Bonjour,
Dans le cadre de l'élaboration du SCOT du pays de Saint-Brieuc, les élus ont souhaité associer à un groupe de travail
spécifique les Associations de protection de l'environnement et d'usagers agréées. Au préalable, pour fixer un cadre constructif, ils souhaitent
mettre en place une charte dans laquelle chacune des parties s'engagent sur un certain nombre de principes.
Avez-vous expérimenté ce type de consultation ? Avez-vous rédigé ce type de charte ou de règlement permettant de travailler dans de bonnes conditions ?
Si oui, est-il possible d'avoir vos retours d'expériences et vos documents supports ?
En vous remerciant par avance de vos retours,
Bien cordialement
Fabienne MORDELLET
Responsable Pôle Aménagement et Urbanisme
Chef de projet SCOT
02.96.58.35.23
Syndicat Mixte de la Baie de Saint Brieuc
CIA – bât B – 2è étage
5 rue du 71ème R.I. CS 40532 22035 SAINT-BRIEUC cedex 1