Revente d'électricité
Katy
Certains parmi vous auront suivi la discussion que j'ai initi�e sur
notre installation �lectrique. Se d�gage une question qui me semble
importante :
Contexte :
Nous avons une installation photovolta�que autonome avec apport d'un
groupe �lectrog�ne et sans raccordement au r�seau.
EDF facture un abonnement au bailleur (une administration). Le bailleur
nous renvoie la facture de l'EDF et nous demande de payer cette facture
qui est � son nom.
1. Est-ce que �a peut �tre consid�r� comme de la revente d'�lectricit� ?
2. Est-ce que si la r�ponse � la premi�re question est "oui", c'est l�gal ?
Merci pour vos r�ponses pertinentes.
Alain Montfranc
> Bonjour,
>
> Certains parmi vous auront suivi la discussion que j'ai initiï¿œe sur
> notre installation ï¿œlectrique. Se dï¿œgage une question qui me semble
> importante :
>
> Contexte :
> Nous avons une installation photovoltaï¿œque autonome avec apport d'un
> groupe ï¿œlectrogï¿œne et sans raccordement au rï¿œseau.
> EDF facture un abonnement au bailleur (une administration). Le bailleur
> nous renvoie la facture de l'EDF et nous demande de payer cette facture
>
> 1. Est-ce que ￜa peut ￜtre considￜrￜ comme de la revente d'ￜlectricitￜ ?
> 2. Est-ce que si la rￜponse ￜ la premiￜre question est "oui", c'est lￜgal ?
>
> Merci pour vos rï¿œponses pertinentes.
Euh... Un abonnement ￜ quoi puisque vous n'ￜtes pas reliￜ ￜ EDF ?
Katy
Consommation (dates sur six mois mais pas de chiffre de consommation et
pour cause)
Contribution au service public (3,55 euros ￜ la derniￜre facture qu'ils
appellent "mï¿œmoire")
C'est tout ce qu'il y a mais c'est bien au nom du bailleur et nous nous
sommes bien toujours acquittï¿œs de ces factures.
R1
> Bonjour,
>
(...)
> EDF facture un abonnement au bailleur (une administration). Le bailleur
> nous renvoie la facture de l'EDF et nous demande de payer cette facture
> qui est ￜ son nom.
Par rapport ￜ l'autre fil, cela vous donne le nom du bailleur ￜ qui
s'adresser pour votre rï¿œclamation, non?
Katy
Comme je m'attends ￜ devoir aligner les arguments, je cherche d'autres
arguments pour lui montrer qu'il a intￜrￜt ￜ faire le nￜcessaire ￜ notre
ï¿œgard et celui-ci pourrait en constituer un.
Merci.
moisse
<pira...@free.fr> exprime ceci:
Franchement vous ï¿œtes de bonne composition.
Il ne vous reste plus qu'ￜ obtenir le remboursement.
--ￜ
Moisse
JLC
>>
> Exact, mais �a c'est fait. Le courrier de mise en demeure est parti.
> Comme je m'attends � devoir aligner les arguments, je cherche d'autres
> arguments pour lui montrer qu'il a int�r�t � faire le n�cessaire � notre
> �gard et celui-ci pourrait en constituer un.
> Merci.
Bon, voil� un premier pas engag� officiellement.
Mais o� en est la demande de ton mari par le biais de son syndicat ?
Et m�me sans syndicat, d'ailleurs. Tout chef d'administration
normalement constitu�e DOIT accorder un entretien au salari� qui le demande.
Ne cherche pas trop d'arguments, �a ne fera qu'embrouiller un peu plus
les choses.
Vous avez droit en 2010 � un raccordement � EDF comme tout foyer fran�ais.
Pas la peine d'aller plus loin, avec vos conneries de batteries, groupe
�lectrog�ne super polluant et faillible (pannes), vidanges, etc.
