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André Meillassoux
Cher Christophe
Cher Yves et Chers membres du Conseil
A. Retour du Professeur Christophe CARON à l’AFDIT et sujets évoqués pour l’AFDIT
Merci de ton mail, Christophe, je me réjouis aussi de ton retour parmi nous à l’AFDIT et aussi des projets que nous avons évoqués ensemble pour l’AFDIT, ce jour, parmi lesquels j’ai noté :
1. Participation à nos travaux, notamment au colloque Actualités des NTIC du 27 juin au CNB, sur un sujet de droit des marques, organisé par Isabelle GAVANON
2. Création avec Yves d’un groupe de travail à l’AFDIT, débouchant en 2015 sur un colloque, sur « l’impact des nouvelles technologies sur le Droit ».
3. Ce sujet recouvre ou pourrait être traité distinctement, compte tenu de son ampleur, de celui qui tient à cœur d’Yves et que j’aimerai aussi voir traiter qui est le sujet « droits de l’Homme Numérique » (sujet pour lequel d’ailleurs Alain BENSOUSSAN, membre de notre Conseil, avait créé une commission à l’UJA), qui me semble différent du premier (à voir).
Yves serais tu d’accord pour créer un 2e groupe de travail, dont nous avons déjà, parlé sur ce thème ?
Ce sujet paraît d’actualité. A titre d’illustration, je rappelle que ce sujet sera abordé au prochain petit déjeuner débat du 6 mars, au Grand Café sur « les Moteurs de Recherche », où la question de la protection des droits de l’internaute sera soulevée à propos des alternatives proposées par des acteurs comme le méta-moteur de recherche INNOOO, dont le fondateur est notre invité, face au Responsable des Politiques Numériques du Ministère de la Culture.
4. Rapprochement avec d’autres professeurs des Universités sur les sujets qui intéressent l’AFDIT
5. Contact avec certains magistrats, notamment à la Cour de Cassation
6. Approfondissement du partenariat avec le Master 2 « Droit de la Propriété Intellectuelle Appliquée » de l’Université de Paris Est Créteil – UPEC (Paris XII)
7. Approfondissement du partenariat avec la Revue LEXIS NEXIS, Communication Commerce Electronique (qui déjà fait état dans son numéro de Mars 2014, de nos prochains colloques)
B. Groupes de travail de l’AFDIT
Je vous remets, à toutes fins utiles, le document que j’avais soumis au Conseil de l’AFDIT en 2011, sur ce qu’on attend d’un « groupe de travail ».
Je précise qu’au prochain Conseil, on va mettre de l’ordre dans les groupes de travail existant, visibles sur le site, dont plusieurs n’ont rien donné.
C. Mise à l’ordre du jour du prochain Conseil de 9 sujets
Je mets à l’ordre du jour du prochain Conseil, du 27 mars 2014, ces 7 sujets, pour en débattre.
J’y ajouterai aussi, un sujet évoqué avec Isabelle GAVANON, sur :
8. une ouverture accrue de l’AFDIT, aux Directeurs Juridiques sensibles à nos sujets et
9. les moyens de développer l’AFDIT en régions
D. Prochains évènements AFDIT
J’espère retrouver la plupart d’entre vous :
. au Petit déjeuner du 6 mars (Moteur de recherche),
. au colloque du 20 mars (Données personnelles)
. au colloque à la Cour de Cassation du 31 mars (la PI et son Juge)
. Au colloque du 3 avril (« Assurabilité des SI »)
. Au congrès de l’IFCLA des 5 et 6 juin à Anvers (« IT law at the crossroads » programme en cours- v. site www.IFCLA.COM)
. Au colloque du 27 juin (Actualités des NTIC)
Et aussi au Congrès ITECHLAW de PARIS 16 et 17 octobre 2014 Hôtel Westin à Paris, dont l’AFDIT est partenaire
Avec toutes mes amitiés à tous
André MEILLASSOUX
Président AFDIT
18 rue Jean GOUJON F-75008 Paris
| Tel : (33) (0) 1 56 91 05 05
| GSM : (33) (0) 6 21 26 51 09
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De : Christophe CARON [mailto:cca...@cabinetcaron.com]
Envoyé : mardi 25 février 2014 16:49
À : ameill...@atmavocats.com
Cc : 'Yves BISMUTH'
Objet : Grand merci !
Cher André,
Un grand merci pour ton invitation à déjeuner de ce midi !
Mon bulletin d’adhésion part ce jour vers ton cabinet.
Et je me réjouis de mon « retour » à l’AFDIT !
Amitiés,
Christophe
Christophe CARON
Avocat à la Cour
Professeur agrégé à la Faculté de droit de Paris-Est (Paris XII)
7, rue Auber - 75009 Paris
Tél : +33 (0)1 44 17 44 00 - Fax : +33 (0)1 44 17 44 01
cca...@cabinetcaron.com - http://www.cabinetcaron.com
Gavanon Isabelle
Bien a vous
Isabelle Gavanon
Envoyé : Tuesday, February 25, 2014 05:56 PM Romance Standard Time
À : 'Christophe CARON' <cca...@cabinetcaron.com>; ca-a...@googlegroups.com <ca-a...@googlegroups.com>
Cc : 'Yves BISMUTH' <Yves.B...@bismuth.fr>; secretar...@atmavocats.com <secretar...@atmavocats.com>; contac...@atmavocats.com <contac...@atmavocats.com>; 'Bernier, Claire' <cber...@altanalaw.com>; 'Jean-Laurent Santoni' <jean-laure...@clevercourtage.com>
Objet : Afdit : nos projets avec le Pr Caron et les thèmes du prochain CA
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