Nous avons acheté une maison individuel il y a 3 mois.
Les anciens propriétaire était de famille avec les voisins et on placé
une rangée de tuyas vraiment sur la limite de propriété. Il y a le
bornage à certains endroit à coté des troncs.
Or, le terrain n'est pas grillagé à cet endroit et nous avons un petit
chien.
Quels sont nos droits maintenant que nous avons acheté et que nous
n'avons du coup plus aucun lien de parenté avec les voisins.
Je pense me mettre un petit grillage de mon coté contre les tuyas pour
me cloturer pour ne déranger personne.
Mais voila, vous devinez la suite ! Entretien des tuyas du coup, perte
de superficie de mon terrain (minime)...
Sinon, au pire, pourrais je même incité les voisins à detruire les
tuyas, pour cloturer sur la limite comme il se doit...
Merci d'avance
Frank
> Je pense me mettre un petit grillage de mon coté contre les tuyas pour
> me cloturer pour ne déranger personne.
>
> Mais voila, vous devinez la suite ! Entretien des tuyas du coup, perte
> de superficie de mon terrain (minime)...
Vous mettez un grillage qui ondule, un thuya pour vous, un thuya pour le
voisin... Comme ça, vous vous partagez les thuyas, l'entretien des
thuyas, et personne ne perd ou gagne de terrain. Et vous avez un beau
grillage design que même Damidot elle y aurait pas pensé.
Frank
De plus , quand il seront grands (plusieurs m ) vous aurez des problèmes
d'élagage etc...
une jolie petite clôture mitoyenne avec les voisins ( à frais partagés) et
vous serez tranquille pour des années.
Alain
ps: les thuyas sont à vous ou au voisin ?
"Darkangel52" <darka...@wanadoo.fr> a écrit dans le message de news:
49a78ef9$0$17745$ba4a...@news.orange.fr...
Ne pas oublier par contre que les thuyas, ça peut vous sauver la mise
dans certaines situations... La maison de mes parents a été globalement
épargnée par la tempête de 1999 grâce à sa (gigantesque) haie de thuyas
qui l'a abritée du vent. Il n'y a que le haut du toit qui a été un peu
endommagé. Alors que toutes les maisons du lotissement qui n'avaient pas
de haie ont bien souffert... (toutes sur le même modèle, construites en
même temps, donc c'est pas une histoire de maisons plus ou moins solides)
Pour le moment, je n'ai pas eu encore l'occasion de demander.
Ce qui me gene c'est qu'ils sont en plein milieu de la limite de
propriété et que si je cloture chez moi, c'est mon terrain qui en pati,
si je peux dire.
Chose est sur, il me faudra en discuter avec le voisinage, mais c'est
plus une question de droit qui me tracasse !
Frank
"Darkangel52" <darka...@wanadoo.fr> a écrit dans le message de news:
49a78ef9$0$17745$ba4a...@news.orange.fr...
> Nous avons acheté une maison individuel il y a 3 mois.
> Les anciens propriétaire était de famille avec les voisins et on placé une
> rangée de tuyas vraiment sur la limite de propriété. Il y a le bornage à
> certains endroit à coté des troncs.
Toute plante mesurant plus de 2 mètres de hauteur doit être plantée à
au moins 2 mètres de distance de la limite de propriété. En deça, la
limite de plantation est à 50 cm. Là, on parle de thuyas, donc ...
> Or, le terrain n'est pas grillagé à cet endroit et nous avons un petit chien.
> Quels sont nos droits maintenant que nous avons acheté et que nous n'avons du
> coup plus aucun lien de parenté avec les voisins.
Faire dégager la haie. Vous n'êtes pas obligé d'accepter la
mitoyenneté, quoique vous êtes censé avoir acheté le bien en toute
connaissance de cause.
> Je pense me mettre un petit grillage de mon coté contre les tuyas pour me
> cloturer pour ne déranger personne.
> Mais voila, vous devinez la suite ! Entretien des tuyas du coup, perte de
> superficie de mon terrain (minime)...