--
@ + et cordialement
JLC
_ _ vocatus
"Katy" <pira...@free.fr> a �crit dans le message de news:
4b64478b$0$24082$426a...@news.free.fr...
> Alain Montfranc a �crit :
>> Katy avait �nonc� :
>>> Bonjour,
>>>
>>> Certains parmi vous auront suivi la discussion que j'ai initi�e sur
>>> importante :
>>>
>>> Contexte :
>>> Nous avons une installation photovolta�que autonome avec apport d'un
>>> groupe �lectrog�ne et sans raccordement au r�seau.
>>> nous renvoie la facture de l'EDF et nous demande de payer cette facture
>>>
>>> 1. Est-ce que �a peut �tre consid�r� comme de la revente d'�lectricit� ?
>>> l�gal ?
>>>
>>> Merci pour vos r�ponses pertinentes.
>>
chutttttt....dans deux semaines on devrait arriver � savoir
� qui appartient l'installation
un cas ..
encore heureux qu'elle n'habite pas pres d'eolienes geantes car
le 01 avril je lui aurai bien fait parvenir une facture de brassage d'air
Victor
>>
>>
> Bonne question. C'est juste �crit abonnement du (dates sur six mois) -
> Consommation (dates sur six mois mais pas de chiffre de consommation et
> pour cause)
> Contribution au service public (3,55 euros � la derni�re facture qu'ils
> appellent "m�moire")
> C'est tout ce qu'il y a mais c'est bien au nom du bailleur et nous nous
> sommes bien toujours acquitt�s de ces factures.
Katy
Merci, je trouve aussi. Mon mari a toujours prï¿œtendu que c'ï¿œtait normal,
quant ￜ moi j'ai toujours prￜtendu le contraire. C'est donc lui qui
s'acquittait de la "facture".
Cela dit, j'ai demandￜ le remboursement auprￜs du bailleur sous prￜtexte
que EDF n'avait jamais honorￜ ses obligations par rapport ￜ nous. Et si
je pouvais y rajouter comme argument une "illￜgalitￜ", "irrￜgularitￜ",
je ne sais pas, j'aimerais bien. Mais je ne suis pas certaine que mon
raisonnement tienne rï¿œellement.
Katy
> "Katy" <pira...@free.fr> a �crit dans le message de news:
> 4b64478b$0$24082$426a...@news.free.fr...
>> Alain Montfranc a �crit :
>>> Katy avait �nonc� :
>>>> Bonjour,
>>>>
>>>> Certains parmi vous auront suivi la discussion que j'ai initi�e sur
>>>> notre installation �lectrique. Se d�gage une question qui me semble
>>>> importante :
>>>>
>>>> Contexte :
>>>> Nous avons une installation photovolta�que autonome avec apport d'un
>>>> groupe �lectrog�ne et sans raccordement au r�seau.
>>>> EDF facture un abonnement au bailleur (une administration). Le bailleur
>>>> nous renvoie la facture de l'EDF et nous demande de payer cette facture
>>>> qui est � son nom.
>>>>
>>>> 1. Est-ce que �a peut �tre consid�r� comme de la revente d'�lectricit� ?
>>>> 2. Est-ce que si la r�ponse � la premi�re question est "oui", c'est
>>>> l�gal ?
>>>>
>>>> Merci pour vos r�ponses pertinentes.
>>> Euh... Un abonnement � quoi puisque vous n'�tes pas reli� � EDF ?
>
>
>
> chutttttt....dans deux semaines on devrait arriver � savoir
> � qui appartient l'installation
> un cas ..
>
> encore heureux qu'elle n'habite pas pres d'eolienes geantes car
> le 01 avril je lui aurai bien fait parvenir une facture de brassage d'air
Plonk !
Katy
> Le 30/01/2010 16:10, Katy a �crit :
>>>
>> Exact, mais �a c'est fait. Le courrier de mise en demeure est parti.
>> Comme je m'attends � devoir aligner les arguments, je cherche d'autres
>> arguments pour lui montrer qu'il a int�r�t � faire le n�cessaire � notre
>> �gard et celui-ci pourrait en constituer un.
