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fouille de poubelles

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ERIC

unread,
Feb 5, 2004, 7:25:18 AM2/5/04
to

Bonjour,
des agents communaux ont-ils le droit de fouiller mes poubelles sur le
trottoir (dans le cadre du tri sélectif) ?
y-a t'il des textes, décrets, loi traitant de ce sujet !
merci


Free

unread,
Feb 5, 2004, 7:30:43 AM2/5/04
to
Bonjour,

> des agents communaux ont-ils le droit de fouiller mes poubelles sur le
> trottoir (dans le cadre du tri sélectif) ?

Si ils fouillent, c'est que le tri n'est pas conforme et cherchent vos
coordonnées, soit pour vous le signaler à l'amiable, soit mettre un PV.

> y-a t'il des textes, décrets, loi traitant de ce sujet !

Sauf erreur de ma part, ce sont des arrêtés du maire qui encadrent ceci...
--
Free


Kojak

unread,
Feb 5, 2004, 7:35:03 AM2/5/04
to
ERIC a écrit :

> des agents communaux ont-ils le droit de fouiller mes poubelles sur le
> trottoir (dans le cadre du tri sélectif) ?

Ils sont si mal payes que ca ! :-D

Hmmm, mais est-ce bien des agents communaux ? ;-)

Jacques.

--
| nntpspy@ \ Resistance is futile / ...by the Net |
|-----------------\ |°| \°\/°/ |°| /------Collective-|
|-You will be-----/ |°|_| | \ / | |_|°| \-----------------|
| assimilated... / |_____| \/ |_____| \ janville.Borg |

ERIC

unread,
Feb 5, 2004, 7:43:33 AM2/5/04
to
oui, ce sont des agents du district qui fouillent toute les poubelles du
village officiellement pour voir si le contenu est conforme au critère de
tri. Mais le contenu de ces poubelles peuvent contenir des informations
personnelles (courrier, pub, vieilles factures, anciens résultats médicaux
....). Personnellement, j'y voit une atteinte à la vie privée.


Pelic

unread,
Feb 5, 2004, 7:50:33 AM2/5/04
to
Le Thu, 5 Feb 2004 13:43:33 +0100, ERIC tripotait amoureusement son
clavier et disait:

Achetez un broyeur de documents

A mon avis, l'employé lambda du Disctric se fiche éperdument de savoir
si vous avez des hémorroides ou si vous recevez tous les 3 mois le
catalogue Cruella Rencontres Chaudes

Pelic
--
quelqu'un peu-il me renseigner sur la confidentialité des E.mail
surtout avec les pentium 3. Merci.
-+- CA in : Guide du Neuneu Usenetien - Souriez vous êtes filmés -+-

Miche

unread,
Feb 5, 2004, 7:51:02 AM2/5/04
to
Dans son message précédent, ERIC a écrit :
Tout document "critique" devrait être rendu TOTALEMNT illisible avant sa mise à
la poubelle.
Qui dit que les ordures ne sont pas visitées ultérieurement ?

Non, je ne suis pas rano !...

--
Ceci est une signature automatique de MesNews.

Pelic

unread,
Feb 5, 2004, 7:56:48 AM2/5/04
to
Le Thu, 05 Feb 2004 13:51:02 +0100, Miche tripotait amoureusement son
clavier et disait:
>
> Non, je ne suis pas rano !...

a priori si, vous êtes "Rano"

--
Pelic

COCO

unread,
Feb 5, 2004, 8:31:47 AM2/5/04
to
Déjà répondu sur ce même forum. Les poubelles sont sur le domaine public
donc t'a rien à dire.

"ERIC" <lannoy...@libertysurf.fr> a écrit dans le message de
news:bvtcm7$md$1...@news.tiscali.fr...

Kojak

unread,
Feb 5, 2004, 8:37:00 AM2/5/04
to
ERIC a écrit :

Certes, je comprends bien. J'aurais d'ailleurs bien des
choses a dire sur ce principe du tri selectif, mais bon,
la n'est pas le propos.

