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Evacuation des eaux pluviales
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DB
Jan 18, 2012, 9:22:22 AM1/18/12
to
Bonjour;
Ma maison a été construite en 1965 et a été raccordée normalement au "tout à
l'égout" pour évacuation commune des eaux usées et des eaux pluviales comme
cela se faisait normalement et légalement à l'époque.
J'ai reçu il y 5 jours un courrier de la mairie m'informant que je ne dois
plus evacuer les eaux pluviales dans le circuit des eaux usées et qu'il me
faut desormais evacuer les eaux pluviales separement dans un circuit dédié.
La mairie est-elle en droit de m'imposer de respecter un reglement qui
n'existait pas à l'époque de la construction de la maison?
Merci de vos reponses.
D@nielB.
Ma maison a été construite en 1965 et a été raccordée normalement au "tout à
l'égout" pour évacuation commune des eaux usées et des eaux pluviales comme
cela se faisait normalement et légalement à l'époque.
J'ai reçu il y 5 jours un courrier de la mairie m'informant que je ne dois
plus evacuer les eaux pluviales dans le circuit des eaux usées et qu'il me
faut desormais evacuer les eaux pluviales separement dans un circuit dédié.
La mairie est-elle en droit de m'imposer de respecter un reglement qui
n'existait pas à l'époque de la construction de la maison?
Merci de vos reponses.
D@nielB.
moisse
Jan 18, 2012, 9:33:23 AM1/18/12
to
DB a pensé très fort :
toujours, surtout en centre ville.
la généralisation des stations d'épuration.
> Bonjour;
> Ma maison a été construite en 1965 et a été raccordée normalement au "tout à
> l'égout" pour évacuation commune des eaux usées et des eaux pluviales comme
> cela se faisait normalement et légalement à l'époque.
Epoque qui dure toujours, puisque les réseaux dits "unitaires" existent
> Ma maison a été construite en 1965 et a été raccordée normalement au "tout à
> l'égout" pour évacuation commune des eaux usées et des eaux pluviales comme
> cela se faisait normalement et légalement à l'époque.
toujours, surtout en centre ville.
> J'ai reçu il y 5 jours un courrier de la mairie m'informant que je ne dois
> plus evacuer les eaux pluviales dans le circuit des eaux usées et qu'il me
> faut desormais evacuer les eaux pluviales separement dans un circuit dédié.
> La mairie est-elle en droit de m'imposer de respecter un reglement qui
> n'existait pas à l'époque de la construction de la maison?
La loi civile évolue et les règlements sanitaires itou surtout depuis
> plus evacuer les eaux pluviales dans le circuit des eaux usées et qu'il me
> faut desormais evacuer les eaux pluviales separement dans un circuit dédié.
> La mairie est-elle en droit de m'imposer de respecter un reglement qui
> n'existait pas à l'époque de la construction de la maison?
la généralisation des stations d'épuration.
DB
Jan 18, 2012, 9:45:21 AM1/18/12
to
Sympa de me repondre....mais vous ne me dites pas ce je dois faire?
J'ai lu sur un forum que la mairie ne peut m'obliger à respecter une
reglementation qui n'existait pas à l'epoque de la construction, et pour
laquelle le certificat de conformité avait été agréé.
Qu'en est-il au juste?
Je ne me vois pas engager maintenant des frais important....La mairie
est-elle dans son droit?...Ou peut doit-elle financer elle-même ces travaux?
Re-merci.
D@nielB.
"moisse" <moro...@hotinvalidmail.fr> a écrit dans le message de news:
4f16d84a$0$25919$426a...@news.free.fr...
J'ai lu sur un forum que la mairie ne peut m'obliger à respecter une
reglementation qui n'existait pas à l'epoque de la construction, et pour
laquelle le certificat de conformité avait été agréé.
Qu'en est-il au juste?
Je ne me vois pas engager maintenant des frais important....La mairie
est-elle dans son droit?...Ou peut doit-elle financer elle-même ces travaux?
Re-merci.
D@nielB.
"moisse" <moro...@hotinvalidmail.fr> a écrit dans le message de news:
4f16d84a$0$25919$426a...@news.free.fr...
popol
Jan 18, 2012, 11:21:01 AM1/18/12
to
A mon sens si la mairie a réalisé ce circuit distinct pour le pluvial,
je crains pour vous que vous ne puissiez échapper à l'obligation de vous
y raccorder.
Si ce circuit n'existe pas, la mairie peut vous demander de ne plus
envoyer votre pluvial vers le circuit eaux usées. Ils ont dû très
probablement se mettre en conformité légale pour vous y obliger. De
nombreuses municipalités (et citoyens) en sont passés par là. La
préfecture a surement encadré et informé votre mairie.
Négociez plutôt des délais ou des aides (rénovation d'habitat ancien)
plutôt que de vous lancer dans un contentieux.
