Coût de l'enquête publique

[Anastasia MATEJICEK]

Bonjour à tous,

Dans le cadre de l'élaboration du SCoT du Chalonnais (4 EPCI à dominante rurale, 137 communes, 148 000 habitants), je cherche des informations sur le coût de l'enquête publique. Quelles sont les différentes dépenses à prévoir et quel montant envisager ?

Merci d'avance pour vos retours.

Bien cordialement,

Anastasia MATEJICEK
Chargée de mission SCoT
Syndicat mixte du Chalonnais
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[CREGUT Blaise]

bonjour,

le scot local est plus petit dominante rurale aussi ( 3 epci -6 au début de la procédure-, 87 communes, 80 000 habitants ) , on vient de faire l'enquête publique en dépenses il y a eu :

- repro du dossier ( dans chaque site de l’enquête donc 6 ici + pour les commissaires enquêteurs ) selon les prestataires autour de 150 à 200 € par dossier

- annonce légale ( 2 journaux *2) : 7 000 € (le texte est long est la ligne est chère ! )

- affiches au format légal ( 1 par commune + siège de l'enquête et autres sites ) : - de 200€ pour 130 affiches

- commission d'enquête ( 3 commissaires ici ) : 8 000 € ( montant très variable a priori selon les commissaires)

+ location de salle éventuelle

+ les cahiers spéciales enquête publique

on a pas fait la démat des registres

et je crois pas oublier grand chose

Si besoin d'info supplémentaires , hésitez pas,

bien cordialement

Blaise Crégut

Syndicat mixte du SCoT du Bassin d'Aurillac, du Carladès et de la Châtaigneraie

3 place des Carmes,

15000 Aurillac

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De: "Anastasia MATEJICEK" <anastasia...@paysduchalonnais.fr>
À: "Agor@SCoT (agor...@googlegroups.com)" <agor...@googlegroups.com>
Envoyé: Jeudi 15 Mars 2018 15:15:59
Objet: [agorascot] Coût de l'enquête publique

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[anne-sophie pecquet]

Bonjour,

 

Pour notre SCOT (territoire du Pays Dieppois-Terroir de Caux : 121 communes, 110 000 habitants, 3 EPCI), l’enquête publique s’est déroulée sur un mois et a eu lieu en avril 2017.

 

Au total, elle nous a coûté environ 20 000 € se décomposant ainsi :

-          Indemnisation des commissaires enquêteurs (3 titulaires et 1 suppléants) : 10 000 €

-          Annonces légales : 6 100 €

-          Reproduction des documents + affiches : 3 200 €

-          Registres : 600 €

Sans compter les déplacements pour déposer les dossiers et les affiches dans les différents lieux de permanence…

 

Bon courage

 

Anne Sophie PECQUET

Chargée d’études et de planification

PETR  du Pays Dieppois - Terroir de Caux

113-115 rue de la Barre

76200 DIEPPE

Tél. 02.32.90.20.65

www.paysdieppois-terroirdecaux.fr

 

 

De : agor...@googlegroups.com [mailto:agor...@googlegroups.com] De la part de Anastasia MATEJICEK
Envoyé : jeudi 15 mars 2018 15:16
À : 'Agor@SCoT (agor...@googlegroups.com)'

Objet : [agorascot] Coût de l'enquête publique

 

Bonjour à tous,

 

Dans le cadre de l’élaboration du SCoT du Chalonnais (4 EPCI à dominante rurale, 137 communes, 148 000 habitants), je cherche des informations sur le coût de l’enquête publique. Quelles sont les différentes dépenses à prévoir et quel montant envisager ?

 

Merci d’avance pour vos retours.

 

Bien cordialement,

 

Anastasia MATEJICEK

Chargée de mission SCoT

Syndicat mixte du Chalonnais

Un SCoT à partager ! www.scotchalonnais.fr

Ligne directe : 03 58 93 10 00

Standard : 03 85 93 23 57

anastasia...@paysduchalonnais.fr

www.syndicat-mixte-chalonnais.fr