initiative suisse en faveur d'un revenu de base inconditionnel, base de réflexions.

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François de Siebenthal

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May 8, 2012, 1:08:37 PM5/8/12
to revenu-e...@googlegroups.com, air...@googlegroups.com, air...@googlegroups.com, revenude...@googlegroups.com

La justice commence par une bonne monnaie.

Battre monnaie seulement pour le peuple:

Le système économique actuel, grâce aux nombreuses découvertes et inventions qui le favorisent, notamment les robots de plus en plus nombreux et efficaces, produit une abondance insoupçonnée de biens en même temps qu'il réduit la main-d'oeuvre et engendre un chômage permanent. 

Une partie de plus en plus importante de la population se trouve ainsi privée de tout pouvoir d'achat des biens créés pour elle.

Quelques individus ou groupes particuliers seulement en profitent honteusement. 

Pour que tous puissent avoir une part de l'héritage culturel légué par leurs prédécesseurs, nous proposons un dividende universel dont la quantité sera déterminée par la masse des biens à consommer. Ce dividende sera versé à chaque personne, à titre de citoyen, qu'il ait ou non d'autres sources de revenus.


I. L’État doit donc reprendre le contrôle de l'émission et du volume de la monnaie et du crédit. Il l'exercera par une commission indépendante jouissant de toute l'autorité voulue pour atteindre son but.

II. Les ressources matérielles de la nation représentées par la production constituent la base de la monnaie et du crédit.

III. En tout temps l'émission de la monnaie et du crédit devrait se mesurer sur le mouvement de la production de façon qu'un sain équilibre se maintienne constamment entre celle-ci et la consommation. Cet équilibre est assuré, partiellement du moins, par le moyen d'un escompte dont le taux varierait nécessairement avec les fluctuations mêmes de la production.

Soutenez une initiative constitutionnelle suisse urgente encore en projet et modifiable, déjà amendée selon les conseils de M. Maurice Allais et de son équipe:


Initiative parlementaire ou populaire à la suisse.

Pour une Suisse sans dettes, ni impôts, taxes, etc., grâce à la robotisation, en parallèle, sinon surtout grâce à une création modernisée de l'argent qui assurera ainsi la prospérité de tous.

L’idée défendue par l’initiative populaire fédérale visant à introduire un nouvel article 110 a dans la Constitution fédérale est d’instaurer un revenu de base inconditionnel. Chaque personne toucherait de l’Etat une somme minimale (2'500 francs par adulte dès 18 ans, soit le montant maximal de l’aide sociale et 625 francs par enfant), qu’elle travaille ou non. Ce revenu remplacerait toutes les prestations sociales qui s’avéreraient inférieures à cette somme (assurance-chômage, retraite, allocations familiales, rentes d’invalidité). Celles et ceux qui souhaiteraient augmenter leur pécule en exerçant une activité professionnelle lucrative, seraient bien sûr libres de le faire.

http://fr.globalvoicesonline.org/2012/05/05/107126/

État des lieux et inventaires des conséquences néfastes du système bancaire inadapté actuel :

1. Des centaines de milliers de Suisses intègres travaillent, mais vivent endettés sous le seuil de pauvreté. En parallèle, le Conseil fédéral rabote des Budgets à des postes pourtant prioritaires (santé, éducation, chômage, création d'emplois, relance, environnement, infrastructures, transports, réduction du nombre d'Ambassades et d'outils d'informations tel Swissinfo... à l'heure de crises et de l'isolement du Pays sur la scène internationale, suppression des bureaux de Poste et dégradation générale du Service public, Crèches, etc.) et répercute ses tâches sur les Cantons, donc Communes et de fait, les Familles, soit nous tous. Les Caisses de pensions sont de plus en plus vides et la cohésion nationale, sinon la solidarité sont partout remis en cause (Votation du 7.03. 2010).

