Evaluations environnementales de SCOT et PLUi

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Johan LAFLOTTE - Pays Barrois

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May 31, 2021, 10:57:11 AMMay 31
to agor...@googlegroups.com

Bonjour à toutes et tous,

 

Le Pays Barrois devrait réviser son SCOT en même temps que deux de ses EPCI devraient élaborer leur PLUi. Nous élaborons par ailleurs un PCAET à l’échelle du Pays Barrois.

 

Afin de faire des économies d’échelle, nous envisageons un groupement de commande pour les états initiaux de l’environnement (les EIE) et les évaluations environnementales de ces documents.

 

Il est assez aisé d’imaginer des EIE communs, en adaptant au périmètre bien sûr. En revanche, cela me semble plus complexe pour les évaluations environnementales, chaque document ayant sa spécificité, son calendrier... L’économie d’échelle semble moins évidente.

Est-ce que certains territoires ont déjà procédé à de telles mutualisations ? Avez-vous des retours d’expérience à nous communiquer ?

 

D’avance merci pour vos réponses,

 

Cordialement,

 


logoPAYSBARROISprintDEFJohan LAFLOTTE                                                                     

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CAILLET Dominique (Chef de service) - DDT 02/EAT

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Jun 1, 2021, 5:22:58 AMJun 1
to agor...@googlegroups.com, dominiqu...@aisne.gouv.fr
Si les documents sont en synergie, cela devrait être plus simple.
Dominique CAILLET.
Direction départementale des territoires de l'AISNE.
Chef du service Expertise et asssistance technique.
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