RetEX CCTP/VAE Bilan SCoT + Révision SCoT

[Logan LITARD]

Bonjour à tous,

Étant chargé de mission d'une communauté d'Agglomération de 38 communes de 42 000 habitants repartit sur 315 km2, je sollicite vos retours d'expérience.
En effet, à la communauté d'agglomération du pays de Laon, nous entamerons prochainement le bilan Scot à 6 ans. Nous souhaitons effectuer un cahier des charges à 2 lots dont le premier serait le bilan SCoT et le second serait la révision SCoT. La révision est inévitable puisque d'une part, nous avons un changement de périmètre du SCoT causé par une fusion de 2 communes rurales dont une n'était pas dans le périmètre du SCoT actuel ; et d'autre part, nous anticipons la compatibilité du nouveau SRADDET régionale qui intégrera la Loi Climat et résilience et ses décrets. Nous souhaitons que ce soit le même prestataire qui fasse les 2 lots.

Je vous sollicite afin de collecter vos retours d’expériences sur les procédures (Bilan et révision), leur durée, le montant des étude, les spécificités à prendre en compte [...] de vos collectivités ou de vos établissements ScoT.
De plus, je suis également intéressé par tout document lié aux procédures ou aux démarches pour le bilan et pour la révision Scot.

En attente de votre retour, je vous remercie par avance des retours que vous allez me faire.

Cordialement,
Logan Litard.

[le phare 111]

Bonjour,

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[David PAGNIER]

Bonjour,

Pourquoi faire deux lots ? Il s'agit plutot de deux phases successives d'une seule mission. Les lots sont destinés à etre attribués à des prestataires différents.

Cordialement

 

David PAGNIER
Directeur - Chef de projet SCoT
Syndicat Mixte du SCoT du Grand Nevers

Tel : 03.86.61.81.60
dpag...@agglo-nevers.fr

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[Logan LITARD]

Bonjour,

merci pour la précision apportée. Avez-vous déjà effectué des CCTP/VAE à plusieurs phases dans le cadre d'un bilan et/ou d'une révision SCoT ?

cordialement

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	Logan LITARD Chargé de mission du service Développement Local / Environnement / Urbanisme T : 03 23 22 31 32 Communauté d'Agglomération du Pays de Laon 60 rue de Chambry 02000 Aulnois sous Laon