>> Merci.
>
> Bon, voil� un premier pas engag� officiellement.
>
> Mais o� en est la demande de ton mari par le biais de son syndicat ?
> Et m�me sans syndicat, d'ailleurs. Tout chef d'administration
> normalement constitu�e DOIT accorder un entretien au salari� qui le
> demande.
Le chef direct n'a jamais oppos� de difficult� et est au courant de
l'affaire, mais il ne peut rien faire.
Le responsable du service immobilier m'a raccroch� au nez la derni�re
fois que j'ai essay� de l'appeler.
Quant aux directeurs (locaux et territoriaux), ils ne r�pondent m�me pas
� nos courriers. C'est d'ailleurs bien pour cela que nous sommes pass�s
au recommand�s, maintenant.
>
> Ne cherche pas trop d'arguments, �a ne fera qu'embrouiller un peu plus
> les choses.
>
> Vous avez droit en 2010 � un raccordement � EDF comme tout foyer fran�ais.
> Pas la peine d'aller plus loin, avec vos conneries de batteries, groupe
> �lectrog�ne super polluant et faillible (pannes), vidanges, etc.
>
Ce n'est pas si simple. Il y a une volont� politique � encourager les
"�nergies renouvelables" et j'ai des amis �colos qui ne comprenaient
pas, jusqu'� ce que je leur expose nos probl�mes et qu'ils finissent par
comprendre que la situation est invivable, que je rejette ce syst�me �
�nergie "propre et durable". Donc, je pense sinc�rement qu'il est
important, dans notre dossier, de montrer que cette installation n'entre
pas dans cette cat�gorie.
JLC
>> encore heureux qu'elle n'habite pas pres d'eolienes geantes car
>> le 01 avril je lui aurai bien fait parvenir une facture de brassage d'air
>
> Plonk !
Quand m�me.
Ben tu y as mis le temps !
Et encore encore encore une fois, fais pareil avec Dumaine.
Tu n'as rien � faire de consid�rations techniques.
Tu veux du courant �lectrique permanent et fiable.
Point barre.
JLC
> Ce n'est pas si simple. Il y a une volont� politique � encourager les
> "�nergies renouvelables" et j'ai des amis �colos qui ne comprenaient
> pas, jusqu'� ce que je leur expose nos probl�mes et qu'ils finissent par
> comprendre que la situation est invivable, que je rejette ce syst�me �
> �nergie "propre et durable". Donc, je pense sinc�rement qu'il est
> important, dans notre dossier, de montrer que cette installation n'entre
> pas dans cette cat�gorie.
Parce que le groupe �lectrog�ne au gazole, c'est �colo ?
Incroyable.
Katy
> Le 31/01/2010 13:35, Katy a �crit :
>>> encore heureux qu'elle n'habite pas pres d'eolienes geantes car
>>> le 01 avril je lui aurai bien fait parvenir une facture de brassage
>>> d'air
>>
>> Plonk !
>
> Quand m�me.
>
> Ben tu y as mis le temps !
Ah ben non ! En fait, �a fait longtemps que je l'ignore ! Mais l�, j'ai
d�cid� d'�tre plus claie ! ;-)
>
> Et encore encore encore une fois, fais pareil avec Dumaine.
> Tu n'as rien � faire de consid�rations techniques.
Si ! Je dois comprendre ce que je dois r�clamer et il m'est d'une grande
aide. Il m'a permis d'affiner mes demandes face au bailleurs (je crois
que gr�ce � lui j'ai rajout� deux ou trois demandes sur la mise en
demeure partie vendredi en AR)
>
> Tu veux du courant �lectrique permanent et fiable.
> Point barre.
>
Clair ! Mais on ne se fait gu�re d'illusion : le bailleur ne nous
raccordera pas au r�seau ! Il pr�f�rera encore fermer la maison et nous
d�placer (dans le coin ou nous muter carr�ment).
