Densités dans les SCOT
SYBARVAL Anthony Douet
Bonjour à tous,
Mes élus m’interrogent sur les chiffres moyens des densités. Doit-on les appréhender en brut ou en net ?
J’aurais tendance à dire qu’elles sont brutes à l’échelle d’un SCOT et ensuite déclinées dans les PLU plus précisément en fonction du secteur.
Comment l’avez-vous inscrit dans vos DOO ?
Merci par avance,
Anthony DOUET
Directeur du SYBARVAL
Syndicat du Bassin d’Arcachon Val de l’Eyre
Domaine des Colonies – 46 avenue des Colonies 33510 ANDERNOS-LES-BAINS |
Tél. 05 57 76 26 86 – 06 42 17 06 89
dire...@sybarval.fr | http://www.sybarval.fr/
Aude Florentin
Bonjour Anthony,
Dans notre SCOT, ce sont des densités brutes. Ce choix a cependant pu être critiqué, avec l’argument suivant : une densité résidentielle brute risque de « pénaliser » les opérations mixtes, car les équipements ou autres constructions (services, bureaux etc…) vont se rajouter aux logements.
Aussi, nous avons prévu la mention suivante : « Dans le cas d’opérations mixtes, les éléments du programme autres que l’habitat peuvent être pris en compte selon le principe d’équivalence des surfaces de plancher. »
Bonne réflexion !
Aude FLORENTIN
Chef de projet SCOT
Syndicat Mixte pour l’Aménagement du Seuil du Poitou
Tél. 05 79 96 09 71
Port. 06 87 69 93 75
Mail : aude.fl...@smasp.fr
Site internet : www.scot-seuil-du-poitou.fr
De : agor...@googlegroups.com <> De la part de SYBARVAL Anthony Douet
Envoyé : lundi 16 mai 2022 09:11
À : agor...@googlegroups.com
Objet : [agorascot] Densités dans les SCOT
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CAJON Nicolas
Bonjour Anthony,
Pour l'instant, chez nous on est en densités brutes aussi, mais je dois avouer que la proposition de Aude sur la question de la mixité éveille mon intérêt.
Bonne journée
Nicolas
|
Nicolas Cajon | 05 46 30 34 60 | 06 20 00 10 25 |
|
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Responsable |
Syndicat Mixte pour le SCoT La Rochelle Aunis |
|
05 46 30 37 70 | www.scotlarochelleaunis.fr |
|
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14 rue Jacques de Vaucanson | 17180 Périgny |
6 rue Saint-michel | CS 41287 | 17086 La Rochelle Cedex 2 |
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Envoyé : lundi 16 mai 2022 09:11
À : agor...@googlegroups.com
Objet : [agorascot] Densités dans les SCOT
Bonjour à tous,
CAILLET Dominique (Chef de service) - DDT 02/EAT
La densité de construction est définie par le rapport entre la
surface de plancher de cette construction et la surface de
terrain sur laquelle elle est ou doit être implantée.
La densité en logement par hectare dépend naturellement
du nombre de logements par étage.. Ce qui peut être considéré
comme dense par une voie peut être considéré comme non dense par
l'autre.
C'est à partir de la densité de construction qu'on peut
introduire le versement pour sous-densité et non un densité en
log/ha..
.
Dominique CAILLET.
Direction départementale des territoires de l'AISNE. Chef du service Expertise et assistance technique. Téléphone 0323246420. Portable 06 77 68 85 96, SMS ou laisser SMS,si urgence Poour me faire parvenir un envoi volumineux: https://melanissimo.developpement-durable.gouv.fr/
--
Jean-Philippe Strebler
Bien cordialement
Pôle d'équilibre territorial et rural Sélestat - Alsace centrale
Le 16 mai 2022 à 11:24, CAILLET Dominique - DDT 02/EAT <dominiqu...@aisne.gouv.fr> a écrit :
Pour idée, la seule densité ayant une définition standard est celle de ::Article R111-21
La densité de construction est définie par le rapport entre la surface de plancher de cette construction et la surface de terrain sur laquelle elle est ou doit être implantée.
La densité en logement par hectare dépend naturellement du nombre de logements par étage.. Ce qui peut être considéré comme dense par une voie peut être considéré comme non dense par l'autre.