Alors, vous renoncez à une part de votre terrain correspondant à la
largeur des thuyas de votre côté du tronc (mesurée en son centre). Beau
cadeau pour vos voisins.
> Sinon, au pire, pourrais je même incité les voisins à detruire les tuyas,
> pour cloturer sur la limite comme il se doit...
Ce qui, de toute manière est vivement conseillé. Il existe aujourd'hui
des communes qui en interdisent la plantation (raisons médicales comme
écologiques) !
--
J'ai appris à aimer certains hommes par le mal que j'en avais entendu
dire
par d'autres hommes que je n'aimais pas.
(S. Guitry)
Bonjour
solution 1
Cloture mitoyenne admise lors de l'acquisition et obligatoirement mitoyenne
en l'absence de précision sur les actes.
Voyez tout de même s'il n'y aurait pas trace d'un acte à la conservation
des hypotheques .et oublié par le notaire ...
mais si vous dites que les bornages sont matérialisés et visibles ils faut
admettre la
situation telle que
Votre séparation de terrain n'est initialement pas une haie mais une cloture
( sous entendu qu'à tout moment chacun peut raser les troncs
de leurs charpentieres et implanter un grillage de son coté )
Vous ne pouvez scier ou dessoucher un tronc sans l'accord de votre voisin
( en cas de litige vous n'avez aucune obligation de neutraliser
le feu bactérien qui tuerait la haie ...;-)
De votre coté vous avez obligation d'entretenir les 50%
du "feuillage " sain
Rasez le jusqu'au tronc en mars pou rles charpentières
grosses comme le pouce et 5 cm pour les autres
et fixez un grillage à mailles soudées
à l'aide de simples crampillons
Dans deux ans la végétation aura repris le dessus et votre grillage
noyé dans la masse ===> taille normale de la haie
à 10 cm du grillage pour faire propre .et sans perte de surface au sol
Le clos de son terrain est permis à tout propriétaire
( Code Civil )
solution 2
supprimer le chien ...
Victor
Ben pas évident tout ca !
Quel idée d'avoir mis des tuyas sur la limite !!!
J'aurais préféré avoir un beau grillage à la place moi !
Surtout que j'ai un abri de jardin (fait avant par le proprio en bois et
fixer au pignon) à coté et que cela me fait plus que 1m pour passer sur
le coté....
Dur dur
Frank
Ca n'est pas forcément vrai. Ca depend :
- d'où on est
- si la plantation est postérieure à la division ou non
sans oublier les prescriptions trentenaires
> Alors, vous renoncez à une part de votre terrain correspondant à la largeur
> des thuyas de votre côté du tronc (mesurée en son centre). Beau cadeau pour
> vos voisins.
Ah ? Les clotures sont forcéments en limite de terrain a present ?
C'est une haie mitoyenne c'est tout
>
> J'aurais préféré avoir un beau grillage à la place moi !
Chacun ses gouts :-D Pourquoi avoir acheté alors ?
>
> Surtout que j'ai un abri de jardin (fait avant par le proprio en bois et
> fixer au pignon) à coté et que cela me fait plus que 1m pour passer sur le
> coté....
Weight watchers ? ;-)
Jeffbie a écrit
> Pensant avoir bien réfléchi, Darkangel52 répondit celi et ceça :
>
>> Nous avons acheté une maison individuel il y a 3 mois.
>> Les anciens propriétaire était de famille avec les voisins et on placé une
>> rangée de tuyas vraiment sur la limite de propriété. Il y a le bornage à
>> certains endroit à coté des troncs.
>
> Toute plante mesurant plus de 2 mètres de hauteur doit être plantée à au
> moins 2 mètres de distance de la limite de propriété. En deça, la limite de
> plantation est à 50 cm. Là, on parle de thuyas, donc ...
Ca n'est pas forcément vrai. Ca depend :
- d'où on est
- si la plantation est postérieure à la division ou non
- si on parle de haie mitoyenne ou pas
sans oublier les prescriptions trentenaires
> Alors, vous renoncez à une part de votre terrain correspondant à la largeur
> des thuyas de votre côté du tronc (mesurée en son centre). Beau cadeau pour
> vos voisins.
