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question anodine sur boulangerie

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Colombe

unread,
Sep 2, 2007, 2:20:46 PM9/2/07
to
Bonsoir,
Voilà la question sur laquelle nous avons discuté entre amis autour d'une table, sans avoir pu nous mettre d'accord :
Lorsque nous étions jeunes (il y a quelques mois et mêmes quelques années) nos parents disaient toujours
"qu'un boulanger ne pouvait pas refuser du pain, même à une personne ne pouvant pas payer"
certains disent oui, d'autres non ?
qu'en est-il réellement ?
Trop facile de dire je n'ai pas d'argent et le boulanger donne le pain. mais si un boulanger a une dizaine de clients comme ça il fait faillite tout de suite.
Merci si vous avez une réponse à ce sujet.

JPL (news)

unread,
Sep 2, 2007, 2:27:31 PM9/2/07
to

"Colombe" <alain.l...@wanadoo.fr> a écrit dans le message de news:
46daffe2$0$25954$ba4a...@news.orange.fr...

**************************

Ca me fait penser, à une autre légende urbaine, le bistrot qui ne peut
pas refuser un verre d'eau à quelqu'un qui a soif (et ne peut pas
payer).....

Aurore

unread,
Sep 3, 2007, 4:46:25 AM9/3/07
to
"JPL (news)" <JPL.N...@HAUTE-PATATE.FR> a écrit dans le message de news:
46db010a$0$27382$ba4a...@news.orange.fr...

> Ca me fait penser, à une autre légende urbaine, le bistrot qui ne peut
> pas refuser un verre d'eau à quelqu'un qui a soif (et ne peut pas
> payer).....

On n'a même plus le droit de pisser gratos ?

Patrick V

unread,
Sep 3, 2007, 5:44:19 AM9/3/07
to
On 2 sep, 19:27, "JPL \(news\)" <JPL.NOS...@HAUTE-PATATE.FR> wrote:
> Ca me fait penser, à une autre légende urbaine, le bistrot qui ne peut
> pas refuser un verre d'eau à quelqu'un qui a soif (et ne peut pas
> payer).....

-------------------------------------------------------
FAQ : Verrre d'eau dans les cafés
-------------------------------------------------------

Auteur : Patrick Vuichard

Destination : fr.misc.droit + fr.rec.cuisine (avec suivi sur
fr.misc.droit)

Version 1.1 du 05/08/2003

Nouveautés :

- demander à un particulier

-------------------------------------------------------
SOMMAIRE
-------------------------------------------------------

0. Présentation

1. Conseils importants

2. Questions / réponses

-------------------------------------------------------
0. Présentation
-------------------------------------------------------

Ce document s'adresse aux particuliers se rendant dans un débit de
boissons français et qui souhaitent obtenir un verre d'eau.

L'auteur de ce document n'est pas un professionnel du droit, mais il a
une grande expérience des débits de boissons (bien que ce soit
rarement
de l'eau qu'il demande).

-------------------------------------------------------
1. Conseils importants
-------------------------------------------------------

AVERTISSEMENT : malgré tout le soin apporté par l'auteur à la
rédaction
de cette fiche, celle-ci peut contenir des erreurs involontaires et ne
se substitue ni aux textes légaux ni à la jurisprudence. Il appartient
en outre à chacun de vérifier par tous moyens, y compris une
consultation personnalisée par un professionnel du droit compétent,
l'adéquation des informations données ci-après avec sa situation
personnelle.

IMPORTANT : quelque soit la façon dont vous allez demander votre verre
d'eau, n'oubliez pas que les écrits restent alors que les paroles
s'envolent. Donc, même si certaines démarchent peuvent être faites par
oral, CONFIRMEZ toujours par COURRIER, en recommandé avec accusé de
réception. N'oubliez pas de faire une copie de votre courrier avant de
l'envoyer, et conservez cette copie, le reçu et l'accusé de réception
au
moins le temps d'être sûr que la demande de verre d'eau a bien été
prise
en compte.

-------------------------------------------------------
2. Questions / réponses
-------------------------------------------------------

Q : peut-on demander un verre d'eau dans un café ?

R : oui

Q : peuvent-ils refuser de le donner ?

R : oui

Q : mais je croyais que...

R : rhaaaa, ça suffit, oui ? J'ai déja dit que vous n'y aviez pas
droit,
alors arrêtez de faire chier ce pauvre cafetier !

Q : j'ai insisté, et le cafetier m'a jeté dehors. Et j'ai toujours
soif.
Je peux sonner chez quelqu'un pour demander ?

R : oui

Q : je sens que vous me refaites le même coup que ma première
question...

R : en effet

Q : bon, alors... la personne peut refuser ?

R : elle peut refuser

Q : donc il n'y a pas de loi ?

R : vous voyez que ça rentre !

Patrick V

unread,
Sep 3, 2007, 5:45:26 AM9/3/07
to
On 2 sep, 19:20, "Colombe" <alain.lefevr...@wanadoo.fr> wrote:
> "un boulanger ne pouvait pas refuser du pain, même à une personne
> ne pouvant pas payer"
> certains disent oui, d'autres non ?

