Réponses aux questions adressées suite à la note informative du 30 novembre
Copropriete Bertalot-Silvestre
Nous vous avons adressé le 11 Novembre une « note informative
concernant l'Assemblée Générale du 30 novembre ». Cette note avait
pour but de vous présenter la plupart des points qui seront abordés.
Suite à cette note, certains d’entre vous voulaient un complément
d’informations concernant les 6 points suivants :
1. Le dossier Bineau-Pinault
2. Les ascenseurs
3. Contrat du syndic proposé
4. Chapeaux de cheminée
5. Boites aux lettres
6. Achat de parties communes – Mr et Mme Edouard
Merci de bien vouloir lire les réponses suivantes avec attention.
Nous rappellerons à tous les nouveaux venus qu’ils peuvent retrouver
toutes les informations concernant la copropriété à l’adresse web
suivante : http://groups.google.com/group/copropriete-bs/topics
1/ Dossier Bineau Pinault
Vos questions / interrogations sur la 15ième décision
En effet, la 15ième décision ne prévoit pas le vote de deux points, le
1er point ayant déjà fait l'objet d'un vote lors de la précédente
assemblée générale (30 novembre 2009, 43ième décision), en outre le
projet de résolution, rédigé par Me Wagner, mentionne bien le terme
"confirmer".
Le solde créditeur de 16K€ a été obtenu selon un décompte détaillé des
pièces du dossier, consultable par tout copropriétaire auprès du
service comptable de Loiselet Daigremont.
Le détail du calcul des frais immatériels figure dans le rapport
d’expertise judicaire en date du 5 mars 2009, lequel a certainement dû
être communiqué en son temps au conseil syndical de l’époque. Pour
mémoire dans la résolution 43 de l’AG du 30 novembre 2009, il est
d’ailleurs clairement fait mention d’une démarche ultérieure possible
« L’assemblée générale est informée de ce que la question de la
réparation du trouble de jouissance suite au désordre sera
éventuellement mise à l’ordre du jour de la prochaine assemblée
générale. ».
Nous ne doutons donc pas que ce sujet a dû être évoqué lors de la
préparation de l’AG du 30 novembre 2009.
Afin de geler le montant des indemnités journalières dûes et ainsi
limiter le montant des charges, Me Wagner nous a recommandé d’attendre
l’assignation à venir des Bineau Pinault avant de se retourner contre
Covea Risk.
Concernant la participation des Bineau Pinault aux charges collectives
imputables à la copropriété, nous ne pouvons pas laisser le doute
planer sur ce point.
En effet les Bineau Pinault se sont acquittés, au même titre que tous
les autres copropriétaires, des appels de fonds successifs concernant
ce poste.
Mr et Mme Bineau Pinault ont laissé à la disposition du conseil
syndical pour information les copies de leurs appels de fonds.
En conclusion sur ces points du dossier, nous souhaitons vous informer
de la participation de Me Wagner à la prochaine assemblée générale du
30 novembre 2010. Il se tiendra à votre disposition pour tout
complément d’information.
2/ Les ascenseurs
Nous ne pouvons pas revenir sur des éléments votés en assemblée
générale.
Pour mémoire, lors de l’assemblée générale du 30 novembre 2009, les
copropriétaires ont été amenés à se prononcer sur les travaux de
rénovation, le choix du partenaire, Schindler, et les honoraires de
Loiselet et sa filiale Exxeco pour mener à bien ce chantier de mise en
conformité.
Les honoraires proposés, validés et votés sont de 2% pour Loiselet et
7% HT pour Exxeco.
Il appartient à Loiselet de se positionner sur les honoraires qu’il
pourrait percevoir sur un chantier qu’il n’a pas encore engagé. Ce
point est à aborder lors de l’éventuelle passation des dossiers, dans
le cas d’un changement de syndic. De notre coté, nous nous sommes
attachées à valider ces points avec le candidat présenté, Centre de
Gestion de la Copropriété, qui nous a fait part de son accord sur le
principe, comme déjà évoqué :
- 1,80 HT (au lieu de 2,60 HT) si les honoraires prévus par Loiselet
sont de 2% HT
- 2,30 HT (au lieu de 2,60 HT) si les honoraires prévus par Loiselet
sont de 5% HT
3/ Contrat du syndic proposé
Comme toute négociation de contrat, les points que vous mentionnez ont
naturellement été abordés et étudiés. Il ne nous apparaît pas
nécessaire de rentrer plus en détail sur les négociations menées dans
la mesure où le choix fera l’objet d’un vote et que nous ne pouvons
préjuger du résultat de celui-ci. Par ailleurs une note d’information
sur ce candidat a été mise en ligne au préalable.
Nous vous invitons à vous y référer, de nombreuses informations sur ce
candidat y figurent.
Notre objectif principal étant de réduire de manière significative les
charges des copropriétaires. Pour ce faire, le choix du candidat
proposé s’est porté sur celui qui nous semblait le mieux correspondre
à nos attentes.
4/ Chapeaux de cheminée
L’objectif du conseil syndical étant d’informer les copropriétaires
sur les risques encourus en cas de non entretien courant. Il est de la
responsabilité des copropriétaires de décider en faveur de ces travaux
ou non.
