Revente de carte grise ?
Jeanpaulik
J'ai acheté il y a quelques semaines une 2CV dans l'intention de la
restaurer. Malheureusement, elle est dans un trop mauvais état pour
engager sa restauration, et je vais repartir sur une autre base. Par
contre, je vais la "cannibaliser" pour récupérer quelques pièces
détachées, et il va me rester sa carte grise (qui est une carte grise
normale) ainsi que la plaque d'identification fixée sur le chassis.
La question est la suivante:
Puis-je vendre l'ensemble Carte grise + Plaque d'identification, ou
bien y'a t'il une contre-indication particulière, en terme de droit ou
autre ?
Vos avis motivés sont les bienvenus ...
--
Jean-Paul
Patrick V
Articles R322-6 et R322-8du Code de la Route, par exemple.
Alex
news:1178713379.1...@l77g2000hsb.googlegroups.com...
> Puis-je vendre l'ensemble Carte grise + Plaque d'identification, ou
> bien y'a t'il une contre-indication particulière, en terme de droit ou
> autre ?
La loi dit que c'est pas bien (cf post de Patrick V).
La pratique dit que c'est pas totalement infaisable si on est pote avec le
controle technique, et que ca permet de sauver des vieilleries de la
ferraille (et ca evite de les passer en CGC).
Apres chacun prend ses responsabilites.
--
Alex
[JDR] Visitez Extremia, un monde gratuit et en francais pour D&D et
autres jeux de role.
www.extremia.org
Gilles 80RT
"Jeanpaulik" a écrit
> Puis-je vendre l'ensemble Carte grise + Plaque d'identification, ou
>bien y'a t'il une contre-indication particulière, en terme de droit ou
> autre ?
C'est évidemment totalement interdit mais, comme tu as le droit de changer
sur une voiture, le moteur, le chassis, la carrosserie, etc c'est un truc
qui se pratique régulièrement sur ce genre de voiture. Encore plus fréquent
avec les Méhari...
-- (espace)
Gilles (Audois... mais pas à l'oeil !)
Moisse
4641ecf9$1$25794$426a...@news.free.fr,
Gilles 80RT <carteron.virecetrucdelà.gil...@free.fr> écrit:
Là je ne crois pas à des droits aussi étendus, avec une plaque fixée au
chassis avec le numéro reporté sur la carte grise.
A+
--
Moisse
Nospam : sans doute
moi...@douteifrance.com
Dom Cha
"Jeanpaulik" a écrit dans le message de news:
Bonjour,
-------------------------------------------------
Il est interdit de se faire prendre....
Si tu te fais prendre la main dans le sac, tu dis que ce n'est
pas la tienne. Probablement une main que l'on t'a greffé
à l'insu de ton plein gré ;-)
Dom.
Ricco
> D'une plume alerte, dans le message
> 4641ecf9$1$25794$426a...@news.free.fr,
> Gilles 80RT <carteron.virecetrucdelà.gil...@free.fr> écrit:
>> "Jeanpaulik" a écrit
>>
>>> Puis-je vendre l'ensemble Carte grise + Plaque d'identification, ou
>>> bien y'a t'il une contre-indication particulière, en terme de droit
>>> ou autre ?
va donc demander ça a la prefecture , tu vas voir ce qui va t'arriver :=)
> Là je ne crois pas à des droits aussi étendus, avec une plaque fixée
> au chassis avec le numéro reporté sur la carte grise.
je ne sais pas si ça existe encore les numeros frappés un peu partout sur
la coque, avant tu en avais partout.
en tout cas, si ca se pratique pour certaines voitures de collection dont la
CG a disparu depuis belle lurette, on n'en parle jamais comme ça, ca se veut
une identification un peu comme le code génétique, enfin....
--
Ricco
d.francoise32[NO-SPAM]@aliceadsl.fr
et...pas trop de bêtises !
point ni le reste@skynet.be Dominique Van De Voorde
"Ricco" <d.francoise32[NO-SPAM]@aliceadsl.fr> a écrit dans le message de
news: f1t30b$j2d$1...@news.tiscali.fr...
> je ne sais pas si ça existe encore les numeros frappés un peu partout sur
> la coque, avant tu en avais partout.
