[honyiglo aris]

Roger 

Bonjour, enfin je te fais parvenir l'article concerné. Excuse-moi, ma machine, la connexion, les virus dans les cybers ont fait que je ne t'ai pas fait parvenir le texte en week-end. Le mieux est que tu choisisisses les passages que tu trouves pertinent et tu les balances sur la liste de ATULL

Merci beaucoup

Aristides

CHAPITRE V : COTISATION

Le montant de la cotisation statutaire de base « désignée Cotisation annuelle » de l’ATULL est fixé comme suit :

-ETUDIANTS : 5 000 F. CFA

-autres membres actifs : 10 000 F.  CFA

-membres D’HONNEUR : 15 000 F .CFA

-SOCIETE OU ENTREPRISE : 25 000 F. CFA

-AUTRES PERSONNES MORALES

Pour les personnes morales, la cotisation minimum est égale à dix fois (10) le montant de la cotisation de base des étudiants soit 50 000 F. CFA.

Les renouvellements de cotisation doivent être effectués dans le courant du premier mois de l’année.

Toute cotisation versée est acquise définitivement. Aucun remboursement ne peut être exigé en cas de démission, d’exclusion ou de décès.

Tout membre ayant des arriérés de cotisation sera interdit de vote aux Assemblées Générales et interdit de candidature à tout poste électif ou nominatif.

Pour l’élaboration du budget prévisionnel et annuel de l’association il sera créé une commission financière qui aura un directeur de commission, un rapporteur et qui travailleront ensemble à ce sujet avec le trésorier élu. Cette commission procédera avant une vérification finale et définitive par le Commissariat aux comptes à :

l’audit des comptes des 4 trimestres établis par le Trésorier

la validation du rapport financier

 

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