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obligation d'entretien

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Jean-Marie Larcheveque

unread,
May 14, 2000, 3:00:00 AM5/14/00
to
Nous louons une villa avec un jardin. Or il se trouve que nous
sommes réticents à tondre la pelouse par égard aux fleurs des
champs qui viennent d'y pousser; de plus, je suis réfractaire au
niveau sonore des tondeuses.

Notre propriétaire nous a sommé, par l'intermédiaire de
l'administrateur de biens, de tondre la pelouse sous huitaine.

Comme nous n'avons pas réagi, elle nous a relancé par lettre
recommandée nous menaçant de faire intervenir une société à nos
frais pour tondre la pelouse.

Quelle importance faut-il accorder à ces menaces? Notre bail ne
mentionne pas explicitement la pelouse ou le jardin, mais nous
signale simplement que nous sommes responsables de l'entretien
des lieux.

Merci de toute information.

Jean-Marie Larchevêque


A.L

unread,
May 15, 2000, 3:00:00 AM5/15/00
to

Jean-Marie Larcheveque a écrit

>Nous louons une villa avec un jardin. Or il se trouve que nous
>sommes réticents à tondre la pelouse par égard aux fleurs des
>champs qui viennent d'y pousser;
Faites des massif de fleurs.

>de plus, je suis réfractaire au
>niveau sonore des tondeuses.
>

Tondeuse electrique.

>Quelle importance faut-il accorder à ces menaces? Notre bail ne
>mentionne pas explicitement la pelouse ou le jardin, mais nous
>signale simplement que nous sommes responsables de l'entretien
>des lieux.
>

Votre obligation d'entretien s'etend au jardin, cela va sans dire.

Coupez l'herbe.

jeanne

unread,
May 15, 2000, 3:00:00 AM5/15/00
to

Jean-Marie Larcheveque a écrit dans le message ...

>Nous louons une villa avec un jardin. Or il se trouve que nous
>sommes réticents à tondre la pelouse par égard aux fleurs des
>champs qui viennent d'y pousser; de plus, je suis réfractaire au
>niveau sonore des tondeuses.

Monseigneur,
Votre propriétaire me paraît du genre malade mental.
Comme mes voisins qui ne supportent pas la vue de mes arbres.
Des maniaques du ménage, qui transformeraient tous les jardins en parkings
macadamisés s'ils le pouvaient.
Je lui opposerais la force d'inertie, après avoir tenté aimablement de lui
faire comprendre que vous êtes chez vous et que vous avez besoin des fleurs
des champs pour votre moral, votre inspiration artistique, etc..
Je porterais plainte si elle fait intervenir chez vous un tondeur sans votre
accord et à vos frais, et je ne paierais pas, bien entendu.
Ca m'étonnerait que le tondeur revienne s'il doit faire chaque fois un
procès pour être payé (et violer votre domicile pour entrer).
Faites vous faire un certificat médical d'allergie au gazon coupé et au
bruit des tondeuses. Et envoyez le à la propriétaire, à titre de canular.
Et laissez braire.

A.L

unread,
May 15, 2000, 3:00:00 AM5/15/00
to

jeanne a écrit
>Je porterais plainte

Et vous perdriez.....

Je ne commente pas le reste, c'est a mi chemin entre le delire et la betise.


jeanne

unread,
May 15, 2000, 3:00:00 AM5/15/00
to

A.L a écrit dans le message <8fokn5$e1g$1...@linuxfr.org>...

>Je ne commente pas le reste, c'est a mi chemin entre le delire et la
betise.

Merci !
Plus sérieusement, n'oublions pas qu'ils sont dans une villa (et non dans un
lotissement). Il ne me semble pas que l'entretien du jardin implique
l'obligation d'avoir une pelouse tondue régulièrement, sauf pour les
maniaques.
Evidemment, si c'est la jungle, avec partout des vieux cartons, et des
moteurs de voiture (expérience vécue), je suis d'accord avec vous.

A.L

unread,
May 15, 2000, 3:00:00 AM5/15/00
to

jeanne a écrit

>Il ne me semble pas que l'entretien du jardin implique
>l'obligation d'avoir une pelouse tondue régulièrement

La pelouse fait partie des elements d'entretien (decret 87-712), la tonte
etant l'operation d'entretien de base.

Une pelouse avec fleurs des champs signifie sans conteste qu'elle n'a pas
ete tondu de la saison.
Sachant que la periode qui s'etend jusqu'a fin Mai est la plus prolifique
cote vegetation, on peut imaginer l'etat de la "pelouse".

Je reviens moi meme de Biarritz (oui, il a fait beau, merci. Pis tant qu'a
raconter ma vie : j'ai surfe avec des dauphins mardi... ;o) )ou je n'avais
pu descendre plus tot, et je ne vous raconte pas l'etat de la vegetation
!......
J'imagine aisement ce que cela doit donner.

