Allez vivre en ville ! Vous trouverez des poulets en uniforme, mais pas
de pintades...
Quoique... ;-))))
Serge
Réponse très contributive, qui fait bien avancer le problème...
;-))
Bon,
En étant sérieux, quand on veut vivre à la campagne, il ne faut pas se
plaindre des bruits de la campagne !
(je déduis campagne car vous parlez de champ !)
Sinon il faut rester en ville...
Vous ne pouvez empêcher un agriculteur, un éleveur de faire son métier !
Je comprends qu'il prenne à la rigolade vos "prétentions"...
Vous êtes vous demandé qui était le moins à sa place, vous ou l'éleveur
?
Serge
>Vous ne pouvez empêcher un agriculteur, un éleveur de faire son métier !
Qui a parlé d'agriculteur, d'éleveur ?
Pour le reste, je suis ok ;-)
--
Éva
http://www.usenet-fr.net/fur/usenet/repondre-sur-usenet.html
Il y a du vrai dans ce que vous dites. Mais si j'ai bien compris, le
voisin en question n'est pas un agriculteur mais c'est pour sa
consommation personnelle. Et il a apparemment placé ses pintades loin de
chez lui.
Mes beaux parents avaient exactement le même problème (ils sont issus de
familles d'agriculteurs et connaissent/comprennent les pb d'élevage).
Mais chez eux aussi, le voisin avait placé volontairement ses pintades
(pour sa consommation personnelle) loin de chez lui, et juste à coté de
la maison de mes beau-parents pour ne pas que lui ne soit dérangé par
les bruits... Et effectivement, les nuisances occasionnées par les
pintades sont assez impressionnantes !
Enfin quelqu'un qui sait lire les posts ! Merci Eva et Swiip...
Effectivement, mon proprio-voisin n'est ni agriculteur, encore moins
éleveur. Il a 78 ans, il est retraité, et élève tous les ans pour son propre
compte une douzaine de pintades qu'il prend bien soin de placer à l'écart de
chez lui !
D'un autre côté je suis fille d'agriculteurs, élevée dans une ferme, et
voisine d'une ferme, et les nuisances (tracteurs qui vont et viennent,
moissonneuses l'été jour et nuit, vaches qui mugissent quand on les sépare
de leurs veaux, odeurs diverses et variées) ne m'ont jamais posé de
problème, et j'entretiens avec mes voisins agriculteurs des relations
excellentes.
Je travaille en ville, et si je suis venue vivre à la campagne c'est en
toute connaissance de cause. Il ne me viendrait jamais à l'idée de me
plaindre de ces nuisances là, elles font partie de la vie d'une ferme, j'en
sais quelque chose.
Et n'en déplaise à Serge qui devrait bien prendre le temps de lire l'énoncé
avant de se lancer dans une diatribe assez mordante à mon égard, (à moins
qu'il n'élève lui aussi des volailles ?), mon problème est tout autre ! Mon
mon voisin-proprio pourrait mettre ces volailles chez lui (il a des terrains
à côté de sa maison), mais il n'en veut pas car (dixit ses propres termes)
"çà fait bien trop de bruit"... Imaginez, à chaque fois que l'un d'entre
nous sort le nez dehors, que l'on veut prendre l'apéro au frais sur la
terrasse, que l'on veut dormir les fenêtres ouvertes l'été, c'est
intolérable, une véritable cacophonie
Donc il les met à côté de chez moi, et çà je ne tolère pas.
Merci à ceux qui ont compris mon problème de me dire ce que je peux
envisager pour qu'il récupère ses sales bestioles chez lui.
> Bref, quel recours plus ferme ?
Dans chaque departement, il y a un reglement sanitaire qui limite ou
impose certaines "normes" aux "elevages".
Il faut voir du cote des services veterinaires departementaux...
--
Laurent GARNIER
Mais à côté de chez toi, si j'ai bien compris, c'est chez lui ???
Serge
> En étant sérieux, quand on veut vivre à la campagne, il ne faut pas se
> plaindre des bruits de la campagne !
> (je déduis campagne car vous parlez de champ !)
La loi s'applique aussi bien a la ville qu'a la campagne. Un chant de
coq le matin est "normal". A longueur de journee, ca devient une
nuisance et ce campagne ou pas.
> Sinon il faut rester en ville...
Vous allez peut etre me dire que l'epandage de lisier de porc (ou pire
de fumier de canard) sous vos fenetres est aussi une nuissance
campagnarde qu'il faut supporter ?
> Vous ne pouvez empêcher un agriculteur, un éleveur de faire son métier !
> Je comprends qu'il prenne à la rigolade vos "prétentions"...
Un eleveur a des normes a respecter...
> Vous êtes vous demandé qui était le moins à sa place, vous ou l'éleveur ?
Ni l'un ni l'autre.
