Démission légitime (au sens "ASSEDIC") d'un CDI pour un autre CDI : peut-on travailler ailleurs entre temps ?
Deltaplan
Je rebondis suite � la question pos�e il y a quelques jours sur les
cons�quences d'un pr�avis de d�mission partiellement non effectu�...
Je replace les circonstances pour bien comprendre la situation : la
personne a re�u une promesse d'embauche de son futur employeur, dans
laquelle ce dernier lui faisait part du fait qu'il souhaitait une date
de d�but de contrat (pr�cise) intervenant dans un d�lai plus court que
le d�lai de pr�avis auquel cette personne �tait soumise (�tant bien
clair qu'elle a bien s�r attendu d'avoir cette promesse d'embauche en
main pour d�missionner). Le nouvel employeur lui demandant de tenter
d'obtenir une dispense partielle de pr�avis, et que dans le cas o� cela
lui serait refus�, "il verrait comment il peut s'organiser".
La dispense de pr�avis demand�e par cette personne lors de la remise de
sa lettre de d�mission a �t� formellement refus�e par son employeur.
Elle se retourne donc vers son futur employeur pour l'informer qu'elle
ne sera pas disponible � la date o� il souhaitait la voir d�buter. Et
l�, ce dernier lui r�pond que dans ce cas, il ne souhaite pas la
recruter d�s la fin de son pr�avis, mais seulement un mois plus tard
(afin de regrouper son embauche avec d'autres pour d�marrer une p�riode
de formation commune).
Cette personne se retrouve donc ayant d�missionn�, avec un pr�avis qui
se finira un mois plus t�t que la date de sa future embauche... Et donc
avec un mois de salaire en moins...
Elle se pose la question de savoir s'il venait � se pr�senter une
opportunit� de travailler pendant ce mois de "battement" (CDD ou interim
typiquement), est-ce que cela pourrait amener le p�le emploi � ne plus
consid�rer sa d�mission comme l�gitime en cas de rupture de p�riode
d'essai de son futur CDI ?
Le texte en vigueur en la mati�re �tant le suivant (extrait des cas de
d�missions l�gitimes)
> � 4 � Le salari� qui justifie de 3 ann�es d'affiliation continue au sens de l'article 3 et qui quitte
> volontairement son emploi pour reprendre une activit� salari�e � dur�e ind�termin�e, concr�tis�e
> par une embauche effective, � laquelle l'employeur met fin au cours ou au terme de la p�riode
> d'essai avant l'expiration d'un d�lai de 91 jours.
Faut-il consid�rer que le salari� ne doit pas travailler en contrat �
dur�e d�termin�e entre la fin du CDI dont il a d�missionn� et son
embauche en CDI ? Ou bien est-ce que l'�l�ment d�terminant est de
pouvoir simplement justifier qu'il �tait bien en possession d'une
promesse d'embauche en CDI lorsqu'il a d�missionn� ?
Deltaplan
>> � 4 � Le salari� qui justifie de 3 ann�es d'affiliation continue au
>> sens de l'article 3 et qui quitte
>> volontairement son emploi pour reprendre une activit� salari�e � dur�e
>> ind�termin�e, concr�tis�e
>> par une embauche effective, � laquelle l'employeur met fin au cours ou
>> au terme de la p�riode
>> d'essai avant l'expiration d'un d�lai de 91 jours.
>
> Faut-il consid�rer que le salari� ne doit pas travailler en contrat �
> dur�e d�termin�e entre la fin du CDI dont il a d�missionn� et son
> embauche en CDI ? Ou bien est-ce que l'�l�ment d�terminant est de
> pouvoir simplement justifier qu'il �tait bien en possession d'une
> promesse d'embauche en CDI lorsqu'il a d�missionn� ?
Question annexe : � quelle date d�marre ce fameux d�lai de 91 jours ?