Noter que certaines communes interviennent directement dans les jardins non
entretenu, et facturent bien sur....

Le probleme du jardin etant que le manque d'entretien se voie de
l'exterieur, ce qui n'est pas le cas de l'interieur de la maison ou la
seulle condition est que le manque d'entretien ne puisse etre revele lors de
l'edl de sortie.

Si on aime la prairie, on loue un champ ou on plante du gazon japonais.

Voila..... c'etait la minute de Mr Bricolage.
;o)

Jean-Marie Larcheveque

unread,
May 15, 2000, 3:00:00 AM5/15/00
to
Merci pour ces informations.

J'ai quand même des doutes qui subsistent.

Vous semblez dire qu'on peut s'introduire chez quelqu'un sans son
accord sans que cela constitue une violation de domicile?

Vous faites référence à un décret (87-712). S'agit-il d'un texte
générique énumérant les obligations d'entretien des locataires?
Si c'est le cas, il me semble que, comme le souligne Jeanne, il
reste de la latitude pour interpréter le terme 'entretien', car
une pelouse herbue n'est pas une pelouse sale, d'autant plus que
nous jouxtons un pré de plusieurs hectares où les moutons ne sont
pas passés depuis l'automne. Dans un context rustique (ma rue
s'appelle "chemin du Boeuf"), il n'est pas évident que la tonte
soit l'opération d'entretien de base. Que penseriez-vous d'un
fauchage qui aurait raison des graminées les plus hautes sans
s'attaquer aux reines-marguerites, d'un point de vue juridique?

D'avance merci,
Jean-Marie Larchevêque

A.L

unread,
May 15, 2000, 3:00:00 AM5/15/00
to

Jean-Marie Larcheveque a écrit

>Vous semblez dire qu'on peut s'introduire chez quelqu'un sans son
>accord sans que cela constitue une violation de domicile?
>
J'ai marque cela ou SVP ?
Une pelouse, cela se voit de l'exterieur, c'est ce que j'expliquait....

>Vous faites référence à un décret (87-712). S'agit-il d'un texte
>générique énumérant les obligations d'entretien des locataires?

Oui.

>Si c'est le cas, il me semble que, comme le souligne Jeanne, il
>reste de la latitude pour interpréter le terme 'entretien', car
>une pelouse herbue n'est pas une pelouse sale,

Une pelouse ça se tond. C'est l'operation de base d'entretien.
Une pelouse de 50 cm n'est en aucune façon une pelouse tondu, et une pelouse
tout court. C'est un champ.

>Que penseriez-vous d'un
>fauchage qui aurait raison des graminées les plus hautes sans
>s'attaquer aux reines-marguerites, d'un point de vue juridique?
>

Epargniez vos reines marguerites si vous y parvenez d'un point de vue
pratique.
;o)

jeanne

unread,
May 16, 2000, 3:00:00 AM5/16/00
to

Brina a écrit dans le message <8fn724.3...@brina.bj>...
>Si j'aime la pelouse à une hauteur de 10cm (cela se règle une
>tondeuse)et que mon proprio estime que l'entretien c'est à 5cm ........

Sans délire ni bêtise, Brina dit la même chose que moi.
Mais je recommence.
J'imagine la propriétaire qui rôde autour de sa maison et a un coup au coeur
à chaque fois, en remarquant les fleurs des champs.
Est - ce qu'ici le droit étroit (décret invoqué par maître A.L.) ne doit pas
s'effacer devant le bon sens et la santé mentale ? Mais en prenant, bien
sûr, le vêtement du droit, avec un peu d'imagination (nature juridique de
l'obligation d'entretien du jardin, selon les usages locaux, et compte tenu
de la proximité d'un terrain agricole et de la situation du jardin au regard
du POS et Chemin du Boeuf ? Possibilité , pour le propriétaire, d'imposer au
locataire une obligation de faire qui ne serait pas imposée au propriétaire
lui - même par des règlements d'urbanisme ou d'association syndicale de
propriétaires, ou de lotissement, et qui ne serait pas explicitement prévue
par le bail, mais qui résulterait de l'opinion arbitraire du propriétaire
sur ce qu'est un jardin entretenu. Au Petit Trianon, il y a des prairies
avec fleurs des champs ).
La Cour de cassation ne fait pas autre chose, lorsqu'elle "sauve" des
décisions équitables, malgré des erreurs juridiques qui devraient entraîner
la cassation.
Sinon, c'est "Les Plaideurs", de Jean Racine.
Mais bien sûr, à l'issue du bail, le jardin doit être remis en l'état
originaire, aux frais du locataire.
D'ici là, on lui fiche la paix.

