Documents composant l'appel d'offres dans le cadre de la révision du SCoT
SCOT ABC Syndicat Mixte
Bonjour à toutes et à tous,
En vue de l’évolution des SCoT attendue au 22 février 2027, je souhaiterais savoir si certains d’entre vous ont déjà entrepris la modification/mise en révision de leur SCoT afin d’intégrer les dispositions relatives au ZAN, mais également au passage de passer en SCoT modernisé.
Si oui, est-il possible de partager les documents composant l’appel d’offres, dont le CCTP, pour disposer des éléments obligatoires à faire apparaître dans le marché et avoir quelques modèles de rédaction ?
En vous remerciant par avance pour votre aide,
Cordialement,
Ligne directe : 02.47.79.41.51
Virginie BROUILLAC
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Rébecca CRESSON (Grand-Figeac)
Bonjour à tous,
Je suis moi aussi preneuse de cctp récents, la révision du SCoT arrive aussi pour nous.
Merci d’avance.
Rébecca CRESSON
Direction Aménagement Urbanisme et Habitat
Directrice Adjointe
Responsable du servcie Planification
De : agor...@googlegroups.com <agor...@googlegroups.com>
De la part de Virginie BROUILLAC
Envoyé : jeudi 14 mars 2024 14:34
À : agor...@googlegroups.com
Objet : Re: [agorascot] Documents composant l'appel d'offres dans le cadre de la révision du SCoT
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SCoT Brenne
Cette discussion peut être lue sur le Web à l'adresse https://groups.google.com/d/msgid/agorascot/MR1P264MB16498829071911179FF97DC0B6282%40MR1P264MB1649.FRAP264.PROD.OUTLOOK.COM.
Virginie BROUILLAC
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