En dehors de savoir si ils ont le droit ou pas, point sur
lequel je laisserais a d'autre le soin de te repondre, si
tu as des documents contenant des informations personnelles,
confidentielles, critiques,... Je te conseillerais de les
detruires avant de les jeter. Tout depend du niveau de
securite que tu souhaites. Cela peut etre limite parano
mais bon, parfois vaut mieux l'etre un peu trop que pas
assez... ;-)

TP.

unread,
Feb 5, 2004, 9:08:35 AM2/5/04
to
Free wrote:
>
> Si ils fouillent, c'est que le tri n'est pas conforme et cherchent vos
> coordonnées, soit pour vous le signaler à l'amiable, soit mettre un
> PV.
>

le monsieur demande s'ils ont le droit de fouiller ses poubelles.

TP.


TP.

unread,
Feb 5, 2004, 9:11:46 AM2/5/04
to

il y a une solution testée et garantie : une boule puante dans chaque sac.
le tri devant etre effectué dans les regles de l'art évidemment...
(en vente dans tous les bons magasins de farces et attrappe[con])

votre sac va etre passé en revu en 4 secondes !

TP. [radical]

TP.

unread,
Feb 5, 2004, 9:13:15 AM2/5/04
to
COCO wrote:
> Déjà répondu sur ce même forum. Les poubelles sont sur le domaine
> public donc t'a rien à dire.
>

ma voiture aussi ...
TP.


titi

unread,
Feb 5, 2004, 9:18:41 AM2/5/04
to
Bonjour,

COCO wrote:
> Déjà répondu sur ce même forum. Les poubelles sont sur le domaine
> public donc t'a rien à dire.

Une solution est de garder toujours en réserve quelques oeufs pourris. Ils
suffit d'en casser un dans la poubelle et je vous assure qu'il n'y mettront
plus le nez dedans...

Cordialement...


Free

unread,
Feb 5, 2004, 9:47:28 AM2/5/04
to
> le monsieur demande s'ils ont le droit de fouiller ses poubelles.

Alors c'était la 2ème partie de mon message qu'il fallait lire : arrêt du
maire.
--
Free


gwen.

unread,
Feb 5, 2004, 10:02:03 AM2/5/04
to
"TP." <DÈsolÈ : ras le bol du spam...> wrote:

> ma voiture aussi ...

Oui, mais elle est fermée a clef je pense. La poubelle ça poserai
probleme :-)

--
Gwen

Marie Madeleine Kling

unread,
Feb 5, 2004, 10:09:49 AM2/5/04
to
Bonjour,

Si vous avez du courrier, des factures, et des résultats médicaux dans la
poubelle du tri des déchets recyclage c'est que vous avez vraiment mal fait
le tri .Cette poubelle dans notre ville ne doit contenir que des bouteilles
plastique, des boites de conserves, des briques en carton ayant contenue du
lait des jus de fruit ect. Le verre et les papiers doivent être mis dans des
container spéciaux répartis dans plusieurs points de la ville. Nous aussi il
arrive qu'ils contrôlent les poubelles du tri sélectif et si le tri a été
mal fait ils ne vident pas la poubelle.
Cordialement.
Marie Madeleine

"ERIC" <lannoy...@libertysurf.fr> a écrit dans le message de

news:bvtdoe$1n3$1...@news.tiscali.fr...

Concombre masqué®

unread,
Feb 5, 2004, 10:39:09 AM2/5/04
to
titi écrivit dans le post:
*|<news:402250a5$0$6968$7a62...@news.club-internet.fr>|*

> Une solution est de garder toujours en réserve quelques oeufs
> pourris. Ils suffit d'en casser un dans la poubelle et je vous assure
> qu'il n'y mettront plus le nez dedans...

On voit que vous n'avez jamais été éboueur...

--
oooO Le vrai nom du Concombre serait Cucurbitacée...
La chronologie est la science de ceux qui ont peur de mourir...

