Alerte Google : téléservice
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Mar 23, 2025, 2:00:13 PM3/23/25
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| Avec son adresse postale unique, écrire à l'Assurance Maladie, c'est facile - Actu Une adresse postale unique, une messagerie sécurisée et un téléservice pour déposer des documents manquants au traitement d'un dossier… L ...
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Mar 30, 2025, 2:00:13 PM3/30/25
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| Jean Maïa est nommé président de la Haute Autorité pour la transparence de la vie publique Accès direct au téléservice ADEL · Accès à l'espace d'information · Mobilité public / privé · Accès au formulaire de saisine · Accès à l'espace d ... |
| Bourse étudiante : vous avez jusqu'au 31 mai 2025 pour faire votre demande au titre de l ... Pour cela, vous devez vous connecter au téléservice « MesServices.etudiant ». Si vous avez déjà fait un DSE par le passé ou si vous êtes inscrit ... |
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Apr 6, 2025, 2:11:03 PM4/6/25
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| Téléservice de réclamations sur Amelipro : un accès simplifié pour les chirurgiens-dentistes Le nouveau téléservice « Réclamation Paiements » d'Amelipro simplifie la gestion des réclamations liées aux paiements. On fait le point. |
| Téléservice de réclamations liées aux facturations : en pratique, on fait comment ... téléservice « Réclamation paiements ». En pratique, le téléservice est accessible au niveau de la page d'accueil d'amelipro dans l'encart « Une ... |
| La télédéclaration des demandes de paiement est ouverte Articles | L'Agriculture Drômoise L'arrachage des vignes concernées doit être enregistré au CVI via le téléservice « Parcel » et au plus tard le 2 juin 2025. Cette déclaration doit ... |
| Accueil des étrangers : la préfecture de l'Isère recadrée par le juge administratif - Mesinfos.fr Le tribunal de Grenoble suspend le téléservice obligatoire et ordonne des mesures alternatives pour l'accueil des étrangers en préfecture de ... |
| Titre de séjour en France : nouvelles mesures mises en place dans cette préfecture La justice administrative a suspendu l'obligation de recourir exclusivement au téléservice ... Le 28 mars 2025, le juge des référés a suspendu, à titre ... |
| Examens bucco-dentaires : ce qui a changé au 1er avril 2025 | ameli.fr | Chirurgien-dentiste ... téléservice dédié ou depuis amelipro.L'EBD est revalorisé, son tarif augmente de 10 € et donc les codes de facturation changent. Il est désormais ... |
| Titre de séjour en France : nouvelles mesures mises en place dans cette préfecture - MSN La justice administrative a suspendu l'obligation de recourir exclusivement au téléservice et impose désormais l'instauration de modalités ... |
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Apr 13, 2025, 2:09:52 PM4/13/25
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| Titres de séjour : dix associations attaquent l'État pour les défaillances de la plateforme Anef ... téléservice Anef (Administration numérique des étrangers en France). - © Getty images. Face aux « dysfonctionnements massifs et récurrents » de la ... |
| Votre rue change de nom : quelles sont les démarches à réaliser ? On vous répond Bien que ce signalement ne se fasse pas automatiquement, le site service-public.fr propose tout de même un téléservice gratuit (disponible en ... |
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Apr 20, 2025, 2:02:48 PM4/20/25
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| Le téléservice SIMPL-Réclamation doté d'une nouvelle fonctionnalité (DGI) - Le Matin.ma Accessible via le portail www.tax.gov.ma, dans la section SIMPL-Réclamation, ce téléservice concerne diverses taxes, telles que la Taxe ... |
| AIDES À LA RESTRUCTURATION : CLÔTURE DU TÉLÉSERVICE LE 30 AVRIL À 12H00 AIDES À LA RESTRUCTURATION : CLÔTURE DU TÉLÉSERVICE LE 30 AVRIL À 12H00 · Les demandes d'aides à la restructuration pour la campagne 2024/2025 doivent ... |
| Le téléservice SIMPL-Réclamation doté d'une nouvelle fonctionnalité (DGI) - MSN La DGI a enrichi le téléservice SIMPL-Réclamation par une nouvelle fonctionnalité permettant la prise en charge des demandes de remise gracieuse. |