Que ceux qui disent oui le démontrent en citant la loi qui obligerait
un boulanger à fournir gratuitement du pain... Ils risquent de
chercher longtemps.

nobody

unread,
Sep 3, 2007, 5:55:17 AM9/3/07
to
Patrick V a écrit :

comme pour le verre d'eau le pain gratis c'est juste si il y a danger
immediat pour le demandeur dans ce cas c'est obligatoire car cela est la
"non assistance" à personne en danger mais l'obligation de l'eau et du
pain n'est pas limité a un professionnel n'importe qui a cette
obligation donc le fait d'assister au refus par un professionnel et de
rien faire vous rends complice du refus .

apres il faut bien definir est ce que le demandeur vas etre en etat
immediat de deshydratation pour l'eau ? sinon aucune obligation

Chaeréphon

unread,
Sep 3, 2007, 6:02:20 AM9/3/07
to
Aurore egrapse me kopo sto <fbghl3$o7l$1...@aioe.org> :

En Suisse, les établissements publics ont encore l'obligation de
fournir à qui le demande un verre d'eau et le journal des avis
officiels, et le client a le droit de rester une heure pour lire les
avis officiels.

--
Amicalement
Chaeréphon


Patrick V

unread,
Sep 3, 2007, 6:08:36 AM9/3/07
to
On 3 sep, 10:55, nobody <nob...@com.net> wrote:
> comme pour le verre d'eau le pain gratis c'est juste si il y a danger
> immediat pour le demandeur dans ce cas c'est obligatoire car cela est la
> "non assistance" à personne en danger

Ah tiens, je n'avais pas pensé à ça... Mettons donc à jour cette FAQ
indispensable :

-------------------------------------------------------
FAQ : Verrre d'eau dans les cafés
-------------------------------------------------------

Auteur : Patrick Vuichard

Destination : fr.misc.droit + fr.rec.cuisine (avec suivi sur
fr.misc.droit)

Version 1.2 du 03/09/2007

Nouveautés :

- non-assistance à personne en danger

-------------------------------------------------------
SOMMAIRE
-------------------------------------------------------

0. Présentation

1. Conseils importants

2. Questions / réponses

-------------------------------------------------------
0. Présentation
-------------------------------------------------------

réception votre demande de verre d'eau. N'oubliez pas de faire une


copie
de votre courrier avant de l'envoyer, et conservez cette copie, le
reçu et
l'accusé de réception au moins le temps d'être sûr que la demande de
verre d'eau a bien été prise en compte.

-------------------------------------------------------
2. Questions / réponses
-------------------------------------------------------

Q : peut-on demander un verre d'eau gratuit dans un café ?

R : oui

Q : peuvent-ils refuser de le donner ?

R : oui

Q : mais je croyais que...

R : rhaaaa, ça suffit, oui ? J'ai déja dit que vous n'y aviez pas
droit, alors arrêtez de faire chier ce pauvre cafetier !

Q : j'ai insisté, et le cafetier m'a jeté dehors. Et j'ai toujours
soif. Je peux sonner chez quelqu'un pour demander ?

R : oui

Q : je sens que vous me refaites le même coup que ma première
question...

R : en effet

Q : bon, alors... la personne peut refuser ?

R : elle peut refuser

Q : donc il n'y a pas de loi ?

R : vous voyez que ça rentre !

Q : mais si je n'ai pas bu depuis 141 jours et que je risque de mourir
de soif ?

R : vous pouvez avoir un verre d'eau... en payant.

Q : mais si en plus je n'ai pas d'argent ?

R : vous ne seriez pas un peu pénible, vous, par hasard ? Bon, allez,
ne serait-ce que pour se débarrasser de vous, dans ce cas, si vous
êtes vraiment en danger, vous pouvez l'avoir votre verre. Alors buvez-
le en vitesse et décampez, parce que ça commence à bien faire !

nobody

unread,
Sep 3, 2007, 6:23:14 AM9/3/07
to
Patrick V a écrit :


moi je dis que un mec qui arrive a rentrer dans un bar allez jusqu'au
comptoir demande un verre d'eau et discuter avec le barman n'est pas en
danger immediat de deshydration a moins que l'on me prouve que dans la
minute il va tomber dans le coma :-)


Dupuis

unread,
Sep 3, 2007, 7:21:24 AM9/3/07
to

Petite précision: pour faire payer le verre d'eau, le cafetier doit
avoir affiché son tarif.

Laurent GARNIER

unread,
Sep 3, 2007, 8:29:14 AM9/3/07
to
Dupuis wrote:

> Petite précision: pour faire payer le verre d'eau, le cafetier doit
> avoir affiché son tarif.

Si le tarif n'est pas affiche, cela veut dire qu'il ne vend pas de verre
d'eau !