Victor

unread,
Feb 5, 2004, 10:59:15 AM2/5/04
to

"ERIC" <lannoy...@libertysurf.fr> a écrit dans le message de
news:bvtdoe$1n3$1...@news.tiscali.fr...

======================================
Bonsoir

ben non , c'est à vous de détruire les documents que vous jetez

Je ne pense pas qu'il y ait un délit de détournement de correspondance
dans ce cas de figure ;-)
( Il m'est arrivé de faire des poubelles d'usine, bennes ouvertes
*sur la voie publique *pour récupérer du papier de brouillon
sous forme de listings foirés mal imprimés .....en fait des feuilles de
paye
et données de production en principe confidentiels ;-)

Le fait de fouiller les papiers en poubelle pour identifier et verbaliser le
propriétaire
est totalement idiot ..et inutile puisque celui qui veut truander avce la
poubelle
de l'autre, dans une autre rue, dans une autre ville... peut le faire à son
aise
et anonymement :-)))))))

==> question de droit : à moins que chacun soit responsable du contenu
ET de sa poubelle déposée sur la voie publique
L'autorisation est donnée puisque les jours et heures de retrait sont
publics


bon , je vais de ce pas fixer deux pattes pour poser un cadenas
sur mon conteneur


victor
>
>


Enfant de solo

unread,
Feb 5, 2004, 2:02:58 PM2/5/04
to
"ERIC" <lannoy...@libertysurf.fr> wrote in
news:bvtcm7$md$1...@news.tiscali.fr:

A grenoble, il existe un service d'enquète des ordures
ménagères spécialement concu pour fouiller les poubelles et dépot
abusif sur la voie publique afin d'essayer de retrouver le propriétaire
et lui expliquer comment procéder plutot que jetter le sac en pleine
rue. D'ailleur, ce service va bientot passer à la métro avec les OM.

--
La vérité ne rend pas libre,
elle rend seulement impopulaire.

Enfant....@wanadoo.fr
Décoré de la croix d'usenet, fait chevalier de la légion FME

Claude Shoshany

unread,
Feb 5, 2004, 2:22:13 PM2/5/04
to

Je répond au Monsieur que je n'ai pas connaissance de texte qui interdise
que l'on fouille dans ses poubelles.
Surtout si l'on peut supposer, compte tenu du contexte, que le Monsieur ne
respectait pas la réglementation locale du tri.

Claude Shoshany


Romeo

unread,
Feb 5, 2004, 4:38:52 PM2/5/04
to
On habite pas tous dans ta ville.

"Marie Madeleine Kling" <marie_made...@club-internet.fr> a écrit
dans le message de news: 40225b44$0$6982$7a62...@news.club-internet.fr...

Romeo

unread,
Feb 5, 2004, 4:41:14 PM2/5/04
to
"gwen." <coneptpub-pas...@chello.fr> a écrit dans le message de
news: 1g8oxdd.vbu8gk845v8mN%coneptpub-pas...@chello.fr...

> "TP." <DÈsolÈ : ras le bol du spam...> wrote:
>
> > ma voiture aussi ...
>
> Oui, mais elle est fermée a clef je pense.

Si t'oublie de la fermé ça ne donne pas le droit de la voler pour autant.

>La poubelle ça poserai
> probleme :-)

Elle est pas fermé à clé mais elle est fermé quand même.

> --
> Gwen


Jonathan

unread,
Feb 5, 2004, 8:51:28 PM2/5/04
to
COCO wrote :

A qui appartient le contenu de la poubelle quand elle est a
l'exterieur?


Victor

unread,
Feb 6, 2004, 1:14:55 AM2/6/04
to

"Enfant de solo" <Enfant....@invalide.com> a écrit dans le message de
news:Xns9486CBF3161...@193.252.19.141...

