Cave occupée - Occupant introuvable
Guillaume C.
début.
J'ai acheté il y a 2 ans un studio.
Lors de la vente le propriétaire m'a accordé 2 lots, le 1er situé dans
un "batiment A" est le-dit studio
le second lot est une cave situé dans le "Batiment B"
L'ancien propriétaire étant propriétaire de tout l'immeuble il y a a
peu prêt 20 ans a revendu au fur et a mesure des années des lots
refait à neuf (merci la marge..) et m'a accordé la jouissance d'une
cave.
Cependant il ne m'a remis ni les codes d'acces ni les clés d'acces au
batiment B (cave).
J'ai effectué moi même cette démarche aupres de mon syndic (pas très
réactif puisque) 2 ans plus tard me voici en possession des codes/clés
et badge d'acces.
Payant les charges depuis tout ce temps sur mon lot j'aimerais en
avoir la jouissance, c'est pourquoi armé de ma lampe torche, mon plan
de cave et ma bonne volontée me voici parti a l'aventure des vieilles
caves parisiennes pour trouver la mienne.
Ma surprise fut la suivante : ma cave est occupée.
Plusieurs appel au syndic plus tard on me conseil d'aviser par un
papier dans le hall de vider cette cave ce que j'ai fait a 3 reprises.
Cependant ne pouvant aviser officiellement (Lettre recommandée avec
accusée de reception) le "squatreur" je ne vois pas comment le
contrandre a vider la cave.
Sur mon dernier message j'ai indiqué que ce vendredi je forcerais et
je viderais la cave mais je me demande si je suis pleinement dans mon
droit.
Tous vos conseils sont bons a prendre !!
Merci par avance
Alain
il ne faudrait pas que cette cave aie été vendue deux fois et que l'occupant
soit de bonne foi, ou bien louée avec un appartement au dessus.
il vous faut vérifier auprès du syndic et à l'aide du règlement de
copropriété qui sont les propriétaires des lots "caves"
(selon le syndic) et demander à tous les propriétaires quel est le numéro du
lot de leur cave.
comparer avec le listing du syndic.
le syndic doit vous communiquer le nom et les coordonnées de tous les copro
sur votre demande.
en cas de pb voyez avec le président de la copro.
Alain
"Guillaume C." <guillaum...@gmail.com> a écrit dans le message de news:
3194c1c4-c08a-410f...@n30g2000vba.googlegroups.com...
Droger Jean-Paul
les erreurs d'attribution de lots de cave existent, et là bon courage
pour essayer de vous y retrouver!! si le syndic est de bonne
composition il peut vous aider, sinon ce sera galère pour vous y
retrouver!!
--
Pour m'envoyer un mail, remplacer anti par droger et manama par
wanadoo; to send me directly a mail replace anti with droger and manama
with wanadoo;
anti.je...@manama.fr
Guillaume C.
Je pense que le syndic le verrais étant donné qu'ils s'occupent du
règlement des charges s'il percevaient 2 fois les charges pour un même
lot ?
On 11 mar, 08:54, "Alain" <f1...@laposte.net> wrote:
> attention:
> il ne faudrait pas que cette cave aie été vendue deux fois et que l'occupant
> soit de bonne foi, ou bien louée avec un appartement au dessus.
>
> il vous faut vérifier auprès du syndic et à l'aide du règlement de
> copropriété qui sont les propriétaires des lots "caves"
> (selon le syndic) et demander à tous les propriétaires quel est le numéro du
> lot de leur cave.
> comparer avec le listing du syndic.
> le syndic doit vous communiquer le nom et les coordonnées de tous les copro
> sur votre demande.
> en cas de pb voyez avec le président de la copro.
> Alain
>
> "Guillaume C." <guillaume.cor...@gmail.com> a écrit dans le message de news:
> 3194c1c4-c08a-410f-90ea-07e99748f...@n30g2000vba.googlegroups.com...
Patrick V
> Pensez vosu qu'il soit possible que le lot ait été vendu 2 fois ?
Même si c'est le cas, ça n'explique pas l'absence de réponse aux
affiches si elles ont été posées sur une durée suffisante...
Alain
"officiel" du lot et l'historique de la dite propriété.
il vous a été aussi remis un règlement de copropriété.
Comme votre achat est récent le syndic doit pouvoir vous dire facilement qui
a payé les charges de ce lot ces dernières années.
Je pense que le service du cadastre doit pouvoir aussi vous donner quelques
infos sur de lot.
de plus vous pouvez certainement retrouver des documents "permis de
construire " aux archives de la commune.
