Bonjour,
Je ne comprends pas votre question... une ASL ou un lotissement ou une
copro ne se présument pas à l'acquisition. Ou bien le bien que vous
achetez est une copropriété, dont le règlement est dûment enregistré au
cabinet des hypothèques, ou non. Un Lotissement peut être géré en ASL
sur les parties communes (stationnements, fosse sceptique, etc...) mais
une nouvelle fois, en tant qu'acquéreur, ce chois ne vous incombe
pas.Et ce n'est, de mon point de vue, pas un critère...
Ce n'est ni une ASL ni une copropriété que vous achetez mais un bien
immobilier en particulier.
Désolé d'être un peu rick et rack sur ma réponse, mais je comparerai
cela en terme de groupe sanguin. Laetitia CASTA est A négatif et Julia
ROBERTS A positif... qu'est ce qui est mieux ? A positif ou A négatif ?
C'est votre question.... Si les maisons sont quasi identiques,(ce que
je ne crois en aucun cas...) cela n'est sûrement pas le régime (copro
ou ASl) qui changera quoi que ce soit, au même titre que cela n'est pas
le groupe sanguin qui différencie Laetitia CASTA de Julia ROBERTS...
:-)
--
jmkdb
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"Jean-Michel" <nivecon...@wanadoo.fr> a écrit dans le message de
news:mn.1b7a7d46c...@wanadoo.fr...
Bonsoir,
Laeticia CASTA - Julia ROBERTS - groupe sanguin ... ? Vous fumez quelle
marque de moquette ?
Effectivement, vous n'avez pas du tout compris ma question (mais peut être
me suis je mal exprimé) : il s'agit de deux maisons différentes faisant
partie de deux ensembles différents, gérés pour l'un dans le cadre d'une
copropriété, pour l'autre dans le cadre d'une ASL.
Pour vous apparemment, acheter une maison faisant partie d'une copro
horizontale ou une autre maison faisant partie d'un lotissement en asl,
c'est la même chose (indépendament de la consistance matérielle du bien en
question, bien sûr) ... je pense que votre réflexion est un peu rapide.
D'un point de vue juridique, ce sont deux solutions qui me semblent assez
différentes ; par exemple : jardin en jouissance privative en copro et
jardin en pleine propriété pour l'ASL.
J'ai l'impression que la copropriété est plus contraignante (charges plus
élevées, entretien, ...).
Est ce que je me trompe ... ?
Bonjour,
Rassurez-vous, j'ai parfaitement compris votre question, et je
maintiens ma réponse.... mon raisonnement est le suivant :
Vous achetez un bien immobilier unique. Vous n'achetez pas une ASL, ou
un règlement de copropriété. Bien évidemment, ces "régimes" de gestion
du patrimoine sont quelque peu différents, mais cette différence ne
peut pas -à mon sens- justifier votre choix d'acquisition. Ce ne
saurait être un critère de choix du toit sous lequel vous comptez
vivre. J'ai comparé cela aux groupes sanguins...s'il fallait faire le
choix entre Laetitia CASTA et julia ROBERTS sur ce discriminant de
groupe sanguin, pour illustrer mon propos.
Par ailleurs, les contraintes d'une copropriété, ne sont pas celles de
la copropriété en tant que telle, mais celles que l'ensemble des
propriétaires réunis décident ensemble. Que cette copropriété soit
horizontale ou verticale... tout dépend au bout du compte de la quotité
des parties communes...
Si effectivement, on peut considérer (mais cela reste une vue purement
théorique) les règles d'une copropriété plus contraignantes que celles
d'une ASL s'appliquant aux lotissements, ces contraintes bénéficient
dans une large mesure aux copropriétaires...et qui se les imposent à
eux-mêmes,...et nous voici au point de départ.
Quel est-il ? Celui du choix de votre acquisition. Ne peut-il pas se
faire sur une autre base ? Non seulement je le crois, mais de plus je
vous le conseille.
Je pense que vous devriez comparer les deux logements sous un autre
angle : les surfaces, l'exposition des pièces, la distribution des
pièces, les installations de type électrique, chauffage, cheminée, le
jardin, la facilité d'entretien, l'orientation de la maison vis-à-vis
des vents dominants, la qualité de la construction, la propreté,
l'ombre, le soleil, le style et la décoration, le quartier, la
proximité de nuisances de toutes sortes, l'accès rapide à certains
lieux (commerces, écoles, etc...), le voisinage, etc....
Certes, l'une sera "gérée" en ASL et l'autre en copropriété...
n'y-a-t-il pas plus important ? Je le pense très sincèrement.
Bien amicalement,
--
jmkdb_Jean-Michel
Dans un lotissement, ce sont en général les parties communes (voiries,
parkings, golf, piscine etc... ) que l'on met en ASL ( on pouvait jusqu'en
1990 je crois ) les mettre en copropriété.
Par contre, si les parties privatives (pavillons ) sont aussi en commun,
sauf erreur de ma part, c'est le régime de la copropriété (horizontale ) qui
s'applique me semble t-il. ( un conseil ! si vous le pouvez encore, faites
procéder à une division cadastrale au sol préalable pour éviter ce piège,
afin de n'avoir que les seules parties communes à gérer )
Alor la structure d'ASL est la meilleure car la plus simple, car la loi de
1865 est assez lâche et c'est votre règlement qui en définit les règles de
fonctionnement.
La copropriété et sa loi de 1965 sont un véritable carcan....Elle est riide,
mais a aussi l'avantage de la rigueur.
Ceci n'est bien entendu qu'un avis, mais celui d'un chat échaudé....
Les litiges en ASL existent également. Simplement ils sont moins
nombreux du fait qu'elles concernent des éléments plus pérein( voies
d'accés, assainnissement) et qu'elles sont moins nombreuses !
D'autre part, n'oubliez jamais que d'un point de vue juridique, une ASL
est un groupe de Fonds, alors qu'une copropriété est un groupe de
personnes. Une ASL est gérée comme une association, la copropriété
strictement réglementée.
Vous me direz, "mais c'est plus simple en ASL !"
Oui est non. Car si il est vrai que l'ASL fixe ses statuts elle-même
bien que son objet soit imposé, elle fixe également sa structure
interne, qui est loin d'être parfaitement équitable ! Alors que la
structure de la copro est equitablement structurée !
En ASL, le lotisseur prévoit trés souvent des statuts trés à son
avantage : il décide et met en ouvre. C'est trés confortable car on
s'occupe de rien, et donne lieu à peu de litiges.
En revanche, en copro, chacun peut donner son avis, et il est pris en
compte de façon trés réglementée.
Il apparait donc que souvent, l'ASL est beaucoup plus rigide que la
copro.
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Avant de poser une question, vérifiez qu'elle n'a pas déjà été posée !
M'enfin !