Cordialement
DB
Jan 18, 2012, 12:24:37 PM1/18/12
to
"popol" <po...@pas.la> a écrit dans le message de news:
4f16f172$0$26303$426a...@news.free.fr...
années après le construction (1965)
Certaines reponse de forums pretendent qu"une reglementation ne peut pas
être retroactive....
J'ai demandé à l'architecte de se procurer la reglementation avec la date de
realisation de collecte séoarée des eaux pluviales............
Merci...Et je vous tiendrais au courant; cela peut toujours servir......
D@nielB.
georges j-m
Jan 18, 2012, 2:13:14 PM1/18/12
to
> Certes mais le circuit de collecte des eaux pluviales a �t� fait plusieurs
> ann�es apr�s le construction (1965)
> Certaines reponse de forums pretendent qu"une reglementation ne peut pas
> �tre retroactive....
C'est inexact en ce qui concerne le d�versement des eaux pluviales dans
les eaux us�es.
MichelB
Jan 18, 2012, 3:47:02 PM1/18/12
to
Bonjour,
La réglementation que vous évoquez n'est pas rétroactive: la décision administrative vous dit à partir de maintenant
c'est comme c'est et vous êtes en tort si vous ne le faites pas. On ne vous sanctionne pas pour ne pas vous êtes
connecté avant quand bien même le réseau dédié aurait existé. Je crois qu'il y a une très mauvaise interprétation de la
notion de rétroactivité.
Un peu de lecture en ce qui concerne l'assainissement :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?idArticle=LEGIARTI000020533836&idSectionTA=LEGISCTA000006171062&cidTexte=LEGITEXT000006072665&dateTexte=vig
A titre de parallèle dans un autre domaine au niveau national une nouvelle réglementation a été mise en place en 2003
pour les ascenseurs pour le parc immobilier existant alors que ceux-ci étaient parfaitement aux normes (enfin au moins
en théorie) avec la réglementation à l'époque de leur installation. Avant cette nouvelle réglementation il était
loisible d'améliorer certains points de sécurité, après la parution de la loi et des divers textes précisant les délais
c'est devenu une obligation.
> J'ai demandé à l'architecte de se procurer la reglementation avec la date de
> realisation de collecte séoarée des eaux pluviales............
> Merci...Et je vous tiendrais au courant; cela peut toujours servir......
Il n'y aucun suspens, les recherches sont inutiles. Vérifiez auprès de la mairie les mesures d'accompagnement : délais,
prise en charge partielle ou totale, possibilité de subvention etc.... éventuellement rapprochez vous de l'anah.
Le seul point éventuellement à vérifier porte sur la forme: par ex: fallait-il une enquête publique préalable (zonage
d’assainissement) si oui s'est-elle déroulée selon les règles (publicité etc...). Mais en général c'est parfaitement carré.
--
Cordialement
MichelB
c'est comme c'est et vous êtes en tort si vous ne le faites pas. On ne vous sanctionne pas pour ne pas vous êtes
connecté avant quand bien même le réseau dédié aurait existé. Je crois qu'il y a une très mauvaise interprétation de la
notion de rétroactivité.
Un peu de lecture en ce qui concerne l'assainissement :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?idArticle=LEGIARTI000020533836&idSectionTA=LEGISCTA000006171062&cidTexte=LEGITEXT000006072665&dateTexte=vig
A titre de parallèle dans un autre domaine au niveau national une nouvelle réglementation a été mise en place en 2003
pour les ascenseurs pour le parc immobilier existant alors que ceux-ci étaient parfaitement aux normes (enfin au moins
en théorie) avec la réglementation à l'époque de leur installation. Avant cette nouvelle réglementation il était
loisible d'améliorer certains points de sécurité, après la parution de la loi et des divers textes précisant les délais
c'est devenu une obligation.
> J'ai demandé à l'architecte de se procurer la reglementation avec la date de
> realisation de collecte séoarée des eaux pluviales............
> Merci...Et je vous tiendrais au courant; cela peut toujours servir......
prise en charge partielle ou totale, possibilité de subvention etc.... éventuellement rapprochez vous de l'anah.
Le seul point éventuellement à vérifier porte sur la forme: par ex: fallait-il une enquête publique préalable (zonage
d’assainissement) si oui s'est-elle déroulée selon les règles (publicité etc...). Mais en général c'est parfaitement carré.
--
Cordialement
MichelB
DB
Jan 18, 2012, 3:47:33 PM1/18/12
to
"georges j-m" <geo...@hotmail.fr> a écrit dans le message de news:
4f1719cc$0$5707$ba4a...@reader.news.orange.fr...
>
>> Certes mais le circuit de collecte des eaux pluviales a été fait
>> plusieurs
>> années après le construction (1965)
>> Certes mais le circuit de collecte des eaux pluviales a été fait
>> plusieurs
>> Certaines reponse de forums pretendent qu"une reglementation ne peut pas
>> être retroactive....