--
Laurent GARNIER

Serge

unread,
Sep 3, 2007, 8:28:09 AM9/3/07
to

"nobody" <nob...@com.net> a écrit dans le message de news:
46dbe163$0$14072$426a...@news.free.fr...

| Patrick V a écrit :
| > On 3 sep, 10:55, nobody <nob...@com.net> wrote:
| >> comme pour le verre d'eau le pain gratis c'est juste si il y a
danger
| >> immediat pour le demandeur dans ce cas c'est obligatoire car cela
est la
| >> "non assistance" à personne en danger
| >
|
|
| moi je dis que un mec qui arrive a rentrer dans un bar allez jusqu'au
| comptoir demande un verre d'eau et discuter avec le barman n'est pas
en
| danger immediat de deshydration a moins que l'on me prouve que dans la
| minute il va tomber dans le coma :-)
|
|

Il peut avoir besoin de prendre d'urgence un médicament pour une cause
n'ayant rien à voir avec la déshydratation.....

Serge

Laurent GARNIER

unread,
Sep 3, 2007, 8:35:23 AM9/3/07
to
Serge wrote:

> Il peut avoir besoin de prendre d'urgence un médicament pour une cause
> n'ayant rien à voir avec la déshydratation.....

L'eau dans ce cas a toute les chance de n'etre qu'un element de
"confort" (aider a faire passer la pillule, diluer le gout, etc...). Il
me semble extremement rare que cela soit un element indispensable a
l'efficacite du medicament (ou du moins, j'en ai jamais entendu parle).

--
Laurent GARNIER

Gérard

unread,
Sep 3, 2007, 9:57:04 AM9/3/07
to
>
> L'eau dans ce cas a toute les chance de n'etre qu'un element de "confort"
> (aider a faire passer la pillule, diluer le gout, etc...). Il me semble
> extremement rare que cela soit un element indispensable a l'efficacite du
> medicament (ou du moins, j'en ai jamais entendu parle).

C'est pourtant chimiquement possible ; l'eau en tant qu'ampholyte, peut
selon les cas avoir une réaction oxydante ou réductrice d'un autre corps.

Gérard

unread,
Sep 3, 2007, 9:58:15 AM9/3/07
to
>
>> Petite précision: pour faire payer le verre d'eau, le cafetier doit avoir
>> affiché son tarif.
>
> Si le tarif n'est pas affiche, cela veut dire qu'il ne vend pas de verre
> d'eau !

p'têt même qu'il vend de la dope, et c'est pourtant pas affiché !

Laurent GARNIER

unread,
Sep 3, 2007, 10:01:42 AM9/3/07
to

Voyons bien sur que non : l'affichage des prix est obligatoire... Si pas
affiche, c'est qu'il ne vend pas ;-)

--
Laurent GARNIER

Appart 18 eme

unread,
Sep 3, 2007, 10:22:26 AM9/3/07
to

"Laurent GARNIER" <no_spam....@voila.fr.no_spam.invalid> a écrit dans
le message de news: fbguvv$clv$1...@s1.news.oleane.net...

je dirais un médicament effervescent .... là l'eau est necessaire ...


Message has been deleted
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Laurent GARNIER

unread,
Sep 3, 2007, 10:38:53 AM9/3/07
to
Appart 18 eme wrote:

> je dirais un médicament effervescent .... là l'eau est necessaire ...

Je suis dubitatif :-/

1 - la salaive contient suffisament d'eau pour declencher
l'effervescence de petit bout du medicament (je ne me risquerait pas a
dire que cela soit particulierement bon).
2 - je connais personnellement pas de cas ou une urgence vitale peut
etre regle par la simple prise d'un medicament effervescent (ca existe
peut etre).


Par ailleur, il faut noter que le fait d'obtenir un verre d'eau ne
permet pas de s'exonerer du paiement de ce dernier s'il est payant et ce
y compris en cas d'urgence vitale.

--
Laurent GARNIER

nobody

unread,
Sep 3, 2007, 1:46:29 PM9/3/07
to
Laurent GARNIER a écrit :
la TVA aussi est obligatoire d'ailleurs il y a quelque années un (très
gros) dealer de shit a était condamner a 6mois de prison pour vente de
shit et a 20ans pour dissimulation de bénéfices non reverse ment de TVA
non paiement d'impôt sur les bénéfices .......

Roland Garcia

unread,
Sep 3, 2007, 3:14:26 PM9/3/07
to
nobody a écrit :

> Patrick V a écrit :
>> On 2 sep, 19:20, "Colombe" <alain.lefevr...@wanadoo.fr> wrote:
>>> "un boulanger ne pouvait pas refuser du pain, même à une personne
>>> ne pouvant pas payer"
>>> certains disent oui, d'autres non ?
>>
>> Que ceux qui disent oui le démontrent en citant la loi qui obligerait
>> un boulanger à fournir gratuitement du pain... Ils risquent de
>> chercher longtemps.
>
> comme pour le verre d'eau le pain gratis c'est juste si il y a danger
> immediat pour le demandeur dans ce cas c'est obligatoire car cela est la
> "non assistance" à personne en danger mais l'obligation de l'eau et du
> pain n'est pas limité a un professionnel n'importe qui a cette
> obligation donc le fait d'assister au refus par un professionnel et de
> rien faire vous rends complice du refus .