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Apr 27, 2025, 2:00:19 PM4/27/25
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| Lancement du téléservice ELO (Enveloppe Logistique Obligatoire) - Douanes Le bureau COMINT1 annonce le déploiement du téléservice ELO à compter du 28 avril 2025, accessible via un compte douane.gouv.fr. |
| 2 dispositifs de l'Assurance maladie pour mieux signaler les fraudes côté patient et côté pros L'Assurance maladie met à la disposition des patients et professionnels de nouveaux téléservices pour signaler des remboursements suspects. |
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May 4, 2025, 2:00:19 PM5/4/25
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| Assurance Maladie - X 3MinutesMédecins | Téléservice « réclamations paiements », prescription des #pansements, baromètre #handifaction, vaccination #Covid19, etc. |
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May 11, 2025, 2:10:36 PM5/11/25
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| Un espace unique pour centraliser les démarches scolaires Inscription, bourse, livrets scolaires… Le nouveau téléservice Scolarité Services est accessible dans votre espace personnel sur le portail EduConnect ... |
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| Présentation du téléservice examen bucco-dentaire (EBD) chirurgiens-dentistes | ameli.fr [L'Assurance Maladie vous présente le nouveau téléservice à destination des chirurgiens-dentistes.] Cas de figure 1 : EBD initial. Étape 1. Après ... |
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May 18, 2025, 2:11:59 PM5/18/25
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| Demandeur d'emploi : l'absence de déclaration en ligne ne suffit pas à prouver une fausse ... Le Conseil d'État rappelle aussi que l'usage du téléservice n'est pas imposé par le Code du travail pour l'actualisation de la situation. L'article R. |
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May 25, 2025, 2:10:38 PM5/25/25
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Jun 1, 2025, 2:00:15 PM6/1/25
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Jun 8, 2025, 2:00:17 PM6/8/25
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| Téléservice ADRi : participez à l'enquête de l'Assurance maladie - FSPF En revanche, ce téléservice deviendra opposable en cas d'utilisation conjointe de l'application carte Vitale, cette dernière étant un support d' ... |
| ADRi : l'Assurance maladie consulte les pharmaciens pour améliorer un téléservice clé Les pharmaciens font partie des premiers utilisateurs du téléservice ADRi, qui sera de plus en plus couplé à l'application carte Vitale. |
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Jun 15, 2025, 2:00:22 PM6/15/25
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| Deux nouveaux téléservices disponibles pour les Essonniens Faire sa demande d'Apa ou prendre rendez-vous avec un travailleur social, c'est désormais possible en ligne ! Ces deux nouveaux téléservices sont ... |
| subventions départementales sportives 2025-2026 - Actualité illiwap de Mairie d'Hénouville Madame, Monsieur, bonjour, Nous vous informons que le téléservice pour l'examen des dossiers de subventions ouvrira à compter du 1er octobre 2025. |
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Jun 22, 2025, 2:00:14 PM6/22/25
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Jun 29, 2025, 2:12:24 PM6/29/25
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| Lutte contre la fraude : un nouveau Cerfa pour les arrêts maladie dès le 1er juillet - LINFO.re Ce Cerfa est obligatoire dès le 1er juillet pour tout arrêt transmis sur papier, sauf en cas d'utilisation du téléservice Amelipro. Pour éviter ... |
| Forfait structure : des bugs en série - Univadis Téléservices. Le forfait structures comporte une série d'indicateurs qui encourage l'utilisation des téléservices pour les déclarations d'arrêt de ... |
| Difficultés pour les ressortissants étrangers de joindre la préfecture : six associations en justice Six associations ont saisi la justice afin de demander l'exécution d'un jugement obligeant deux préfectures à proposer des solutions au téléservice |