>
>
> A grenoble, il existe un service d'enquète des ordures
> ménagères spécialement concu pour fouiller les poubelles et dépot
> abusif sur la voie publique afin d'essayer de retrouver le propriétaire
> et lui expliquer comment procéder plutot que jetter le sac en pleine
> rue. D'ailleur, ce service va bientot passer à la métro avec les OM.
>

> =============
encore des emplois "familiaux "régionaux protégés , spécialité locale
je crois ;-)


Victor
>


@wanadoo.fr

unread,
Feb 6, 2004, 3:06:18 AM2/6/04
to
> Cette poubelle dans notre ville ne doit contenir que des bouteilles
> plastique, des boites de conserves, des briques en carton ayant contenue du
> lait des jus de fruit ect. Le verre et les papiers doivent être mis dans des
> container spéciaux répartis dans plusieurs points de la ville.

Cà dépend des endroits.
Dans ma ville, les papiers doivent être mis dans la même poubelle que les bouteilles plastiques.

Pour revenir au sujet initial, à partir du moment ou un détritus est mis sur la voie publique (de façon autorisée),
il n'appartient plus à personne. Donc à la limite n'importe qui peut venir fouiller la poubelle ...

Gérard.


gwen.

unread,
Feb 6, 2004, 3:48:04 AM2/6/04
to
Romeo <rom...@liawn.com> wrote:

> Elle est pas fermé à clé mais elle est fermé quand même.

Oui, mais t'es obligé de l'ouvrir pour que les eboueurs vide sont
contenu. Ta voiture personne n'est censé vider son contenu :-)


De la a dire que ta voiture est une poubelle .... :-))) (Falait pas me
tendre la perche hein :-)))

--
Gwen

Marie Madeleine Kling

unread,
Feb 6, 2004, 7:37:24 AM2/6/04
to
Bonjour,

Toutes les communes sont dans l'obligation depuis déjà au moins 2 ans de
faire le tri sélectif. Moi cela ne me viendrais pas à l'idée de mettre des
papiers perso dans les pubs et journeaux avec le risque qu'ils passent
devant les yeux de n'importe qui au moment du tri.
Cordialement.
Marie Madeleine

"Romeo" <rom...@liawn.com> a écrit dans le message de
news:bvud2o$3g6$1...@news-reader4.wanadoo.fr...

Romeo

unread,
Feb 6, 2004, 8:32:50 AM2/6/04
to
"gwen." <coneptpub-pas...@chello.fr> a écrit dans le message de
news: 1g8qb4m.wv986l5bq72zN%coneptpub-pas...@chello.fr...

Bien joué, tu m'as cassé ;-)

> --
> Gwen


Marie Madeleine Kling

unread,
Feb 6, 2004, 11:37:55 AM2/6/04
to
Bonjour,

Les papiers perso je les mets moi aussi en confettis et ils vont dans la
poubelle des déchets ménagers. Je ne vais quand même pas conserver des
confettis de papier chez moi avant d'avoir le temps de les mettre dans un
container à 1 km de la maison.
Cordialement.
Marie Madeleine

> Ne déménage surtout pas alors !
> Dans ma ville, on a des sacs poubelle pour les papiers/cartons
> Rien ne nous interdit d'y mettre des confettis de facture !!!
> --
> La Fred et on a aussi des sacs pour les emballages plastique !


V8

unread,
Feb 6, 2004, 12:16:50 PM2/6/04
to
Claude Shoshany wrote:
> Surtout si l'on peut supposer, compte tenu du contexte, que le
> Monsieur ne respectait pas la réglementation locale du tri.
>

vos interminables et injustifiées suppositions nous fatiguent.


V8

unread,
Feb 6, 2004, 12:19:12 PM2/6/04
to
Marie Madeleine Kling wrote:
> Bonjour,
>
> Si vous avez du courrier, des factures, et des résultats médicaux
> dans la poubelle du tri des déchets recyclage c'est que vous avez
> vraiment mal fait le tri .Cette poubelle dans notre ville ne doit
> contenir que des bouteilles plastique, des boites de conserves, des
> briques en carton ayant contenue du lait des jus de fruit ect. Le
> verre et les papiers doivent être mis dans des container spéciaux
> répartis dans plusieurs points de la ville. Nous aussi il arrive
> qu'ils contrôlent les poubelles du tri sélectif et si le tri a été
> mal fait ils ne vident pas la poubelle.
> Cordialement.
> Marie Madeleine
>

arf' tt le monde bosse pour eux la ...

je ferais du tri selectif le jour ou on me diminuera les taxes sur
l'enlevement des ordures *de moitier*, et pas avant .


