Terrain non constructible : quoi en faire ?
Nanard
Je viens d'apprendre que j'ai un 4 000 m2 de terrain non constructible
(!) a la campagne. Je vie a Paris. Je ne peux donc pas m'en occuper.
Comment faire pour qu'il rapporte un peux ?
- vendre qque arbres ?
- puis-je y mettre des panneaux solaires et revendre a EDF ? Est-ce
rentable ? Peut-on le faire meme si le terrain est pas constructible ?
- une autre idee ?
Sur quel autre forum je pourrais demander ?
Nanard
laurent GARNIER
> - une autre idee ?
Le vendre ce qui aura au moins l'avantage de vous debarrasser des
problemes lies ;-)
--
Laurent GARNIER
Nanard
bosses dur pour l'avoir. Je suis sur Paris, et avec l'argent que
rapporterais 4000m2, en RP j'aurrais... meme pas 30m2 !!
Le terrain ne va pas cesser de prendre de la valeur (sur 10,20,30,40
ans...) alors que si je le 'convertis' en euros, avec l'inflation... ca
vaudra moins.
Je voudrais bien (si possible) trouver un moyen pour qu'il me rapporte,
meme un peux.
FRN
Le louer à un Agriculteur ? ( attention c'est tres reglementé )
JLC
1122538259....@g49g2000cwa.googlegroups.com...
Salut,
La comparaison de la valeur de ton terrain agricole avec les prix
parisiens n'a aucun sens.
Si tu ne veux pas le vendre, tu pourrais essayer de vendre au moins le
fourrage à un exploitant agricole du voisinage, en précisant que c'est
lui qui irait le faucher.
Tu pourrais aussi le donner en fermage, mais c'est un peu comme une
location de murs où se trouve un fonds de commerce : très difficile d'en
retrouver la libre disposition.
Quant à l'accroissement de valeur dans 10 ans, tu peux toujours rêver...
à moins de trouver du pétrole dessous ?
--
Si réponse directe, effacer uuyxxx
@ + et cordialement
JLC
Nanard
>à moins de trouver du pétrole dessous ?
Mais bon, c'est vrai que ce sera pour la retraire ou les gosses. Je
voudrais bien en faire qque chose avant :-)
>Si tu ne veux pas le vendre, tu pourrais essayer de vendre au >moins le fourrage à un exploitant agricole du voisinage, en
>Tu pourrais aussi le donner en fermage, mais c'est un peu comme une location de murs où se trouve un fonds de commerce :
Je ne suis pas paysans, et ne connais pas tout ces termes :
fourage,fermage...
Sinon plus generalement, que peux-on faire avec un terrain 'non
constructible' :
- des plantations avec un petit local (pour la caisse). Mais un local
c'est une construction, non ?
- un camping
- des panneaux solaires.
- attendre qu'il devienne constructible
- vendre des arbres de temps en temps. Comment, a qui ?
- rien
JustMe
>> Quant à l'accroissement de valeur dans 10 ans, tu peux toujours >rêver...
>> à moins de trouver du pétrole dessous ?
> Ben... pas si sur. Les banlieux s'etendent...
ca depend : il est ou ton terrain ?
(si c'est celui a coté de chez moi, on peut discuter ;-))
> Mais bon, c'est vrai que ce sera pour la retraire ou les gosses. Je
> voudrais bien en faire qque chose avant :-)
tu as interet, parce que si tu ne l'entretien pas un minimum, tu ne vas
pas te faire de copains (sans compter que les bornes "risquent" de
bouger)
JLC
Ecoute moi bien, mon gars,
Quand quelqu'un t'a répondu, on commence quand on répond à son tour par
dire Bonjour et Merci.
Ensuite, sors un peu de ta bouche de métro et vas donc le voir de près,
ton terrain.
Là tu entendras parler de fermage et fourage, ce qui ne nuiras pas à ta
culture personnelle.
Et puis comme tu m'as l'air passablement près de tes sous, ramasse
quelques coquelicots (ce sont des fleurs rouges) et vas donc les vendre
au marché le plus proche. Ca paiera le déplacement...
J'oubliais, si tu as un APN, profites en pour photographier une vache,
ça fera plaisir à tes gosses de savoir que ce n'est pas un truc
virtuel...