Ah ? Les clotures sont forcéments en limite de terrain a present ?
Je trouve ca dommage de les couper.
Maintenant pour ton chien, pourquoi ne pas lui creer une parcelle
grillagé plus petite ?
sinon rien n'empeche de mettre un grillage de 50cm contre les tuyas
pour empecher le chien de passer et ca laisse les tuya en place.
De toute facon, la premiere chose a faire c'est d'en parler a ton
voisin pour avoir son point de vue et lui donner le tiens.
Apres vouloir faire appliquer la loi a tout prix au detriment des
relation de voisinage....
Je ne cherche pas les ennuis, mais prefere me renseigner sur mes
obligations.
Treve de plaisanterie, ce n'est sans doute pas ce que les acheteurs
regardent en premier !!!!!
>> Toute plante mesurant plus de 2 mètres de hauteur doit être plantée à au
>> moins 2 mètres de distance de la limite de propriété. En deça, la limite de
>> plantation est à 50 cm. Là, on parle de thuyas, donc ...
> Ca n'est pas forcément vrai. Ca depend :
> - d'où on est
> - si la plantation est postérieure à la division ou non
Les thuyas ont été placés SUR LA LIMITE DE PROPRIETE et non l'inverse,
c'est lui qui le dit, non ? La plantation est donc postérieure.
> - si on parle de haie mitoyenne ou pas
> sans oublier les prescriptions trentenaires
Là dessus, je n'ai pas plus d'infos que toi, il n'est donc possible que
de raisonner en cas courant, si on veut aider un peu. Toi, tu préfères
réciter, à chacun son truc.
>> Alors, vous renoncez à une part de votre terrain correspondant à la largeur
>> des thuyas de votre côté du tronc (mesurée en son centre). Beau cadeau pour
>> vos voisins.
> Ah ? Les clotures sont forcéments en limite de terrain a present ?
Les thuyas sont SUR LA LIMITE DE PROPRIETE, c'est lui qui le dit, non ?
Il suggère de clore en deça des thuyas, c'est lui qui le dit, non ?
Je n'ai pas dit que c'était à la propriété du terrain qu'il
renoncerait, mais à la jouissance, puisqu'il s'en ampute de quelques
m².
Lis, comprends et ne fais pas le singe savant, tu feras gagner du temps
à tout le monde.
--
C'est drôle comme les gens qui se croient instruits éprouvent le besoin
de faire chier le monde.
(Boris Vian)
>> Ben pas évident tout ca !
>> Quel idée d'avoir mis des tuyas sur la limite !!!
> C'est une haie mitoyenne c'est tout
Ah bon ??????????????
Une haie "à cheval" sur une limite de propriété est toujours mitoyenne
?????
>> J'aurais préféré avoir un beau grillage à la place moi !
> Chacun ses gouts :-D Pourquoi avoir acheté alors ?
C'est ton problème ?
>> Surtout que j'ai un abri de jardin (fait avant par le proprio en bois et
>> fixer au pignon) à coté et que cela me fait plus que 1m pour passer sur le
>> coté....
> Weight watchers ?
OK, visiblement, tu ne réponds que pour faire le cacou en pensant te
faire valoir aux dépens des autres.
Inscris-toi aux cours de théâtre de ta MJC, ça nous fera des vacances !
--
De nos jours, il est préférable d'avoir les bourses en action
plutot que des actions en bourse
1/ Je corrigeai la phrase générique précitée. Dans le cas présent c'est
probablement une haie mitoyenne.
2/ Ce n'est pas parce que c'est sur la limite que la division
parcellaire a forcement eu lieu avant
>
>> - si on parle de haie mitoyenne ou pas
>> sans oublier les prescriptions trentenaires
>
> Là dessus, je n'ai pas plus d'infos que toi, il n'est donc possible que de
> raisonner en cas courant,
Le cas "vcourant" est plus compliqué que ce que vous pensez.