S'agit-il de la date de l'embauche effective, c'est � dire la date de
d�but de la p�riode d'essai, ou bien de la date de la d�mission, ou
encore de la date de fin du pr�c�dent contrat ?
meta
> opportunit� de travailler pendant ce mois de "battement" (CDD ou interim
> typiquement), est-ce que cela pourrait amener le p�le emploi � ne plus
> consid�rer sa d�mission comme l�gitime en cas de rupture de p�riode
A mon avis... Oui. Et puis il faut envisager le cas o� la p�riode d'essai de
votre CDD, m�me si elle n'est que d'un jour ou deux, soit elle aussi
interrompue. D�j�, votre nouvel employeur n'a pas �t� tr�s honn�te en vous
pr�venant a posteriori que la date d'embauche allait changer. Soyez TRES
prudent. Seul le p�le emploi pourra vous donner une r�ponse d�finitive, il
vous faut les appeler.
www.juristprudence.c.la
4a6b18e0$0$423$426a...@news.free.fr...
> votre nouvel employeur n'a pas �t� tr�s honn�te en vous pr�venant a
> posteriori que la date d'embauche allait changer.
c'est vrai qu'il est tr�s malhonn�te cet employeur qui comptait engager un
salari� � la date de disponibilit� indiqu�e par celui-ci et qui, parce que
le salari� ne peut assumer cette date, en propose une diff�rente de la
nouvelle date esp�r�e par le salari�
comme quoi, quand on ne veut regarder QUE d'une certaine fa�on, les
coupables sont toujours d�sign�s d'avance
meta
"www.juristprudence.c.la" <juristprudence@�nline.fr> a �crit dans le message
de news: 4a6b41d9$0$22861$426a...@news.free.fr...
On vous a bouff� le d�jeuner ce matin ?
Dans tous les cas, merci d'aller passer vos nerfs ailleurs car je ne suis
pas candidate.
Deltaplan
Attention � ne pas vous m�prendre : jamais la personne en question n'a
indiqu� pouvoir �tre disponible � cette date d'embauche pr�vue. Elle a
dit � cet employeur qui souhaitait l'embaucher : "j'ai 2 mois de
pr�avis, je donnerai ma d�mission sit�t que vous m'aurez fait parvenir
une promesse d'embauche". L'entreprise a beaucoup attendu avant
d'�tablir la promesse d'embauche, et lorsqu'ils ont finalement consenti
� le faire, cela a �t� en y pr�cisant une date d'embauche pr�vue dans un
d�lai bien inf�rieur � 2 mois.
En clair : ils savaient parfaitement que la personne n'aurait pas achev�
son pr�avis � cette date-l�, sauf � obtenir une dispense de son
employeur, ou � passer outre... Ils lui ont m�me explicitement demand�
de solliciter une dispense partielle de pr�avis aupr�s de son employeur.
Et maintenant que cette dispense de pr�avis a �t� refus�e, ils
consid�rent qu'ils ne sont pas tenus de l'embaucher d�s la fin de son
pr�avis, et ne proposent qu'une embauche un mois plus tard, � prendre ou
� laisser...
PAP
"meta" <ds...@qsfQ.fr> a �crit dans le message de news:
je pense que Prudence a raison, meta, et tes "nerfs", si "nerfs" il y a,
vaudraient les siens...
*en droit* (on est sur un forum de droit, pas chez les Bisounours...:-)
l'employeur en question n'est tenu � rien. Il aurait tr�s bien pu dire, sans
que *rien ne puisse juridiquement lui �tre reproch�* : d�sol�, vous n'�tes
pas dispo au 1er machin, j'embauche un autre (�a aurait fait un autre
heureux...) au revoir Monsieur.
au lieu de cela, il dit : je sais que vous �tes libre le 1er machin+1, mais
�a ne m'arrange pas, j'ai un autre salari� que j'embauche au 1er machin+2,
donc ce sera aussi votre date d'embauche : et il *se justifie* (pas tenu de
le faire) par la formation commune des deux salari�s, formation pendant
laquelle le salari� est pay� sans �tre op�rationnel (je sais, c'est normal),
ce qui semble �vident surtout si la formation demande un tiers "enseignant"
(qu'il soit interne ou externe � l'entreprise et encore plus dans le second
cas).
