Charte de gouvernance du SCoT

[Pascal Bride]

Bonjour,

La réussite de notre SCoT (fin de l'enquête publique début mars 2026) repose sur une gouvernance adaptée aux caractéristiques et aux enjeux du territoire Mont-Blanc.

À ce titre, il nous semble pertinent d'élaborer une charte de gouvernance du SCoT, fondée sur plusieurs principes essentiels :

• la reconnaissance de l'identité et des spécificités de chaque territoire ;
• la solidarité entre les vallées, les stations et les pôles urbains ;
• la complémentarité des politiques publiques ;
• le respect du principe de subsidiarité ;
• la recherche permanente du consensus ;
• l'adaptation aux évolutions sociales, économiques et environnementales ;
• la coopération entre les communes, les intercommunalités et le Syndicat mixte.

Cette charte aurait pour objet de définir les modalités de gouvernance, de coopération et de mise en œuvre du SCoT Mont-Blanc.

Elle constituerait le cadre de référence des relations entre les collectivités membres du Syndicat mixte et leurs partenaires tout au long de la mise en œuvre du SCoT.

Nous sommes preneurs d'exemples de chartes de gouvernance susceptibles de nous inspirer dans cette démarche.

Merci par avance pour vos retours.

Bien cordialement,

Pascal BRIDE

Directeur, Syndicat mixte du SCoT Mont-Blanc

06.63.98.72.83

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