2. Les "solutions" sont une nouvelle fiscalité sournoise (parkings, radars, nouveaux «délits» etc.), mais aussi la TVA, etc. qui pénalisent tous les citoyen(ne)s, ainsi  que les PME en augmentant le chômage des jeunes et de collaborateurs à… plus de 15 ans de l’AVS.
3. Le système économique actuel, grâce aux nombreuses découvertes et inventions qui le favorisent (notamment l’informatique et les robots de plus en plus nombreux et efficaces), produit une abondance de biens, en même temps qu'il réduit les besoins de main-d'oeuvre locale et augmente ainsi un chômage permanent. Une partie importante de la population se trouve ainsi privée de tout travail et pouvoir d'achat des biens créés pour elle et non pas pour quelques individus ou groupes particuliers d’industriels financiers, Banquiers et spéculateurs.

4. La crise de l'UBS et ses dizaines de milliards soustraits aux contribuables futurs ne révèlent pas seulement les graves dysfonctionnements du Conseil fédéral, après ceux de ladite Banque, mais de fait, de tout le système bancaire mondial et du pillage de tous les habitants et Pays de la Terre entière. En Europe : Islande, Grèce, Portugal. A quand la Suisse ?

5. La Confédération, ses Régies, etc., ainsi que les Cantons et leurs Communes, PME, etc. dont  personnes morales et physiques (nous) dépensent chaque jour et au minimum des centaines de Millions CHF à titre d'intérêts... SANS amortissement et pour certaines dettes cumulées, etc. pour des montants représentant des multiples des emprunts initiaux! Ceci représente des centaines de Milliards CHF par an, qui seraient mieux utilisés pour le bien du Souverain.

6. FED & IRS (deux archétypes américains du dysfonctionnement systémique du taux d'intérêt conçu par les Banquiers et du «remboursement» autoritaire des dettes... par les Citoyen(ne)s surtaxé(e)s), «Too big to fail», Toxic Assets sont devenus des termes "familiers", à contrario du mécanisme pervers de la création monétaire qui nous asservit tous, partout et chaque jour davantage.

Ainsi :

 - le système bancaire fabrique depuis trois siècles de l’argent à partir de RIEN et facture ce tour de passe-passe avec des taux d’intérêts, alors que l’État (nous les Citoyen(ne)s) pourrait l’émettre gratuitement et ainsi, distribuer équitablement les plus values mensuelles à tous.

- A contrario du dogme officiel et de la Propagande économique, il faut savoir que le taux d’intérêt et les Banquiers créent l’inflation, sinon et surtout, des dettes non remboursables. Ces dettes exponentielles sont IMPOSSIBLES à rembourser. Des contrats impossibles sont nuls, d'autant plus que ces dettes sont créées à partir de rien, par astuce en bande.

- Les États endettés et sans réel pouvoir de décision actuellement abdiqué, répercutent leurs "remboursements" sans amortissement aux chers (sic!) Banquiers (une poignée de familles), sur nous tous.

- Ce système bancal, en crise systémique fut conçu dans l’iniquité et les Banquiers possèdent la Terre qu’ils gèrent à leur guise, avec la majorité des Chefs d’Etats aux ordres, notamment de la BM et du FMI.

Voulez-vous continuer avec vos enfants à être les esclaves des Banquiers et payer le prix fort de votre ruine, laissez-les donc continuer à créer l’argent ex nihilo (à partir de rien) et à contrôler les crédits. À l’opposé, de bonnes solutions existent et les voici :

Pour que tous puissent avoir une part de l'héritage économique légué par leurs prédécesseurs, voici notre butreprendre le contrôle de la création des masses monétaires (l'argent). C'est ce que nous voulons graver dans la Constitution fédérale pour le bien de tous et l'indépendance de la Suisse.

La Constitution fédérale du 18 avril 1999 est complétée comme suit par un nouvel

Article 128a :

I. Le pouvoir de battre monnaie, y compris par le crédit ex nihilo, appartiennent au Souverain qui reprend le contrôle de l'émission et du volume de la monnaie et du crédit, sans intérêt.

Il. Il l'exercera à tous les échelons par des Commissions indépendantes locales jouissant de toute l'autorité voulue pour atteindre ce but.

III. Les ressources financières, matérielles et intellectuelles de la Suisse représentées par les Citoyen(ne)s, les PME, etc. et leurs productions sont la base de la monnaie et du crédit.

