"Dominique" <dmk...@free.invalid> a écrit dans le message de news:
1l1s0j0.xu0wfcyhynn2N%dmk...@free.invalid...
> "." <@.@ @
free.fr> wrote:
>
> (Je vous sors de mon killfile pour secouer la poussière et voir si vous
> ne sentez pas trop le moisi :-)
>
>> "Dominique" <dmk...@free.invalid> a écrit dans le message de news:
>> 1l1rxvl.hjx4gflmna7yN%dmk...@free.invalid...
>
>> > C'est l'inverse, bien sûr!
>> > En principe, une terrasse ou un balcon sont affectés à l'usage exclusif
>> > d'un copropriétaire, ce qui en fait des parties privatives.
>>
>> à l'usage mais pas en affectation dans la nomenclature archi
>> et equipement associé
>
> On parle d'usage, justement, pas d'architecture...
l'architecture fixe l'usage
et je ne suis pas " on"
mais con
>
>> >> Ce n'est PAS un lieu privé. Il appartient dans la plupart des cas à la
>> >> copropriété, ça revient dans le fond à fumer dans le hall.
>> >
>> > Pas du tout.
>> > Déjà vous avez faux sur le plan balcon=hall : un balcon est ouvert, un
>> > hall est clos.
>>
>> ben non , il y a des hall ouverts à la mode espagnole
>> comme des patios
>
> Bravo : un hall n'est pas un patio, c'est même pour ça que les deux
> portent des noms différents.
ca devait pas être triste pour le pauvre contribuable
convoqué dans votre bureau
>
>> mais l'ouverture est latérale
>> cela se nomme aussi galerie d'étage
>
> Yes! Un troisième mot pour désigner un troisième lieu, vous appelez ça
> une démonstration?
Je ne démontre rien
je montre seulement que vous n'avez pas l'exclusivité des définitions aux
impôts
>
>> ( faut avoir le code ascenseur pour y acceder
>> tout là haut chez les rupins )
>>
>> Un balcon peut aussi être fermé
>
> Oui, même que ça s'appelle une "loggia" dans ce cas, et que, pour les
> impôts locaux, sa surface devient taxable :-)
On s'en fout des impôts
>
>> ( fenetre coulissante sur murette rembarde et local sechoir annexe )
>
>> Pour une ancienne des impôts versée dans l'immobilier
>> elle n'a pas du souvent quitter le mobilier de son bureau
>> la miss
>
> Mon petit poulet, quand vous aurez déménagé et emménagé aussi souvent
> que moi en passant de la ville à la campagne et de l'appartement au
> pavillon individuel et vice-versa,
La quantité ( à prouver et comparer au demeurant ) ne fait pas la qualité
Chez nous ce sont les cas sociaux qu'on cantonne aux rdc des collectifs
il se peut que j'accorde à vos propos
> l'importance limitée que je donne aux abois de ma chienne...
Je m'en contrefiche de votre considération
>
>
>> > Ensuite, ce qui compte, c'est la jouissance du bien : si la jouissance
>> > est commune, le lieu est public, si la jouissance est réservée à un
>> > copropriétaire ou à son locataire, c'est un lieu privé.
>> >
>> > Et s'il est fréquent que le règlement de copropriété qualifie le balcon
>> > de "partie commune avec droit de jouissance privatif", ça signifie
>> > uniquement qu'il ne peut pas être détruit ou transformé sans l'accord
>> > de
>> > la copropriété.
>>
>>
>> Avant le reglement de copropriété on utilise
>>
>> le réglement de construction
>
> Le réglement de construction n'a rien à voir avec la notion de
> jouissance des parties privées.
ben tiens et le réglement incendie
( donc le réglement construction ) c'est pour les chiens !!
Dégainez un barbecue gaz sur un balcon d'un collectif tout électrique
réhabilité en isolation par l'extérieur
et vous verrez bien si le gardien ne viendra pas vous souffler dans les
bronches
( le courageux ...)
>> Un garage local à deux roues sera toujours par définition constructive
>> un
>> garage à deux roues
>
> Et un balcon sur lequel les propriétaires hissent leurs vélos ne fera
> jamais partie des parties communes.
>
> (snip le n'importenawak)
apparement vous n'êtes pas adepte de l'auto-correction
Prenez un chien , ce sera bientôt validé
dans le réglement d'usage
V