Invités par les couvreurs à fin juillet 2010, un membre du conseil
syndical et un copropriétaire sont montés sur la partie supérieure du
toit. Le nombre de cheminées n’est pas incohérent au regard des 4
bâtiments composant notre copropriété et des 7 niveaux respectifs.
5/ Boites aux lettres
Il y a effectivement des problèmes de courrier au quotidien mais
également pendant les congés d’été.
Par ailleurs, les courriers importants et confidentiels, dont nous ne
sommes pas toujours informés au préalable, peuvent rester en attente
de distribution ou sous de simples paillassons. La confidentialité est
un droit pour chacun.
De plus, les loges ne sont pas toutes disposées de la même façon et
certains bâtiments n’ont pas accès au local de la gardienne. De
l’extérieur, il apparaît donc difficile de s’adresser à la loge.
Enfin, que faire en cas d’absence à la loge pour déposer un colis ou
un pli important ?
Bien évidemment, l’installation de boites aux lettres ne dispense pas
les gardiennes d’y distribuer le courrier.
Encore une fois, il appartient à chaque copropriétaire de voter ou non
en faveur de ce point.
Pour mémoire, le vote est organisé par bâtiment. Pour information, le
coût serait approximativement de 70 euros par boîtes aux lettres.
6/ Achat de parties communes – Mr et Mme Edouard
En réponse à la question de Mr et Mme Edouard, concernant le versement
des 4 500 €, ceux-ci ont effectivement été versés sur le compte de la
copropriété, annexe 3 page 2, compte 715000.
Synthèse
Il nous apparaît difficile d’estimer le coût des travaux à voter dans
la mesure où justement le vote appartient aux copropriétaires. Il ne
s’agit pas comme l’an dernier d’un vote sur des travaux de mise en
conformité, qui était un vote obligatoire.
Sur les travaux votés l’an dernier et non réalisés à ce jour, notre
tâche au quotidien consiste à s’assurer du versement des 30%
(correspondant à la commande des ascenseurs), à ce jour, aucune
nouvelle en dépit des relances régulières.
Sur le montant du préjudice immatériel, le montant figurant dans la
note d’information est estimé à septembre 2010, dans la mesure où
nous n’avons pas encore reçu l’assignation des Bineau Pinault, nous ne
savons pas exactement quel sera le montant retenu… les intérêts légaux
continuent à courir.
A tous, merci de votre présence à la prochaine assemblée générale du
30 novembre à 18h, ou de la remise de vos pouvoirs à d’autres
copropriétaires ou au conseil syndical.
Il est rappelé à tous que la qualité de notre copropriété dépend de la
bonne volonté de chacun et de nous assurer que les échanges soient
constructifs.
Restant à votre disposition,
Cordialement,
Le conseil syndical.
Marc Dédéi
A l’attention du Conseil Syndical,
Avant l’AG de mardi 30 novembre 2010, pouvez-vous vous faire un point sur vos actions en cours avec de nombreux recommandé AR concernant notre gardienne (2 & 4 square Léon de Bertalot) Madame De Andrade que nous puissions apprécier les éventuels risques auquel le syndicat de copropriété pourrait avoir à faire face.
Cordialement.
Marc DEDEI
De : copropr...@googlegroups.com [mailto:copropr...@googlegroups.com] De la part de Copropriete
Bertalot-Silvestre
Envoyé : dimanche 21 novembre
2010 10:34
À :
Copropriete-Bertalot-Silestre
Objet : Réponses aux
questions adressées suite à la note informative du 30 novembre
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RAPOSO PEREIRA Regina
Bonjour,
Je confirme ma présence à l'AG du 30/11.
Cordialement.
Regina RAPOSO PEREIRA
De :
copropr...@googlegroups.com [mailto:copropr...@googlegroups.com] De
la part de Marc Dédéi
Envoyé : dimanche 28 novembre 2010 18:31
À : copropr...@googlegroups.com
Objet : RE: Réponses aux questions adressées suite à la note
informative du 30 novembre
RAPOSO PEREIRA Regina
Bonjour à tous,
Faisant suite à notre AG d'hier, aux nouveaux engagements votés ou reportés à l'année prochaine
ainsi qu'à la désignation des nouveaux membres du Conseil Syndical, je vous remercie de bien vouloir
établir et nous communiquer la liste complète et les contacts de ces membres ainsi que sa gouvernance.
Pour ma part, j'estime que la mise au point d'hier a été salutaire, a permis de clarifier les points
en suspens et surtout de reformuler les attentes du Conseil Syndical et des copropiétaires vis à vis
du Syndic Loiselet.
J'espère qu'il en découlera un apaisement et une amélioration des rapports afin de permettre une collaboration
en bonne intelligence. Nous sommes par contre en droit d'espérer une meilleure efficacité et réactivité
de la part de Loiselet dans les suivi de nos demandes, nous juggerons sur les résultats.
N'ayant pas actuellement d'adresse mail perso, vous pouvez me contacter sur ce mail pour tout échange
au sujet de la copropriété.
Très cordialement.
De : copropr...@googlegroups.com [mailto:copropr...@googlegroups.com] De la part de Marc Dédéi
Envoyé : dimanche 28 novembre 2010 18:31
À : copropr...@googlegroups.com
Objet : RE: Réponses aux questions adressées suite à la note informative du 30 novembre