V8

unread,
Feb 6, 2004, 12:22:50 PM2/6/04
to
@wanadoo.fr wrote:
>
> Pour revenir au sujet initial, à partir du moment ou un détritus est
> mis sur la voie publique (de façon autorisée),
> il n'appartient plus à personne. Donc à la limite n'importe qui peut
> venir fouiller la poubelle ...
>

oui mais alors ça ne sert à rien car ça n'appartient plus à personne .


V8

unread,
Feb 6, 2004, 12:24:15 PM2/6/04
to
titi wrote:
>
> Une solution est de garder toujours en réserve quelques oeufs
> pourris. Ils suffit d'en casser un dans la poubelle et je vous assure
> qu'il n'y mettront plus le nez dedans...
>
> Cordialement...

COPIEUR !! :-D


Gilles Silberzahn

unread,
Feb 6, 2004, 12:34:19 PM2/6/04
to
"V8" <DÈsolÈ : ras le bol du spam...> wrote:

> vos interminables et injustifiées suppositions nous fatiguent.

C'est vrai qu'en proposant des boules puantes dans les poubelles, vous,
au moins, vous restez bien dans le domaine du droit...

xpost et fu2 au bac à sable approprié.
--
Gilles
http://www.Gilles.Silberzahn.com

Claude Shoshany

unread,
Feb 6, 2004, 1:22:50 PM2/6/04
to

J'en suis bien désolé !
Killfile !

Claude Shoshany


Enfant de solo

unread,
Feb 6, 2004, 2:36:51 PM2/6/04
to
"Victor" <bencoui...@oreka.com> wrote in
news:bvvf7i$pm9$2...@feed.teaser.net:


>> =============
> encore des emplois "familiaux "régionaux protégés , spécialité
> locale je crois ;-)


Ouai d'accord ...
c'est comme les concours, ils sont donnés d'avance ...

Victor

unread,
Feb 7, 2004, 3:37:55 AM2/7/04
to

"V8" <Désolé : ras le bol du spam...> a écrit dans le message de
news:4023cc9f$0$28284$636a...@news.free.fr...


ou exprimé autrement
==> si un fonctionnaire ou assimilé se blesse ou se mutile en inspectant
une poubelle
qui sera responsable ? <==

victor

>
>


ThijeaValette

unread,
Feb 7, 2004, 5:25:36 PM2/7/04
to
>Mais le contenu de ces poubelles peuvent contenir des informations
>personnelles (courrier, pub, vieilles factures, anciens résultats médicaux
>....). Personnellement, j'y voit une atteinte à la vie privée.

Juste un tout petit conseil : ne mettez jamais de ducuments personnels à la
poubelle sans les avoir détuits. Vous pouvez peut-être, aussi les brûler.

Victor

unread,
Feb 8, 2004, 5:30:38 AM2/8/04
to

"Enfant de solo" <Enfant....@invalide.com> a écrit dans le message de
news:Xns9487D1B22D2...@193.252.19.141...

> "Victor" <bencoui...@oreka.com> wrote in
> news:bvvf7i$pm9$2...@feed.teaser.net:
>
>
> >> =============
> > encore des emplois "familiaux "régionaux protégés , spécialité
> > locale je crois ;-)
>
>
> Ouai d'accord ...
> c'est comme les concours, ils sont donnés d'avance ...

=================================
ben non , les concours sont "nationaux "..
enfin tout cela n'aura bientot plus d'importance vu la régionalisation
..spa ? ...


> La vérité ne rend pas libre,
> elle rend seulement impopulaire.