Même résultat si vous faites:
http://groups.google.fr/group/fr.bio.medecine/msg/89086e758e6d07ec?hl=fr&

> apres il faut bien definir est ce que le demandeur vas etre en etat
> immediat de deshydratation pour l'eau ? sinon aucune obligation

suivi fr.misc.droit

--
Roland Garcia

Roland Garcia

unread,
Sep 3, 2007, 4:59:03 PM9/3/07
to
Aurore a écrit :

Le 15 août, en panne de réchaud après avoir réchauffé le cassoulet d'un
autre en panne de réchaud:
http://cjoint.com/data/jdw0WNuoSr.htm

Je suis allé négocier un bon prix 1 litre d'eau bouillante au refuge à
côté, 3 euros.

Ceux qui dormaient au refuge et avaient payé le prix ont été obligé
d'aller pisser dehors, WC en panne :-)

--
Roland Garcia


Gérard

unread,
Sep 3, 2007, 5:42:16 PM9/3/07
to
>
>> apres il faut bien definir est ce que le demandeur vas etre en etat
>> immediat de deshydratation pour l'eau ? sinon aucune obligation

D'ailleurs, s'il est vraiment vraiment deshydraté, il ne pourra même pô
demander ...

Aurore

unread,
Sep 3, 2007, 7:18:50 PM9/3/07
to
"Roland Garcia" :

> Je suis allé négocier un bon prix 1 litre d'eau bouillante au refuge à
> côté, 3 euros.

Surtout qu'en altitude, l'eau bout à moins de 100°C.
C'est du vol !

> Ceux qui dormaient au refuge et avaient payé le prix ont été obligé
> d'aller pisser dehors, WC en panne :-)

Espérons qu'il y avait assez de pierres plates ;)

toto

unread,
Sep 4, 2007, 1:45:27 AM9/4/07
to

"nobody" <nob...@com.net> a écrit dans le message de news:
46dbdad9$0$30713$426a...@news.free.fr...

> comme pour le verre d'eau le pain gratis c'est juste si il y a danger
> immediat pour le demandeur dans ce cas c'est obligatoire car cela est la
> "non assistance" à personne en danger mais l'obligation de l'eau et du
> pain n'est pas limité a un professionnel n'importe qui a cette obligation
> donc le fait d'assister au refus par un professionnel et de rien faire
> vous rends complice du refus .
>
> apres il faut bien definir est ce que le demandeur vas etre en etat
> immediat de deshydratation pour l'eau ? sinon aucune obligation

et si une femme rentre chez un bijoutier de la place vendome a paris, et
declare:
"SVP, donnez moi un diamant de cinq carats, je suis depressive, j'ai
absolument envie d'un diamant, et si vous ne me le donnez pas, je me jette
sous le metro"
ou si elle sort un revolver, et dit :"je ne tuerai personne, que moi-meme,
donnez-moi ce diamant"
en cas de refus, y-a-t-il "non assistance a personne en danger" :=)),


nobody

unread,
Sep 4, 2007, 2:11:22 AM9/4/07
to
toto a écrit :
en cas de refus de traiter son cas oui et le traitement c'est un joli
manteau sans manche avec des gentils monsieurs tout en blanc .

exemple de traitement :

-la dame "SVP, donnez moi un diamant de cinq carats, je suis

depressive, j'ai absolument envie d'un diamant, et si vous ne me le
donnez pas, je me jette sous le metro"

-le bijoutier "bien sur ma bonne dame je comprends votre detresse mais
vous ne pouvez pas porter un jolie diamant avec manteau comme le votre
alors j'appel vite mon couturier et je vous en offre un"
-la dame "oh comme vous etes chou je vais vous faire une "faveur" en
attendant" (je delires mais une bonne pipe ça fait pas de mal :-) et
cela permet de vendre le script à Dorsel :-))


........

Roland Garcia

unread,
Sep 5, 2007, 3:47:36 PM9/5/07
to
Aurore a écrit :

> "Roland Garcia" :
>
>> Je suis allé négocier un bon prix 1 litre d'eau bouillante au refuge à
>> côté, 3 euros.
>
> Surtout qu'en altitude, l'eau bout à moins de 100°C.

Là 93°C

> C'est du vol !