C'est pas la peine de me répondre, ça ruinerait tes factures EDF et FAI.
--
JLC
ast
"FRN" <f...@ifrance.com> a écrit dans le message de news: 42e8b19c$0$25052$8fcf...@news.wanadoo.fr...
|> - une autre idee ?
| Bonjour,
|
| Le louer à un Agriculteur ? ( attention c'est tres reglementé )
|
Surtout pas, car le revenu est très faible et il est ensuite très
difficile, voire impossible, de récupere le terrain, et cela pour des
générations.
ast
"Nanard" <bseg...@free.fr> a écrit dans le message de news: 1122535906.3...@g43g2000cwa.googlegroups.com...
Peut-être sur fr.soc.rural
Ce groupe est fréquenté par des agriculteurs, des éleveurs etc
|
| Nanard
|
mj.vuillemin
:: "Nanard" <bseg...@free.fr> a écrit dans le message de news:
et encore le sous/sol ne lui appartient pas !!!!!
::
Virginie
pour savoir s'ils sont intereses pour l'achat
Vu de Paris, 4 000m2 peuvent parraitre enormes, mais savez vous qu'en
millieu rural, on mesure les terrains en hectares et votre terrain ne
fait que 0.4 hectare ce qui est assez petit
Par exemple, pour nourrir un cheval il faut plus d'un hectare
Donc, un conseil, sortez un peu de Paris, et apprenez ce qu'est la vie
en dehors d'une capitale surpeuplee (si, je vous jures ca existe)
De plus, puisqu'on est sur un forum de droit, je vous rappelle que vous
êtes tenu d'entretenir votre terrain (malheureusement, je ne connais pas
les textes)
Cordialement,
Virginie
"Séb."
terrain pour batir ma maison ;-)
comme tous les conseils donnés ont bons, profiter de cette occasion pour
aller en vacances dans le coin, peut être y trouveras tu un charme certain,
dans ce cas tu envisageras la onstruction de ta maison pour ta retraite ou
avant si la vie que tu vas découvrir te plaît.
--
Séb.
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www.chercherunemploi.com - gérez votre recherche d'emploi
Moisse
news: 42e92bae$0$12661$8fcf...@news.wanadoo.fr...
> Nanard a écrit :
>> Bonjour,
>>
>> Je viens d'apprendre que j'ai un 4 000 m2 de terrain non constructible
>> (!) a la campagne. Je vie a Paris. Je ne peux donc pas m'en occuper.
>> Comment faire pour qu'il rapporte un peux ?
>> - vendre qque arbres ?
>> - puis-je y mettre des panneaux solaires et revendre a EDF ? Est-ce
>> rentable ? Peut-on le faire meme si le terrain est pas constructible ?
>> - une autre idee ?
>>
>> Sur quel autre forum je pourrais demander ?
>>
>>
>>
>> Nanard
>>
> si pas cher et lieu intéressant, on peut aussi en discuter, je cherche
> grand terrain pour batir ma maison ;-)
>
> comme tous les conseils donnés ont bons, profiter de cette occasion pour
> aller en vacances dans le coin, peut être y trouveras tu un charme
> certain, dans ce cas tu envisageras la onstruction de ta maison pour ta
> retraite ou avant si la vie que tu vas découvrir te plaît.
>
>
Comme il n'est pas du cru, ce terrain ne sera jamais constructible, jusqu'au
jour de sa vente à un local.
Et là mystérieusement il va devenir constructible.
A+
--
Moisse
Nospam : sans doute
moi...@douteifrance.com
JustMe
> Nanard a écrit :
>> Bonjour,
>>
>> Je viens d'apprendre que j'ai un 4 000 m2 de terrain non constructible
>> (!) a la campagne. Je vie a Paris. Je ne peux donc pas m'en occuper.
>> Comment faire pour qu'il rapporte un peux ?
>> - vendre qque arbres ?
>> - puis-je y mettre des panneaux solaires et revendre a EDF ? Est-ce
>> rentable ? Peut-on le faire meme si le terrain est pas constructible ?
>> - une autre idee ?
>>
>> Sur quel autre forum je pourrais demander ?