| Changer d'adresse à Tarbes : guide des codes postaux utiles Utilisation du téléservice de l'administration française. Le téléservice rassemble divers services. Chaque usager peut mettre à jour ses ... |
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Jul 6, 2025, 2:00:16 PM7/6/25
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| Dématérialisation de la procédure d'enregistrement : nouveau calendrier en vue - Weblex ... téléservices dédiés. Un nouveau calendrier est désormais disponible ... téléservice dédiés. Dans l'attente, il est toujours possible d ... |
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Jul 13, 2025, 2:00:13 PM7/13/25
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| Téléservice ASAFO-PHARMA : une nouvelle fonctionnalité permet de préciser les signalements Une nouvelle version du téléservice « Fausses ordonnances (ASAFO) » est accessible sur amelipro. Elle comprend une nouvelle fonctionnalité dans le ... |
| Administration numérique pour les étrangers en France (ANEF) " faire cesser la machine à ... ... téléservice. La mise en place des mesures d'accompagnement et de la solution de substitution s'est faite attendre et a abouti à des modalités ... |
| Asafo muscle (un peu) son jeu - Revue Pharma L'Assurance maladie a implémenté quelques nouveautés dans son téléservice de signalement des fausses ordonnances. |
| Asafo se durcit face à la fraude - Le Quotidien du Pharmacien L'assurance-maladie intègre deux nouvelles fonctionnalités à Asafo, le téléservice de détection de fausses ordonnances. Mais d'autres mises à jour ... |
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Jul 20, 2025, 2:11:43 PM7/20/25
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Jul 27, 2025, 2:00:14 PM7/27/25
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Aug 3, 2025, 2:00:12 PM8/3/25
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| Publication du décret relatif à la transparence des activités d'influence réalisées pour le ... - la HATVP Ces démarches s'effectueront par l'intermédiaire d'un téléservice, dont la mise en service interviendra le 1er octobre 2025. À compter du 1er ... |
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Aug 10, 2025, 2:11:51 PM8/10/25
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Aug 17, 2025, 2:00:14 PM8/17/25
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Aug 24, 2025, 2:00:08 PM8/24/25
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Aug 31, 2025, 2:13:07 PM8/31/25
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| Portail de l'évaluation environnementale l'évaluation environnementale. Ce téléservice centralise l'ensemble de vos demandes d'avis ou d'examens préalables de vos projets ou plans-programmes. |
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Sep 7, 2025, 2:00:09 PM9/7/25
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| Elections municipales 2026 - Actualité illiwap de Mairie de Raizeux Les prochaines élections municipales auront lieu les 15 et 22 mars 2026. Les électeurs seront convoqués pour procéder au renouvellement de leurs. |
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| Diffuser une offre d'emploi rapidement et gratuitement - France Travail Pro Publiez vos offres d'emploi sur francetravail.fr. Vous gagnerez en visibilité et multiplierez vos chances de recrutement. Déposer une offre en ... |
| Bénéficier d'une aide à l'embauche d'un demandeur d'emploi en contrat de professionnalisation Un justificatif de coordonnées bancaires aux normes BIC et IBAN. Étape 3 Vous cliquez sur « J'accède à la demande d'aide » ... |
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Sep 14, 2025, 2:00:10 PM9/14/25
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| Financement du téléservice www.reseaux-et-canalisations.ineris.fr pour 2025 Un arrêté du 2 septembre fixe pour l'année 2025 le barème hors taxes des redevances instituées par l'article L. 554-2-1 du code de l'environnement ... |
| Arrêté du 8 août 2016 autorisant la mise en œuvre d'un traitement automatisé de données à ... ... téléservice relatif aux offices publics ou ministériels dénommé « OPM ». Dernière mise à jour des données de ce texte : 27 août 2016. NOR ... |
