhicule après
avoir grillé le feu rouge, le conducteur a intérêt à avoir de sérieux
arguments et de bons témoins (et une alcoolémie nulle), et il a de
bonnes chances de dire au revoir à son permis pour un certain temps.
Pour les véhicules prioritaires A :
-Les autres usagers doivent céder le passage aux véhicules faisant usage
du gyrophare ET deux tons.
-L'usage des avertisseurs spéciaux doit être strictement limité aux
interventions urgentes. L'usage hors service commandé (ordre de départ)
est assimilable à une faute professionnelle et susceptible d'une amende
(Code de la route - art. R 240-2).
-Les avertisseurs sonores spéciaux ne peuvent être employés que lorsque
d'autres automobiles sont susceptibles de gêner la progression du
véhicule d'intervention ou à l'approche des intersections.
-Le véhicule prioritaire ayant annoncé son approche par l'usage des
avertisseurs spéciaux ne peut franchir un feu rouge que si sa vitesse
lui permet un arrêt quasi immédiat.
-En cas d'accident, la mention « véhicule circulant avec ses
avertisseurs spéciaux en action » devra, le cas échéant être précisé
dans la rubrique observation du constat amiable.
--
Et le X-Face qui décore les véhicules des SMUR en prime.
Yves Benisty, benist...@wanadoo.fr
Yves Benisty
> Un ami médecin voudrait savoir si l'utilisation d'un gyrophare bleu sur
> sa voiture (signalisation d'un véhicule prioritaire, comme les pompiers,
> ambulances...) peut éventuellement être autorisée / tolérée pour les
> médecins ou non (exemple : médecin de garde appelé pour une urgence, et
> utilisant sa voiture personnelle donc... Où il y a effectivement besoin
> de se déplacer aussi vite que possible) ?...
Il peut toujours demander l'autorisation au préfet du département, mais
à moins d'une situation très particulière et de bonnes relations, c'est
peu probable qu'il l'obtienne.
> Dans le cas contraire (ce qu'il me semble, mais ?), que risque-t-il,
> légalement parlant, s'il le fait quand même ?...
Tant qu'il ne tape pas, amende, confiscation du gyro et deux tons,
immobilisation du véhicule.
S'il tape, suspension ou retrait de permis. S'il y a un ou des blessés,
atteinte involontaire à l'intégrité physique, 222-19 à 21 et violences,
222-7 et suivants (suivant le nombre de jours d'itt).
S'il y a mort(s), atteinte involontaire à la vie (article 221-6 CP). Si
vous l'avez fait exprès, sans intention de tuer, violences volontaires
ayant entraîné la mort sans intention de la donner (227-7 et 8). Si
vous l'avez fait exprès, avec intention de le tuer, c'est un meurtre
(221-1) et s'il y a préméditation c'est un assassinat (221-3).
--
Yves Benisty, benist...@wanadoo.fr
Hlemaire
"Djeel" <dj...@wanadoo.fr> a écrit
| Copier tout le message précédent pour ajouter une phrase de
commentaire,
| n'est-ce pas le même sans-gêne que ceux qui utilisent le gyro à tort
et à
| travers ?
Toujours aussi flic ?
Djeel
> Toujours aussi flic ?
Toujours aussi voyou ?
--
Djeel le drômois
Laurent GARNIER
Smiley wrote:
> Attention, je n'ai pas dis que j'étais pour ! ;-)
> La question des abus est effectivement épineuse, et je suis assez
> d'accord avec vous... (Cela dit n'allez pas non plus me dire que toutes
> les voitures de la police et autre qui roulent avec gyro+sirène sont
> systématiquement en situation d'urgence... Mais c'est un autre débat !)
Je passe de temps en temps sur Paris, et c'est dingue le nombre de
voiture de police qui sont giro et sirene hurlantes aux alentours de
18h30/19H00 (en tout cas beaucoup moi qu'a 9h00 du matin). Surtout aux
environs des postes de police. Bien entendu, ne connaissant pas l'heure
de fin de service, je suppose que cela est du a une recrudescence
d'activite du a la sortie des bureaux...
Laurent GARNIER
Laurent GARNIER
>Smiley wrote:
>
>Attention, je n'ai pas dis que j'étais pour ! [;-)]
>La question des abus est effectivement épineuse, et je suis assez
>d'accord avec vous... (Cela dit n'allez pas non plus me dire que toutes
>les voitures de la police et autre qui roulent avec gyro+sirène sont
>systématiquement en situation d'urgence... Mais c'est un autre débat !)
Je passe de temps en temps sur Paris, et c'est dingue le nombre de
voiture de police qui sont giro et sirene hurlantes aux alentours de
18h30/19H00 (en tout cas beaucoup plus qu'a 9h00 du matin). Surtout aux
Jacques VALLOIS
Le Mon, 04 Feb 2002 11:06:03 +0100, Laurent GARNIER
<!!!NOSPAM!!!garn...@voila.fr!!!NOSPAM!!!> écrivit :
...
>Je passe de temps en temps sur Paris, et c'est dingue le nombre de
>voiture de police qui sont giro et sirene hurlantes aux alentours de
>18h30/19H00 (en tout cas beaucoup plus qu'a 9h00 du matin). Surtout aux
>environs des postes de police. Bien entendu, ne connaissant pas l'heure
>de fin de service, je suppose que cela est du a une recrudescence
>d'activite du a la sortie des bureaux...
Ou tout simplement, quand il y a beaucoup de circulation, il faut
utiliser plus souvent les gyrophares que quand il y a peu de
circulation !
Jacques VALLOIS
---
Pour répondre : utiliser l'adresse de réponse
Site personnel : www.vallois.nom.fr
Jeune Chambre Économique de Laon : http://jce.laon.free.fr
Laurent GARNIER
Jacques VALLOIS wrote:
> Bonjour,
>
> Ou tout simplement, quand il y a beaucoup de circulation, il faut
> utiliser plus souvent les gyrophares que quand il y a peu de
> circulation !
Ca ce defend en effet !
Laurent GARNIER
Laurent GARNIER
Jacques VALLOIS wrote:
> Bonjour,
>
> Ou tout simplement, quand il y a beaucoup de circulation, il faut
> utiliser plus souvent les gyrophares que quand il y a peu de
> circulation !
Ca se defend en effet !
Laurent GARNIER