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mohammad Kazemi

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Nov 2, 2021, 9:54:07 PM11/2/21
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Initialement, le mot collectif, du latin collectivus, signifiant rassemblé est un adjectif qualificatif.


Une fois substantivé, le mot collectif désigne plusieurs individus considérés comme formant une entité à vocation communautaire appelée groupe.


Un collectif se définit donc comme la réunion de plusieurs personnes, pendant une durée CSE dans les entreprises de moins de 50 salariés déterminée ou indéfinie, de façon informelle ou contractuelle, constituée dans le but de poursuivre un ou plusieurs objectifs communs, sous le pilotage de ses membres.


La durée est directement liée à la poursuite des objectifs, dont la nature peut être artistique, politique, professionnelle, morale ou cultuelle.


La forme étant CSE dans les entreprises de moins de 50 salariés liée à une nécessité, il convient de distinguer le collectif informel de celui doté de la personnalité juridique.


Un tel collectif sera souvent spontané ou expérimental, et se caractérisera par le fait de n'avoir ni forme, ni personnalité juridique ; le dirigeant d'un tel collectif sera a fortiori un dirigeant moralement CSE dans les entreprises de moins de 50 salariés reconnu en tant que tel inter pares[1] à moins
que les membres n'en aient décidé autrement.


Selon son essor, son contexte et le ou les enjeux qui lui son chers, un collectif peut être amené à choisir une forme lui conférant la personnalité juridique. Les formes juridiques répondant alors CSE dans les entreprises de moins de 50 salariés le mieux à la nature d'un collectif sont l'association et la coopérative.


Le terme est souvent confondu avec celui d'action collective ou d'action coopérative, qui n'est que la conséquence de la raison d'être du collectif.


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