NANNNNNNNNNNNN c'est le contraire, dans le temps il n'y avait qu'un seul
numéro de châssis, les seuls a en mettre plusieurs étaient
PORSCHE et MERCEDES en haut de gamme
Actuellement tous les constructeurs frappent le numéro de châssis en
plusieurs endroits visibles et quelques-un invisible (dans une double tôle,
comme montant de pare-brise ou autres). Pour les invisibles, il faut faire
une radio de la partie pour découvrir le numéro de châssis.
Cela est fait pour contrer les voleurs/maquilleurs de voiture, sous la
pression des assureurs évidement.
--
@mitiés Dodo
http://www.dvandevoorde.net (mon site perso)
http://www.rusloyers.be (le club de football)
http://www.loyers.be (le site du village)
Gilles 80RT
> Là je ne crois pas à des droits aussi étendus, avec une plaque fixée
> au chassis avec le numéro reporté sur la carte grise.
Pour l'avoir personnellement expérimenté sur une ami 8 : chassis faussé
suite à un choc =>remplacement du chassis et la plaque de l'ancien a été
rivetée sur le nouveau.
C'est ce que proposent les boites qui, comme le Cassis Méhari Club, vendent
des chassis nus pour 2cv, méhari et autres.
Pour la caisse c'est pareil : en cas d'accident tu as ledroit de changer
toutes les pièces qui sont abimées. Idem pour remplacer un moteur HS. Et
tout ceci étant autorisé au détail, je ne vois pas ce qui interdirait de le
faire en bloc...
D'ailleurs, j'ai le même couteau depuis 25 ans.
OK, j'ai changé le manche 3 fois et la lame 2 fois, mais j'ai toujours mon
couteau ;-)
--
Gilles (Audois...mais pas à l'oeil ! )
point ni le reste@skynet.be Dominique Van De Voorde
"Gilles 80RT" <gillesgroupes1...@tiscali.fr> a écrit dans le
message de news: f1tkpt$33v$1...@news.tiscali.fr...
> Pour l'avoir personnellement expérimenté sur une ami 8 : chassis faussé
> suite à un choc =>remplacement du chassis et la plaque de l'ancien a été
> rivetée sur le nouveau.
>
> C'est ce que proposent les boites qui, comme le Cassis Méhari Club,
> vendent
> des chassis nus pour 2cv, méhari et autres.
> Pour la caisse c'est pareil : en cas d'accident tu as ledroit de changer
> toutes les pièces qui sont abimées. Idem pour remplacer un moteur HS. Et
> tout ceci étant autorisé au détail, je ne vois pas ce qui interdirait de
> le
> faire en bloc...
D'accord avec toi mais légalement le seul autorisé à refrapper un numéro de
châssis est le constructeur et personne d'autre.
Moisse
Gilles 80RT <gillesgroupes1...@tiscali.fr> écrit:
Quand vous achetez une voiture d'occasion, vous ne passez pas chez le
notaire pour réitérer l'achat.
Quand vous achetez une maison vous ne mutez pas sa carte grise.
Tout cela pour dire que comparaison n'est pas raison, votre couteau ne
porte pas un numéro d'identification et ne subit aucune contrainte de
mutation.
Rien n'empêche de remonter entièrement un véhicule et dès lors de
proposer des pièces comme le chassis à la vente. Ce qui importe sont les
conditions de circulation sur la voie publique, et là c'est une autre
paire de manches.
Apèrs chacun fait ce qu'il veut, il y en a bien qui roulent sans permis,
sans que cela ne constitue un droit quelconque par usage.
Ricco
> Bonsoir,
>
> "Ricco" <d.francoise32[NO-SPAM]@aliceadsl.fr> a écrit dans le message
> de news: f1t30b$j2d$1...@news.tiscali.fr...
>
>> je ne sais pas si ça existe encore les numeros frappés un peu
>> partout sur la coque, avant tu en avais partout.
>
> NANNNNNNNNNNNN c'est le contraire, dans le temps il n'y avait qu'un
> seul numéro de châssis, les seuls a en mettre plusieurs étaient
> PORSCHE et MERCEDES en haut de gamme
>
> Actuellement tous les constructeurs frappent le numéro de châssis en
> plusieurs endroits visibles et quelques-un invisible (dans une double
> tôle, comme montant de pare-brise ou autres). Pour les invisibles, il
> faut faire une radio de la partie pour découvrir le numéro de châssis.