Prudence nous invite juste � regarder les DEUX points de vue, elle ne prend
pas la d�fense de l'employeur, ce que j'aurais eu, moi, tendance � faire...
;-)
Cela �tant, pour le probl�me sp�cifique pos� du CDD d'un mois, demander au
"P�le emploi" (mais quelle id�e ils ont eu de l'appeler comme �a ???
certains vont penser qu'il s'agit de Monsieur Paul EMPLOI :-)) semble la
solution la plus sage... et obtenir une r�ponse �crite, bien s�r, car ces
gens l�, d�s qu'on est "border line" et qu'ils sont bas dans l'�chelle
hi�rarchique se contredisent souvent entre eux... Tiens, le mieux est
d'avoir une lettre de Christian CHARPY lui-m�me... tu peux lui dire que �a
t'a �t� conseill� par un internaute autodidactojuriste du nom de PAP,
Christian est un vieil ami... :-))))) (si, si, Prudence, en plus il me
connait aussi sous ce nom l� ! )
--
PAP
Prudence, pour la petite enveloppe, sur mon compte num�rot� � Nassau, comme
d'hab ! :-))
meta
"PAP" <papsa...@9online.fr> a �crit dans le message de news:
4a6b8935$0$298$7a62...@news.club-internet.fr...
>
> "meta" <ds...@qsfQ.fr> a �crit dans le message de news:
> 4a6b511d$0$4030$426a...@news.free.fr...
>>
>> "www.juristprudence.c.la" <juristprudence@�nline.fr> a �crit dans le
>> message de news: 4a6b41d9$0$22861$426a...@news.free.fr...
>>> "meta" <ds...@qsfQ.fr> a �crit dans le message de news:
>>> 4a6b18e0$0$423$426a...@news.free.fr...
>>>> votre nouvel employeur n'a pas �t� tr�s honn�te en vous pr�venant a
>>>> posteriori que la date d'embauche allait changer.
>>>
>>> c'est vrai qu'il est tr�s malhonn�te cet employeur qui comptait engager
>>> un salari� � la date de disponibilit� indiqu�e par celui-ci et qui,
>>> parce que le salari� ne peut assumer cette date, en propose une
>>> diff�rente de la nouvelle date esp�r�e par le salari�
>>>
>>> comme quoi, quand on ne veut regarder QUE d'une certaine fa�on, les
>>> coupables sont toujours d�sign�s d'avance
>>
>> On vous a bouff� le d�jeuner ce matin ?
>> Dans tous les cas, merci d'aller passer vos nerfs ailleurs car je ne suis
>> pas candidate.
>
> je pense que Prudence a raison, meta, et tes "nerfs", si "nerfs" il y a,
> vaudraient les siens...
Qu'elle ait raison ou pas ne l'oblige pas � se montrer d�sagr�able et �
faire du proc�s d'intention (un comble pour une juriste !). Mais surtout,
cela ne vous concerne pas.
PAP
"meta" <ds...@qsfQ.fr> a �crit dans le message de news:
>
>
> Qu'elle ait raison ou pas ne l'oblige pas � se montrer d�sagr�able et �
> faire du proc�s d'intention (un comble pour une juriste !).
Dont acte (mais je ne l'ai pas vue d�sagr�able, sur ce coup... ;-)
> Mais surtout, cela ne vous concerne pas.
Ah ? alors il fallait lui envoyer un message priv�. Ici, sur un forum de
news *public*, *tout le monde* est concern� par *tout* ce qui s'�crit...
--
PAP
(si je r�pond pas, c'est pas par impolitesse, c'est que je d�m�nage... mon
informatique sera coup�e du monde pendant quelques jours)
Jeffbie
heureusement que meta nous a distrait de :
> On vous a bouffￜ le dￜjeuner ce matin ?
> Dans tous les cas, merci d'aller passer vos nerfs ailleurs car je ne suis pas
> candidate.