A.L

unread,
May 16, 2000, 3:00:00 AM5/16/00
to

jeanne a écrit

>Brina a écrit dans le message <8fn724.3...@brina.bj>...
>>Si j'aime la pelouse à une hauteur de 10cm (cela se règle une
>>tondeuse)et que mon proprio estime que l'entretien c'est à 5cm ........
>
>Sans délire ni bêtise, Brina dit la même chose que moi.

Non.

De l'aveu meme de Jean marie, nous en sommes au stade du gramine.

Cela n'a rien a voir avec ce qui precede.

Le reste est bavardage.

A.L

unread,
May 16, 2000, 3:00:00 AM5/16/00
to

Brina a écrit
>Allez pinaillons (comment, cela comme d'habitude ? :-)
>
Grrrrrrrrr !........
;o)

>En quoi une tonte est signe d'un entretien ?
Tout de meme Brina.... pinailler, je veux bien, mais pas a ce point.
Concernant la moquette, le passage de l'aspirateur n'est il pas l'entretien
de base ?

>Et tonte à quelle hauteur ?
Une tonte, c'est une tonte. Je veux dire par là qu'il faut qu'elle soit
faite. On pourra faire joujou sur la hauteur apres.
De l'aveu meme de notre amis, nous en somme au stade du gramine. Il est
clair qu'il y a eu absence total de tonte.
Nous n'en sommes donc pas au pinaillage de la hauteur.
Quand a repondre sur ce point precis pour le jeu, je m'en refererais a un
traite de jardinage, ou plus simplement au bon sens.

>Le fait de ne pas tondre ne dégrade pas le jardin à vie et lors du
>congé, il suffira que le locataire tonde.
>
Une pelouse non entretenu n'en est plus une rapidement. Il est illusoire de
croire retrouver la pelouse d'origine en la fauchant dans trois ans....
Et de toute façon, il y a bel et bien absence d'entretien, c'est surtout
cela l'important.

>Analogie : obligation d'entretien du revêtement du sol
>Si on n'entretient pas régulièrement (pas de nettoyage d'une tâche qui
>s'inscruste), le revêtement est dégradé irreversiblement.
>Il suffit alors au locataire lors du congé de changer le revêtement.
>
L'analogie est amusante effectivement.
Mais comme je le disais precedemment, la difference reside dans le fait que
dans le premier cas ce non entretien ne se voit que si on le montre, alors
que dans le second il peut se voir.
Et pour poursuivre sur cet exemple, il est evident que de la meme façon, si
le proprietaire pouvait prendre connaissance du manque d'entretien de la
moquette, il serait parfaitement fonde a le reclamer.

>Je ne vois pas en vertu de quoi le propriétaire peut imposer quelque
>chose alors qu'il récuperera son bien sans dégradation
cf arret 87-712.

>et que cela ne
>nuit pas à la valeur de son bien.
>
Tu es sur qu'une maison qui ressemble a un champ et pourra attirer toute
sorte d'animaux, retenir l'humidite, etc, n'est pas de nature a nuire a
cette valeur ?

>Si j'aime la pelouse à une hauteur de 10cm (cela se règle une
>tondeuse)et que mon proprio estime que l'entretien c'est à 5cm ........
>

Je me repete, nous n'en sommes pas a ce stade.

Gérard Trioleyre

unread,
May 16, 2000, 3:00:00 AM5/16/00
to
Il est déjà pratiquement impossible d'obliger un locataire à payer son
loyer, alors tondre la pelouse .....

Colonel Froggy

unread,
May 16, 2000, 3:00:00 AM5/16/00
to
Votre propriétaire ne peut prendre l'initiative de mesures conservatoires
sur le bien qu'il vous loue que dans une situation d'urgence, ce qui en
l'espèce semble compliqué à plaider.
S'il fait néanmoins procéder à cette tonte, et qu'il souhaite vous
contraindre à régler la facture, il devra toutefois en passer par là.
D'un autre coté, en ne tondant pas, vous dégradez incontestablement cette
pelouse. Et désormais mis en demeure vous le faîtes volontairement alors...
une petite tonte avec des boules quiès :-)


Claude SHOSHANY

unread,
May 16, 2000, 3:00:00 AM5/16/00
to
jeanne <mcforgea...@wanadoo.fr> a écrit >