IV. L'émission de la monnaie et du crédit devrait en tout temps se mesurer sur le mouvement de la production robotisée le plus possible de façon qu'un sain équilibre se maintienne constamment entre celle-ci et la consommation. Cet équilibre est assuré, partiellement du moins, par le moyen d'un dividende et d'un escompte dont le taux variera nécessairement avec les fluctuations mêmes de la production automatisée.

V. Pour que tous puissent avoir une part de l'héritage économique légué par leurs prédécesseurs, les Commissions locales versent un Dividende mensuel dont le montant sera déterminé par la masse des biens à consommer. Ce dividende sera versé à chaque personne, de leur conception à leur mort naturelle, qu'elle aie ou non des sources de revenus.

VI. Il est indispensable de définir socialement des remises à zéro périodiques sur 7 fois 7 périodes de tous les compteurs économiques, comme demandé dans le Lévitique ou les lois sur les propriétés intellectuelles (Copyright) et ainsi de réparer l'erreur de Charlemagne du 23 mars 789 qui a condamné le taux d'intérêt, mais qui a oublié la remise des propriétés agricoles aux familles et le pardon jubilaire des dettes au moins tous les 49 ans. Concrètement, ceci signifie que grâce aux créations monétaires mensuelles, toutes les dettes seront effacées et toutes les terres agricoles seront franches de toute hypothèque au moins tous les 49 ans.

      VII. Les anciennes masses monétaires en francs suisses tirées du néant (emprunts fédéraux, cantonaux, communaux, etc.) sont purement et simplement supprimées. Par contre, les vraies épargnes réelles des personnes physiques et morales sont respectées.

      VIII. La BNS est directement placée sous le contrôle permanent - sans Commission externe indépendante de type FINMA - de l'Assemblée fédérale (Plénum), qui y consacre au moins un jour complet à chaque Session.

      IX. Les réserves de la BNS qui garantissent un CHF (Franc suisse), indépendant et fort sont constituées d'or physique stocké qu'en Suisse, ainsi que des réserves de diverses graines alimentaires (avoine, épeautre, froment, maïs, orge, pommes de terres, riz, etc.), non OGM, consommables, plantables et à même d'assurer pendant 7 ans la subsistance de la Suisse.

X. Tous instruments juridiques étrangers, accords, conventions, traités, passés ou futurs qui iraient à l'encontre de cette Initiative ou qui viendraient à la violer sont à dénoncer immédiatement tant au plan cantonal que fédéral.

XI. Au vu des économies réalisées par la suppression de l’endettement et de ses conséquences, la Confédération supprime immédiatement tous les impôts fédéraux directs et indirects, notamment la TVA, la vignette et les droits sur l’essence.

XII. De même, les communes et les cantons pourront fortement réduire leur fiscalité et supprimer les taxations sournoises sous la forme de péages subtils pourtant interdit dès la Constitution de 1948.
       

Dispositions transitoires :

La Confédération crée une contribution de solidarité par des masses monétaires sans taux d'intérêts et les fait affecter à chaque famille en proportion du nombre d'enfants conçus.

Le produit de la contribution de solidarité sera versé aux Cantons selon une clé de répartition démographique définie par la Confédération représentée par l'Assemblée fédérale (Plénum).

L'écart des salaires tant publics que privés ne dépasse pas 33 fois, avec une limite absolue indexée fixée à CHF 500'000.-.

Tout dividende social ou autre prestation sociale n'empêche personne de travailler en plus contre rémunération ou en qualité d’indépendant, créateur d’entreprise, etc.

L'obligation de refinancer les prêts à 100 % auprès de la BNS reporte la perception des profits à ce niveau et les revenus ainsi fortement majorés sont directement affectés aux besoins communs.

Tout financement d'investissement à un terme donné doit être assuré par des emprunts au moins de même terme. Aucun emprunt à long terme ne peut être financé par des emprunts à court terme. Pour le bien commun, les points suivants sont notamment respectés :

Dissociation totale des activités bancaires et leur attribution à trois catégories d'établissements distincts et indépendants :

1) Banques de dépôts : encaissements, paiements, gardent les dépôts de leurs clients.