| Insertion par l'activité économique : un arrêté modifie la liste des... - AEF info ... téléservice Plateforme de l'inclusion peut désormais être considérée ... téléservice permettant d'accomplir les démarches relatives aux parcours. |
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Sep 21, 2025, 2:01:30 PM9/21/25
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| Arrêté du 26 avril 2013 modifié autorisant la création des téléservices "RECOLTE", "PROD ... Les téléservices "RECOLTE", "PROD COOP SV 11", "PROD NEGOC SV12" et "STOCK" permettent également aux agents des douanes de consulter les déclarations ... |
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Sep 28, 2025, 2:11:19 PM9/28/25
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| Le Gouvernement Princier lance un nouveau téléservice pour simplifier la création d'activité ... Ce téléservice est le fruit du travail conjoint de la Direction du Développement Économique (DDE) et de la Délégation Interministérielle pour la ... |
| Épidémies saisonnières et arrêt de travail : les outils d'aide à la prescription | ameli.fr ... téléservice AAT : le téléservice à privilégier pour tous les arrêts de travail , Le téléservice d'amelipro est le vecteur le plus sécurisé et le ... |
| «Les amendes vont tomber» - PressReader La première : déclarer et enregistrer leur bien via le téléservice national ou le téléservice mis en place par la Ville de Cergy. « Un numéro d ... |
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Oct 5, 2025, 2:00:20 PM10/5/25
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| Aide à la détection d'atypies de consommation en officine : un nouveau téléservice sur amelipro Grâce à ce téléservice, le pharmacien peut désormais connaître, pour un patient déterminé : la quantité de produits remboursés, sur une période donnée ... |
Fraude, surconsommation, mésusage : l'Assurance maladie lance le téléservice Adac L'Assurance maladie lance un nouveau téléservice intitulé « Aide à la détection d'atypies de consommation » (Adac) pour lutter contre les fraudes, ... |
| Un nouveau téléservice pour détecter les consommations atypiques de certains médicaments Le téléservice comprend un rappel sur les modalités de délivrance et ... téléservice « Fausses ordonnances » (ASAFO) pour tous les produits concernés. |
| Entrée en vigueur du dispositif d'encadrement de l'influence étrangère - la HATVP À compter de ce 1er octobre, le téléservice permettant aux personnes concernées de s'inscrire sur le répertoire est accessible en ligne ... |
| Meublés loués à des fins de prostitution : cette ville du Val-d'Oise durcit le ton - Actu.fr Une démarche également disponible via le téléservice dédié. « Le service logement de la ville analyse chaque demande et vérifie, notamment, que le ... |
| Comprendre repertoire influence - la HATVP Accès direct au téléservice AGORA · Accès à l'espace d'information · Influence étrangère · Accès direct au téléservice ARGOS · Accès à l'espace d ... |
| Santé mentale : un nouveau site pour s'informer et trouver de l'aide Fraude, surconsommation, mésusage : l'Assurance maladie lance le ... |
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Oct 12, 2025, 2:00:13 PM10/12/25
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| Fourrières automobiles : Un nouveau téléservice permet désormais d'obtenir en ligne l ... Le téléservice met également à leur disposition la localisation et les coordonnées de la fourrière. La consultation du dossier de mise en fourrière ... |
| Un nouveau téléservice d'aide à la détection d'atypies de consommation Le téléservice comprend un rappel sur les modalités de délivrance et les règles de prise en charge pour les bandelettes, les capteurs de glucose et ... |
| Votre véhicule est en fourrière ? L'autorisation de sortie peut désormais être téléchargée en ligne Un nouveau téléservice vous permet de récupérer l'autorisation de sortie. Votre véhicule est en fourrière ? Un nouveau téléservice vous permet de ... |
| Miramas : 2 nouveaux outils révolutionnaires pour la sécurité publique ! - Le Régional Longtemps réservée à la police nationale, cette technologie est désormais encadrée par la loi pour les polices municipales. Un téléservice pour les ... |