> Brina a écrit dans le message <8fn724.3...@brina.bj>...
> >Si j'aime la pelouse à une hauteur de 10cm (cela se règle une
> >tondeuse)et que mon proprio estime que l'entretien c'est à 5cm ........
>
> Sans délire ni bêtise, Brina dit la même chose que moi.
> Mais je recommence.
> J'imagine la propriétaire qui rôde autour de sa maison et a un coup au
coeur
> à chaque fois, en remarquant les fleurs des champs.
> Est - ce qu'ici le droit étroit (décret invoqué par maître A.L.) ne doit
pas
> s'effacer devant le bon sens et la santé mentale ? Mais en prenant, bien
> sûr, le vêtement du droit, avec un peu d'imagination (nature juridique
de
> l'obligation d'entretien du jardin, selon les usages locaux, et compte
tenu
> de la proximité d'un terrain agricole et de la situation du jardin au
regard
> du POS et Chemin du Boeuf ? Possibilité , pour le propriétaire,
d'imposer au
> locataire une obligation de faire qui ne serait pas imposée au
propriétaire
> lui - même par des règlements d'urbanisme ou d'association syndicale de
> propriétaires, ou de lotissement, et qui ne serait pas explicitement
prévue
> par le bail, mais qui résulterait de l'opinion arbitraire du
propriétaire
> sur ce qu'est un jardin entretenu. Au Petit Trianon, il y a des prairies
> avec fleurs des champs ).

J'aurais tendance à penser qu'un juge, saisi d'une demande d'injonction de
faire par le propriétaire, devrait penser
- soit, compte tenu des usages locaux (je ne recopie pas, mais le coeur y
est), que l'entretien, faute d'être parfait (gazon anglais), est réel ->
demande abusive du propriétaire et rejet de sa demande.
- soit qu'il y a absence complète d'entretien (on en est au stade de
graminées, rappelle Brina), causant éventuellement des nuisances anormales
au voisinage (rongeurs, prolifération de mauvaises herbes, préjudice de
vue etc), et on peut penser qu'il validera la demande du propriétaire de
voir le jardin entretenu.
En fait, dans un tel cas, le juge sanctionnerait, me semble-t-il, un
défaut d'entretien flagrant et abusif, et seulement cela. Alors ne
discuttons pas s'il faut tondre à 5 cm ou à 10 ...

Cela dit, tout est question de fait, et il est difficile de donner un avis
général.

Claude

A.L

unread,
May 16, 2000, 3:00:00 AM5/16/00
to

Claude SHOSHANY a écrit

>- soit qu'il y a absence complète d'entretien (on en est au stade de
>graminées, rappelle Brina),
C'est moi.... ;o)
On en est effectivement a ce stade.

>causant éventuellement des nuisances anormales
>au voisinage (rongeurs, prolifération de mauvaises herbes, préjudice de
>vue etc), et on peut penser qu'il validera la demande du propriétaire de
>voir le jardin entretenu.
>En fait, dans un tel cas, le juge sanctionnerait, me semble-t-il, un
>défaut d'entretien flagrant et abusif, et seulement cela. Alors ne
>discuttons pas s'il faut tondre à 5 cm ou à 10 ...
>

Yes.......

Colonel Froggy

unread,
May 17, 2000, 3:00:00 AM5/17/00
to
Comment faire autrement?


jeanne

unread,
May 18, 2000, 3:00:00 AM5/18/00
to

A.L a écrit dans le message <8fp3rp$2l9$1...@linuxfr.org>...

>
>Jean-Marie Larcheveque a écrit
>>Vous semblez dire qu'on peut s'introduire chez quelqu'un sans son
>>accord sans que cela constitue une violation de domicile?
>>
>J'ai marque cela ou SVP ?
>Une pelouse, cela se voit de l'exterieur, c'est ce que j'expliquait....

Violation de domicile si un tondeur s'introduit mandaté par le propriétaire,
sans l'accord du locataire. Je proposais de porter plainte, et vous
répondîtes : "et vous perdriez".

jeanne

unread,
May 18, 2000, 3:00:00 AM5/18/00
to

A.L a écrit dans le message <8fr6he$dqi$1...@linuxfr.org>...
>Le reste est bavardage.

Je revendique le droit au "bavardage" sur les forums de "discussion". La
distinction entre ces deux activités étant juridiquement délicate
:))

A.L

unread,
May 18, 2000, 3:00:00 AM5/18/00
to

jeanne a écrit

>Violation de domicile si un tondeur s'introduit mandaté par le
propriétaire,
>sans l'accord du locataire. Je proposais de porter plainte, et vous
>répondîtes : "et vous perdriez".
>
Je parlais evidemement de l'obligation de l'entretien.
Ces deux elements sont distincts.


A.L

unread,
May 18, 2000, 3:00:00 AM5/18/00
to

jeanne a écrit

>Je revendique le droit au "bavardage" sur les forums de "discussion".

Bavardez de droit alors, pas des jardins du Triganon, ce n'est pas le bon
NG.


A.L

unread,
May 18, 2000, 3:00:00 AM5/18/00
to

Brina a écrit

>> Tout de meme Brina.... pinailler, je veux bien, mais pas a ce point.
>> Concernant la moquette, le passage de l'aspirateur n'est il pas
l'entretien
>> de base ?
>Ben, cela ne la dégrade pas.
Ah ?!....

>Peut-on obliger les gens à être propre ? :-
>
cf loi de 89, obilgation d'entretien et decret 87-712
On peut obliger les gens a etre propre.