> Cela est fait pour contrer les voleurs/maquilleurs de voiture, sous la
> pression des assureurs évidement.
curieux ce que tu dis, j'ai eu l'occasion de m'occuper de tractions
autrefois et certaines completement pourries ont fini decoupées, des numeros
frappés, il y en vait un peu partout et dans des endroits impossibles a voir
sans gros démontage ?
Ricco
> Moisse a bafouillé :
>
>> Là je ne crois pas à des droits aussi étendus, avec une plaque fixée
>> au chassis avec le numéro reporté sur la carte grise.
>
> Pour l'avoir personnellement expérimenté sur une ami 8 : chassis
> faussé suite à un choc =>remplacement du chassis et la plaque de
> l'ancien a été rivetée sur le nouveau.
>
> C'est ce que proposent les boites qui, comme le Cassis Méhari Club,
> vendent des chassis nus pour 2cv, méhari et autres.
> Pour la caisse c'est pareil : en cas d'accident tu as ledroit de
> changer toutes les pièces qui sont abimées. Idem pour remplacer un
> moteur HS. Et tout ceci étant autorisé au détail, je ne vois pas ce
> qui interdirait de le faire en bloc...
a quoi servent les chiffres a frapper qu ont les carrossiers sinon a
refrapper les numeros sur des pièces changées ou un changement de caisse,
une caisse nue n'a pas de numeros, on en refrappe apres, enfin normalement,
sinon, comm je dis, se renseigner pres des flics, tu vas voir ce qui va se
passer : traffic de CG par exemple
>
> D'ailleurs, j'ai le même couteau depuis 25 ans.
> OK, j'ai changé le manche 3 fois et la lame 2 fois, mais j'ai
> toujours mon couteau ;-)
--
Jeanpaulik
j'y vois à peine plus clair ;-)
Comme certains l'ont fait remarquer, il est possible de changer toutes
les pièces (d'une 2CV, en l'occurence) y compris le chassis. Sur la
2CV (une AZAM de 1964), la plaque d'identification est vissée (oui,
vissée, et pas rivetée), ce qui facilite l'échange. Après son achat,
j'ai fait passer la 2CV au contrôle Technique afin d'avoir un
"Contrôle Technique Non roulant", et la seule chose qui a été verifiée
est la correspondance du N° de série de cette plaque avec le N°
reporté sur la carte grise, ainsi que le N° d'immatriculation.
Par ailleurs, il se vend sur Ebay des plaques d'identifications
vierges..
Tout ceci pour info, je suis encore dans l'expectative ...
Merci.
popeye
le message de news:
1178784168.1...@e51g2000hsg.googlegroups.com
Si vous saviez le nb de chassis de 2cv que j'ai changé et que j'ai vu changer
....
Si c'était interdit de changer le chassis, Citroen n'en aurai pas vendu ! Point
final.
Il en est de même pour certaine caisse complete que j'ai vu changer. Il faut
préciser que c'était il y a longtemps et que les N° de série ne se baladaient
pas partout. Il y avait juste la plaque à changer et c'était légal. Il faffait
juste en plus de la plaque, frapper les N° à l'endroit prévu pour.
--
Popeye
Virez les x pour me répondre
Ricco
. Il faffait juste en plus de la plaque, frapper les N°
> à l'endroit prévu pour.
c'est ce que je disais un peu plus haut, il fallait quend même frapper des
n° sur la ciasse ou le chassis, pas bidouiller les anciens pour en frapper
de nouveaux
popeye
le message de news: f201i0$8eo$1...@news.tiscali.fr
> popeye a écrit :
>
> . Il faffait juste en plus de la plaque, frapper les N°
> > à l'endroit prévu pour.
> c'est ce que je disais un peu plus haut, il fallait quend
> même frapper des n° sur la ciasse ou le chassis, pas
> bidouiller les anciens pour en frapper de nouveaux
Il n'y a pas de N° à frapper sur une 2 CV . Uniquement la plaque à changer. (si
je me rapelle bien)
Ricco
sur une deuche, je ne sais pas, tu as certainement raison, mais c'est pas le
cas général, et si tu fais ça , et si tu te fais gauler, tu te retrouves au
tribunal pour traffic de cartes grises, pas bon, ils adorent ça
popeye
Le problème est que le sujet parlait de vendre une carte grise de 2 CV !