>>
>>
>>
>> Nanard
>>
> si pas cher et lieu intéressant, on peut aussi en discuter, je cherche grand
> terrain pour batir ma maison ;-)
*non* constructible ;-)
>
> comme tous les conseils donnés ont bons, profiter de cette occasion pour
> aller en vacances dans le coin, peut être y trouveras tu un charme certain,
> dans ce cas tu envisageras la onstruction de ta maison pour ta retraite ou
> avant si la vie que tu vas découvrir te plaît.
*non* constructible ;-)
"Séb."
suffit de céder à pas cher une moitié à un local comme tu dis. 2x2000 m2
c'est pas mal comme parcelle déjà ;-) le fils du maire il cherche pas un
terrain ?
Bridenou
1 - J'eviterai de le donner en fermage, trop difficile pour s'en débarrasser
plus tard
2 - Si vous n'etes pas à cours d'argent je me renseignerai à la mairie pour
savoir à quant un changement du PLU et j'attendrai le moment voulu pour
demander un changement de zone. Peut être contacter une agence immobiliere.
3 - J'y planterai un petit cabanon et y passerai mes week, vacances
4 - Pour l'entretien je questionnerai l'entourage pour savoir s'il n'y
aurait pas quelques paysans intéressés pour mettre en pâturage leur cheptel
Quelle est exactement la zone de votre terrain ?
Brigitte
"Nanard" <bseg...@free.fr> a écrit dans le message de news:
1122535906.3...@g43g2000cwa.googlegroups.com...
JustMe
> 3 - J'y planterai un petit cabanon et y passerai mes week, vacances
si il n'est pas constructible, meme le cabanon risque d'etre interdit
> 4 - Pour l'entretien je questionnerai l'entourage pour savoir s'il n'y aurait
> pas quelques paysans intéressés pour mettre en pâturage leur cheptel
donc contrat de location de fait, cf. votre §1
laurent GARNIER
> donc contrat de location de fait, cf. votre §1
Pas forcement. D'apres mes dernieres lectures, il semble que pour qu'il
y ai un bail, il faut qu'il y ai des echanges (une remuneration) entre
les deux parties (un truc du type : tu met tes vaches, mais tu me donne
des patates). Si le "bailleur" ne recoit _absoluement_ rien de la part
du "locataire", il n'y a pas de bail rural.
J'ai une cassation (99-12955 - Chambre Civile - 31 janvier 2001) qui dit :
"l'existence d'un bail rural suppose le versement de loyers pour
l'utilisation des bâtiments d'exploitation et des terres nues ;"
J'aurais meme tendance a dire que le proprietaire du terrain aurait tout
interet a ne faire aucun ecrits concernant la mise a disposition du
terrain et qu'il continu a en assumer les charges (impots, ...) seul.
--
Laurent GARNIER
ast
"JustMe" <pasd...@merci.beaucoup> a écrit dans le message de news: mn.ea447d57f...@merci.beaucoup...
Pas si c'est gratuit. Et c'est ce qu'il faut faire, votre terrain est entretenu
"gratuitement" par un agriculteur.
laurent GARNIER
> Pas si c'est gratuit. Et c'est ce qu'il faut faire, votre terrain est entretenu
> "gratuitement" par un agriculteur.
Je pense que c'est deja trop ! En effet, l'entretien est effectue en
echange de la mise a disposition du terrain... Donc, bail rural de fait.
Au pire, s'il doit y avoir un ecrit, je me contenterais d'un "mise a
disposition a titre gratuit du terrain"...
--
Laurent GARNIER
JustMe
Dans mon coin d'origine (ardeche) il y a eu des cas contraires : 2 ans
d'exploitation => bail implicite
je me renseignerai sur les fondements
girgols
terrain est dans le sud y'a de grandes chance qu'il faille entretenir
le terrain contre le feu... et ceci est une obligation de police. la
responsabilité est grande.
s'il existe des haies vives il faut les tailler sinon les voisins
pourraient vous y obliger.
enfin il y a les obligations 'naturelles", si les ronces envahissent
votre terrain, celui-ci ne vaudra plus un clou pour personne... pas
même pour un agriculteur sauf s'il a une chèvre.
girgols
possibilité offertes.
girgols
ast
"JustMe" <pasd...@merci.beaucoup> a écrit dans le message de news: mn.eb6f7d57a...@merci.beaucoup...