Il ne sera pas dit que je me laisserai faire, je suis en train de
négocier le déplacement à pieds d'un huissier ! :)

>> Ceux qui dormaient au refuge et avaient payé le prix ont été obligé
>> d'aller pisser dehors, WC en panne :-)
>
> Espérons qu'il y avait assez de pierres plates ;)

--
Roland Garcia

Jim CANADA 22160

unread,
Sep 7, 2007, 2:48:01 AM9/7/07
to

"JPL (news)" <JPL.N...@HAUTE-PATATE.FR> a écrit dans le message
de news: 46db010a$0$27382$ba4a...@news.orange.fr...
>
> "Colombe" <alain.l...@wanadoo.fr> a écrit dans le message
> de news: 46daffe2$0$25954$ba4a...@news.orange.fr...
> Bonsoir,
> Voilà la question sur laquelle nous avons discuté entre amis
> autour d'une table, sans avoir pu nous mettre d'accord :
> Lorsque nous étions jeunes (il y a quelques mois et mêmes
> quelques années) nos parents disaient toujours
> "qu'un boulanger ne pouvait pas refuser du pain, même à une
> personne ne pouvant pas payer"
> certains disent oui, d'autres non ?
> qu'en est-il réellement ?
> Trop facile de dire je n'ai pas d'argent et le boulanger donne
> le pain. mais si un boulanger a une dizaine de clients comme ça
> il fait faillite tout de suite.
> Merci si vous avez une réponse à ce sujet.
>
> **************************

>
> Ca me fait penser, à une autre légende urbaine, le bistrot qui
> ne peut pas refuser un verre d'eau à quelqu'un qui a soif (et ne
> peut pas payer).....

çà, ce n'est pas une légende ; le verre d'eau au comptoir d'un
café (pas d'un restaurant) est devenu gratuit quand j'avais 11-12
ans, donc dans les années 61-62 (çà ne me rajeunit pas d'y penser)
: la TV (en Noir et Blanc à l'époque, hé oui, à l'époque ou Pierre
PERRET sortait de l'ombre avec sa chanson "au tord boyau") avait
largement insisté sur le sujet. J'ai été le premier - toujours le
premier pour les conneries - de mon internat de Malesherbes
(Loiret) à entraîner mes copains à exiger ce que la nouvelle loi
nous permettait d'obtenir. Et çà à très bien marché ; chaque jeudi
(c'était le mercredi d'aujour(d'hui pour les mômes), les deux
bistrots situées à l'époque dans les ROCHES de MALESHERBES ont été
contraints de cervir gratuitement les... 120 internes de mon
collège ; le cafetier devenait vert dès qu'il nous voyait.

J'ai entendu à la TV, il y a quelques années, que cette
disposition aurait éété aborgée : à vérifier !


blabla

unread,
Sep 7, 2007, 2:40:29 PM9/7/07
to

"JPL (news)" <JPL.N...@HAUTE-PATATE.FR> a écrit dans le message de news:
46db010a$0$27382$ba4a...@news.orange.fr...
>
> "Colombe" <alain.l...@wanadoo.fr> a écrit dans le message de news:
> 46daffe2$0$25954$ba4a...@news.orange.fr...
> Bonsoir,
> Voilà la question sur laquelle nous avons discuté entre amis autour d'une
> table, sans avoir pu nous mettre d'accord :
> Lorsque nous étions jeunes (il y a quelques mois et mêmes quelques années)
> nos parents disaient toujours
> "qu'un boulanger ne pouvait pas refuser du pain, même à une personne ne
> pouvant pas payer"
> certains disent oui, d'autres non ?
> qu'en est-il réellement ?
> Trop facile de dire je n'ai pas d'argent et le boulanger donne le pain.
> mais si un boulanger a une dizaine de clients comme ça il fait faillite
> tout de suite.
> Merci si vous avez une réponse à ce sujet.
>
> **************************
>
> Ca me fait penser, à une autre légende urbaine, le bistrot qui ne peut pas
> refuser un verre d'eau à quelqu'un qui a soif (et ne peut pas payer).....
faut, les debiteur de boisson on obligation de fournir un verre d'eau du
robinet!!!! loi faite sous napoleon.


Moisse

unread,
Sep 7, 2007, 3:10:43 PM9/7/07
to
D'une plume alerte, dans le message
46e19b22$0$31922$426a...@news.free.fr,
blabla <9...@ail.com> écrit:

Diable, de l'eau du "robinet" sous Napoléon.
Aucune loi n'impose à un cafetier la délivrance, gracieusement, d'un
verre d'eau.
Seul le restaurateur a cette obligation lorsque la demande est connexe
au service de restauration.
Bref quand l'eau est demandé par un client du restaurant.
ALors soyez aimable de citer un seul texte, même ancien, qui impose
cette obligation à un exploitant de débit de boisson.
A+

--
Moisse
Nospam : sans doute
moi...@douteifrance.com

Message has been deleted

Moisse

unread,
Sep 8, 2007, 1:30:42 AM9/8/07
to
D'une plume alerte, dans le message
46e1ae8d$0$21542$426a...@news.free.fr,
nobody <nob...@com.net> écrit:
> Moisse a écrit :
> de memoire la loi est plus vicieuse en fait l'eau est gratuite mais le
> débitant peut faire payer l'usure du verre son nettoyage et le service
> donc purement du point de vue legal si tu vient avec ton verre et te
> sert toi meme (apres avoir demander) c'est gratuit

Encore une fois non.
Le cafetier est un commerçant qui offre produits et services. Pourquoi
voulez-vous qu'il travaille gratuitement, ou qu'il ait l'obligation
d'offrir un ou des produits.
Quoiqu'il en soit aucun texte ne fait peser sur lui une telle
obligation. Qu'on puisse le regretter est un autre débat.