Re : comme vous dites

Victor

unread,
Feb 8, 2004, 8:23:05 AM2/8/04
to

"ThijeaValette" <thijea...@aol.com> a écrit dans le message de
news:20040207172536...@mb-m10.aol.com...


c'est interdit de mettre le feu à une poubelle
Victor


Pelic

unread,
Feb 8, 2004, 8:45:36 AM2/8/04
to
Le Sun, 8 Feb 2004 14:23:05 +0100, Victor tripotait amoureusement son
clavier et disait:

> > Juste un tout petit conseil : ne mettez jamais de ducuments personnels à
> la
> > poubelle sans les avoir détuits. Vous pouvez peut-être, aussi les brûler.
>
>
> c'est interdit de mettre le feu à une poubelle
> Victor

Le monsieur ne disait pas de détruire la poubelle avant d'y mettre des
choses dedans. C'est stupide.

--
Benoit
Photographies @ http://www.pelic.fr.st

Victor

unread,
Feb 8, 2004, 10:52:59 AM2/8/04
to

"Pelic" <pe...@no-log.org> a écrit dans le message de
news:MPG.1a905be98...@news.nerim.net...

==

c'est vrai , je suis vraiment bete mais c'était juste pour tester mon
nouveau moulinet
( celui sans le smile avec un triple 0) ca mord bien en tout ca s

==> bon , comment je fais dans mon appart au 6ème étage ou le gaz est
interdit pour
bruler mes documents perso <==
et hop un petit HS pour la route

victor


SarkoBad

unread,
Feb 10, 2004, 10:57:59 AM2/10/04
to
Gilles Silberzahn wrote:
> "V8" <DÈsolÈ : ras le bol du spam...> wrote:
>
>> vos interminables et injustifiées suppositions nous fatiguent.
>
> C'est vrai qu'en proposant des boules puantes dans les poubelles,
> vous, au moins, vous restez bien dans le domaine du droit...
>

c'est toujours mieux que de juger quelqu'un qui pose une question.

vous vous prenez pour qui ?


Gilles Silberzahn

unread,
Feb 10, 2004, 1:22:52 PM2/10/04
to
Allez, pour vous faire plaisir, je vous réponds, vilain troll...

"SarkoBad" <DÈsolÈ : ras le bol du spam...> wrote:

> c'est toujours mieux que de juger quelqu'un qui pose une question.

Où avez-vous vu le moindre jugement ??? J'ai beau relire le post
original, et le thread découlant, je n'en vois pas la moindre trace...



> vous vous prenez pour qui ?

Pour un utilisateur de usenet concerné par les bons usages, et qui de
plus, respecte les xpost et fu2, lorsque le fil dérape hors de la charte
du forum concerné, contrairement à vous.

xpost et fu2 au bac à sable approprié, donc, et si vous continuez sur
fmd, c'est sûr, vous aurez la très grande gloire d'avoir le dernier mot,
car pour moi, le sujet est clos hors de fme, ou sur le pré de votre
choix, du moment que cette discussion en suit la charte.
--
Gilles
http://www.Gilles.Silberzahn.com

SarkoBad

unread,
Feb 10, 2004, 8:46:19 PM2/10/04
to
Gilles Silberzahn wrote:
.
>
> Où avez-vous vu le moindre jugement ??? J'ai beau relire le post
> original, et le thread découlant, je n'en vois pas la moindre trace...
>

ERIC DEMANDE :


> des agents communaux ont-ils le droit de fouiller mes poubelles sur le
> trottoir (dans le cadre du tri sélectif) ?

FREE REPOND :


Si ils fouillent, c'est que le tri n'est pas conforme et cherchent vos
coordonnées, soit pour vous le signaler à l'amiable, soit mettre un PV.

No Troll, j'en ai plein les bottes, moi aussi, de lire ce genre de
conneries.

en clair, on ne sait pour quelle raison (qui ne regarde personne), ERIC
s'interroge.
Free lui explique qu'il n'a pas compris ou fait mal le tri selectif......

alors les leçons usenet........ merci !


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