>
> C'est inexact en ce qui concerne le déversement des eaux pluviales dans
> les eaux usées.
Et la mairie porrait donc m'imposer de faire cette dépense que je n'ai pas
les moyens de faire?
Et si je me contentais simplement de supprimer le raccordement vers les eaux
usées en laissant les eaux pluviales aboutir sous ma pelouse ?.....
Cordialement.
D@nielB.
DB
Jan 18, 2012, 4:05:25 PM1/18/12
to
lu pour l'instant qu'en diagonale.....Et je n'y ai vu mentionnées que les
"eaux usées" et non les eaux pluviales......
J'approfondirai demain matin.
Merci de votre sollicitude.
D@nielB
MichelB
Jan 18, 2012, 4:25:06 PM1/18/12
to
Mais normalement vous devriez pouvoir utiliser les eaux pluviales (citerne par ex.) ou les laisser se déverser sur votre
terrain..
http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006070721&idArticle=LEGIARTI000006429856
Attention si vous alimentez un équipement (machine à laver au hasard) avec de l'eau de pluie vous devez le déclarer en
mairie.
http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?idArticle=LEGIARTI000006396211&cidTexte=LEGITEXT000006070633&dateTexte=20120118&oldAction=rechCodeArticle
--
Cordialement
MichelB
JCL
Jan 18, 2012, 7:16:40 PM1/18/12
to
DB avait énoncé :
A une époque lointaine, des parents avaient fait creuser des petits
puisards dans lesquels se déversaient les descentes de gouttières...
--
Jean-Claude
La photo numérique pour débutants et futur débutants
http://jcl.new.fr/
puisards dans lesquels se déversaient les descentes de gouttières...
--
Jean-Claude
La photo numérique pour débutants et futur débutants
http://jcl.new.fr/
Unknown
Jan 19, 2012, 3:26:20 AM1/19/12
to
"DB" <d...@laposte.net> a écrit dans le message de news:
jf6kik$kll$1...@speranza.aioe.org...
A partir du moment ou un réseau est crée et opérationnel
au pied de votre propriété
la municipalité ou le service adéquat
dispose de deux ans
pour vous signaler que vous devez vous y raccorder
Recherchez donc la date des travaux dans votre rue
ou votre canton principal EP
Le plan obligatoire au schéma directeur d'assainissement ( dans le PLU )
vous indiquera la situation et ses renvois au chrono des travaux
Passé ce délai , la situation actuelle est considérée comme acceptée
Cela pose problème à certains propriétaires enclavés du point de vue
sanitaire et qui ont été oubliés lors de travaux d'urbanisme les cernant
peu à peu
V
moisse
Jan 19, 2012, 3:36:04 AM1/19/12
to
JCL a émis l'idée suivante :
Epoque actuelle. Dans nombre de bourgades il n'y a pas de construction
de réseau pluvial et tout le monde rejette, soit dans le caniveau soit
dans le jardin, ou encore dans les étiers (petits ruisseaux dans le
marais vendéen).
de réseau pluvial et tout le monde rejette, soit dans le caniveau soit
dans le jardin, ou encore dans les étiers (petits ruisseaux dans le
marais vendéen).
Colonel Kilgore
Jan 19, 2012, 3:48:29 AM1/19/12
to
moisse avait écrit le 19/01/2012 :
> JCL a émis l'idée suivante :
> JCL a émis l'idée suivante :
>> A une époque lointaine, des parents avaient fait creuser des petits
>> puisards dans lesquels se déversaient les descentes de gouttières...
> Epoque actuelle. Dans nombre de bourgades il n'y a pas de construction de
> réseau pluvial et tout le monde rejette, soit dans le caniveau soit dans le
> jardin, ou encore dans les étiers (petits ruisseaux dans le marais vendéen).
Mieux encore, cette solution tend à se généraliser.
>> puisards dans lesquels se déversaient les descentes de gouttières...
> Epoque actuelle. Dans nombre de bourgades il n'y a pas de construction de
> réseau pluvial et tout le monde rejette, soit dans le caniveau soit dans le
> jardin, ou encore dans les étiers (petits ruisseaux dans le marais vendéen).
En effet, les municipalités ne veulent plus supporter les coûts
d'augmentation de capacité de leurs réseaux "EP" à l'occasion de la
création de nouveaux lotissements.
En plus, gérer dans le temps le dimensionnement d'un réseau EP est un
cauchemard : les quantités à absorber croissent même en l'absence de
nouvelles construction, tout simplement parce que des allées en terre
sont ensuite revêtues, etc...
