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Comment retiré un temoignage déjat enregistré

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charli

unread,
Feb 4, 2012, 2:44:26 AM2/4/12
to
Bonjour,
Voila je suis nouveau dans le forum et j aurai une questions parce que je
traine
mon ancien employeur d une pizzaria aux prudhomme et je voulais savoir si il
etait possible de retiré un temoignage dejat enregistré ? Parce que une amie
a
peur que ladverse gagne et quil porte plainte pour faux temoignage se qui
pourrait entrainer une amende avec 3 ans d emprisonnement D apre se que j
aurait
entendu es vrai?


Merci.

Alain

unread,
Feb 4, 2012, 4:38:45 AM2/4/12
to
Après mûre réflexion, charli a écrit :
Votre amie a fait un faux témoignage en votre faveur?


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charli

unread,
Feb 4, 2012, 12:32:21 PM2/4/12
to
Non se n ait pas un faux temoignage désolé jai oublié de
précisé désoler pour les faute d hortographe :/

an-alpha-tres-bete

unread,
Feb 4, 2012, 1:02:40 PM2/4/12
to
charli a couché sur son écran :
bah alaurs hou ai leuh praublaime ?


Alain

unread,
Feb 4, 2012, 3:26:14 PM2/4/12
to
charli a exposé le 04/02/2012 :
Je ne comprend pas votre problème. Si le témoignage est juste pourquoi
avoir peur que l'employeur attaque pour faux?


charli

unread,
Feb 4, 2012, 6:09:48 PM2/4/12
to
charli a écrit le 04/02/2012 à 08h45 :
Si il gagne le procer elle a peur quil porte plainte pour faux temoignage et
quelle est une amende avec de lemprisonement

Alain

unread,
Feb 4, 2012, 8:49:44 PM2/4/12
to
charli avait soumis l'idée :
Si le témoignage n'est pas faux elle n'a rien à craindre.


claude bb

unread,
Feb 5, 2012, 4:43:13 AM2/5/12
to
s'il perd le procès, c'est valable également!

--
la mémoire, se perd oui, mais gardez en pour Mai 2012!

Marc-Antoine

unread,
Feb 5, 2012, 5:53:46 AM2/5/12
to
Je répond à claude bb qui a écrit :
?? S'il perd le procès cela ne veut pas dire pour autant que le témoin
a fait une fausse déclaration.

--
Marc-Antoine


Xavier Hugonet

unread,
Feb 5, 2012, 10:11:15 AM2/5/12
to
charli <nospam_rome...@hotmail.fr.invalid> wrote in
news:8LednRmU4qI...@giganews.com:
> Si il gagne le procer elle a peur quil porte plainte pour faux
> temoignage et
> quelle est une amende avec de lemprisonement

Celui qui porte plainte pour fausse attestation devant une juridiction
pénale devra prouver ce qu'il avance. Si le témoignage n'est pas faux, il
n'y a donc aucun problème.

Si le témoignage est faux, il peut porter plainte qu'il gagne ou pas le
procès aux prud'hommes. Ca ne change rien du tout. En toute logique, on
doit recourir contre une fausse attestation avant la fin du procès civil.

--
Xavier Hugonet

charli

unread,
Feb 5, 2012, 3:43:53 PM2/5/12
to
charli a écrit le 04/02/2012 à 08h45 :
Ok merci mais sait vrai pour l'histoire de l'amende et de l'emprisonnement ?

Marc-Antoine

unread,
Feb 6, 2012, 5:01:14 AM2/6/12
to
Je répond à charli qui a écrit :
Si c'est vraiment un faux témoignage oui. Art. 441-1 du CP

"Constitue un faux toute *altération frauduleuse de la vérité*, de
nature à causer un préjudice et accomplie par quelque moyen que ce
soit, dans un écrit ou tout autre support d'expression de la pensée qui
a pour objet ou qui peut avoir pour effet d'établir la preuve d'un
droit ou d'un fait ayant des conséquences juridiques.
Le faux et l'usage de faux sont punis de trois ans d'emprisonnement et
de 45000 euros d'amende"

--
Marc-Antoine


Deltaplan

unread,
Feb 6, 2012, 5:07:56 AM2/6/12
to
Vous confondez avec l'accusation mensongère, qui elle est punie
lsrsqu'elle a entraîné une condannation de la partie injustement accusée.

Un faux témoignage peut être pénalement poursuivi quelque soit l'issue
du procès, il peut même être poursuivi par le parquet dès lors que
l'aspect mensonger du témoignage apparait à un moment ou à un autre...

moisse

unread,
Feb 6, 2012, 11:52:02 AM2/6/12
to
Le 04/02/2012, charli a supposé :
S'il s'agit d'un faux témoignage, l'issue du procès est sans effet sur
la capacité de l'employeur à attraire le faux témoin devant une
instance pénale.
A la limite il vaut mieux que l'employeur gagne, car s'il perdait il
pourrait toujours asseoir une demande de dommages et intérets sur les
montants auxquelles il a été condamné.
Ceci étant dit il n'y a rien d'enregistré, c'est lors des audiences
qu'il est fait ou non référence à l'existance de témoignages et
l'eployeur est certainement en possession de la pièce lors de l'échange
préalable des dites pièces avant le procès.
Maintenant si le témoignage est vrai, la peur est sans objet sinon que
les relations entre le téloin et votrre employeur seront pour le moins
perturbées.


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