Exemples de CCTP EIE et EE

[GUERINEAU Françoise]

Bonjour,

Nous allons engager la révision de notre SCOT et je suis à la recherche de modèles de CCTP pour externaliser l'état initial de l'environnement et l'évaluation environnementale.

Merci d'avance pour votre aide !

Cordialement,

Françoise GUERINEAU

Chargée de mission SCoT

Syndicat Mixte du Pays Yon et Vie

Place du Théâtre - 85000 LA ROCHE-SUR-YON

Tél. 02 72 78 10 98

Ligne interne 2547

francoise...@larochesuryon.fr

www.paysyonetvie.fr

[Emmanuel Wormser]

Bonjour, 

Plutot qu'un CCTP standard, vous pourriez utilement commencer par demander aux services de l'Etat de préciser les attendus de votre EE, avec cadrage préalable si possible : votre territoire n'est pas celui du voisin, les sensibilités, les enjeux et les projets structurants ne sont pas les mêmes : si vous voulez bien traiter votre EE en respectant le principe de proportionnalité, je ne vois pas l'utilité de reprendre le CCTP d'un autre territoire !

Bon WE

[Fabienne MORDELLET]

Bonjour Madame GUERINEAU,

Je vous mets en pièce jointe le CCTP relatif à l'analyse de l'état initial de l'environnement et la réalisation de l'évaluation environnementale. Ce cahier des charges date un peu (2019), j'espère qu'il vous sera toutefois utile pour structurer votre cahier des charges.

A votre disposition si besoin,

Bien cordialement

Fabienne MORDELLET

Responsable service aménagement et urbanisme

SCOT du pays de Saint-Brieuc

ligne directe 02.96.58.35.23

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De : agor...@googlegroups.com <agor...@googlegroups.com> de la part de GUERINEAU Françoise <francoise...@larochesuryon.fr>
Envoyé : jeudi 9 juillet 2026 14:19
À : agor...@googlegroups.com <agor...@googlegroups.com>
Objet : [agorascot] Exemples de CCTP EIE et EE

 

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