nobody

unread,
Sep 8, 2007, 2:37:54 AM9/8/07
to

justement l'eau est gratuite pas le reste

Spinozette

unread,
Sep 8, 2007, 2:53:49 PM9/8/07
to
Patrick V wrote:

> On 2 sep, 19:27, "JPL \(news\)" <JPL.NOS...@HAUTE-PATATE.FR> wrote:
>
>>Ca me fait penser, à une autre légende urbaine, le bistrot qui ne peut
>>pas refuser un verre d'eau à quelqu'un qui a soif (et ne peut pas
>>payer).....
>
>
> -------------------------------------------------------
> FAQ : Verrre d'eau dans les cafés
> -------------------------------------------------------
>
> Auteur : Patrick Vuichard
>
> Destination : fr.misc.droit + fr.rec.cuisine (avec suivi sur
> fr.misc.droit)
>
> Version 1.1 du 05/08/2003
>
> Nouveautés :
>
> - demander à un particulier
>
> -------------------------------------------------------
> SOMMAIRE
> -------------------------------------------------------
>
> 0. Présentation
>
> 1. Conseils importants
>
> 2. Questions / réponses
>
> -------------------------------------------------------
> 0. Présentation
> -------------------------------------------------------
>
> Ce document s'adresse aux particuliers se rendant dans un débit de
> boissons français et qui souhaitent obtenir un verre d'eau.
>
> L'auteur de ce document n'est pas un professionnel du droit, mais il a
> une grande expérience des débits de boissons (bien que ce soit
> rarement
> de l'eau qu'il demande).
>
> -------------------------------------------------------
> 1. Conseils importants
> -------------------------------------------------------
>
> AVERTISSEMENT : malgré tout le soin apporté par l'auteur à la
> rédaction
> de cette fiche, celle-ci peut contenir des erreurs involontaires et ne
> se substitue ni aux textes légaux ni à la jurisprudence. Il appartient
> en outre à chacun de vérifier par tous moyens, y compris une
> consultation personnalisée par un professionnel du droit compétent,
> l'adéquation des informations données ci-après avec sa situation
> personnelle.
>
> IMPORTANT : quelle que soit la façon dont vous allez demander votre verre
> d'eau, n'oubliez pas que les écrits restent alors que les paroles
> s'envolent. Donc, même si certaines démarchent peuvent être faites par
> oral, CONFIRMEZ toujours par COURRIER, en recommandé avec accusé de
> réception. N'oubliez pas de faire une copie de votre courrier avant de
> l'envoyer, et conservez cette copie, le reçu et l'accusé de réception
> au moins le temps d'être sûr que la demande de verre d'eau a bien été
> prise en compte.

Je profite de la nouvelle formule des FAQ (dont le format est fort
interessant au demeurant) pour poser une question essentielle : pourquoi
ne parle-t-on uniquement que de "débit" de boisson ?
En l'occurrence et en l'espèce (nous sommes sur un forum de droit), si
"la demande de verre d'eau a bien été prise en compte", il s'agit alors
d'un crédit de boisson. Et si, dans l'exemple donné, il s'agit d'eau, en
rapportant la chose à la généralité "crédit de _boisson_" serait-il
possible, toujours dans ce contexte, de transformer l'eau en... autre
chose ?

La FAQ reste-t-elle valide dans ce contexte, ou nécessite-t-elle
certains ajouts ?

jdçjdr® c'est pour la procédure (important, ça, la procédure)

Merci

--
Hélène

Spinozette

unread,
Sep 8, 2007, 2:58:52 PM9/8/07
to
nobody wrote:

> Moisse a écrit :
>
>> (...)

>> Diable, de l'eau du "robinet" sous Napoléon.
>> Aucune loi n'impose à un cafetier la délivrance, gracieusement, d'un

>> verre d'eau.
>> Seul le restaurateur a cette obligation lorsque la demande est connexe
>> au service de restauration.

>> Bref quand l'eau est demandé par un client du restaurant.
>> ALors soyez aimable de citer un seul texte, même ancien, qui impose
>> cette obligation à un exploitant de débit de boisson.
>> A+
>>
>> --�


>> Moisse
>> Nospam : sans doute
>> moi...@douteifrance.com
>

> de memoire la loi est plus vicieuse en fait l'eau est gratuite mais le

> débitant peut faire payer l'usure du verre son nettoyage et le service


> donc purement du point de vue legal si tu vient avec ton verre et te
> sert toi meme (apres avoir demander) c'est gratuit


ben, je ne vois pas où est le "vice" : le cafetier peut verser l'eau
dans les mains en conque du demandeur. Il n'est en rien obligé de
fournir, en plus du contenu, le contenant !

--
Hélène

François

unread,
Sep 8, 2007, 3:05:00 PM9/8/07
to
Aurore a écrit le 03.09.2007 10:46:

>
> On n'a même plus le droit de pisser gratos ?
>

Il y a des villes où c'est comme ça.