La mise à disposition à titre gratuit.
Dans un arrêt du 21 février 1996 qui fait jurisprudence, la cour de cassation
conclut que dès l'instant où une parcelle est mise à disposition à titre gratuit,
elle n'est pas soumise au statut du fermage et n'est pas caractéristique d'un
bail rural (verbal ou écrit). La personne qui en bénéficie n'a aucun droit et son
propriétaire peut la récupérer à tout moment sans formalité. En cas de litige,
le tribunal d'instance est compétent.
http://www.laterre.fr/juridique/0067.shtml
Si vous avez connaissance de cas ou cette jurisprudence n'a pas été
respectée, je serais intéressé d'en connaitre les détails.
merci
ast
Tom-Tom
"Nanard" <bseg...@free.fr> a écrit dans le message de news:
1122535906.3...@g43g2000cwa.googlegroups.com...
> Bonjour,
Bon on commence dans l'ordre:
- aller au cadastre et photocopie des parcelles environnantes, repérer le
nom des propriétaires.
Le Règlement affecté à cette zone !
Contacter la SAFER pour informations complémentaires
- l'eau, peut elle être amenée (Canal, rivière, étang, forage etc ....)
- L'électricité est elle à proximité (distance poteau EDF)
- Le téléphone est il à proximité
- Nature géologique du terrain, type de cultures autour du terrain
Après il y a une multitude de possibilités ...
mais regarde ces éléments en premier
Tom-Tom
Virginie
> 4 - Pour l'entretien je questionnerai l'entourage pour savoir s'il n'y
>
eh bien il faudrait que son cheptel soit pas bien gros ou alors ne le
laisser que pendant tres peu de temps parceque si quatre mille metres
carres font un grand terrain pour une maison, pour des grands herbivires
comme les chevaux ou les vaches, moins d'un demi hectare, ca ne fait pas
beaucoup...
Nanard
Je vais repondre a plusieurs personnes :
- mon terrain est pres d'un village/petite ville. Environ 60km de
Bordeaux.
- je suis originaire du 'coins' (Bordeaux), mais comme dans ce
merveilleux pays, il n'y a du boulot qu'a Paris.... vous devinez la
suite...
- je n'ai pas besoin de maison de vacances. Par contre louer des
Mobile Home, ce serait pas mal :-) Encore faut-il qque sur place pour
s'en occuper (reception locataires... je vais pas faire un
Bordeaux-Paris tout les week-end de l'ete pour gagner a peinne plus que
ce que je pairrais en essence+autoroute), et un acces EDF, et eau... le
tout sur du 'non-constructible'.
Sinon, merci j'ai compris :en gros il faut aller a la mairie... et
demander a changer de zone. Et attendre... et eventuellement
'corrompre' un peux (j'ai pas trop l'habitude de ca...)
Je suis currieux de savoir les 'multitude de possibilites' : apres
avoir obtenu les infos :
>- aller au cadastre et photocopie des parcelles environnantes,
>repérer le nom des propriétaires.
>Le Règlement affecté à cette zone !
>Contacter la SAFER pour informations complémentaires
>- l'eau, peut elle être amenée (Canal, rivière, étang, forage
Wardead
> Bonjour
>
>
> Sinon, merci j'ai compris :en gros il faut aller a la mairie... et
> demander a changer de zone. Et attendre... et eventuellement
> 'corrompre' un peux (j'ai pas trop l'habitude de ca...)
>
plop,
personne n'a parlé de corruption a mon sens...
certaines personnes ont juste du constater que quand c est le maire ou
un des administrés ou un de ces amis qui a un interet dans un
changement
de zone d'un terrain ca va plus vite (et/ou ca devient possible) en
général.
amicalement
Wardead
--
Ceci est une signature automatique de MesNews.
Site : http://www.mesnews.net
Nanard
d'un autre, le tout sans trace/contrat ecris. C'est quoi ? :-)
Bridenou
brûle
Bonne journée
BD
"Nanard" <bseg...@free.fr> a écrit dans le message de news:
1122895226.7...@g47g2000cwa.googlegroups.com...