> si on veut aider un peu. Toi, tu préfères réciter,
Non je complete votre racourcis un peu hatif
>>> Alors, vous renoncez à une part de votre terrain correspondant à la
>>> largeur des thuyas de votre côté du tronc (mesurée en son centre). Beau
>>> cadeau pour vos voisins.
>> Ah ? Les clotures sont forcéments en limite de terrain a present ?
>
> Les thuyas sont SUR LA LIMITE DE PROPRIETE, c'est lui qui le dit, non ? Il
> suggère de clore en deça des thuyas, c'est lui qui le dit, non ?
> Je n'ai pas dit que c'était à la propriété du terrain qu'il renoncerait, mais
> à la jouissance, puisqu'il s'en ampute de quelques m².
Non, il ne renonce a rien. Ce n'est pas parce qu'il met une cloture au
milieu de son jardin que les bornes vont sauter hors de terre et que le
cadastre et les titres de propriété vont s'auto corriger :-D
Non, mais une haie mitoyenne est toujours plantée sur la limite
>
>>> J'aurais préféré avoir un beau grillage à la place moi !
>> Chacun ses gouts :-D Pourquoi avoir acheté alors ?
>
> C'est ton problème ?
Non, je fais juste remarquer qu'un achat comporte toujours des qualités
et des défauts. On visite, on réfléchit et on achete l'ensemble. C'est
tout.
>> Les thuyas ont été placés SUR LA LIMITE DE PROPRIETE et non l'inverse,
>> c'est lui qui le dit, non ? La plantation est donc postérieure.
> 1/ Je corrigeai la phrase générique précitée. Dans le cas présent c'est
> probablement une haie mitoyenne.
"Probablement", oui ou non, puisqu'en fait nous n'en savons rien.
> 2/ Ce n'est pas parce que c'est sur la limite que la division parcellaire a
> forcement eu lieu avant
Dans son cas, il peut y avoir une limite de propriété sans division
parcellaire ?
>>> - si on parle de haie mitoyenne ou pas
>>> sans oublier les prescriptions trentenaires
>> Là dessus, je n'ai pas plus d'infos que toi, il n'est donc possible que de
>> raisonner en cas courant,
> Le cas "vcourant" est plus compliqué que ce que vous pensez.
Tu lis trop dans le marc de ton caoua du matin ...
>> si on veut aider un peu. Toi, tu préfères réciter,
> Non je complete votre racourcis un peu hatif
Sans plus d'infos, je trouve que tu le compliques plus que tu ne le
complètes.
>> Les thuyas sont SUR LA LIMITE DE PROPRIETE, c'est lui qui le dit, non ? Il
>> suggère de clore en deça des thuyas, c'est lui qui le dit, non ?
>> Je n'ai pas dit que c'était à la propriété du terrain qu'il renoncerait,
>> mais à la jouissance, puisqu'il s'en ampute de quelques m².
> Non, il ne renonce a rien.
Mais si, de fait, il ne pourra plus profiter librement de la parcelle
rendue inaccessable par la clôture placée en avant des thuyas !
Or, il y a peut-être une autre solution qui lui permettrait de jouir de
la totalité de son bien.
> Ce n'est pas parce qu'il met une cloture au milieu
> de son jardin que les bornes vont sauter hors de terre et que le cadastre et
> les titres de propriété vont s'auto corriger
Qui a parlé de ça ? Encore le cacou ?
--
Le pessimiste se plaint du vent et l'optimiste espère que le vent va
tourner.
Le leader ajuste les voiles.
>> 2/ Ce n'est pas parce que c'est sur la limite que la division parcellaire a
>> forcement eu lieu avant
>
> Dans son cas, il peut y avoir une limite de propriété sans division
> parcellaire ?
Relire, comprendre : la haie a pu être plantée AVANT la division
parcellaire
>> Non je complete votre racourcis un peu hatif
>
> Sans plus d'infos, je trouve que tu le compliques plus que tu ne le
> complètes.