Il est donc désormais extrêmment fréquent de voir imposer par la
commune la gestion des EP sur la parcelle même, par création de
puisards.
jr
Jan 19, 2012, 4:19:53 AM1/19/12
to
Le 18/01/2012 21:47, DB a écrit :
> "georges j-m"<geo...@hotmail.fr> a écrit dans le message de news:
> 4f1719cc$0$5707$ba4a...@reader.news.orange.fr...
>>
>>> Certes mais le circuit de collecte des eaux pluviales a été fait
>>> plusieurs
>>> années après le construction (1965)
>>> Certaines reponse de forums pretendent qu"une reglementation ne peut pas
>>> être retroactive....
>>
>> C'est inexact en ce qui concerne le déversement des eaux pluviales dans
>> les eaux usées.
>
>
>
> Et la mairie porrait donc m'imposer de faire cette dépense que je n'ai pas
> les moyens de faire?
Ben oui. Dans le temps on m'a obligé à tirer les deux tuyaux vers le
> 4f1719cc$0$5707$ba4a...@reader.news.orange.fr...
>>
>>> Certes mais le circuit de collecte des eaux pluviales a été fait
>>> plusieurs
>>> années après le construction (1965)
>>> Certaines reponse de forums pretendent qu"une reglementation ne peut pas
>>> être retroactive....
>>
>> C'est inexact en ce qui concerne le déversement des eaux pluviales dans
>> les eaux usées.
>
>
>
> Et la mairie porrait donc m'imposer de faire cette dépense que je n'ai pas
> les moyens de faire?
tout-à-l'égout alors que le tuyau municipal était unique. "Au cas où"
ils se décident un jour à faire la double évacuation. C'était un coup de
50kF de supplément, il y avait plusieurs dizaines de mètres, plus la
séparation à la source des tuyaux qui étaient communs.
--
jr
MichelB
Jan 19, 2012, 5:57:43 AM1/19/12
to
Bonjour,
La situation est très diverse la solution de gestion sur la parcelle même (puits d'infiltration) n'est en général
retenue que pour les petits lotissements.
Pour les plus gros projets ce sont souvent des bassins de rétention. Cette solution permet l'intégration paysagère.
Malgré ces bassins certaines communes vont laisser la zone dans un des périmètres inondables mais constructible, les RDC
des maisons ne devant pas être habitables. Le système de collecte par réseau séparatif reste une solution adaptée dans
certaines grandes métropoles.
La tendance est de rapprocher la récupération du lieu de déversement.
Mais de nombreux facteurs interviennent dans le choix d'une solution:
- éloignement du bassin versant
- densité de l'urbanisation et imperméabilisation du sol (encore faut-il appréhender l'évolution de cette
imperméabilisation)
- la nature du sol et sa capacité d'absorption
- l'intensité des précipitations (différence notable entre le nord et le sud de la France)
etc... sans compter les contraintes économiques.
Mais effectivement le problème devient difficilement gérable en raison de l'imperméabilisation croissante des sols.
Ceci pour n'évoquer que les questions relevant de l'urbanisme, il y aurait également à dire concernant l'exploitation
agricole des sols (suppression des haies, comblement de fossés pour accroitre la taille des parcelles...).
--
Cordialement
MichelB
retenue que pour les petits lotissements.
Pour les plus gros projets ce sont souvent des bassins de rétention. Cette solution permet l'intégration paysagère.
Malgré ces bassins certaines communes vont laisser la zone dans un des périmètres inondables mais constructible, les RDC
des maisons ne devant pas être habitables. Le système de collecte par réseau séparatif reste une solution adaptée dans
certaines grandes métropoles.
La tendance est de rapprocher la récupération du lieu de déversement.
Mais de nombreux facteurs interviennent dans le choix d'une solution:
- éloignement du bassin versant
- densité de l'urbanisation et imperméabilisation du sol (encore faut-il appréhender l'évolution de cette
imperméabilisation)
- la nature du sol et sa capacité d'absorption
- l'intensité des précipitations (différence notable entre le nord et le sud de la France)
etc... sans compter les contraintes économiques.
Mais effectivement le problème devient difficilement gérable en raison de l'imperméabilisation croissante des sols.
Ceci pour n'évoquer que les questions relevant de l'urbanisme, il y aurait également à dire concernant l'exploitation
agricole des sols (suppression des haies, comblement de fossés pour accroitre la taille des parcelles...).
--
Cordialement
MichelB
JPP
Feb 6, 2012, 2:35:10 AM2/6/12
to
"MichelB" <nos...@yahoo.fr.invald> a écrit dans le message de news:
4f17f729$0$18820$426a...@news.free.fr...
Le problème de la séparation des réseaux ne supprime pas la pollution des
milieux par les très nombreuses déjections canines. En bref, réseau
d'assainissement pour les humains et direct à la rivière pour les clebs.
Ce n'est peut être pas politiquement correct mais y en a assez!
JPP
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