--
Laurent GARNIER
Oui, mais loin !
Sa maison est d'un côté du chemin, avec deux terrains (prairies) qui lui
appartiennent (un qui longe sa maison, un derrière son jardin)
Ma maison est de l'autre côté du chemin, à 300 m de chez lui environ, mais
avec un terrain (prairie aussi) qui lui appartient et qui touche à mon
jardin.
Et c'est dans ce terrain qu'il les met, donc pas à côté de chez lui, mais à
côté de chez moi ! Et il n'y a que moi que çà gêne, car de l'autre côté de
ce champ où il met ses volailles, il y a les stabulations de la ferme.
En gros pour récapituler, lui à un bout du hameau avec des champs où
poussent paquerettes et petits roses, tranquilles, moi à l'autre bout avec
son champ et ses volailles qui gueulent nuit et jour...
Capito ???
;-))
>Donc il les met à côté de chez moi, et çà je ne tolère pas.
>Merci à ceux qui ont compris mon problème de me dire ce que je peux
>envisager pour qu'il récupère ses sales bestioles chez lui.
Le champ où sont les pintades, à côté de chez toi, c'est chez lui ?
Si oui, je ne vois pas quoi faire ...
--
Éva
http://www.usenet-fr.net/fur/usenet/repondre-sur-usenet.html
> Il y a du vrai dans ce que vous dites. Mais si j'ai bien compris, le
> voisin en question n'est pas un agriculteur mais c'est pour sa
> consommation personnelle. Et il a apparemment placé ses pintades loin de
> chez lui.
>
> Mes beaux parents avaient exactement le même problème (ils sont issus de
> familles d'agriculteurs et connaissent/comprennent les pb d'élevage).
> Mais chez eux aussi, le voisin avait placé volontairement ses pintades
> (pour sa consommation personnelle) loin de chez lui, et juste à coté de
> la maison de mes beau-parents pour ne pas que lui ne soit dérangé par
> les bruits... Et effectivement, les nuisances occasionnées par les
> pintades sont assez impressionnantes !
>
Si vous y tenez, poursuivez votre voisin en référé, pour obtenir une
injonction d'enclore ses bêtes à une distance plus éloignée de chez vous.
Cordialement.
Ben le voisin eleve des pintades (pour les bouffer) .. il est donc
eleveur de pintades .. meme si ce n'est pas son activité pro.
Achetez un emetteur à ultra sons puissant
Sinon, la chasse est ouverte ; entraînez - vous !
N
Et sur quel fondement de droit le référé ?
Le trouble manifestement illicite ? Le voisin est chez lui.
L'obligation non sérieusement contestable ? Laquelle ?
Moi je ne vois comme fondement possible que le trouble anormal de voisinage
qui ne peut être apprécié qu'au fond.
Oui mais si c'est ***chez lui*** je ne vois pas comment le lui interdire
!
Il est encore libre de mettre ses animaux où il veut chez lui dans tel
ou tel champ !
Serge
c est donc un problème d'hérédité !!!
avez vous pensé a consulté un médecin pour voir si le problème est présent
dans les gènes?
avec les analyses d ADN, on trouve tout et n importe quoi maintenant !
vos beaux parents sont pintades?
> Oui mais si c'est ***chez lui*** je ne vois pas comment le lui interdire !
Etre chez soit n'autorise pas a toutes les nuisances...
> Il est encore libre de mettre ses animaux où il veut chez lui dans tel
> ou tel champ !
Sauf a nuire (volontairement ou non) ou a etre dans l'illegalite (normes
sur les elevages) !
--
Laurent GARNIER
> Bref, quel recours plus ferme ?
Lui manger ses pintades, puisqu'elles divaguent. Et pourquoi pas en
proposer a des amis, cela finira peut-etre par le faire reagir et mettre
un enclos pas la suite a des distances plus respectables de ses voisins.
Où avez vous lu qu'elles divaguent ?
Moi j'ai compris qu'elles étaient dans un champ lui appartenant mais
situé près de chez la contributrice initiale, le tout à la campagne....
Si le champ lui appartient, il en fait ce qu'il veut !
Serge
> Si le champ lui appartient, il en fait ce qu'il veut !
Dans les limites de la loi (reglement sanitaires, nuisance, etc...) !
--
Laurent GARNIER
N'y at il pas une possibilité de passage pour les pintades vers chez vous ?
Sinon invitez lez à une visite guidée du congélateur...
Elevez des renards, furets, etc...
Bonne chance quand mème.
> Si le champ lui appartient, il en fait ce qu'il veut !
On ne fait pas tout ce que l'on veut parcequ'on est chez soi.
Ca me fait penser a certains propriétaires de chiens, qui vont faire
faire la crotte de leur animal devant la porte des voisins du quartier,
pour justement ne pas avoir a assumer devant leur porte.