C'est à partir de la densité de construction qu'on peut introduire le versement pour sous-densité et non un densité en log/ha..
.
Dominique CAILLET.
Direction départementale des territoires de l'AISNE. Chef du service Expertise et assistance technique. Téléphone 0323246420. Portable 06 77 68 85 96, SMS ou laisser SMS,si urgence Poour me faire parvenir un envoi volumineux: https://melanissimo.developpement-durable.gouv.fr/Le 16/05/2022 à 09:11, > directeur (par Internet, dépôt agorascot+bncbc75t4fsq...@googlegroups.com) a écrit :
Bonjour à tous,
Mes élus m’interrogent sur les chiffres moyens des densités. Doit-on les appréhender en brut ou en net ?
J’aurais tendance à dire qu’elles sont brutes à l’échelle d’un SCOT et ensuite déclinées dans les PLU plus précisément en fonction du secteur.
Comment l’avez-vous inscrit dans vos DOO ?
Merci par avance,
Anthony DOUET
Directeur du SYBARVAL
Syndicat du Bassin d’Arcachon Val de l’Eyre
Domaine des Colonies – 46 avenue des Colonies 33510 ANDERNOS-LES-BAINS |
Tél. 05 57 76 26 86 – 06 42 17 06 89
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Cette discussion peut être lue sur le Web à l'adresse https://groups.google.com/d/msgid/agorascot/fb43b525-c9e3-a209-2c82-2b00fcb48dad%40aisne.gouv.fr.
Christian DUPONT
Et j’ajouterai qu’il ne faut jamais perdre de vue que le DOO n’est pas un règlement de PLU ou de PLUi : il fixe des objectifs, pas des règles.
Sans compter qu’en définissant les conditions d’applicabilité de ses objectifs, il peut aussi, utilement (habilement ?) ménager une porte de sortie à des situations complexes sans abandonner pour autant un affichage d’ambition vertueuse :
En expliquant par exemple que l’objectif était de 20 logements à l’ha pour les opération d’un ha ou plus dans les villages ruraux, je me suis attiré un jour les foudres de maires de petits village de montagne….
…Jusqu’au moment où je leur ai demandé, sur leur ban communal fortement impactés par les reliefs et peu attractifs, qui avait déjà réalisé une opération résidentielle d’un hectare ou plus ces 20 dernières années… ?
Et là, le mécanisme d’’exonération de la contrainte leur est pleinement apparu : le SCoT était ambitieux là où c’était nécessaire et s’affichait comme tel, mais il évitait les territoires où l’objectif de densité minimale en logement /ha n’avait pas ni sens ni réalité…sans avoir à l’expliciter formellement ou même à l’afficher.
Et quand il l’affiche, faute de capacité réglementaires ad hoc ou d’outil adapté dans le PLU (encore qu’avec une OAP bien rédigée, on peut par expérience réussir à y tendre), le niveau de contrainte consistera surtout à démontrer pour le PLU que le règlement permet d’atteindre les objectifs du SCoT…qu’ils se réalisent ensuite ou non.
De fait, tout ça n’est donc qu’un (gros) tigre de papier qui n’effraie que ceux qui sont prêt à avoir peur…
Donc désolé pour les tenants de la vraie foi dans le ZAN et e la ville dense (de moins de 100 habitants J ), mais le SCoT seul, sans volonté politique et technique tout au long de la chaine _et dès lors qu’il s’inscrit dans la légalité évidemment_ est à peu près aussi (in)efficace que l’ONU face à Vladimir ou la SDN face à Adolf… On est content de l’avoir, mais c’est pas sûr que ça empêche grand-chose.
Et si la volonté est là partout, alors le SCoT comme gros bâton et gardien du temple de la vertu est-il encore absolument indispensable ?
J
--
ChD
De : agor...@googlegroups.com <agor...@googlegroups.com>
De la part de Jean-Philippe Strebler
Envoyé : lundi 16 mai 2022 12:16
À : agor...@googlegroups.com
Cc : dominiqu...@aisne.gouv.fr
Objet : Re: [INTERNET] [agorascot] Densités dans les SCOT
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