2) Banques de prêts : le montant global des prêts ne peut excéder le montant global des fonds empruntés.

3) Banques d'affaires : investissent dans les entreprises les fonds empruntés au public ou aux banques de prêts.

Indexation obligatoire de tous les engagements sur l'avenir : prêts, emprunts, salaires, etc. aussi bien entre particuliers, entreprises et État.

Interdire le financement des opérations boursières et de la spéculation par la création de moyens de paiement ex nihilo.

Augmenter les garanties en liquidités à 100 %, afin d'éviter les créations privées de monnaie ou quasi-monnaie ex nihilo.

Supprimer la cotation en continu et la remplacer par une seule cotation par jour pour chaque place financière et pour chaque valeur.

Supprimer les programmes d'achat/vente automatiques. Interdire la spéculation sur les indices et les produits dérivés.

Abandonner le système de changes flottants pour un système de taux de changes fixes mais révisables par une commission indépendante.

Interdire toute dévaluation compétitive.

Abandonner le dollar US $ comme monnaie de compte, d'échange et de réserve.

Etablir progressivement une unité de compte commune sur le plan international avec  un système approprié d'indexation.
 
Interdire la spéculation aux banques sur les changes, les actions, obligations et produits dérivés.

Aucune puce, RFID ou un quelconque moyen de traçage ne peut être dissimulé dans la monnaie, quelque soit la forme de la monnaie( métallique, papier...).

Les méthodes alternatives de création monétaire (wir, jazz, reka, talents, billes, sels, etc.) sont admises si leur seigneuriage bénéficie à tous les utilisateurs de manière proportionnelle et égalitaire et sans nuire aux familles.


Conclusions :

 « Il s'agit de réformes fondamentales qui intéressent la vie de tous les jours de millions de citoyens. Ces réformes indispensables n'ont été réalisées, ni même envisagées, ni par les libéraux justement préoccupés de favoriser l'efficacité de l'économie, ni par les socialistes justement attachés à l'équité de la distribution des revenus… Les uns et les autres n'ont cessé d'être aveuglés par la répétition incessante de toutes parts de pseudo vérités et par des préjugés erronés. »               

Maurice Allais, prix Nobel d'économie.


Si vous voulez changer le système pour le meilleur, alors coopérez à cette Initiative.


Merci.
La prochaine semaine d'étude 2012 aura lieu à Rougemont/Montréal au Canada en 4 langues du 23 au 31 août suivie du congrès les 1-2-3 septembre, avec un pèlerinage le 4 septembre. Donc il faut prévoir un voyage au moins du 22 août au 5 septembre. Repas et couchers gratuits pour tous nos invités des pays hors du Canada.


http://fr.globalvoicesonline.org/2012/05/05/107126/

http://desiebenthal.blogspot.com/2011/05/pour-un-capital-social-local-le.html

http://pavie.ch/articles.php?lng=fr&pg=711

http://www.union-ch.com/file/Speeches_and_workshops_of_the_03_04_.pdf

https://docs.google.com/document/d/1MRXDMGi4zbTYwFiKI8qpqFeAg3ayEkLaufWq4OrlQ0o/edit?hl=fr&authkey=CLrT-IwK


Comment créer et partager les surplus:
https://docs.google.com/viewer?a=v&pid=explorer&chrome=true&srcid=1Kxlo32UKwGx0fVhNYmkul1mr0oKs6RyIIdzKOUAlcWVv6n83Z-Cnr8lc-EHs&hl=fr
 
Avec mes meilleurs voeux notamment pour une bonne santé

Une bonne idée reçue. A l’origine de tout message,  il y a un homme ou une femme, qui a pris le temps et la peine de nous écrire. Il nous est très agréable de lui confirmer l’avoir bien reçu. Autrefois, cela se faisait par une poignée de main ou un sourire de remerciement.

François de Siebenthal
Economiste MBA HEC Lausanne et lic. és sc. iur.
14, ch. des Roches
CH 1010 Lausanne
Suisse, Switzerland
http://apps.facebook.com/causes/292012/64515042?m=200ef49e
Admiration.
http://www.union-ch.com/file/portrait.wmv

Krach ? Solutions...