- les distances que vous citez comme une vérité absolue ne s'applique
qu'a défaut d'autres règles ou usage. C'est en particulier le cas à
Paris et proche banlieu où il n'existe aucun minima de distance de
plantation
- la prescription trentenaire, puisque vous semblez ignorez ce que
c'est, c'est le cas par exemple, où l'arbre a dépassé les 2m depuis
plus de 30 ans. Dans ce cas là, il est tout à fait dans son droit
- la plantation antérieure à la division parcellaire : où est la
complexité ?
- le cas d'une haie mitoyenne : idem
>
>>> Les thuyas sont SUR LA LIMITE DE PROPRIETE, c'est lui qui le dit, non ? Il
>>> suggère de clore en deça des thuyas, c'est lui qui le dit, non ?
>>> Je n'ai pas dit que c'était à la propriété du terrain qu'il renoncerait,
>>> mais à la jouissance, puisqu'il s'en ampute de quelques m².
>> Non, il ne renonce a rien.
>
> Mais si, de fait, il ne pourra plus profiter librement de la parcelle rendue
> inaccessable par la clôture placée en avant des thuyas !
Ah c'est vrai, les balades sous les thuyas, ca serait domage de se
priver de ce plaisir :-D
> Or, il y a peut-être une autre solution qui lui permettrait de jouir de la
> totalité de son bien.
>
>> Ce n'est pas parce qu'il met une cloture au milieu de son jardin que les
>> bornes vont sauter hors de terre et que le cadastre et les titres de
>> propriété vont s'auto corriger
>
> Qui a parlé de ça ? Encore le cacou ?
Non vous :-D
>>> 2/ Ce n'est pas parce que c'est sur la limite que la division parcellaire
>>> a forcement eu lieu avant
>> Dans son cas, il peut y avoir une limite de propriété sans division
>> parcellaire ?
> Relire, comprendre : la haie a pu être plantée AVANT la division parcellaire
Non.
Voici ce qu'il faut relire, surtout la fin ... :
"Les anciens propriétaire était de famille avec les voisins et on placé
une rangée de tuyas vraiment sur la limite de propriété"
Si elle avait été plantée avant la division, elle n'aurait alors pas pu
être plantée "sur la limite de propriété".
Un petit dessin, peut-être ?
>>> Non je complete votre racourcis un peu hatif
>> Sans plus d'infos, je trouve que tu le compliques plus que tu ne le
>> complètes.
> - les distances que vous citez comme une vérité absolue ne s'applique qu'a
> défaut d'autres règles ou usage. C'est en particulier le cas à Paris et
> proche banlieu où il n'existe aucun minima de distance de plantation
> - la prescription trentenaire, puisque vous semblez ignorez ce que c'est,
Oh pas du tout, qu contraire !!! J'ai même eu un problème de voisinage
sur ce point particulier, en plus.
> c'est le cas par exemple, où l'arbre a dépassé les 2m depuis plus de 30 ans.
Et parfois, on s'amuse bien entre l'âge de la plante et l'âge de la
plantation ...
> Dans ce cas là, il est tout à fait dans son droit
> - la plantation antérieure à la division parcellaire : où est la complexité ?
> - le cas d'une haie mitoyenne : idem
On n'en sait rien, OK ?
>>>> Les thuyas sont SUR LA LIMITE DE PROPRIETE, c'est lui qui le dit, non ?
>>>> Il suggère de clore en deça des thuyas, c'est lui qui le dit, non ?
>>>> Je n'ai pas dit que c'était à la propriété du terrain qu'il renoncerait,
>>>> mais à la jouissance, puisqu'il s'en ampute de quelques m².
>>> Non, il ne renonce a rien.
>> Mais si, de fait, il ne pourra plus profiter librement de la parcelle
>> rendue inaccessable par la clôture placée en avant des thuyas !
> Ah c'est vrai, les balades sous les thuyas, ca serait domage de se priver de
> ce plaisir
Les thuyas en haie, si tu veux mon avis, c'est de la merde. Mais est-ce
le sujet de la question ? Encore le cacou qui cause ...