>> Une pelouse non entretenu n'en est plus une rapidement.

>Oh que si (je parle d'expérience),
Plaisanterie. Je parle d'experience. Quand tu as un "choux" au milieu de la
pelouse, faut l'arracher. Tondu, il repousse.
Allons, alons...


>Râler parce qu'il y a des fleurs sauvages, est-ce vraiment du bon sens ?
ET une pelouse d'un metre de haut ?

>> Mais comme je le disais precedemment, la difference reside dans le fait
que
>> dans le premier cas ce non entretien ne se voit que si on le montre,
alors
>> que dans le second il peut se voir.

>Certes mais la loi fait-elle la différence ?
>
Pas bessoin de loi, c'est toi avec tes petits yeux qui la fait.

>S'il ne peut pas rentrer pour vérifier en
>cours de location l'état d'entretien, il ne devrait pas pouvoir râler
>sur l'entretien du visible.
Que repondre a ça ?.....
J'ai du mal....
;o)

>Non puisqu'elle n'est pas en vente. Le proprio ne peut pas arguer d'un
>préjudice (et puis de l'herbe haute n'attire pas les animaux).
>
Ben tiens....
Et l'humidite, et les plantes grimpantes qui s'attaque au revetement, et la
moissisure au bas des murs.
Soyons serieux trois secondes.


>?". Cela me fait penser que l'entretien ne peut être invoqué qu'en cas
>de préjudice.
Je te renvoye _a_nouveau_ a la loi de 89 et decret attache.
L'obligation d'entretien existe. POINT !
De là, inutile de partir dans tous les sens.


A.L

unread,
May 18, 2000, 3:00:00 AM5/18/00
to

A.L a écrit

>Ces deux elements sont distincts.
>

Pour parrer d'emblee a tout raccourci :

Ce qui n'empeche pas que l'un peut etre la justification de l'autre...

jeanne

unread,
May 18, 2000, 3:00:00 AM5/18/00
to

A.L a écrit dans le message <8g0c3o$28f$1...@linuxfr.org>...

>Je parlais evidemement de l'obligation de l'entretien.
>Ces deux elements sont distincts.

Puis -je me permettre de vous faire observer que vous ne m'aviez pas bien
lue, et par ailleurs de vous demander d'admettre d'autres conceptions du
droit que la vôtre (très utile, bien informée et de bon conseil souvent,
mais parfois laconique et sans appel, notamment en matière d'obligations
horticoles du locataire...).

A.L

unread,
May 18, 2000, 3:00:00 AM5/18/00
to

jeanne a écrit

>Puis -je me permettre de vous faire observer que vous ne m'aviez pas bien
>lue,
Mais si.
Et vous ?

>et par ailleurs de vous demander d'admettre d'autres conceptions du
>droit que la vôtre

La mienne est mon metier.
J'ai tendance a penser qu'il ne peut y avoir deux droits, et qu'en
l'occurence (dieu qu'il est penible de devoir passer son temps a repeter)
que l'obligation d'entretien est claire et precise, s'applique au cas
d'espece, et decoule de la loi 89-462 et du decret 87-712.
Prenez votre CC si vous en avez un, et si la lecture que vous en faites est
differente, revenez nous voir.

L'esprit revanchard n'est pas de mise.

A.L

unread,
May 18, 2000, 3:00:00 AM5/18/00
to

Pierre a écrit
>Et le plus sage ne serait-il pas simplement de demander dans
>fr.rec.jardinage des conseils judicieux pour donner à ce jardin un
>caractère sauvage tout en étant entretenu? :-)
>

Ca, c'est une sacre p* de bonne idee....
;o))

jeanne

unread,
May 18, 2000, 3:00:00 AM5/18/00
to

A.L a écrit dans le message <8g0ejs$ab7$1...@linuxfr.org>...

>
>jeanne a écrit
>>Puis -je me permettre de vous faire observer que vous ne m'aviez pas bien
>>lue,
>Mais si.
>Et vous ?

Moi, oui, et cela ne m'a pas plu.

>>et par ailleurs de vous demander d'admettre d'autres conceptions du
>>droit que la vôtre

>La mienne est mon metier.

Moi aussi, depuis "un certain temps".

>J'ai tendance a penser qu'il ne peut y avoir deux droits,

Mais plusieurs conceptions du droit ?


et qu'en
>l'occurrence (dieu qu'il est penible de devoir passer son temps a repeter)

heu, pour qui vous prenez - vous?


>que l'obligation d'entretien est claire et precise, s'applique au cas
>d'espece, et decoule de la loi 89-462 et du decret 87-712.
>Prenez votre CC si vous en avez un,

là, je suis carrément vexée (il est même de l'année...et le vôtre ?).


et si la lecture que vous en faites est
>differente, revenez nous voir.

Bon, je me lance.