Alex
"Ricco" <d.francoise32[NO-SPAM]@aliceadsl.fr> wrote in message
news:f21779$15v$1...@news.tiscali.fr...
Je ne me souviens pas plus precisement, mais je crois me rappeler que la
legislation n'est pas la meme suivant l'age du vehicule. De memoire il y a
une histoire comme quoi la frappe a froid sur le chassis n'etait pas
obligatoire avant une certaine annee (1970 peut-etre). Donc pour les
vieilles voitures, le deplacement de plaque ne pose pas de probleme.
Pour les "nouvelles", la frappe a froid est obligatoire et ne peut etre
faite que par le constructeur qui doit donner un papier qu'on peut presenter
a l'administration pour justifier que ca a ete fait proprement. Le probleme
est la : il faut passer par le constructeur. Donc lui acheter un chassis
(une caisse, meme, pour les recentes) neuf, a un prix proprement delirant,
et encore : si ca existe dans leurs stocks. Bref : infaisable. La seule
solution possible concretement est donc de trafiquer, si on veut pas se
taper une CG collection.
Tout ca de memoire quand je m'y etais interesse pour une 4L.
Ricco
> "Ricco" <d.francoise32[NO-SPAM]@aliceadsl.fr> a écrit dans
> le message de news: f21779$15v$1...@news.tiscali.fr
>> popeye a écrit :
>>
>>> "Ricco" <d.francoise32[NO-SPAM]@aliceadsl.fr> a écrit
>>> dans le message de news: f201i0$8eo$1...@news.tiscali.fr
>>>> popeye a écrit :
>>>>
>>>> . Il faffait juste en plus de la plaque, frapper les
>>>> N°
>>>>> à l'endroit prévu pour.
>>>> c'est ce que je disais un peu plus haut, il fallait
>>>> quend même frapper des n° sur la ciasse ou le
>>>> chassis, pas bidouiller les anciens pour en frapper
>>>> de nouveaux
>>>
>>> Il n'y a pas de N° à frapper sur une 2 CV . Uniquement
>>> la plaque à changer. (si je me rapelle bien)
>>
>> sur une deuche, je ne sais pas, tu as certainement
>> raison, mais c'est pas le cas général, et si tu fais ça ,
>> et si tu te fais gauler, tu te retrouves au tribunal pour
>> traffic de cartes grises, pas bon, ils adorent ça
>
> Le problème est que le sujet parlait de vendre une carte grise de 2
> CV !
bien sûr, mais bon, tu me pardonneras pour cette digression vers le cas
général, on te dira par exemple que le carton gris est la représentation de
la réalité de ce véhicule en particulier, qu il lui est attaché et pas
transposable a un autre, et ce n'est pas moi qui le dit, j'ai tellement
connu ce pb avec des voitures anciennes, en règle mais dont le propriétaire
a perdu les papiers et qu il ne veut même pas aller faire un dupli, le
papier magique qui te sauverait la vie et de plus te permettrait d'etre
parfaitement en règle, ce qui parfois découle sur un transfert discret de
papier vers un autre, ce qui est malgré tout courrant, en collection
surtout, il ne s'agit bien sûr pas du tout d'une quelconque escroquerie, de
vol, de trafic, mais d'etre obligé de ruser face a une administration obtuse
et intraitable, enfin dans ces cas là, parfois quand des cartons entiers de
cartes grises disparaissent, on ne sais où, les choses sont différents,
quoi, que dis je, administration se fait voler, c'est elle la victime et
elle se retrouve soupçonnée, espère que mon Fai ne va pas balancer mon
identité à.... aux gens ...à des gens ...enfin, vous voyez :=)
Ricco
>
> Tout ca de memoire quand je m'y etais interesse pour une 4L.