>>> Ce n'est pas parce qu'il met une cloture au milieu de son jardin que les
>>> bornes vont sauter hors de terre et que le cadastre et les titres de
>>> propriété vont s'auto corriger
>> Qui a parlé de ça ? Encore le cacou ?
> Non vous
Je n'ai jamais parlé de cadastre ni de bornes qui sautent.
--
Dieu a créé l'homme parce que le singe l'avait terriblement déçu ...
> Voici ce qu'il faut relire, surtout la fin ... :
> "Les anciens propriétaire était de famille avec les voisins et on placé une
> rangée de tuyas vraiment sur la limite de propriété"
>
> Si elle avait été plantée avant la division, elle n'aurait alors pas pu être
> plantée "sur la limite de propriété".
Elle aurait "pu" mais ce n'est pas certain car la mention "de famille"
peut aussi laisser penser à une indivision.
> > > > J'aurais préféré avoir un beau grillage à la place moi !
> > > Chacun ses gouts :-D Pourquoi avoir acheté alors ?
> > C'est ton problème ?
> Non, je fais juste remarquer qu'un achat comporte toujours des qualités
> et des défauts. On visite, on réfléchit et on achete l'ensemble. C'est
> tout.
De toutes façon, les gens sont pareil quand ils se marient, et après,
ils rouspettent parceque le conjoint ne correspond pas exactement à ce
que j'avais choisit dans le catalogue des humains du sexe opposé ou
non...
oui ;-)
Pour expliquer pourquoi il y aurait une division ..
Ce n'est pas parce que des gens de même famille logent
cote à cote que l'ensemble de leurs biens est issu d'une division ..
.
Seule compte la limite déterminée par les bornes.
Je ne comprend pas vraiment ou vous voulez en venir sinon de commencer
à chercher des noises au voisin. Je vous propose de posez un mini grillage
de votre coté pour empècher de passer le chien. Ce qui n'empèchera pas
que vous assuriez la taille des arbres. Que le grillage se trouve d'un coté
ou de l'autre ça ne change pas grand chose pour vous!!
Pour le chien peut être?
--
Cassandra Ferrarri
Ha oui!
Il y a le cabanon en +! Tu préférerais aussi un grillage! Et aussi.............
Comme je le disait précédemment tu commences à chercher des noises
au voisin, le chien n'est qu'un prétexte. Lorsque l'on commence à parler
de droit de chacun, à mon avis ça renifle le conflit. C'est souvent le cas
avec les primaux accédants qui ont les idées étroites, réduisant les
choses à leurs seul et unique intérêt.
Il faut savoir que si les tuyas sont plantés en limite, il va faloir les suprimer
avec la collaboration du voisin, la haie appartenant aux deux. La décision
ne peut être prise que d'un commun accord.
--
Cassandra Ferrari
Qu'ai je dit dans mon premier message ! Que j'envisageais de mettre un
petit grillage à coté pour le chien (hauteur 60 cm suffit).
Mais les droits que j'ai demandé s'applique aussi au voisin !
Je ne cherche les noise à personnes, je suis plutot discret.
Mais voila, je veux couper les tuyas à 2m, je suis obligé de demander !
Je veux les enlever, il faut l'accord et inversement.
Voila où était ma question. A savoir ce que je devait au voisin et
reciproquement.
Certe un grillage sans tuyas m'aurai plus mais je n'obligerai personnes
. Les voisins les ont choisi également à leur époque.
Bien sur, je vais d'abord les couper de mon coté, grillager! Je ne suis
pas un bougre qui veut faire sa loi.
Frank
Bientôt le printemps , vous aller pouvoir prendre l'apéro avec vos voisins
dans le jardin , momment idéal pour en causer de la haie .
moi je les inviterai pour un café dessert et une exploration de ma
bibliothèque de pousse café, à la campagne cela permet en général de
bien parler au bout d'une heure!!
--
Pour m'envoyer un mail, remplacer anti par droger et manama par
wanadoo; to send me directly a mail replace anti with droger and manama
with wanadoo;
anti.je...@manama.fr
et de ne pas toujours pouvoir se souvenir de ce que l'on as dit!!!!