Ce n'est pas parceque c'est la campagne, que le terrain m'appartient,
que je peux mettre mon elevage devant les fenetres de mon voisin, pour
ne pas avoir a supporter les nuisances qui vont avec devant les miennes.
N'insistez pas, le contributeur Serge ne veut rien entendre, il est sourd,
ou alors il a volontairement débranché son sonotone... Tiens, c'est à lui
que je devrais proposer de venir s'installer à ma place, au moins ces
braillouses ne le gêneraient pas...
:-))
Pour info pour les autres, j'ai passé un coup de fil à l'Adil ce matin, avec
qui j'ai RDV la semaine prochaine : effectivement comme le dit la majorité
d'entre vous (sauf Serge...), mon voisin a choisi délibérément de foutre ces
volailles à côté de chez moi plutôt qu'à côté de chez lui, et le fait qu'il
soit propriétaire de ce champ ne lui permet pas tout et n'importe quoi, loin
de là
Comme m'a dit la juriste que je vais rencontrer "surtout pas d'imposer à
autrui ce qu'il ne se permet pas pour lui même..."
A méditer !
Tiens nous au courant des résultats quand ils seront devenus définitifs
!
;-))))
Serge
Même animal, la nuisance sonore est un trouble manifestement illicite, ne
trouvez-vous pas?
> L'obligation non sérieusement contestable ? Laquelle ?
>
> Moi je ne vois comme fondement possible que le trouble anormal de
> voisinage qui ne peut être apprécié qu'au fond.
J'ai effectivement raccourci. Le préalable étant de faire un relevé
sonométrique pour connaître l'émergence sonore des volatilles.
De celà découlera la preuve du trouble manifestement illicite. (tout dépend
de l'émergence sonore).
au tribunal, la seule chose qui est sûre, ce sont les frais...
avocat, huissier, vous les avez cités vous même. ces frais ne seront pas
remboursés, ça prendra du temps, pour un résultat incertain.
je lui propose une autre solution :
fusil à plomb.
en fesant attention à ne pas se faire prendre sur le fait.
oscar nügel
Je préfère de loin son corrolaire:
"Refaire à autrui ce qu'on ne voulait pas qu'il nous fasse". :-}
Et son annexe :
"Faire aux truies ce qu'on ne voudrait pas qu'elles nous fassent". ...
> Même animal, la nuisance sonore est un trouble manifestement illicite, ne
> trouvez-vous pas?
Ah que non !
Vous faites peu de cas du "manifestement" . Ce qui est "éventuellement"
constitutif d'un trouble anormal de voisinage (en fonction des
circonstances; topographie des lieu, sitation géographique nombre d'animaux,
possiblilité ou on de les mettre ailleurs etc.....) n'est évidemment pas un
trouble "manifestement illicite" et je prédis bien des déconvenues à celui
qui ira en référé sur ce fondement.
>> L'obligation non sérieusement contestable ? Laquelle ?
>>
>> Moi je ne vois comme fondement possible que le trouble anormal de
>> voisinage qui ne peut être apprécié qu'au fond.
>
> J'ai effectivement raccourci. Le préalable étant de faire un relevé
> sonométrique pour connaître l'émergence sonore des volatilles.
> De celà découlera la preuve du trouble manifestement illicite. (tout
> dépend de l'émergence sonore).
Et vous faites comment pour faire ça sans expertise ??
Votre huissier vient avec un petit sonomètre acheté dans le commerce ??
Les emergences définies par le décret du 18 avril 1995 (assez peu
différentes d'ailleurs de celles du décret de 1988) se calculent par
différence entre le niveau de bruit ambiant incluant le bruit litigieux et
le niveau de bruit résiduel correspondant à l'ensemble des bruits habituels
intérieurs et extérieurs correspondant à l'occupation normal des locaux.
Il faut donc faire deux séries de mesures distinctes
Les mesures doit être faites dans des conditions très précisément définies
par un arrêté et avec du matériel normalisé.
Quiconque à assister un jour à ce type d'expertise a pu constater qu'il
s'agit de quelque chose de très pointu.
Il faut ensuite affecter l'emmergence constatée du correctif correspondant à
la durée cumulée d'apparition du bruit.(et là il y a comme une source
possible pour ne pas dire probable de contestation)
A supposer que vous réussisiez à faitre établir un rapport amiable de cette
nature, si vous allez en référé sur le fondement du trouble manifestement
illicite, je suis prêt ) prendre le pari d'un petit renvoi au fond.
Mais, vous savez que je suis toujours avide de nouveautés et si vous avez un
exmple de condamnation de cette nature en référé, je suis évidemment
preneur.
Pour ma part je conseillerai plutôt un référé expertise sur le fondement de
l'artile 145 du NCPC suivi d'une procédure au fond en ouverture de rapport.