--
François

Spinozette

unread,
Sep 8, 2007, 3:09:07 PM9/8/07
to
nobody wrote:

> Patrick V a écrit :


>
>> On 3 sep, 10:55, nobody <nob...@com.net> wrote:
>>
>>> comme pour le verre d'eau le pain gratis c'est juste si il y a danger
>>> immediat pour le demandeur dans ce cas c'est obligatoire car cela est la
>>> "non assistance" à personne en danger
>>
>>

>> Ah tiens, je n'avais pas pensé à ça... Mettons donc à jour cette FAQ
>> indispensable :


>>
>> -------------------------------------------------------
>> FAQ : Verrre d'eau dans les cafés
>> -------------------------------------------------------
>>
>> Auteur : Patrick Vuichard
>>
>> Destination : fr.misc.droit + fr.rec.cuisine (avec suivi sur
>> fr.misc.droit)
>>

>> Version 1.2 du 03/09/2007
>>
>> Nouveautés :
>>
>> - non-assistance à personne en danger

>> IMPORTANT : quelque soit la façon dont vous allez demander votre verre


>> d'eau, n'oubliez pas que les écrits restent alors que les paroles
>> s'envolent. Donc, même si certaines démarchent peuvent être faites par
>> oral, CONFIRMEZ toujours par COURRIER, en recommandé avec accusé de

>> réception votre demande de verre d'eau. N'oubliez pas de faire une


>> copie
>> de votre courrier avant de l'envoyer, et conservez cette copie, le
>> reçu et
>> l'accusé de réception au moins le temps d'être sûr que la demande de
>> verre d'eau a bien été prise en compte.
>>

>> -------------------------------------------------------


>> 2. Questions / réponses
>> -------------------------------------------------------
>>

>> Q : peut-on demander un verre d'eau gratuit dans un café ?
>>
>> R : oui
>>
>> Q : peuvent-ils refuser de le donner ?
>>
>> R : oui
>>
>> Q : mais je croyais que...
>>
>> R : rhaaaa, ça suffit, oui ? J'ai déja dit que vous n'y aviez pas
>> droit, alors arrêtez de faire chier ce pauvre cafetier !
>>
>> Q : j'ai insisté, et le cafetier m'a jeté dehors. Et j'ai toujours
>> soif. Je peux sonner chez quelqu'un pour demander ?
>>
>> R : oui
>>
>> Q : je sens que vous me refaites le même coup que ma première
>> question...
>>
>> R : en effet
>>
>> Q : bon, alors... la personne peut refuser ?
>>
>> R : elle peut refuser
>>
>> Q : donc il n'y a pas de loi ?
>>
>> R : vous voyez que ça rentre !
>>
>> Q : mais si je n'ai pas bu depuis 141 jours et que je risque de mourir
>> de soif ?
>>
>> R : vous pouvez avoir un verre d'eau... en payant.
>>
>> Q : mais si en plus je n'ai pas d'argent ?
>>
>> R : vous ne seriez pas un peu pénible, vous, par hasard ? Bon, allez,
>> ne serait-ce que pour se débarrasser de vous, dans ce cas, si vous
>> êtes vraiment en danger, vous pouvez l'avoir votre verre. Alors buvez-
>> le en vitesse et décampez, parce que ça commence à bien faire !
>>
>
>
> moi je dis que un mec qui arrive a rentrer dans un bar allez jusqu'au
> comptoir demande un verre d'eau et discuter avec le barman n'est pas en
> danger immediat de deshydration a moins que l'on me prouve que dans la
> minute il va tomber dans le coma :-)

mais... justement !
Que faites-vous de la déshydratation consécutive à la discussion ? Plus
elle dure, plus le risque s'accroît
Heu... y'avait une histoire drôle sur le sujet, donc je m'éloigne

PS1® (ben voui, désolée) : je ne vois pas pourquoi vous limitez le
contexte à "un mec"
Imaginez qu'il y en ait plusieurs ou, pire (puisque vous l'avez
oblitéré) une FEMME ???????

PSQ2® (ben voui, désolée) : vous feriez quoi ???
Hein ?

--
Hélène

Spinozette

unread,
Sep 8, 2007, 3:10:02 PM9/8/07
to
Laurent GARNIER wrote:

> (aider a faire passer la pillule,

pas de politique, siouplé

;-)

--
Hélène

Spinozette

unread,
Sep 8, 2007, 3:11:04 PM9/8/07
to
Gérard wrote:

> C'est pourtant chimiquement possible ; l'eau en tant qu'ampholyte, peut
> selon les cas avoir une réaction oxydante ou réductrice d'un autre corps.

Ah ! Ça c'est important pour la FAQ

--
Hélène

Spinozette

unread,
Sep 8, 2007, 3:12:30 PM9/8/07
to
Appart 18 eme wrote:

Pas forcément. Un liquide, oui. De l'eau...
Pas forcément

PS: dites, c'est encore les vacances ou c'est le réchauffement de la
planète qui influe sur la boulange ????????

--
Hélène

Spinozette

unread,
Sep 8, 2007, 3:14:25 PM9/8/07
to
Laurent GARNIER wrote:

Tout de suite les grands mots...
Payer, c'est tellement surfait !