>L'esprit revanchard n'est pas de mise.

entièrement d'accord, mais on a le droit de discuter, s'il vous plaît ?

L'hypothèse est celle d'un locataire qui laisse l'herbe de la pelouse à
hauteur des reines marguerites. Le bail ne prévoit pas explicitement la
tonte du gazon. La question est : que peut faire le propriétaire?

Les textes applicables sont l'article 7 d de la loi du 6 juillet 1989,
relatif à l' obligation du locataire " de prendre à sa charge l''entretien
courant du logement ... ainsi que l'ensemble des réparations locatives", et
l'article 1er du décret n°87 - 712 du 26 août 1987, Annexe, I, a, qui
précise" qu'a le caractère de réparation locative, en ce qui concerne le
jardin, "l'entretien courant de la pelouse".

Vous en déduisez que le locataire doit tondre régulièrement la pelouse. A
mon avis, cela repose sur votre conception personnelle d'un jardin
entretenu, conception qui me paraît moins évidente qu'à vous (le texte parle
d'entretien, sans plus). Mais je l'admets comme hypothèse de travail.

L'article 1142 du Code civil dispose que "toute obligation de faire ou de ne
pas faire se résout en dommages et intérêts, en cas d'inexécution de la part
du débiteur", et l'article 1144 précise que "le créancier peut aussi, en cas
d'inexécution, être autorisé à faire exécuter lui - même l'obligation aux
dépens du débiteur", la jurisprudence précisant que cette autorisation
suppose une décision de justice.

Question : faut il considérer l'inexécution en cours de bail (à chaque tonte
inexécutée) ou à la fin du bail ? Il me semble que c'est à la fin du bail,
puisque le même décret s'applique à toutes les réparations locatives
(fenêtres, serrures, peintures, plomberie,etc. qu'il n'est pas d'usage
d'exiger en cours de bail).

Conclusion : si je conseillais le propriétaire, je lui dirais qu'il ne peut
actuellement rien faire sans une action en justice, et qu'à mon avis il
n'obtiendra pas gain de cause avant de pouvoir produire la preuve de
l'inexécution par un état des lieux en fin de bail, comparé à l'état des
lieux établi lors de la remise des clés.


Gérard Trioleyre

unread,
May 18, 2000, 3:00:00 AM5/18/00
to
J'ai plutôt l'impression qu'il y a autant de droits que de juges et
d'avocats, ou s'il n'y en a qu'un, c'est qu'il est aussi clair que les
prédictions de Nostradamus.

Amitiés

Gérard

A.L

unread,
May 19, 2000, 3:00:00 AM5/19/00
to

Brina a écrit

>> >Ben, cela ne la dégrade pas.
>> Ah ?!....
>Ben non. Une fois tondue elle retrouve un aspect normale.
Surement pas.

>Bon OK . Comment oblige-t-on des locataires à entretenir les revêtements
>muraux et sols ?
>
De la meme façon si on s'en apercoie.

>Donc le défaut de tonte n'est pas une absence d'entretien puisque cela >ne
suffit pas.
Là aussi, je suis un peu desarmer pour repondre.
Passer l'aspirateur sur la moquette ne suffit pas, donc on ne passe pas
l'aspirateur.....
J'ai pas d'idee pour expliquer ça.

>Tu trouves qu'une pelouse d'un mètre de haut ce n'est pas bien, c'est
>une opinion subjective.
>

Arrete...
Ca me fatigue.

Le monsieur a simplement une grosse toufe dans la main, et c'est celle là
qu'il devrait commencer par tondre.

Aller, salut,... amuse toi bien.


A.L

unread,
May 19, 2000, 3:00:00 AM5/19/00
to
L'obligation d'entretien est inscrite dans le marbre.

Cassons là.


A.L

unread,
May 19, 2000, 3:00:00 AM5/19/00
to

jeanne a écrit

[bla bla]


>Vous en déduisez que le locataire doit tondre régulièrement la pelouse.

Non.
Vous voyez, vous ne lisez pas.

Je dit qu'un champ de gramine encore jamais coupe de la saison, ne peut en
aucune façon s'apparenter a un quelconque entretien.

Tchao.


A.L

unread,
May 19, 2000, 3:00:00 AM5/19/00
to

Pierre a écrit
>Ce n'est plus une question de Droit mais de conception d'un jardin.

Switchez sur fr.rec.jardinnage.


I/L.CHARIE

unread,
May 20, 2000, 3:00:00 AM5/20/00
to
Bonjour.
C'est Claude, de passage chez mes amis Avocat à paris. Je suis jardinier
horticulteur a Angresse dans le sud ouest. il m'initie a internet et me montre
votre "tread". J'en profite pour faire mon premier message.

Quand entretenir la pelouse ?
Des Avril pour parer au devellopement des mauvaises herbes.