| Mise en fourrière : voici comment récupérer votre voiture sans passer par le commissariat Vous n'avez donc plus besoin de vous rendre aux guichets de la police ou de la brigade de la gendarmerie nationale. Sur ce téléservice accessible via ... |
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Oct 19, 2025, 2:03:53 PM10/19/25
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| Un an du téléservice « plainte en ligne - Police nationale Ce 15 octobre, le téléservice « plainte en ligne » fête ses un an. Accessible via le site Ma Sécurité, cette démarche gratuite permet un gain de ... |
| Un an d'existence pour le téléservice « plainte en ligne » - Gendinfo Le dispositif numérique de plainte en ligne présente de nombreux avantages. Disponible sur Internet, il permet de déposer plainte à distance pour des ... |
| Fourrière automobile : comment récupérer votre véhicule ? - Ouest-France Un nouveau téléservice, accessible via FranceConnect, permet depuis le 8 octobre 2025 aux usagers de télécharger l'autorisation de sortie de fourrière ... |
| Nouveau service en ligne pour récupérer une voiture en fourrière - Eplaque Certaines fourrières ne sont pas encore connectées au téléservice. Si votre dossier n'apparaît pas en ligne, présentez-vous au commissariat ou à la ... |
| Un an de succès pour la « plainte en ligne » : plus d'un million de déclarations déposées En revanche, les arnaques en ligne relèvent du téléservice THESEE, spécifiquement dédié aux infractions sur Internet. Pour déposer une plainte, l ... |
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| Dalo -Droit au logement opposable : un téléservice étendu à de nouveaux départements Quelles démarches accomplir via ce téléservice ? Pour faire un recours Dalo, le demandeur de logement social doit déposer un recours devant la ... |
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Oct 26, 2025, 2:17:07 PM10/26/25
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| Le Registre des Échanges d'appartements Domaniaux évolue sur Monguichet.mc avec un ... Cette évolution permet aux usagers de s'inscrire en ligne au registre, directement via un téléservice simple et sécurisé. Elle constitue une avancée ... |
| Téléservice ASAFO-PHARMA : un outil efficace pour lutter contre les fausses ordonnances Un an après le lancement par l'Assurance Maladie d'ASAFO-PHARMA, un premier bilan de l'utilisation de ce téléservice témoigne de son efficacité ... |
| Un clic pour récupérer son véhicule mis en fourrière : un nouveau téléservice vous délivre la ... Depuis octobre 2025, les automobilistes peuvent obtenir en quelques clics l'autorisation de sortie de fourrière, le document indispensable pour ... |
| Recours Dalo : le dépôt de la demande en ligne s'étend à cinq nouveaux départements Il existe toutefois dans les huit départements d'Île-de-France et dans les départements de l'Hérault, de la Loire-Atlantique et du Var un téléservice ... |
| Fourrière : récupérer sa voiture devient (un peu) plus simple ! | Weblex Depuis 2023, un service en ligne permet de savoir si un véhicule a été placé en fourrière et d'accéder à son dossier. Ce téléservice s'est enrichi ... |
| Fourrière : un nouveau service en ligne pour récupérer votre voiture plus rapidement Au sein de ce téléservice, vous pouvez consulter le dossier de mise en fourrière (motif, date et heure d'enlèvement, etc.) et obtenir les coordonnées ... |
| Droit au logement opposable : la démarche en ligne étendue à 5 nouveaux départements Le téléservice qui permet de faire un recours Dalo (droit au logement opposable) est désormais accessible à de nouveaux départements. |
Ordonnances frauduleuses : un an après son lancement, Asafo reste perfectible L'Assurance Maladie dresse le bilan, un an après avoir lancé l'outil Asafo - son téléservice de détection de fausses ordonnances. |
| Déclaration d'intention à un dispositif dédié au soutien du développement économique du territoire ... téléservice dédié. Et si votre projet concerne le dispositif suivant et en respecte les critères administratifs et financiers d'éligibilité ... |