Non ?
Ah bon

--
Hélène

Spinozette

unread,
Sep 8, 2007, 3:15:20 PM9/8/07
to
Laurent GARNIER wrote:

> Dupuis wrote:
>
>> Petite précision: pour faire payer le verre d'eau, le cafetier doit
>> avoir affiché son tarif.
>
>
> Si le tarif n'est pas affiche, cela veut dire qu'il ne vend pas de verre
> d'eau !

Donc c'est gratuit (enfin, aucun échange fiduciaire n'est dű)
Me trompes-je ?

--
Hélčne

Spinozette

unread,
Sep 8, 2007, 3:17:05 PM9/8/07
to
Laurent GARNIER wrote:

> Gérard wrote:
>
>>>
>>>> Petite précision: pour faire payer le verre d'eau, le cafetier doit
>>>> avoir affiché son tarif.
>>>
>>>
>>> Si le tarif n'est pas affiche, cela veut dire qu'il ne vend pas de
>>> verre d'eau !
>>
>>

>> p'têt même qu'il vend de la dope, et c'est pourtant pas affiché !
>
>
> Voyons bien sur que non : l'affichage des prix est obligatoire... Si pas

> affiche, c'est qu'il ne vend pas ;-)

oui, mais... sous le manteau
Cela ne dit rien sur l'aspect officiel/non officiel
Donc : argument non recevable

PS: (you will excuse me, of course)

--
Hélène

Spinozette

unread,
Sep 8, 2007, 3:22:43 PM9/8/07
to
nobody wrote:

Normal.
c'est important la TVA. Surtout lorsqu'elle passera à près de 25 %
la rentrée d'argent en perspective pour l'Etat !!!!!!!!!

PS: c'est encore une chance que "l'Europe" ait limité la possibilié
d'augmenter la TVA à 25 % par (directive ? règlement ? je ne me souviens
plus bien) mais en tout cas notre président/avocat connait ça
En tout cas, en une seule fois, il est arrivé au maximum de la chose.
Enfin, parler de "TVA sociale" appliquée à l'industrie du luxe, c'est
assez rigolo.

PS : ça rentre aussi dans la FAQ sur le verre d'eau ou pas ?
(c'est juste une question...)

--
Hélène

Spinozette

unread,
Sep 8, 2007, 3:26:16 PM9/8/07
to
toto wrote:

Cela devrait, même si cette femme est un homme

Sexiste ! Honte à vous !
Pourquoi éliminer la petite partie de la population humaine masculine ?
Eux aussi ont droit (enfin, ont la liberté de) à faire ce que vous
supposez être fait par une femme

PS: 5 carat, quelle mesquinerie :-((((((((((


--
Hélène

Spinozette

unread,
Sep 8, 2007, 3:27:09 PM9/8/07
to
toto wrote:

Relecture attentive

Il n'y a pas de métro place Vendôme

--
Hélène

Spinozette

unread,
Sep 8, 2007, 3:28:15 PM9/8/07
to
nobody wrote:

> en cas de refus de traiter son cas oui et le traitement c'est un joli
> manteau sans manche avec des gentils monsieurs tout en blanc .
>
> exemple de traitement :
>
> -la dame "SVP, donnez moi un diamant de cinq carats, je suis
> depressive, j'ai absolument envie d'un diamant, et si vous ne me le
> donnez pas, je me jette sous le metro"
> -le bijoutier "bien sur ma bonne dame je comprends votre detresse mais
> vous ne pouvez pas porter un jolie diamant avec manteau comme le votre
> alors j'appel vite mon couturier et je vous en offre un"
> -la dame "oh comme vous etes chou je vais vous faire une "faveur" en
> attendant" (je delires mais une bonne pipe ça fait pas de mal :-) et
> cela permet de vendre le script à Dorsel :-))
>
>

> .........

Punaise !
Encore un intellectuel !!!!!!!!

--
Hélène ;-)

nobody

unread,
Sep 8, 2007, 4:17:17 PM9/8/07
to
Spinozette a écrit :


mais le versement dans les mains va occasionné un service (payant) et
comme de l'eau tombera un netoyage des locaux (payant)

nobody

unread,
Sep 8, 2007, 4:22:29 PM9/8/07
to
Spinozette a écrit :
je voit mieux la situation avec une jolie femme et un collier de perles

Femme - un collier de perle ....besoin vilal ...
Bijoutier - ouvrez donc votre huitre .....


Patrick V

unread,
Sep 10, 2007, 6:04:58 AM9/10/07
to
On 7 sep, 20:40, "blabla" <9...@ail.com> wrote:
> faut, les debiteur de boisson on obligation de fournir un verre d'eau du
> robinet!!!! loi faite sous napoleon.

Hé bien, cite donc la fameuse loi. Tu éduqueras ainsi les béotiens
ignares que nous sommes.

Patrick V

unread,
Sep 10, 2007, 6:06:25 AM9/10/07
to

Oui mais non.

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