emmanuel bismuth
unread,Oct 31, 2010, 9:47:36 AM10/31/10Sign in to reply to author
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to L'Economie-Gestion en BTS OL 2
Excellente question !
Voici ma réponse détaillée :
Joint venture
Une entreprise commune, ou coentreprise, ou joint venture est créée
par deux entreprises, ou plus, détenue à parts variables par ces
dernières (égales ou non). Elles ont souvent une durée de vie limitée.
Il s'agit généralement d'une alliance technologique et industrielle
pour mettre en commun l'expertise des partenaires de la joint venture
pour la réalisation d'un projet industriel ou de projets
d'infrastructures. La joint venture peut être contractuelle, et les
parties peuvent chercher dans le contrat à exclure toute
responsabilité solidaire en prévoyant qu'il ne s'agit pas d'une
association de nature sociétaire. Elle peut aussi avoir un caractère
institutionnel avec la création d'une personne morale.
Leur existence tient un rôle bien précis qui leur a été assigné,
souvent pour une alliance entre les entreprises qui les ont créées.
Elles sont très utilisées dans l'industrie pétrolière et
cinématographique. En se regroupant, elles mettent en commun leurs
connaissances, leurs technologies ou leurs ressources pour ainsi
atteindre des objectifs qu'elles ne pourraient avoir, ou difficilement
si elles étaient seules. Cela peut également être un moyen pour une
entreprise de stopper progressivement une de ses activités.
GIE
Les groupements d'intérêt économique (GIE), sont également une forme
de coentreprise. Un groupement d'intérêt économique (GIE) est un
groupement doté de la personnalité morale qui permet à ses membres
(qui doivent être au minimum deux) de mettre en commun
certaines de leurs activités afin de faciliter ou développer leur
activité, ou d’améliorer ou d’accroître les résultats de cette
activité et ceci tout en conservant leur individualité. Le GIE est
constaté dans un acte écrit qui contient un certain nombre
d’informations et il doit être immatriculé au registre du commerce et
des sociétés (RCS). Les membres du GIE sont indéfiniment et
solidairement responsables des dettes (comme dans la SNC), ce qui lui
enlève une partie de son intérêt et rend son utilisation délicate.
Néanmoins le GIE présente l’avantage d’être soumis à des règles
juridiques très souples, notamment en ce qui concerne son capital
social (possibilité de constitution sans capital), son objet (qui peut
être civil ou commercial) ou ses modalités d’organisation. Un GIE est
formé de plusieurs entreprises. Une personne recrutée par ce groupe
travaillera à temps partagé pour ces entreprises.
GIE ou joint-venture ?
Le choix du GIE se justifie si le "regroupement" d'entreprises a
vocation à être pérenne, et si on ne cherche qu'une optimisation des
coûts de production ou de commercialisation. Typiquement, le GIE
permet d'intégrer une centrale d'achat ou de commande, un catalogue
unique ... bref de mutualiser des coûts. Mais pas de partager des
bénéfices. La joint-venture est par contre un contrat qui s'applique
parfaitement à une première phase d'intégration verticale de sociétés
"complémentaires".
L'intérêt de la JV étant de ne pas créer une personne morale nouvelle.
Et surtout d'être "temporaire". Contrairement à la création d'une
personne morale dont il faudra se séparer.
Si la "joint venture" est un succès, alors on peut réfléchir à une
intégration juridique au sein d'une même structure d'exercice ou de
production. Si la JV est un échec, sa liquidation est aussi simple que
de le dire... Un recommandé suffira. Cette JV permettra notamment de
présenter une facture unique de plusieurs prestations à un même
client.