ECC reconnu comme Nom Commercial

[Ecc Monde]

184 Pays du monde dont le Bénin reconnaissent EGLISE DU CHRISTIANISME
CELESTE et ses Logos (œil- couronne – croix) comme NOM COMMERCIAL DE
PRODUIT : Vêtements-Chaussures- Savon-Parfumerie-Huiles essentielles-
Cosmétiques-Bougies-Combustible- Chapellerie .Ils reconnaissent aussi
la Boite Postale 3822 Porto Novo comme le siège International
(International Headquarters) de l’ecc ; pas Kétu comme dans la
constitution bleue du Nigeria

Le siège d’Imèko viens de ternir l image de marque de notre très chère
Eglise du Christianisme Céleste en l’enregistrant comme Etablissement
COMMERCIAL DE PRODUIT : Vêtements-Chaussures- Savon-Parfumerie-Huiles
essentielles-Cosmétiques-Bougies-Combustible- Chapellerie.
L’enregistrement a été effectué au niveau de Ministère du commerce et
de l industrie du Bénin et au niveau du celle du Cameroun et publié au
journal officiel du Cameroun.

Ce qu’il faut d’abord connaitre
OAPI (Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle) un des
services du ministère du commerce et de l industrie, est un organisme
intergouvernemental regroupant seize États africains, chargé de
protéger de manière uniforme les droits de propriété intellectuelle
sur les territoires de ces États, notamment par la délivrance de
titres de protection des droits de propriété industrielle. L‘OAPI fait
parti de l’OMPI qui compte 184 pays.

Un nom commercial est la dénomination sous laquelle est connu et
exploité un établissement commercial, industriel ou agricole. Le nom
commercial appartient à celui qui, le premier, en a fait usage ou en a
obtenu l’enregistrement. Seuls les noms commerciaux enregistrés
peuvent bénéficier de sanctions pénales en cas d’atteinte aux droits
conférés.

480.000 fcfa ( 730 € ) c est la somme payer par le siège Imèko par son
secrétaire Pastoral Abdon N. MOUSSAVOU pour l enregistrement de ECC
comme Nom Commercial.

L’ENREGISTREMENT

1- la marque ( ECC et logos) est enregistré au nom de l’ EGLISE DU
CHRISTIANISME CELESTE - SIEGE INTERNATIONAL BP 3822 PORTO
NOVO Benin sous le numéro 62804
Taxe 400 000 fcfa

2- Le nom commercial EGLISE DU CHRISTIANISME CELESTE est enregistré
au nom de
l’ EGLISE DU CHRISTIANISME CELESTE BP 3822 PORTO NOVO Bénin sous le
numéro 66559
Taxe 20 000 fcfa

3- Le nom commercial AGONGUE est enregistré au nom de l’ EGLISE DU
CHRISTIANISME CELESTE - BP 3822 PORTO NOVO Benin sous le
numéro 66557
Taxe 20 000 fcfa

4- Le nom commercial TERRE SAINTE DAVIE est enregistré au nom de l’
EGLISE DU CHRISTIANISME CELESTE BP 3822 PORTO NOVO Benin sous le
numéro 66556
Taxe 20 000 fcfa

5- Le nom commercial ORDRE DE CULTES ET CEREMONIES est enregistré
au nom de l’ EGLISE DU CHRISTIANISME CELESTE BP 3822 PORTO NOVO Benin
sous le numéro 66558
Taxe 20 000 fcfa

Voir les documents complet sur votre site eccmonde.com

A suivre…..

[luc kanon]

Alléluia

Quoi de plus normal de sécuriser le nom de notre Eglise si on sait qu'il y a des malhonnêtes gens qui prennent le nom de notre Eglise pour se faire

du sous; ne crois-tu pas que si nos devanciers avaient eu à sécuriser cette Eglise on allait pas avoir des multitudes de pasteurs qui prennent leurs temps à

donner des onctions à but lucratif et d'ailleurs qu'est ce que tu appelles nom commercial? ne sais-tu pas que c'est parceque tu utilise le nom christianisme Celeste qu'on te connait? et le site que tu as crée sur quelle base l'as tu fais?  Tu rends compte à qui ? pourras tu utiliser le nom Eglise Catholique pour  parler au nom de cette Eglise sans pousuite judiciaire? C'est vrait notre Eglise elle est Africaine mais dégrace tant qu'il n' y a pas de considération juridique à lui imposer elle sera à la merci des esprits diviseurs qui sont au service de satan sache que satan ne respecte pas même DIEU qui est dessus de tout: peut-être avec cette sécurisation nous allons au decouragement des differents diviseurs et que notre Eglise connaîtra enfin l'UNITE attendons de voir/ Que DIEU benisse son Eglise 

De : Ecc Monde <eccm...@gmail.com>
À : forum celeste <forum-...@googlegroups.com>
Envoyé le : Mardi 31 janvier 2012 11h18
Objet : ECC reconnu comme Nom Commercial