Quel entretien minimum ?
La tonte bien sur.
Le plus souvent possible et au moins une fois des Avril et les premieres gelees
passees, puis au moins toutes le semaines en mai.

Quelle hauteur ?
Le plus court possible.
10 cm n'est pas digne d'une pelouse.

Une pelouse retrouve son etat d'origine apres un fauche ?
Non. Passé 2 ou 3 mois, c'est hors de question. Il faudra envisager une
reimplantation en Aout, pas avant.

Une pelouse avec de hautes herbes ?
Pourquoi pas.
Mais jamais, jamais pres d'une habitation.
Prevoir grand minimum une pelouse sur 5 metres autour de la maison. 10 m, c'est
mieux.
Il faut donc un grand terrain. Faucher 3 fois par saison. Si c'est le cas, la
premiere fauche aurait deja avoir du lieu.

La tondeuse fait du bruit ?
Les tondeuse electriques pour les petites et moyennes surface sont tres
silencieuses et sans entretien.

Aimer la nature c'est aimer les herbes folles dans son jardin ?
Surement pas.
Rien ne sera beau si on n'entretien pas.
Je partage l'avis de al.
Monsieur doit preferer la chaise longue.

Voila. Merci.

Claude


I/L.CHARIE

unread,
May 20, 2000, 3:00:00 AM5/20/00
to

Brina a écrit:

> Dans news:<8g2t52$m6o$1...@linuxfr.org>, A...@infonie.fr tapotait ...


> > L'obligation d'entretien est inscrite dans le marbre.
>

> Oui mais elle ne dit pas comment entretenir.
>

Je peut vous le dire, moi.

>
> > Cassons là.
>
> Trop facile, tu appliques TA conception de l'entretien d'une pelouse
> comme principe universel .....

En tant que preofessionel, je peut vous affirmer que ce que j'en ai lu
n'a rien a voir avec ce que devrais etre une pelouse dans une habitation
bourgeoise.Il nous est deja arrive dans la region d'intervenir pour la
mairie ou accompagner par les gendarmes pour couper des hautes herbes
dans des maisons qui ne sont pas forcement habandonne. Il y a notamment
des imperatifs de lutte contre le feu mais aussi des plaintes du
voisinage ou des proprietaires.
Il est courant d'intervenir sur demande des services de mairie ou de
l'edf sur des arbustres ou des arbres mal entretenu en bordure de
propriete.
La conception de l'entretien decrite est tout a fait conforme aux usages
dans notre profession.
Je remarque que sur ce forum ou il y a pourtant des gens instruit, il
manque de bon sens et de civisme.

Pierre

unread,
May 22, 2000, 3:00:00 AM5/22/00
to

ILCH...@libertysurf.fr a écrit:
I/L.CHARIE


Pelouse : n.f 1 - Herbe courte et fine.

Rideau.

--------

Malheureusement définition restrictive!
On parlera d'une pelouse de trèfle, comme en écologie on protégera par
exemple les pelouses calcicoles composées de tout à fait autre chose que
d'une herbe courte et fine.
L'herbe courte et fine est pour la composition de pelouse conçue
uniquement pour l'esthétique. Pour une surface de jeux l'herbe sera plus
robuste. La finesse dépend de la composition de graminées utilisées,
cette composition dépendant de l'usage que l'on veut faire de la
pelouse. Certains spécialistes préconisent aujourd'hui l'utilisation de
chiendent, herbe peu fine mais très résistante à la sécheresse. Les
définitions du dictionnaire semblent en retard par rapport à l'usage.
Une pelouse n'est pas obligatoirement de l'herbe contrairement au gazon
mais une végétation rase. Pas obligatoirement tondue si la végétation
est naturellement rase mais effectivement qui dit "pelouse" dit
végétation courte que ceci soit naturel ou sous l'effet soit d'animaux
herbivores soit d'activités humaines.

Pour ce qui est de dire que Jean-Marie Larcheveque veut en fait ne pas
faire l'effort d'entretient c'est pour moi un peu hâtif. Rien ne nous
le prouve actuellement. Je maintiens donc l'idée, pour l'instant, qu'il
s'agit d'une autre conception du jardin. Par contre, si l'intéressé ne
fait pas au moins une fauche dans l'année, là nous pourrons affirmer
qu'il y a refus d'entretien car même pour un jardin de type sauvage cela
est nécessaire. Dans le cas contraire on obtient une situation de
"chaos" c'est à dire développement anarchique avec apparition de
végétation dites pionnières comme les chardons et les ronces puis
apparition d'une strate arbustive. Ne croyez pas qu'il faille des années
pour cela, chardons et ronces apparaissent un à deux ans après abandon,
ainsi que les jeunes arbres.