Katy
Eh bien voil� ! Tu as compris pourquoi j'ai besoin, au final, des
donn�es techniques, ce dont Dumaine a fini par me convaincre. Au d�but,
j'�tais comme toi ! Je voulais l'avis d'un juriste et n'en avais rien �
faire de la technique.
Mais notre cas est vraiment sp�cial. Et effectivement, il faut que
j'arrive � d�montrer que l'obligation de faire tourner le groupe
�lectrog�ne trois � quatre heures par jour a un co�t �cologique et donc
n'entre pas dans de l'�nergie propre, renouvelable, durable...
Sans compter l'impact sant� parce que je doute que les gaz d'�chappement
n'entrent jamais dans la maison. Et m�me, quand nous sommes dans le
jardin et que le groupe fonctionne...
JLC
>> Tu veux du courant �lectrique permanent et fiable.
>> Point barre.
>>
> Clair ! Mais on ne se fait gu�re d'illusion : le bailleur ne nous
> raccordera pas au r�seau ! Il pr�f�rera encore fermer la maison et nous
> d�placer (dans le coin ou nous muter carr�ment).
Oui, la seule question en litige est bien l�.
Pourquoi le bailleur se refuse-t-il � vous raccorder au r�seau EDF,
comme pour tout le monde ?
JLC
Mais pourquoi tu t'obstines � vouloir absolument d�montrer qu'un truc
est incoh�rent dans la mesure o� ton logement n'est pas � 4000 m�tres
d'altitude et isol� en montagne ?
Katy
la solution actuelle lui co�te bien moins cher et ne le g�ne pas, lui !
Au final, � nous peut-�tre aussi de nous arranger pour qu'il n'obtienne
pas le beurre, l'argent du beurre et le sourire de la cr�mi�re, de
surcro�t. Parce que je ne suis pas certaine que dans la mesure o� il
nous offre une solution, il soit, de surcro�t, tenu � une obligation de
r�sultat. Je pense que le seul atout que nous ayons r�side justement
dans la technique car le d�cret sur le logement d�cent indique :
"4. Les r�seaux et branchements d'�lectricit� et de gaz et les
�quipements de chauffage et de production d'eau chaude sont conformes
aux normes de s�curit� d�finies par les lois et r�glements et sont en
bon �tat d'usage et de fonctionnement ;"
Ce qui est apparemment les lois pour les normes de s�curit� mais par
pour le bon �tat d'usage et de fonctionnement et :
"6. Un r�seau �lectrique permettant l'�clairage suffisant de toutes les
pi�ces et des acc�s ainsi que le fonctionnement des appareils m�nagers
courants indispensables � la vie quotidienne."
Si le lave-linge et le fer � repasser sont consid�r�s comme
indispensables � la vie quotidienne (si vous avez d'autres id�es
d'appareils, je prends), alors l�, le bailleur a tout faux ! Parce que
la discussion technique a prouv� que nous ne pouvions pas y pr�tendre
sauf en prenant le risque d'endommager l'installation et que dans ce
cas, les r�parations voire le remplacement du mat�riel endommag� sera �
notre charge.
Katy
entendue ! Le bailleur nous fournit une installation �lectrique, pour
lui, il est dans son droit. Fin de la discussion !
Or nous, on veut que ce soit fiable, permanent et qu'on puisse utiliser
l'�lectro-m�nager indispensable � la vie quotidienne.
Et cela sans stress et sans risque d'avoir � rembourser une installation
�lectrique d�faillante parce que nous ne pouvons pas utiliser ces
appareils et que nous le faisons quand m�me, au d�triment de
l'installation.
Ca, je ne l'avais pas compris, encore. Et Dumaine m'a aid�e � le
comprendre : notre responsabilit� est engag�e, au final ! A nous de
d�montrer qu'elle ne peut pas l'�tre parce qu'on ne nous donne pas les
moyens de l'assumer, cette responsabilit�.