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Nov 2, 2025, 1:00:20 PM11/2/25
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| Accueil des étrangers en Isère : le juge administratif sanctionne une fois de plus la préfecture Le tribunal de Grenoble accentue la pression sur la préfecture de l'Isère concernant des mesures alternatives au téléservice pour l'accueil des ... |
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| Passeport talent mention "création d'entreprise" : demande d'une attestation reconnaissant ... A LIRE AVANT DE COMMENCER LA PROCÉDURE : L'attestation délivrée est nécessaire pour solliciter un visa ou une carte de séjour pluriannuelle passeport ... |
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Nov 9, 2025, 1:13:14 PM11/9/25
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| Logement social : le Dalo en ligne s'étend en France, êtes-vous éligible ? - Actual Immo Le téléservice Dalo s'élargit à 5 nouveaux départements. Découvrez comment déposer votre recours et faire valoir vos droits. |
| Les membres du Réseau européen d'éthique publique (ENPE) réunis à Budapest Accès direct au téléservice AGORA · Accès à l'espace d'information · Influence étrangère · Accès direct au téléservice ARGOS · Accès à l'espace d ... |
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Nov 16, 2025, 1:13:15 PM11/16/25
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| ACTUALITÉS | ||
| Téléservice ADAC : un outil utile mais perfectible - Fédération des Pharmaciens de France Afin de renforcer la lutte contre les fraudes, améliorer la dispensation et mieux maîtriser les dépenses de santé, un nouveau téléservice dénommé ... |
| Elections municipales. Les demandes de procuration entièrement dématérialisée grâce à ... Le ministère de l'Intérieur généralise à tous les scrutins la dématérialisation des procurations. Pour chaque scrutin, il sera possible d'établir ... |
| Voici comment récupérer beaucoup plus rapidement sa voiture en fourrière - Journal du Net Désormais, "un nouveau téléservice, accessible via FranceConnect, permet aux usagers de télécharger l'autorisation de sortie de fourrière d'un ... |
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Nov 23, 2025, 1:00:07 PM11/23/25
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| ACTUALITÉS | ||
| Avec Rūmia le Pays dope ses téléservices à l'IA - Radio1.pf ... téléservice du Pays, explique ainsi Jean-Philippe Pealat, le directeur des services informatiques. Très rapidement, la totalité de ces téléservices ... |
| Frontaliers, exercez votre droit d'option en ligne avec la CPAM de Haute-Savoie. Un service ... La CPAM de Haute-Savoie propose aux frontaliers un téléservice sécurisé et accessible à tout moment pour exercer leur droit d'option entre ... |
| Télédéclaration obligatoire des dons manuels à compter de 2026 - La Revue Fiduciaire À compter du 1er janvier 2026, devront être souscrites et accompagnées de leurs paiements par voie électronique, au moyen d'un téléservice mis à ... |
| Grippe aviaire : des indemnités pour les éleveurs de volailles affectés par l'épizootie ... ... déposer leur demande d'aide prochainement, via un téléservice géré par FranceAgriMer. Les sujets associés. Grippe aviaire · Dordogne · Santé ... |
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Nov 30, 2025, 1:00:05 PM11/30/25
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| ACTUALITÉS | ||
| les Monégasques disposent désormais d'un téléservice pour déposer une nouvelle ... Ce téléservice offre plusieurs fonctionnalités pensées pour simplifier les démarches des usagers : Enregistrer une demande en cours et y revenir à ... |
| Monaco lance un téléservice pour simplifier les demandes d'Aide Nationale au Logement Le téléservice facilite les échanges avec la Direction de l'Habitat, permettant un gain de temps dans le traitement des dossiers. Cette version ... |
| Dématérialisation de la procédure d'enregistrement : de nouveaux rebondissements ! | Weblex ... téléservice dédié mis à disposition par l'administration fiscale. Le paiement des droits afférents devra également être effectué par télérèglement ... |