Claude Shoshany
> Bonjour
>
> Je vais repondre a plusieurs personnes :
> - mon terrain est pres d'un village/petite ville. Environ 60km de
> Bordeaux.
>
> - je suis originaire du 'coins' (Bordeaux), mais comme dans ce
> merveilleux pays, il n'y a du boulot qu'a Paris.... vous devinez la
> suite...
>
> - je n'ai pas besoin de maison de vacances. Par contre louer des
> Mobile Home, ce serait pas mal :-)
L'aùménagement d'un terrain de mobil home n'est autorisé que si le terrain
est constructible ...
Et vous n'avez pas indiqué _pourquoi_ le terrain est inconstructible : parce
que c'est un terrain agricole, ou parce que le terrain est soumis à un
risque (inondation ...) ou est protégé pour des motifs de protection de
l'environnement ou des paysages.
> Encore faut-il qque sur place pour
> s'en occuper (reception locataires... je vais pas faire un
> Bordeaux-Paris tout les week-end de l'ete pour gagner a peinne plus
> que ce que je pairrais en essence+autoroute), et un acces EDF, et
> eau... le tout sur du 'non-constructible'.
>
> Sinon, merci j'ai compris :en gros il faut aller a la mairie... et
> demander a changer de zone.
Changer de zone n'est jamais un droit, mais une éventelle possibilité.
En effet, pour qu'un terrain soit constructible, il faut
- un accord commune / préfecture sur ce point, et sur le projet
d'aménagement urbain ou rural de la commune.
- un accord commune / Chambre d'agriculture, s'il s'agit de réduire les
surfaces agricoles de la commune
- que le terrain soit viabilisé (route, eau, électricité, téléphone...) aux
frais de la commune, éventuellement vec mise en place de mécanisme
permettant de faire participer les riverains à ces travaux (périmètre
d'aménagement d'ensemble, participation pour voies et réseaux)
- Que la commune dispose de capacité d'accueil dans ses services (elle n'a
pas envie de construire une école nouvelle pour accueillir les enfants d'une
ou 2 nouvelles maisons, alors que l'école actuelle est déjà saturée)
- que le construction dans ce secteur ait un minimum de cohérence avec la
manière d'aménager l'espace dans cette région : une ferme isolée est plus
facilement autorisable dans le bocage breton qu'en Bauce (région d'habitat
groupé)
> Et attendre... et eventuellement
> 'corrompre' un peux (j'ai pas trop l'habitude de ca...)
Mauvaise idée.
Et risque pénal à la clé.
> Je suis currieux de savoir les 'multitude de possibilites' : apres
> avoir obtenu les infos :
>> - aller au cadastre et photocopie des parcelles environnantes,
>> repérer le nom des propriétaires.
>> Le Règlement affecté à cette zone !
>> Contacter la SAFER pour informations complémentaires
>> - l'eau, peut elle être amenée (Canal, rivière, étang, forage
>> - L'électricité est elle à proximité (distance poteau EDF)
>> - Le téléphone est il à proximité
>> - Nature géologique du terrain, type de cultures autour du
Savoir _pourquoi_ le terrain est inconstructible, et permettre de trouver
les arguments pour justifier d'un changement de zonage, dans l'intérêt
général (et le votre, quand même ;-)
Claude Shoshany
Ariel DAHAN
> >Si tu ne veux pas le vendre, tu pourrais essayer de vendre au
> >moins le fourrage à un exploitant agricole du voisinage, en
> >comme une location de murs où se trouve un fonds de commerce :
> fourage,fermage...
Fourrage :
Définition: Truc qui sort de la terre sur des tiges, en général de couleur
verte au début, puis jaune lorsqu'il est brutalement coupé du sol par un
autre truc qui a pour fonction de le couper.
Fonction : Sert à nourrir les trucs à pattes qui s'appellent en language
spécialisé rural des "bestiaux".
Utilisation : Inflammable, peut servir de combustible. Putrescible, peut
servir d'engrais.
Fermage :
Définition: Idée inventée par les personnes habitant les zones non-urbaines,
où l'on produit du Fourrage et des Bestiaux.
Fonction : Permet aux personnes qui ont de l'argent ou des terrains de les
faire prospérer en y faisant travailler des personnes qui ne seront pas
payés (survivance du servage de l'ancien régime).