nous sommes beaucoup a avoir connu ça, pour de petits véhicules plutôt
sympathiques et qui ne méritent pas autant de tracas pour leur valeur
réelle, mais si administration ne générait pas autant de pb à chaque fois
qu'elle intervient, je veux dire s il n'y avait pas une erreur, une
complication, un détail qui ne va pas, que ferait elle de ses journées, je
ne vois pas dans toutes les démarches que nous avons a faire tous les jours
quelque chose qui fonctionne vraiment du premier coup, je viens à en rire,
mais c'est quand même pas drôle, que l'administration occupe son temps par
son incompétence, c'est pas vraiment normal, mais le pb c'est qu elle nous
fait le perdre le nôtre.
le trafic de 4 L et de deuches, c'est vrai, c'est important, quant aux
voitures de luxes qui partent d'ici, volées et accompagnées de vrais faux
papiers, ça, c'est pas pareil :
" ah, ça, ne dépend pas de nous "
on pourrait ajouter, moi je suis là pour vous créer des ennuis Monsieur,
c'est notre but, notre vocation, une mission quoi,
on les aura ces trafiquants de 4 L et de deuches, vous allez voir
les douze travaux d'Astérix, tous les jours, projection permanente a la
Préf., sous préf. et autres services
parait qu on va moderniser tout ça
il y a du pain sur la planche
popeye
> et ne peut etre faite que par le constructeur qui doit
> donner un papier qu'on peut presenter a l'administration
> pour justifier que ca a ete fait proprement. Le probleme
> est la : il faut passer par le constructeur. Donc lui
> acheter un chassis (une caisse, meme, pour les recentes)
> neuf, a un prix proprement delirant, et encore : si ca
> existe dans leurs stocks. Bref : infaisable. La seule
> solution possible concretement est donc de trafiquer, si
> on veut pas se taper une CG collection.
> Tout ca de memoire quand je m'y etais interesse pour une
> 4L.
2CV et 4L, même combat, la caisse est totalement différenciée du chassis.
Les nouvelles voitures ont des caisses de type "autoporteur" (la caisse et le
chassis ne font qu'un)
Le prix d'une caisse neuve n'est pas aussi cher que vous pourriez le penser.
(loin de là)
La main d'oeuvre pour tout transférer de l'une à l'autre est un autre problème.
Alex
news:46447b8d$0$4997$426a...@news.free.fr...
>
> 2CV et 4L, même combat, la caisse est totalement différenciée du chassis.
> Les nouvelles voitures ont des caisses de type "autoporteur" (la caisse et
> le chassis ne font qu'un)
> Le prix d'une caisse neuve n'est pas aussi cher que vous pourriez le
> penser. (loin de là)
Par rapport au prix d'une bagnole d'occase ? Si, bien sur.
> La main d'oeuvre pour tout transférer de l'une à l'autre est un autre
> problème.
mouais.
Ricco
> 2CV et 4L, même combat, la caisse est totalement différenciée du
> chassis. Les nouvelles voitures ont des caisses de type "autoporteur" (la
> caisse et le chassis ne font qu'un)
> Le prix d'une caisse neuve n'est pas aussi cher que vous pourriez le
> penser. (loin de là)
> La main d'oeuvre pour tout transférer de l'une à l'autre est un autre
> problème.
il parait qu il y a ou avait differentes versions de caisses nues, plus ou
moins équipées ?
ceci dit quel boulot pour tout ré equiper, ca ne doit plus etre possible de
nos jours
et puis on redresse bien les caisses parfois sans trop de démontage
mecanique et en conntrole laser
robind...@voila.fr
bonjour tu peut le faire j ai deja acheterune de diane et je suis a
larecheche d une de 2 cv6 merci
jannikb...@gmail.com
> Bonjour,
>
> J'ai acheté il y a quelques semaines une 2CV dans l'intention de la
> restaurer. Malheureusement, elle est dans un trop mauvais état pour
> engager sa restauration, et je vais repartir sur une autre base. Par
> contre, je vais la "cannibaliser" pour récupérer quelques pièces
> détachées, et il va me rester sa carte grise (qui est une carte grise
> normale) ainsi que la plaque d'identification fixée sur le chassis.
> La question est la suivante:
> Puis-je vendre l'ensemble Carte grise + Plaque d'identification, ou
> bien y'a t'il une contre-indication particulière, en terme de droit ou
> autre ?
>
> Vos avis motivés sont les bienvenus ...
>
> --
> Jean-Paul
jdd
jdd