Cette malade ne vient sur ce forum QUE pour agresser celles et ceux
auxquels elle s'adresse. Hï¿œlas, cela devient aujourd'hui trï¿œs connu
mais c'est une information ￜ diffuser largement encore ...
--
Ce n'est pas parce que les choses sont difficiles que nous n'osons pas.
C'est parce que nous n'osons pas qu'elles sont difficiles.
(Sï¿œnï¿œque)
Jeffbie
> Qu'elle ait raison ou pas ne l'oblige pas ￜ se montrer dￜsagrￜable et ￜ faire
> du procï¿œs d'intention (un comble pour une juriste !).
Voila, nous sommes d'accord mais cette malade vient pourtant uniquement
dans ce but ...
--
Il vaut mieux une bonne biï¿œre qui fait pisser
Qu'une bonne femme qui fait chier.
www.juristprudence.c.la
4a6c15ab$0$22555$426a...@news.free.fr...
> Voila, nous sommes d'accord mais cette malade vient pourtant uniquement
> dans ce but ...
voil� nous allons tous le constater le provocteur pathologiquement enlis�
vient de trouver pr�texte � polluer un autre fil de discusssion
> --
> Il vaut mieux une bonne bi�re qui fait pisser
> Qu'une bonne femme qui fait chier.
il s'essaye hyst�riquement � se faire " mousser "
on en rit et c'est cela qui le fait le plus chier
www.juristprudence.c.la
4a6c1559$0$25405$426a...@news.free.fr...
> Cette malade ne vient sur ce forum QUE pour agresser celles et ceux
> auxquels elle s'adresse.
cet ali�n� provocateur ne vient ici que pour �taler sa pathologie de
provocateur initial
>H�las, cela devient aujourd'hui tr�s connu
cela est ici encore un exemple de ses INITIATIVES
> mais c'est une information � diffuser largement encore ...
mais il ne per�oit pas l'amplitude de son hyst�rie
> --
> Ce n'est pas parce que les choses sont difficiles que nous n'osons pas.
> C'est parce que nous n'osons pas qu'elles sont difficiles.
ce n'est pas parce qu'il se r�p�te que le contredire serait difficile,
c'est parce qu'il compte sur mon silence que c'est pour lui difficile
www.juristprudence.c.la
4a6b18e0$0$423$426a...@news.free.fr...
>>> votre nouvel employeur n'a pas �t� tr�s honn�te en vous pr�venant a
>>> posteriori que la date d'embauche allait changer.
www.juristprudence.c.la a �crit
>> c'est vrai qu'il est tr�s malhonn�te cet employeur qui comptait engager
>> un salari� � la date de disponibilit� indiqu�e par celui-ci et qui, parce
>> que le salari� ne peut assumer cette date, en propose une diff�rente de
>> la nouvelle date esp�r�e par le salari�
>>
>> comme quoi, quand on ne veut regarder QUE d'une certaine fa�on, les
>> coupables sont toujours d�sign�s d'avance
"meta" <ds...@qsfQ.fr> a �crit dans le message de news:
4a6b511d$0$4030$426a...@news.free.fr...
> On vous a bouff� le d�jeuner ce matin ?
il suffit de vous r�pondre pour que vous vous �nerviez ?
> Dans tous les cas, merci d'aller passer vos nerfs ailleurs car je ne suis
> pas candidate.
le simple fait de ne pas encenser vos propos serait donc � ce point
inacceptable que vous avez besoin d'en travestir la nature ?
votre r�plique expose � la perfection qui, de nous deux, semble avoir le
plus besoin de mod�rer ses propos
mais vous pouvez vous r�jouir d'avoir servi de pr�texte � un pollueur
patent� pour venir entretenir son hyst�rie quotidienne notoire
www.juristprudence.c.la
>>>> quand on ne veut regarder QUE d'une certaine fa�on, les coupables sont
>>>> toujours d�sign�s d'avance
meta" <ds...@qsfQ.fr> a �crit >>> On vous a bouff� le d�jeuner ce matin ?