Permet également à des personnes qui n'ont pas d'argent ou de terrains de
les exploiter, et de vivre (plus ou moins mal) de leur exploitation, en
versant au propriétaire un loyer, appelé "Fermage".
Utilisation : A utiliser avec précaution. Les baux à ferme sont susceptibles
de se reproduire, et de coller très fortement aux terrains auxquels ils sont
rattachés, au point que l'exploitation supplante la propriété, et que le
propriétaire ne peut en reprendre le contrôle.
:-)
Ariel DAHAN
1122549684....@z14g2000cwz.googlegroups.com...
> constructible' :
Tout dépend du POS ou du PLU de la commune à laquelle il est rattaché.
> - des plantations avec un petit local (pour la caisse).
Encore faut-il qu'il soit considéré comme agricole.
> Mais un local c'est une construction, non ?
S'il est agricole vous pourrez sous conditions obtenir l'autorisation de
construire ce qui est strictement nécessaire à l'exploitation du fonds.
> - un camping
Certainement pas. Sauf à ce qu'il n'y ait aucune infrastructure, mais celà
signifie que les campeurs évacuents leurs déchêts ailleurs...
> - des panneaux solaires.
Idem, il faut un permis de construire.
> - attendre qu'il devienne constructible
Oui. Tout dépend du POS ou du PLU.
> - vendre des arbres de temps en temps.
OUI. Vous pouvez en faire une exploitation forrestière. Ou une truffière.
> Comment, a qui ?
ONF? Fabriquants de meubles? Chantiers Navals?
> - rien
Juridiquement, OUI.
Moralement : NON.
laurent GARNIER
> Fourrage :
[couic]
> Fermage :
[couic]
Que c'est beau la vie a la campagne :o)
--
Laurent GARNIER
mj.vuillemin
:: "Nanard" <bseg...@free.fr> a écrit dans le message de news:
quand tu entres dans la législation des baux ruraux c'est la
catastrophe......tu ne seras jamais plus maître de ton bien sauf a lui
vendre le foin coupé !!
mj.vuillemin
:: "Nanard" <bseg...@free.fr> a écrit dans le message de news:
jai des ami qui ont du terrain que le maire n'a pas voulu déclaré
constructible....il a autorisé les bohémiens a camper sur son
terrain......le terrain sera déclaré constructible l'année prochaine
!!!:-+))
JustMe
> "Nanard" <bseg...@free.fr> a écrit dans le message de news:
> 1122549684....@z14g2000cwz.googlegroups.com...
>> >Si tu ne veux pas le vendre, tu pourrais essayer de vendre au
>> >moins le fourrage à un exploitant agricole du voisinage, en
>> >Tu pourrais aussi le donner en fermage, mais c'est un peu
>> >comme une location de murs où se trouve un fonds de commerce :
>> Je ne suis pas paysans, et ne connais pas tout ces termes :
>> fourage,fermage...
>
> Fourrage :
> Définition: Truc qui sort de la terre sur des tiges,
pas seulement, les graines racines et tubercules (plantes fourageres)
en font partie
>
> Fermage :
> Définition: Idée inventée par les personnes habitant les zones non-urbaines,
> où l'on produit du Fourrage et des Bestiaux.
ah
> Fonction : Permet aux personnes qui ont de l'argent ou des terrains de les
> faire prospérer en y faisant travailler des personnes qui ne seront pas payés
> (survivance du servage de l'ancien régime).
comme la location d'un appartement alors ?
azorty...@gmail.com
> Bonjour,
>
> Je viens d'apprendre que j'ai un 4 000 m2 de terrain non constructible
> (!) a la campagne. Je vie a Paris. Je ne peux donc pas m'en occuper.
> Comment faire pour qu'il rapporte un peux ?
> - vendre qque arbres ?
> - puis-je y mettre des panneaux solaires et revendre a EDF ? Est-ce
> rentable ? Peut-on le faire meme si le terrain est pas constructible ?
> - une autre idee ?
>
> Sur quel autre forum je pourrais demander ?
>
>
>
> Nanard
ast
<azorty...@gmail.com> a écrit dans le message de
news:2ca72d9d-771a-46dd...@googlegroups.com...