Alain
"Patrick V" <Patrick.V.u...@mitgard.invalid> a écrit dans le
message de news: 49b7f36a$0$7873$426a...@news.free.fr...
edgar
"Alain" <f1...@laposte.net> a écrit dans le message de news:
49b8059d$0$17785$ba4a...@news.orange.fr...
> votre titre de propriété doit bien donner une indication sur le numéro
> "officiel" du lot et l'historique de la dite propriété.
le reglement de co-propriete et l'acte de vente portent bien un numero de
lot (en principe, le meme)
mais sur le terrain, il arrive souvent que les caves et les parkings aient
une autre numerotation, marquee au sol ou sur les portes de caves, source de
nombreuses erreurs
la plupart du temps les co-prop ne le savent meme pas, et occupent un
emplacement qui n'est pas le leur, et le proprietaire de l'emplacement
occupe en occupe lui-meme un autre. Cela peut durer tres longtemps, chaque
co-proprietaire ayant/occupant une cave et un parking, tant qu'il n'y a pas
un probleme particulier. et ne reponds pas aux affiches apposees.
le gros probleme dans le cas cite, est que certainement le proprietaire des
decombres n'a pas envie de les debarrasser.
dans ce cas, il vaudrait mieux se procurer les plans de l'immeuble ou les
lots sont numerotes, et pouvoir reperer sur le terrain.
Guillaume C.
lot correspond
bien au numero de lot qui est présent sur l'acte de vente. L'ancien
propriétaire du lot est la personne
qui m'a vendu l'ensemble studio + cave et donc payait a ce titre les
charges du-dit lot.
Cependant cette personne possèdait une vingtaine de lot dans
l'immeuble (appartements et cave compris)
il ne s'est jamais inquiété de qui occupait ses caves car il ne les a
jamais utilisés.
Lorsque j'ai posé mes affiches j'ai bien pris le soin de poser aussi
le plan des caves en indiquant clairement
laquelle m'appartenait si la personne l'occupait de bonne foi elle
aurait du me contacter non ?
Puis estimer que si elle ne répond pas elle l'occupe illégalement et
que donc je peux vider la
cave de mes propres moyens ?
peut etre commencer par changer la serrure avant de jeter
l'intégralité de ses affaires ?
On 11 mar, 20:04, "edgar" <ed...@free.fr> wrote:
> "Alain" <f1...@laposte.net> a écrit dans le message de news:
> 49b8059d$0$17785$ba4ac...@news.orange.fr...
edgar
"Guillaume C." <guillaum...@gmail.com> a écrit dans le message de news:
35b2dad7-05c3-4136...@j35g2000yqh.googlegroups.com...
<Lorsque j'ai posé mes affiches j'ai bien pris le soin de poser aussi
<le plan des caves en indiquant clairement
<laquelle m'appartenait si la personne l'occupait de bonne foi elle
<aurait du me contacter non ?
en principe, oui
<Puis estimer que si elle ne répond pas elle l'occupe illégalement et
<que donc je peux vider la
<cave de mes propres moyens ?
<peut etre commencer par changer la serrure avant de jeter
<l'intégralité de ses affaires ?
comme je vous l'ai indique precedement, il est probable que le "locataire"
ne se preocupe pas du contenu de la cave, et vous aurez une cave fermee,
fermee, mais pleine
s'il n'y a aucun doute sur le fait que c'est bien votre cave, je pense que
vous pouvez la vider
peut-etre voir au Tribunal d'instance si vous pouvez obtenir une
autorisation du juge pour vider la cave, et ne pas voir un jour quelqu'un
debarquer et vous reclamer le prix de meubles anciens ou de tableaux de
maitres.
Guillaume C.
je les conserverais a l'abris :)
En revanche pour commencer je pense reprendre possession de mon bien
(changer la serrure)
en remettant mon nom sur la porte de la cave, y poser mes affaires et
si c'est possible garder dedans les affaires de l'ancien "locataires"
en cas de probleme ou si la personne n'habite pas l'immeuble
(propriétaire y gardant des meubles mais louant son appartement par
exemple) je pourrais les lui rendre.
On 12 mar, 11:51, "edgar" <ed...@free.fr> wrote:
> "Guillaume C." <guillaume.cor...@gmail.com> a écrit dans le message de news:
> 35b2dad7-05c3-4136-b6c4-2b10a30e7...@j35g2000yqh.googlegroups.com...