>>> Dans tous les cas, merci d'aller passer vos nerfs ailleurs car je ne
>>> suis pas candidate.
PAP" <papsa...@9online.fr> a �crit
>> je pense que Prudence a raison, meta, et tes "nerfs", si "nerfs" il y a,
>> vaudraient les siens...
"meta" <ds...@qsfQ.fr> a �crit dans le message de news:
4a6c063c$0$12978$426a...@news.free.fr...
> Qu'elle ait raison ou pas ne l'oblige pas � se montrer d�sagr�able et �
> faire du proc�s d'intention (un comble pour une juriste !). Mais surtout,
> cela ne vous concerne pas.
on peut avoir une id�e objective du ton de chacun en comparant les �crits ;
quant �, la notion de proc�s d'intention, c'est encore plus risible puisque
ma r�ponse pr�c�dente avit justement pour objet d'inciter � ne pas se lancer
dans une fausse querelle � l'encontre de quelqu'un n'ayant pas les torts
pr�sum�s ;
enfin, r�pondre � PAP qu'une contribution sur un forum public ne le concerne
pas, c'est faire la d�monstration d'un entendement restreint par rapport �
la vocation d'un groupe de discussion
>> Prudence nous invite juste � regarder les DEUX points de vue, elle ne
>> prend pas la d�fense de l'employeur, ce que j'aurais eu, moi, tendance �
>> faire... ;-)
au moins il y en a un qui s'essaye � comprendre
l� o� d'autres viennent passer " LEURS nerfs "
>> Prudence, pour la petite enveloppe, sur mon compte num�rot� � Nassau,
>> comme d'hab ! :-))
ok mon Tr�sor ; c'est fou ce que tu me co�tes cher LOL
www.juristprudence.c.la
4a6c1155$0$291$7a62...@news.club-internet.fr...
>je ne l'ai pas vue d�sagr�able, sur ce coup... ;-)
mais si voyons, le simple fait que je puisse avoir une opinion diff�rente
des certitudes de certains est, pour eux, tellement d�sagr�able ;
un tel p�tage de plombs, apr�s une si courte intervention de ma part, est
particuli�rement d�monstratif
Jeffbie
groupe de ceci :
>> Cette malade ne vient sur ce forum QUE pour agresser celles et ceux
>> auxquels elle s'adresse.
> cet aliￜnￜ provocateur ne vient ici que pour ￜtaler sa pathologie
Non, pour souligner ￜ chaque fois les agressions dont tu es coutumiￜre
envers les gens auxquels tu rￜponds et dont la rￜgularitￜ est la seule
raison d'ï¿œtre de ta prï¿œsence ici.
--
Il vaut mieux une bonne biï¿œre qui fait pisser
www.juristprudence.c.la
> Non, pour souligner � chaque fois les agressions dont tu es coutumi�re
non, pour INITIER tes hyst�riques pollutions de chicanier pathologiquement
enlis� das ses d�biles provocations
> envers les gens auxquels tu r�ponds
et auxquels tu es incapable de r�pondre avec le moindre argument
juridiquement �tay�
> et dont la r�gularit� est la seule raison d'�tre de ta pr�sence ici.
et ta seule " r�gularit� " est l'obsession qui te caract�rise
>
> --
> Il vaut mieux une bonne bi�re qui fait pisser
> Qu'une bonne femme qui fait chier.
tu peux essayer de te faire moussser,
tu ne r�ussiras � aucun effet escompt� !
Jeffbie
>> Non, pour souligner ￜ chaque fois les agressions dont tu es coutumiￜre
> non, pour INITIER tes hystï¿œriques pollutions de chicanier pathologiquement
> enlisￜ das ses dￜbiles provocations
Non, pour souligner ￜ chaque fois les agressions dont tu es coutumiￜre.
>> envers les gens auxquels tu rï¿œponds
> et auxquels tu es incapable de rï¿œpondre avec le moindre argument
> juridiquement ￜtayￜ
Je ne suis pas ici pour cela, mais pour mettre ton gros nez dans ta
grosse merde dï¿œs lors que tu agresseras qui que ce soit ici, ce qui est
multi-quotidien avec toi et les tï¿œmoignages ne manquent pas, hï¿œlas pour
les participants.