Si tu savais, depuis 7 ans, tout ce que j'ai entendu du genre : "Il vous
faut r�fl�chir sur la fa�on dont vous utilisez l'installation". Ben non
! La majorit� des autres foyers en France et en Occident, en g�n�ral,
n'ont pas � r�fl�chir � tous les gestes qu'ils ont � faire avant de
mettre en marche leur aspirateur ou leur machine � laver : �a pollue la
vie et dans notre cas, �a pollue aussi l'environnement. Il n'y a donc
aucun gain !
R1
[HS]
> Merci, je trouve aussi. Mon mari a toujours prï¿œtendu que c'ï¿œtait normal,
> quant ￜ moi j'ai toujours prￜtendu le contraire. C'est donc lui qui
> s'acquittait de la "facture".
je ne connais pas votre rￜgime matrimonial mais "vous" n'est pas ￜgal ￜ
"lui" ou "moi"?
> Cela dit, j'ai demandￜ le remboursement auprￜs du bailleur
Vous demandez le remboursement d'une somme que VOUS n'avez pas payï¿œe?
> sous prï¿œtexte
> que EDF n'avait jamais honorￜ ses obligations par rapport ￜ nous.
Les connaissez vous ces obligations contractuelles lors de l'installation du
systï¿œme?
> Et si
> je pouvais y rajouter comme argument une "illￜgalitￜ", "irrￜgularitￜ",
> je ne sais pas, j'aimerais bien. Mais je ne suis pas certaine que mon
> raisonnement tienne rï¿œellement.
[/HS]
_ _ vocatus
"R1" <e.m...@wanadoo.fr> a �crit dans le message de news:
4b65b148$0$927$ba4a...@news.orange.fr...
> Katy wrote on dimanche 31 janvier 2010 13:34:
>
> [HS]
>> quant � moi j'ai toujours pr�tendu le contraire. C'est donc lui qui
>> s'acquittait de la "facture".
> "lui" ou "moi"?
>
>> Cela dit, j'ai demand� le remboursement aupr�s du bailleur
> Vous demandez le remboursement d'une somme que VOUS n'avez pas pay�e?
c'est un cas je vous dis ..
Victor
_ _ vocatus
"Katy" <pira...@free.fr> a �crit dans le message de news:
4b6582a3$0$29839$426a...@news.free.fr...
> JLC a �crit :
..../..
> Mais notre cas est vraiment sp�cial.
c'est la patronne qui est sp�ciale
alez je vous aide
je m'autoplonke .
Et effectivement, il faut que
> j'arrive � d�montrer que l'obligation de faire tourner le groupe
> �lectrog�ne trois � quatre heures par jour a un co�t �cologique et donc
> n'entre pas dans de l'�nergie propre, renouvelable, durable...
Des oursins dans les poches
Faut-il que je me replonkasse ?
.
Victor
_ _ vocatus
> JLC a �crit :
..../...
> Si tu savais, depuis 7 ans, tout ce que j'ai entendu du genre : "Il vous
> faut r�fl�chir sur la fa�on dont vous utilisez l'installation". Ben non
ben oui ...
sortez de votre trou
2 MALL + 1 seche linge + 1 MALV + 1 CE peuvent "tourner" sur 6 KVA
je rajouterai m�me un petit four de table et deux microondes
suffit de s'organiser et de savoir programmer correctement
> ! La majorit� des autres foyers en France et en Occident, en g�n�ral,
> n'ont pas � r�fl�chir � tous les gestes qu'ils ont � faire avant de
> mettre en marche leur aspirateur ou leur machine � laver :
detrompez vous petite madame
le nombre d'abonnement qui a chut� de 9 � 6..
suit la courbe de vente des delesteurs et autres automatismes de tableau
Victor
.
Katy
Effectivement, vous ne connaissez pas mon rï¿œgime matrimonial, et la
question est sans rapport avec le sujet.