Local Exchange Systems in 6 languages
www.easyswap.org
http://pavie.ch/?lng=en
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021 616 88 88  FAX: 616 88 81
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Un abonnement nous encourage.  Pour la Suisse, 5 numéros par année de 16 pages par parution: le prix modique de l'abonnement est de 16 Sfr.- par année (envois prioritaires)
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merci.
www.familiaplus.com

à faire circuler largement, merci, le monde est déjà meilleur grâce à ce simple geste de solidarité.




Le 8 mai 2012 16:40, bosque frederic <frederi...@gmail.com> a écrit :
Cher(e)s Ami(e)s,

Nous sommes le 15 aout 2013, près de 350 volontaires français du revenu de base sont réunis dans un lieu inconnu… 

L’un d’entre eux prend la parole : « mes ami(e)s, après 16 mois de travail intense et un contrôle de tous nos administrateurs locaux, 

je suis très ému(e), de vous annoncer que nous venons de valider la 56 000e signatures française et, 

dans le même instant, dans toute l’Europe, nous venons d’atteindre 1 000 000 de signatures 

pour lancer l’Initiative Citoyenne Européenne en faveur d’un revenu de base inconditionnel pour tous »

 

Oui, nous y sommes arrivés ! la question que je me suis posé pendant 4 jours intenses  c’est :  « mais comment avons-nous fait ?! »

 

C'est avec une certaine émotion que je vous livre la première ébauche de ma vision d'un plan d'actions
en 16 mois pour recueillir ces 56 000 signatures validées.

Je vous invite à télécharger le rapport du plan d'action et son schéma de synthèse en une page ici :


 
et à imprimer le schéma  pour l'avoir sous les yeux pendant la lecture du rapport.

 Tout ce qui ce trouve dans ce premier rapport et son schéma de synthèse est un point de vue 
qui se dégage à partir de l’espace rendu libre par notre travail en commun depuis de longs mois . 

Il se veut être la base d’une construction commune. Tout reste donc ouvert !

Afin de ne pas faire déborder cette liste avec les nombreux échanges surement soutenus sur ce  plan actions, 
j’ai créé une nouvelle liste pourunrev...@googlegroups.com

Je propose que cette liste ne traite que de ce sujet,  
les autres sujets pouvant continuer à être échangés
sur la liste
revenude...@googlegroups.com.

Pour vous inscrire à cette nouvelle liste,
envoyer un mail vide à : subscribe+pour...@googlegroups.com;
Vous pouvez bien sûr communiquer cette liste à ceux qui veulent se joindre à nous.

Bonne lecture et bon courage pour demain :)


--
Bien à vous,
Fred
06 82 26 68 19
"les hommes naissent et demeurent libres et egaux en droits.
Les Distinctions sociales ne peuvent être fondées que sur l'utilité commune."
1er Article des droits de l'homme de 1789. www.alternativeshumanistes.info


--
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Pour envoyer un message à ce groupe, adressez un e-mail à revenu-e...@googlegroups.com.
Pour vous désabonner de ce groupe, envoyez un e-mail à l'adresse revenu-existen...@googlegroups.com.
Pour plus d'options, consultez la page de ce groupe : http://groups.google.com/group/revenu-existence?hl=fr

Stephane Laborde

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May 8, 2012, 2:48:22 PM5/8/12
to revenude...@googlegroups.com, François de Siebenthal, revenu-e...@googlegroups.com, air...@googlegroups.com, air...@googlegroups.com
Et la production des logiciels libres, des oeuvres en Creative Common, de la langue, de l'information, des échanges non monétisés ?

Toutes ces valeurs dépendraient de la "production robotisée" ?

Décidément le matérialisme économique fait bien du mal à la raison...

A l'heure où la défense acharnée des conservateurs se concentre sur l'interdit du partage de l'immatériel, que vaut donc une perspective essentiellement matérialiste ? Est-ce sérieux ?

http://www.creationmonetaire.info/2011/05/le-flux-lhomme-la-monnaie.html
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