--
Le goï¿œt des mauvaises lectures engendre un besoin proportionnel du
grand air.
www.juristprudence.c.la
all�guer p�remptoirement, comme d'habitude :
>>> Non, pour souligner � chaque fois les agressions dont tu es coutumi�re
www.juristprudence.c.la a d�j� rectifi�
>> non, pour INITIER tes hyst�riques pollutions de chicanier
>> pathologiquement enlis� das ses d�biles provocations
et "Jeffbie" <jef...@citronade.fr> le pi�tre pollueur enlis� et � court
d'argument ne sait, l� encore, que mettre son magnetophone en boucle dans
news:
4a6ead7b$0$406$426a...@news.free.fr...
> Non, pour souligner � chaque fois les agressions dont tu es coutumi�re.
d'o�, bis repetita:
non, pour INITIER tes hyst�riques pollutions de chicanier pathologiquement
enlis� dans ses d�biles provocations
kkss ksss allez mon roquet ador�, revient t'enliser encore dans ton hyst�rie
quotidienne
>> tu es incapable de r�pondre avec le moindre argument juridiquement �tay�
> Je ne suis pas ici pour cela
en effet, tu n'es l� que pour �taler ta pathologie de pollueur quotidien
>mais pour mettre ton gros nez dans ta grosse merde
tu n'es qu'un chieur insane qui vomit ses diarrh�es verbales et je ne fais
l� que souligner l'aspect ordurier de tes " porc�d�s " INITIAUX... dont
je me gausse � chaque fois
>d�s lors que tu agresseras qui que ce soit ici
d�s lors tu peux t'essayer � te faire corriger � chaque fois ici
> ce qui est multi-quotidien avec toi
ce qui est ta seule apparition de chaque matin, dans ta solitude
> et les t�moignages ne manquent pas, h�las pour les participants.
et les commentaires peu flatteurs sur ta pitoyable strat�gie d'invectiveur
sont d�sormais notoires et confirment que tu demeures totalement inefficace
> --
> Le go�t des mauvaises lectures engendre un besoin proportionnel du grand
> air.
la lecture de ton fiel n'engendre qu'ironie
Jeffbie
Je viendrai systï¿œmatiquement mettre ton gros nez dans ta grosse merde
dï¿œs lors que tu agresseras qui que ce soit ici ce qui est
multi-quotidien avec toi et les tï¿œmoignages ne manquent pas, hï¿œlas pour
les participants.
> je ne fais lￜ que souligner l'aspect ordurier de tes " porcￜdￜs "
Non, tu agresses tout le monde, je suis loin d'ï¿œtre le seul !
--
Le goï¿œt des mauvaises lectures engendre un besoin proportionnel du
grand air.
www.juristprudence.c.la
4a7021b7$0$442$426a...@news.free.fr...
> Je viendrai syst�matiquement mettre ton gros nez dans ta grosse merde
d'o�, bis repetita :
tu n'es qu'un chieur insane qui vomit ses diarrh�es verbales
>d�s lors que tu agresseras qui que ce soit ici
d�s lors tu peux t'essayer � te faire corriger � chaque fois ici
> ce qui est multi-quotidien avec toi
ce qui est ta seule apparition de chaque matin, dans ta solitude
> et les t�moignages ne manquent pas, h�las pour les participants.
et les commentaires peu flatteurs sur ta pitoyable strat�gie d'invectiveur
sont d�sormais notoires et confirment que tu demeures totalement inefficace
> tu agresses tout le monde, je suis loin d'�tre le seul !
tu es isol� dans tes " porc�d�s " INITIAUX... dont
je me gausse � chaque fois en soulignant l'aspect ordurier de ton hyst�rie
quotidienne
> --
> Le go�t des mauvaises lectures engendre un besoin proportionnel du grand
> air.
la lecture de ton fiel n'engendre qu'ironie