| Dématérialisation de la déclaration d'un don manuel ou d'une donation d'une somme d'argent ... téléservice mis à disposition par l'administration depuis une plateforme dédiée, les déclarations de dons manuels et de sommes d'argent. Entrée en ... |
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Dec 7, 2025, 1:12:30 PM12/7/25
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| Véhicule en fourrière : l'autorisation de sortie téléchargeable en ligne - LesFurets.com En téléservice, cette étape n'est pas demandée, car l'assurance est contrôlée par voie dématérialisée (FVA). Si votre véhicule n'est pas assuré, vous ... |
| Un virement entre proches suffit à déclencher un contrôle fiscal - Maison & Travaux ... téléservice dédié dans l'espace particulier du site impots.gouv.fr, assorti d'un télépaiement des droits éventuels. La déclaration en ligne des ... |
| « Attention aux virements entre proches » : un simple transfert d'argent pourra déclencher ... Le nouveau dispositif impose une centralisation des données via un téléservice unique sur impots.gouv.fr, avec paiement en ligne des droits éventuels. |
| Municipales 2026. Comment et jusqu'à quand s'inscrire sur les listes électorales ? Vous souhaitez remplir votre devoir citoyen aux élections municipales des 15 et 22 mars 2026 ? Voici comment vérifier votre inscription et en ... |
| Conférence régionale sur les déclarations de patrimoine en Afrique de l'Ouest et Centrale - la HATVP Le site de la Haute Autorité et les téléservices déclaratifs seront indisponibles le dimanche 7 décembre, puis le vendredi 12 et le samedi 13 décembre ... |
| Comment récupérer plus facilement son véhicule en fourrière ? info-chalon.com vous dit tout Si vous n'avez pas assisté à cette intervention, commencez par vérifier que l'auto a bien été mise en fourrière. Un téléservice accessible via le ... |
| Mes démarches travail Quel est l'objet du téléservice Chantiers ? Ce formulaire doit être utilisé pour déclarer toute opération du secteur du bâtiment ou du génie civil ... |
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Dec 14, 2025, 1:01:56 PM12/14/25
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Dec 21, 2025, 1:00:15 PM12/21/25
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| Inscription sur les listes électorales - Mairie de Saint-Vincent-de-Paul Si le téléservice vous identifie, cela signifie que vous êtes bien inscrit dans la commune renseignée. Téléphone Site Web. |
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Dec 28, 2025, 1:12:52 PM12/28/25
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| Impôts : découvrez les nouveautés de votre espace en ligne et ce que cela signifie pour vous Les paiements d'amendes s'effectuent désormais via le téléservice et la plateforme peut rediriger vers amendes.gouv.fr pour sécuriser la procédure. |
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Jan 4, 2026, 1:00:14 PM (9 days ago) Jan 4
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| Visioplainte : le cadre juridique est désormais inscrit dans le code de procédure pénale Un téléservice encadré juridiquement ; Des données strictement définies et conservées six mois · les photographies ou documents transmis par la victime ... |
| Nouvelle certification périodique : à quoi va-t-elle ressembler ? - Medscape Francais Un téléservice, « Ma Certif'Pro », permettra à chaque professionnel de savoir exactement où il en est du respect de l'obligation. Opposable aux 7 ... |
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Jan 11, 2026, 1:16:27 PM (2 days ago) Jan 11
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| Mes démarches travail : le nouveau service qui facilite les formalités des entreprises Ces nouveaux téléservices permettent aux maîtres d'ouvrage de procéder sous une forme dématérialisée à la déclaration préalable d'un chantier de ... |
| Ouverture de l'exercice déclaratif des actions menées pour le compte d'un mandant étranger Accès direct au téléservice AGORA · Accès à l'espace d'information · Influence étrangère · Accès direct au téléservice ARGOS · Accès à l'espace d ... |
| Aides contre la prédation du loup et de l'ours : l'appel à projet 2026 est ouvert - Reussir.fr ... jusqu'au 31 juillet sur le téléservice Safran. ... |
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