Pointille sur plan cadastral
R.F
veut dire quoi ? Droit de passage??Merci
Ariel DAHAN
ea10g6$j1v$1...@news.tiscali.fr...
> Bonjour j'ai sur mon plan cadastral une zone de 2.10 m en pointillé? Cela
> veut dire quoi ? Droit de passage??Merci
Regardez sur la légende. Les pointilles ... peuvent dire tout et leur
contraire.
Castor Bondissant
"R.F" <raym...@infonie.fr> wrote in message news:ea10g6$j1v$1...@news.tiscali.fr...
> Bonjour j'ai sur mon plan cadastral une zone de 2.10 m en pointillé? Cela
> veut dire quoi ? Droit de passage??Merci
>
Droit de passage certainement pas. ( pour ceux ci voir les actes de propriete )
Par contre probablement un sentier ou un passage, ou... (voir mairie)
>
>
Pèire-Pau Hay-Napoleone
> Bonjour j'ai sur mon plan cadastral une zone de 2.10 m en pointillé? Cela
> veut dire quoi ? Droit de passage??Merci
Il y a de fortes chances que les pointillés délimitent des zones
fiscales dans votre terrain : une partie du terrain serait classée en
sol (celle où se trouve la maison), une autre en jardin d'agrément par
exemple. Pour en avoir la confirmation, il faudrait avoir le relevé de
propriété.
PPHN
A Hay, A Hay, A Hay
Castor Bondissant
> veut dire quoi ? Droit de passage??Merci
>
>
>
Pèire-Pau Hay-Napoleone
> "R.F" <raym...@infonie.fr> wrote in message news:ea10g6$j1v$1...@news.tiscali.fr...
>> Bonjour j'ai sur mon plan cadastral une zone de 2.10 m en pointillé? Cela
>> veut dire quoi ? Droit de passage??Merci
> Il peut aussi s'agir d'une terrasse,
Non, car les terrasses, comme les vérandas, les cages à poules et
autres constructions dites légères sont en gris clair à l'impression
(jaune à l'écran).
> ou d'une ruine tres tres vieille, dont on ne voit plus que les fondations...
C'est une possibilité, effectivement.
Castor Bondissant
"Pèire-Pau Hay-Napoleone" <Anti-Pourriel.Peir...@vieux.pro> wrote in message news:ea894e$5vf$1...@nntp.aioe.org...
> Castor Bondissant a écrit :
>
> > "R.F" <raym...@infonie.fr> wrote in message news:ea10g6$j1v$1...@news.tiscali.fr...
> >> Bonjour j'ai sur mon plan cadastral une zone de 2.10 m en pointillé? Cela
> >> veut dire quoi ? Droit de passage??Merci
>
> > Il peut aussi s'agir d'une terrasse,
>
> Non, car les terrasses, comme les vérandas, les cages à poules et
> autres constructions dites légères sont en gris clair à l'impression
> (jaune à l'écran).
>
Je suis desolé de vous contredire, mais j'en ai une sous les yeux...de terrasse...
peut etre une difference de regle de codification dans les services cadastraux ?
Pèire-Pau Hay-Napoleone
> Je suis desolé de vous contredire, mais j'en ai une sous les yeux...de terrasse...
> peut etre une difference de regle de codification dans les services cadastraux ?
En tout cas, je maintiens mes propos. Une terrasse ne peut être
représentée par des pointillés, ne serait-ce pour une raison : c'est une
construction, donc soumise à la taxe foncière, et en tant que telle, ses
limites doivent être indiquées par des traits pleins.
Castor Bondissant
"Pèire-Pau Hay-Napoleone" <Anti-Pourriel.Peir...@vieux.pro> wrote in message news:ea8ks6$fjp$1...@nntp.aioe.org...
Cela se tient, mais dans le cas de la terrasse que j'ai sous les yeux, pour la meme maison il y en a deux terrasses, l'une en trait plein avec les diagonnales, l'autre en pointillé. Celle en trait plein a ete deposé par permis, la deuxieme en pointillé, je ne pense pas (decla).
armorik
chemin qui ne fait pas l'objet forcément d'une servitude mais dont le
propriétaire n'a plus eu l'usage à un moment donné et qu'il a
comblé. Il a pu en avoir le droit s'il était propriétaire des
terrains autour et s'il n'y avait pas de servitude de passage.
Cordialement
Pèire-Pau Hay-Napoleone
> Cela se tient, mais dans le cas de la terrasse que j'ai sous les yeux,
> pour la meme maison il y en a deux terrasses, l'une en trait plein avec les diagonnales,
> l'autre en pointillé. Celle en trait plein a ete deposé par permis, la deuxieme en pointillé, je ne pense pas (decla).
C'est que vraissemblablement vous avez un vieil extrait de plan.
D'après ce que vous indiquez, la différence entre les deux
représentation de terrasse est que celle en pointillés serait à même le
sol, tandis que celle en hachurés serait surélevée.
Armorik parlait de droit de passage représenté par les pointillés, ce
qui est également vrai. D'une manière générale, les pointillés sont une
indication topographique (un passage donc, mais aussi les restes d'une
construction, un court de tennis...), ils n'ont rien de fiscal, leur
fonction est juste d'apporter un peu plus de clarté à la lecture du
plan, et ces indications pouvaient varier d'un C.D.I.F. à l'autre
(maintenant, plus tellement avec l'informatisation du plan cadastral).