Bon, moi je pose la question suivante:
si je loue une maison avec jardin, ce jardin étant composé d'une
pelouse, suis-je dans l'obligation de maintenir cette pelouse ou puis-je
la remplacer par un potager ou des massifs de fleurs? L'obligation
d'entretient pour un jardin est-ce de maintenir ce jardin dans la
composition où il a été loué ou simplement de ne pas laisser aller ce
jardin dans une situation de chaos mais pouvoir en changer la
composition si je le souhaite?

Pour Jean-Marie Larcheveque: allez faire un tour sur fr.rec.jardinage et
posez la question d'une composition pour un jardin de type sauvage. Vous
aurez là les conseils avisés de nombreux amateurs éclairés ce qui vous
permettra de faire un jardin de votre choix sans subir les foudres de
votre propriétaire. Au lieu du combat juridique utilisez l'art du jardin!

Pierre

A.L

unread,
May 22, 2000, 3:00:00 AM5/22/00
to

Pierre a écrit
>Malheureusement définition restrictive!

Parlez en a l'academie.
;o)

Pierre

unread,
May 22, 2000, 3:00:00 AM5/22/00
to

"A.L" a écrit :

-------

L'Académie n'innove jamais, elle entérine ;-))

Pierre

A.L

unread,
May 22, 2000, 3:00:00 AM5/22/00
to

Pierre a écrit

>L'Académie n'innove jamais, elle entérine ;-))
>

Le jour ou elle enterinera une nouvelle definition du manche a balai, vous
me ferez signe.


Faut vraiment switcher sur un autre NG.

Notre amis a deux points de vue, il fera ce qu'il veut, et assumera les
consequences de son choix.

Tchao.

jeanne

unread,
May 22, 2000, 3:00:00 AM5/22/00
to

A.L a écrit dans le message <8gaqos$t8$1...@linuxfr.org>...
>La saisine d'un TI est tres rapide, coute le prix d'un AR, et d'experience,
>la simple reception de la convocation par la partie adverse suffit a regler
>le probleme sous 48 heures.

Pour une fois, si le locataire se laisse impressionner .

>C'est tres efficace, cela prends environ une quinzaine.
>Le but n'etant pas d'obtenir l'expulsion, vous n'avez pas compris le but de
>la manoeuvre.

Non, j'avais en effet cru que Maître Il Charie parlait sérieusement. Mais
vous, votre ruse me confond (d'autres trouveront la manoeuvre "au ras des
pâquerettes"). A bientôt sur d'autres thèmes.

A.L

unread,
May 23, 2000, 3:00:00 AM5/23/00
to

jeanne a écrit

>Pour une fois, si le locataire se laisse impressionner .
>
Ca ne veut pas dire qu'il ne faut pas aller jusqu'au bout et reclamer
l'entretien sous contrainte ou l'expulsion (mais je n'y croit pas pour ce
seul motif) !
Il n'y a pas que l'aspect indimidation.
C'est simplement que cela fonctionne tres bien et que cela s'arrete
generalement au stade de la convoc.

>Non, j'avais en effet cru que Maître Il Charie parlait sérieusement. Mais
>vous, votre ruse me confond (d'autres trouveront la manoeuvre "au ras des
>pâquerettes").

Ras des paquerettes ?!....
Là pour le coup, je vous retourne votre "conception" du droit . ;o)

Je trouve que ce qui est ras des paquerettes, c'est de ne pas tondre sa
pelouse comme tout a chacun.

Aller... on s'echauffe, on s'echauffe.... au plaisir egalement sur un autre
thread.

A.L

unread,
May 24, 2000, 3:00:00 AM5/24/00
to

Brina a écrit
>Tout à fait.
>Avec certains raisonnements, on n'aurait plus le droit de planter des
>fleurs ....
>

La question n'est pas tant de savoir ce que l'on plante, mais de savoir si
il faut l'entretenir.

Gazon, pelouse, trefle, tomates, choux, patates..... peut on les laisser
pousser d'eux memes sans les entretenir ?

A.L

unread,
May 24, 2000, 3:00:00 AM5/24/00
to

Pierre a écrit
>"Faut vraiment switcher sur un autre NG" ... pour reprendre vos termes.

Nous parlons obligation d'entretien tres cher, pas conception de jardin.
Jusqu'a preuve du contraire, celle ci etant incluse dans la loi de 89, il
s'agit d'un sujet de droit.

Esprit revanchard ?

>Je vous conseille le forum consacré au jardinage, vous y trouverez >votre
réponse.

Je ne me pose aucune question sur le sujet.

Merci.


Pierre

unread,
May 24, 2000, 3:00:00 AM5/24/00
to

"A.L" a écrit :
>

>
> Gazon, pelouse, trefle, tomates, choux, patates..... peut on les laisser
> pousser d'eux memes sans les entretenir ?

------

"Faut vraiment switcher sur un autre NG" ... pour reprendre vos termes.

Je vous conseille le forum consacré au jardinage, vous y trouverez votre réponse.

Salutation
Pierre

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